Hygiène et sécurité

Accueil
/
Prévention
/
Hygiène et sécurité

L’Hygiène et sécurité : un service d’accompagnement aux obligations des collectivités

Face à la diversité des métiers de la fonction publique territoriale et à leurs contraintes en termes de pénibilité, mener les campagnes de prévention et prendre en compte des problématiques liées à l’hygiène et à la sécurité des agents peuvent constituer de larges défis pour des collectivités et des établissements parfois esseulés.

Depuis sa création en 2002, le pôle hygiène et sécurité du CDG 34 assiste, au travers de ses différentes missions, les autorités territoriales dans leurs démarches de prévention et de respect de leurs obligations applicables en matière d’hygiène et de sécurité. Ces missions concernent l’ensemble des communes et établissements publics du département.

Le pôle hygiène et sécurité : conseiller l'employer et protéger ses agents

Le pôle hygiène et sécurité est construit autour d’une équipe pluridisciplinaire au service des collectivités et des établissements publics. Il accompagne les employeurs au quotidien par :

Des conseils et réponses aux questions techniques ou réglementaires.
La diffusion d’information et de ressources documentaires.
L’animation d’un réseau d’assistants et de conseillers de prévention.
Les interventions aux côtés des médecins de prévention et des infirmiers en santé au travail.
Son expertise sur les documents et les sujets présentés au Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT).

Mission ACFI : la mise à disposition d'un Agent Chargé de la Fonction d'Inspection

Pour aider chaque autorité territoriale à répondre plus aisément à son obligation de nommer au moins un ACFI dans sa structure, le CDG 34 met ses ACFI à leur disposition.

La visite d’inspection : elle consiste à contrôler, sur site, les écarts de la collectivité par rapport à la réglementation. Par la restitution d’un rapport, l’ACFI préconise et conseille à l’autorité territoriale des mesures visant à corriger les manquements constatés.
L’action auprès du CHSCT : il participe aux séances et travaux de l’instance, apporte son expertise et peut accompagner les délégations de visite ou d’enquête.
L’avis spécifique : l’ACFI donne un avis sur les règlements et les consignes que l’autorité envisage d’adopter en matière d’hygiène et sécurité ou sur les projets susceptibles de modifier les conditions de travail des agents.
La médiation : il intervient en cas de divergence sur des procédures de danger grave et imminent ou de recours à une expertise agréée.

Les ressources nécessaires à l'adhésion à cette mission sont disponibles en bas de cette page.

Mission d'appui et de soutien à la prévention des risques professionnels : des actions de prévention adaptées à vos besoins

Le pôle hygiène et sécurité guide les employeurs dans leurs projets de prévention et propose un large panel d’interventions en fonction de leur demande. La convention d’appui et de soutien à la prévention des risques professionnels représente un véritable accompagnement à la carte avec le concours d’agents qualifiés en santé et sécurité au travail (préventeurs, ergonomes, psychologues du travail...).

Plusieurs missions peuvent ainsi être accomplies :

l’aide à la réalisation du document unique via un appui méthodologique et technique pour évaluer les risques professionnels ;
la réalisation de métrologies d’ambiances physiques avec utilisation d’appareillages adaptés (bruit, éclairage, vibration...) ;
l’analyse d’une activité, d’une situation, d’un poste de travail, le soutien auprès de la collectivité et/ou d’un agent, la participation à des activités de maintien dans l’emploi (analyse ergonomique, bilan de compétences…) ;
l’animation de réunions de sensibilisation, d’information auprès des élus, responsables ou agents sur des thématiques variées de prévention (risque lié au bruit, risque chimique, exposition à l’amiante, port des Équipements de Protection Individuelle ⁽¹⁾, la gestion du risque alcool…) ;
l’accompagnement pour la mise à jour du document unique et le suivi de la mise en oeuvre des actions de prévention.

⁽¹⁾Le pôle hygiène et sécurité anime par ailleurs un groupement de commandes pour l’acquisition d’Équipements de Protection Individuelle (EPI) à coûts mutualisés.

Mission risques psychosociaux : une analyse collective du travail et de son organisation

Un travailleur sur quatre déclare souffrir de stress occasionné par le travail ⁽¹⁾. Face à cette première cause d’absentéisme, la prévention des risques psychosociaux constitue aujourd’hui un des principaux défis que doivent relever les politiques en matière de santé et de sécurité au travail.

Le CDG 34 propose l’intervention du pôle hygiène et sécurité pour une évaluation spécifique des risques psychosociaux. La démarche, menée avec l’appui d’un psychologue du travail, permettra une analyse approfondie du travail et son organisation et de dégager des actions visant à réduire les risques psychosociaux en agissant sur les ressources présentes dans la collectivité.

⁽¹⁾ Statistiques de l’Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail (2014).

Les modalités d'interventions : à quel coût ?

L’établissement d'une convention permet de définir la nature de la mission et la durée de l’intervention adaptée aux besoins de la collectivité ou de l’établissement.

Chaque intervention est facturée selon le temps de travail passé par le pôle hygiène et sécurité. Le tarif est fixé annuellement par délibération du conseil d’administration du CDG 34.

Ressources

En savoir plus

Espace documentaire

Hygiène et sécurité

L’Hygiène et sécurité : un service d’accompagnement aux obligations des collectivités

En savoir plus

Espace documentaire

Lettre d'information