17 novembre 2017
Créé le 17 novembre 2017
Annales du concours de rédacteur principal territorial de 2ème classe - 4.41 Mo
Ressources documentaires
Concours
Préparations aux épreuves
Brochures
19 février 2020
Créé le 19 février 2020
Brochure de l'examen professionnel de sergent de sapeurs-pompiers professionnels - 1.18 Mo
23 décembre 2019
Créé le 23 décembre 2019
Brochure de l'examen professionnel d'assistant principal de conservation du patrimoine et des bibliothèques de 1ère classe (avancement de grade) - 262.37 Ko
04 décembre 2019
Créé le 04 décembre 2019
Brochure Conseiller des Activités Physiques et Sportives - 361.51 Ko
27 novembre 2019
Créé le 27 novembre 2019
Brochure Cadre territorial de santé paramédical - 358.68 Ko
16 octobre 2019
Créé le 15 octobre 2019
Brochure Educateur territorial de jeunes enfants - 559.73 Ko
15 octobre 2019
Créé le 31 mai 2018
Brochure Technicien principal territorial de 2ème Classe - 834.86 Ko
26 août 2019
Créé le 26 août 2019
Brochure de l'examen professionnel d'attaché territorial principal de conservation du patrimoine - 524.61 Ko
26 août 2019
Créé le 26 août 2019
Brochure de l'examen professionnel de bibliothécaire territorial principal - 565.67 Ko
01 août 2019
Créé le 01 août 2019
Brochure Adjoint technique territorial principal de 2ème classe - 319.33 Ko
01 août 2019
Créé le 01 août 2019
Brochure Adjoint technique territorial principal de 2ème classe - Examen professionnel - 291.24 Ko
04 juillet 2019
Créé le 04 juillet 2019
Brochure Agent territorial spécialisé des écoles maternelles (ATSEM) de 2ème Classe - 729.45 Ko
21 décembre 2018
Créé le 21 décembre 2018
Brochure Attaché de Conservation du Patrimoine - 665.96 Ko
26 novembre 2018
Créé le 31 mai 2018
Brochure Opérateur territorial qualifié des Activités Physiques et Sportives - 319.66 Ko
26 novembre 2018
Créé le 31 mai 2018
Brochure Educateur principal des Activités Physiques et Sportives de 2ème Classe - Examen professionnel - promotion interne - 297.63 Ko
26 novembre 2018
Créé le 31 mai 2018
Brochure Conseiller Principal des Activités Physiques et Sportives - Examen professionnel - 292.95 Ko
26 novembre 2018
Créé le 31 mai 2018
Brochure Educateur des Activités Physiques et Sportives -Examen professionnel - promotion interne - 296.27 Ko
26 novembre 2018
Créé le 31 mai 2018
Brochure Biologiste, Vétérinaire et Pharmacien - Examen professionnel - 241.21 Ko
26 novembre 2018
Créé le 31 mars 2018
Brochure Educateur des Activités Physiques et Sportives - 339.33 Ko
26 novembre 2018
Créé le 31 mars 2018
Brochure Educateur principal des Activités Physiques et Sportives de 2ème Classe - 343.53 Ko
26 novembre 2018
Créé le 05 mars 2018
Brochure Agent social principal de 2ème classe - examen professionnel (avancement de grade) - 236.31 Ko
07 novembre 2018
Créé le 02 novembre 2018
Brochure du concours d'assistant territorial socio-éducatif - 661.53 Ko
11 octobre 2018
Créé le 31 mai 2018
Brochure Technicien principal territorial de 1ère Classe - Examen professionnel- avancement de grade - 369.78 Ko
11 octobre 2018
Créé le 31 mai 2018
Brochure Technicien principal territorial de 2ème Classe - Examen professionnel - promotion interne - 367.55 Ko
11 octobre 2018
Créé le 31 mai 2018
Brochure Technicien principal territorial de 2ème Classe - Examen professionnel - avancement de grade - 370.09 Ko
