Hygiène et sécurité

Le pôle hygiène et sécurité est construit autour d’une équipe pluridisciplinaire au service des collectivités et des établissements publics. Il accompagne les employeurs au quotidien par :

• Des conseils et réponses aux questions techniques ou réglementaires.
• La diffusion d’information et de ressources documentaires.
• L’animation d’un réseau d’assistants et de conseillers de prévention.
• Les interventions aux côtés des médecins de prévention et des infirmiers en santé au travail.
• Son expertise sur les documents et les sujets présentés au Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT).

• La visite d’inspection : elle consiste à contrôler, sur site, les écarts de la collectivité par rapport à la réglementation. Par la restitution d’un rapport, l’ACFI préconise et conseille à l’autorité territoriale des mesures visant à corriger les manquements constatés.
• L’action auprès du CHSCT : il participe aux séances et travaux de l’instance, apporte son expertise et peut accompagner les délégations de visite ou d’enquête.
• L’avis spécifique : l’ACFI donne un avis sur les règlements et les consignes que l’autorité envisage d’adopter en matière d’hygiène et sécurité ou sur les projets susceptibles de modifier les conditions de travail des agents.
• La médiation : il intervient en cas de divergence sur des procédures de danger grave et imminent ou de recours à une expertise agréée.

Les ressources nécessaires à l'adhésion à cette mission sont disponibles en bas de cette page.

• l’aide à la réalisation du document unique via un appui méthodologique et technique pour évaluer les risques professionnels ;
• la réalisation de métrologies d’ambiances physiques avec utilisation d’appareillages adaptés (bruit, éclairage, vibration...) ;
• l’analyse d’une activité, d’une situation, d’un poste de travail, le soutien auprès de la collectivité et/ou d’un agent, la participation à des activités de maintien dans l’emploi (analyse ergonomique, bilan de compétences…) ; 
• l’animation de réunions de sensibilisation, d’information auprès des élus, responsables ou agents sur des thématiques variées de prévention (risque lié au bruit, risque chimique, exposition à l’amiante, port des Équipements de Protection Individuelle ⁽¹⁾, la gestion du risque alcool…) ;
• l’accompagnement pour la mise à jour du document unique et le suivi de la mise en oeuvre des actions de prévention.

⁽¹⁾ Le pôle hygiène et sécurité anime par ailleurs un groupement de commandes pour l’acquisition d’Équipements de Protection Individuelle (EPI) à coûts mutualisés.