03 octobre 2018
Créé le 31 mai 2018
Brochure Directeur de Police municipale - Examen Professionnel (promotion interne) - 354.62 Ko
02 octobre 2018
Créé le 31 juillet 2018
Brochure Sage femme territoriale de classe normale - 467.5 Ko
02 octobre 2018
Créé le 31 juillet 2018
Brochure du concours d'adjoint administratif territorial principal de 2ème classe - 657.39 Ko
02 octobre 2018
Créé le 31 juillet 2018
Brochure Psychologue territorial de classe normale - 627.75 Ko
02 octobre 2018
Créé le 31 mai 2018
Brochure Chef de service principal de 2ème classe de Police municipale - Examen professionnel- avancement de grade - 342.41 Ko
02 octobre 2018
Créé le 31 mai 2018
Brochure Chef de service principal de 1ère classe de Police municipale - Examen professionnel - avancement de grade - 342.47 Ko
02 octobre 2018
Créé le 31 mai 2018
Brochure Chef de service de Police municipale - Examen professionnel - promotion interne - 357.73 Ko
02 octobre 2018
Créé le 31 octobre 2017
Brochure Directeur d'Etablissement d'Enseignement Artistique de 2ème catégorie - 436.36 Ko
02 octobre 2018
Créé le 31 octobre 2017
Brochure Assistant principal d'Enseignement Artistique de 1ère classe - Examen professionnel - avancement de grade - 352.68 Ko
02 octobre 2018
Créé le 31 octobre 2017
Brochure Assistant principal d'Enseignement Artistique de 2ème classe - 434.19 Ko
02 octobre 2018
Créé le 31 octobre 2017
Brochure Directeur d'Etablissement d'Enseignement Artistique de 1ère catégorie - 423.27 Ko
02 octobre 2018
Créé le 31 octobre 2017
Brochure Assistant principal d'Enseignement Artistique de 2ème classe - Examen professionnel - avancement de grade - 352.31 Ko
02 octobre 2018
Créé le 31 août 2017
Brochure de l'examen professionnel d'adjoint du patrimoine principal de 2ème classe - 276.17 Ko
28 septembre 2018
Créé le 28 septembre 2018
Brochure du concours de Puéricultrice territoriale - 248.86 Ko
28 septembre 2018
Créé le 01 mars 2018
Brochure du concours d'Assistant de Conservation du Patrimoine et des Bibliothèques principal de 2ème classe - 307.13 Ko
20 septembre 2018
Créé le 16 février 2018
Brochure du concours d'auxiliaire de soins principal de 2ème classe - 507.38 Ko
18 septembre 2018
Créé le 01 septembre 2018
Brochure de l'examen professionnel d'adjoint administratif territorial principal de 2ème classe - 273.78 Ko
21 août 2018
Créé le 21 mai 2018
Brochure Agent de maîtrise territorial - Examen professionnel - 269.5 Ko
27 juillet 2018
Créé le 27 juillet 2018
Brochure Infirmier territorial en soins généraux - 243.92 Ko
27 juillet 2018
Créé le 27 juillet 2018
Brochure Assistant de Conservation du Patrimoine et des Bibliothèques - 304.7 Ko
27 juillet 2018
Créé le 27 juillet 2018
Brochure Professeur d'Enseignement Artistique de classe normale - 902.41 Ko
24 juillet 2018
Créé le 24 juillet 2018
Brochure Educateur principal des Activités Physiques et Sportives de 2ème Classe - Examen professionnel - avancement de grade - 270.93 Ko
24 juillet 2018
Créé le 24 juillet 2018
Brochure Educateur principal des Activités Physiques et Sportives de 1ère Classe - Examen professionnel - avancement de grade - 505.9 Ko
19 février 2018
Créé le 17 février 2018
Brochure de l'examen professionnel de rédacteur principal de 2ème classe (avancement de grade) - 572.38 Ko
19 février 2018
Créé le 17 novembre 2017
Brochure de l'examen professionnel de rédacteur principal de 1ère classe - 644.6 Ko
17 février 2018
Créé le 17 février 2018
Brochure de l'examen professionnel de rédacteur principal de 2ème classe (promotion interne) - 275.5 Ko
16 novembre 2017
Créé le 16 novembre 2017
Brochure du concours d'animateur principal de 2ème classe - 310.1 Ko
16 novembre 2017
Créé le 16 novembre 2017
Brochure de l'examen professionnel d'attaché principal - 284.4 Ko
16 novembre 2017
Créé le 16 novembre 2017
Brochure du concours de rédacteur principal territorial de 2ème classe - 303.58 Ko
16 novembre 2017
Créé le 16 novembre 2017
Brochure de l'examen professionnel d'animateur principal de 2ème classe (promotion interne) - 275.45 Ko
16 novembre 2017
Créé le 16 novembre 2017
Brochure de l'examen professionnel d'adjoint territorial d'animation principal de 2ème classe - 304.84 Ko
16 novembre 2017
Créé le 16 novembre 2017
Brochure de l'examen professionnel d'assistant principal de conservation du patrimoine et des bibliothèques de 2ème classe (promotion interne) - 311.29 Ko
16 novembre 2017
Créé le 16 novembre 2017
Brochure du concours d'adjoint territorial d'animation principal de 2ème classe - 304.84 Ko
16 novembre 2017
Créé le 16 novembre 2017
Brochure de l'examen professionnel d'animateur principal de 2ème classe (avancement de grade) - 274.93 Ko
16 novembre 2017
Créé le 16 novembre 2017
Brochure de l'examen professionnel d'assistant principal de conservation du patrimoine et des bibliothèques de 2ème classe (avancement de grade) - 308.82 Ko
16 novembre 2017
Créé le 16 novembre 2017
Brochure de l'examen professionnel d'animateur territorial principal de 1ère classe - 275.08 Ko
12 juin 2017
Créé le 12 juin 2017
Mise à jour en cours des brochures régionales des concours et examens professionnelles - 38.51 Ko
Résultats et listes d'aptitude
31 juillet 2020
Créé le 09 juillet 2020
Liste des admis à l'examen professionnel d'adjoint technique principal de 2ème classe, session 2020 - 385.84 Ko
31 juillet 2020
Créé le 12 mai 2020
Liste d'admissibilité du troisième concours d'adjoint technique principal de 2ème classe, session 2020 - 337.34 Ko
12 mai 2020
Créé le 12 mai 2020
Liste d'admissibilité du concours interne d'adjoint technique principal de 2ème classe, session 2020 - 387.55 Ko
12 mai 2020
Créé le 12 mai 2020
Liste des candidats admis à l'épreuve pratique de l'examen professionnel d'adjoint technique principal de 2ème classe, session 2020 - 394.34 Ko
12 mai 2020
Créé le 12 mai 2020
Liste d'admissibilité du concours externe d'adjoint technique principal de 2ème classe, session 2020 - 379.81 Ko
24 septembre 2019
Créé le 24 septembre 2019
Liste d'admission du concours interne PEA, spécialité Arts Plastiques - Sculpture, installation - 209.8 Ko
01 décembre 2017
Créé le 01 décembre 2017
Guide à l'attention des lauréat(e)s de concours de la fonction publique territoriale - 608.64 Ko
Avis/Arrêtés/Organisation
04 août 2020
Créé le 04 août 2020
Calendrier régional prévisionnel des concours et examens professionnels pour 2021 - 906.23 Ko
Le calendrier prévionnel des concours et examens professionnels organisés par les CDG de la Région Occitanie est disponible (cliquer ici).
04 août 2020
Créé le 28 décembre 2019
Arrêté d'ouverture modificatif du 1er examen professionnel d'ingénieur territorial (promotion interne)organisé par le CDG 31, session 2020 - 281.55 Ko
10 juin 2020
Créé le 10 juin 2020
Calendrier prévisionnel de la Fédération nationale des Centres de gestion pour 2020 - 96.97 Ko
07 mai 2020
Créé le 07 mai 2020
Arrêté N° 2020_A_025_Portant réinscription sur la liste d’aptitude du concours d’attache territorial - 809.69 Ko
28 avril 2020
Créé le 28 avril 2020
Avis modificatif de l'examen professionnel de rédacteur principal de 2ème classe au titre de la promotion interne organisé par le CDG30 en 2020 - 80.56 Ko
28 avril 2020
Créé le 28 avril 2020
Avis et arrêté modificatifs du concours d'assistant socio-éducatif spécialité conseiller en économie sociale et familiale organisé par le CDG30 en 2020 - 96.25 Ko
28 avril 2020
Créé le 28 avril 2020
Arrêté annulant l'arrêté portant ouverture de l'examen professionnel d'accès au grade d'assistant de conservation du patrimoine et des bibliothèques principal de 2ème classe (avancement de grade) pour 2020, CDG 31 - 296.04 Ko
28 avril 2020
Créé le 28 avril 2020
Avis modificatif du concours de technicien territorial organisé par le CDG30 en 2020 - 330.4 Ko
28 avril 2020
Créé le 28 avril 2020
Arrêté annulant l'arrêté portant ouverture de l'examen professionnel d'accès au grade d'assistant de conservation du patrimoine et des bibliothèques principal de 2ème classe (promotion interne) pour 2020, CDG 31 - 296.07 Ko
28 avril 2020
Créé le 28 avril 2020
Avis modificatif du concours de technicien principal de 2ème classe organisé par le CDG30 en 2020 - 330.91 Ko
21 avril 2020
Créé le 21 avril 2020
Arrêté annulant l'arrêté portant ouverture de l'examen professionnel d'accès au grade d'assistant de conservation du patrimoine et des bibliothèques principal de 1ère classe (avancement de grade) pour 2020, CDG 11 - 225.44 Ko
21 avril 2020
Créé le 21 avril 2020
Avis annulant l'ouverture de l'examen professionnel au titre de la promotion interne d'animateur principal de 2ème classe organisé par le CDG66 en 2020 - 581.84 Ko
21 avril 2020
Créé le 21 avril 2020
Arrêté annulant l'arrêté portant ouverture de l'examen professionnel d'accès au grade d'animateur principal de 1ère classe (avancement de grade) pour 2020, CDG 11 - 218.54 Ko
21 avril 2020
Créé le 21 avril 2020
Avis annulant l'ouverture de l'examen professionnel d'avancement de grade d'animateur principal de 2ème classe organisé par le CDG66 en 2020 - 577.39 Ko
20 avril 2020
Créé le 20 avril 2020
Avis et arrêté modificatifs du concours d'auxiliaire de soins principal 2ème classe organisé par le CDG12 en 2020 - 522.68 Ko
20 avril 2020
Créé le 20 avril 2020
Avis modificatif de l'examen professionnel de rédacteur principal de 2ème classe par avancement de grade organisé par le CDG11 en 2020 - 197.81 Ko
20 avril 2020
Créé le 20 avril 2020
Avis d'ouverture modifié du concours de Chef de police municipale organisé par le CDG 83 en 2020 - 201.78 Ko
20 avril 2020
Créé le 20 avril 2020
Avis modificatif de l'examen professionnel d'agent social principal de 2ème classe organisé par le CDG32 en 2020 - 1.37 Mo
20 avril 2020
Créé le 20 avril 2020
Avis modificatif du concours de Cadre de santé paramédical organisé par le CDG11 en 2020 - 650.3 Ko
20 avril 2020
Créé le 20 avril 2020
Avis modificatif du concours de technicien principal de 2ème classe organisé par le CDG31 en 2020 - 261.94 Ko
20 avril 2020
Créé le 20 avril 2020
Avis et arrêté modificatifs du concours d'assistant socio-éducatif spécialité assistant de service social organisé par le CDG31 en 2020 - 297.55 Ko
20 avril 2020
Créé le 20 avril 2020
Avis modificatif du concours de technicien territorial organisé par le CDG31 en 2020 - 261.87 Ko
17 avril 2020
Créé le 17 avril 2020
Arrêté modificatif portant ouverture des concours externe et internes de gardien-brigadier de police municipale – session 2020 - 490.48 Ko
17 avril 2020
Créé le 17 avril 2020
Avis d'ouverture modifié du concours de gardien brigadier de police municipale organisé par le CDG 34 en 2020 - 168.89 Ko
16 avril 2020
Créé le 16 avril 2020
Avis et arrêté d'ouverture du concours d'attaché territorial du CDG 33, pour l'année 2020 - 300.45 Ko
16 avril 2020
Créé le 16 avril 2020
Avis et arrêté d'ouverture modifiés des concours externe, interne et 3ème concours d'attaché territorial, session 2020 - 403.76 Ko
09 avril 2020
Créé le 08 avril 2020
Arrêté N° 2020_A_020_modifiant l’arrêté portant ouverture des concours externe, interne et troisième concours d’attache territorial – session 2020 - 489.23 Ko
05 mars 2020
Créé le 05 mars 2020
Arrêté composition des jurys des concours et examen professionnel d'adjoint technique principal, session 2020 - 1.92 Mo
03 mars 2020
Créé le 03 mars 2020
Avis commun d'ouverture de l'examen professionnel de rédacteur principal de 2eme classe (avancement de grade) pour 2020 - 196.73 Ko
03 mars 2020
Créé le 03 mars 2020
Avis et arrêté d'ouverture de l'examen professionnel de rédacteur principal de 2ème classe (avancement de grade) pour 2020, CDG 46 - 337.78 Ko
03 mars 2020
Créé le 03 mars 2020
Avis et arrêté d'ouverture de l'examen professionnel de rédacteur principal de 2ème classe (avancement de grade) pour 2020, CDG 11 - 1.07 Mo
13 janvier 2020
Créé le 13 janvier 2020
Arrêté de composition du jury pour le concours externe, interne et 3ème concours de rédacteur principal de 2ème classe, session 2019 - 619.19 Ko
24 décembre 2019
Créé le 18 septembre 2017
Avis commun et arrêtés d'ouverture du concours de cadre de santé paramédical de 2ème classe organisé par les CDG 11 et 81 pour l'année 2020 - 2.55 Mo
20 décembre 2019
Créé le 05 avril 2017
Plan d'accès au centre culturel Béranger de Frédol à Villeneuve lès Maguelone - 422.69 Ko
18 décembre 2019
Créé le 04 décembre 2019
Conditions d'accès aux concours et examens professionnels - 530.56 Ko
21 octobre 2019
Créé le 21 octobre 2019
Avis et arrêté d'ouverture de l'examen professionnel d'adjoint territorial du patrimoine de 2ème classe organisé par le cdg48 en 2020 - 619.84 Ko
e.
10 octobre 2019
Créé le 11 septembre 2019
Avis et arrêté d'ouverture du concours de brigadier-gardien de police municipale pour 2020 - 1.9 Mo
09 septembre 2019
Créé le 09 septembre 2019
Avis d'appel public à concurrence du CDG 35 relatif au concours de gardien de police municipale - 208.05 Ko
26 août 2019
Créé le 26 août 2019
Avis commun et arrêtés d'ouverture des concours externe, interne et troisième concours d’accès au grade d'adjoint technique territorial principal de 2ème classe 2019 - 2.82 Mo
26 août 2019
Créé le 26 août 2019
Avis commun et arrêtés d'ouverture de l’examen professionnel d’accès au grade d'adjoint technique territorial principal de 2ème classe 2019 - 2.69 Mo
09 janvier 2014
Créé le 09 janvier 2014
Plan d'accès à la Salle Bleue de Palavas les Flots - 276.8 Ko
Préparations aux épreuves
04 août 2020
Créé le 17 juillet 2020
Note de Cadrage épreuve d'entretien du concours d'attaché territorial - 72.74 Ko
04 août 2020
Créé le 17 juillet 2020
Note de Cadrage épreuve de composition concours externe d'attaché territorial - 37.55 Ko
04 août 2020
Créé le 17 juillet 2020
Note de Cadrage épreuve de langue vivante étrangère concours d'attaché territorial - 36.15 Ko
04 août 2020
Créé le 17 juillet 2020
Note de Cadrage épreuve de note concours externe d'attaché territorial - 38.89 Ko
04 août 2020
Créé le 17 juillet 2020
Note de Cadrage épreuve de rapport concours interne et troisième concours d'attaché territorial - 45.33 Ko
19 février 2020
Créé le 19 février 2020
Rapport du jury de l'examen professionnel de sergent de sapeurs pompiers professionnels, session 2019 - 2.17 Mo
31 décembre 2019
Créé le 31 décembre 2019
Rapport du jury sur le concours externe d'infirmier en soins généraux, session 2017 - 653.41 Ko
31 décembre 2019
Créé le 31 décembre 2019
Rapport du jury examens professionnels de technicien principal de 1er classe, 2eme classe avancement de grade et promotion interne, spécialité bâtiment, génie civil, session 2017 - 580.94 Ko
31 décembre 2019
Créé le 31 décembre 2019
Rapport du jury examen professionnel de professeur d'enseignement artistique, spécialité arts plastiques, - 688.85 Ko
20 décembre 2019
Créé le 20 décembre 2019
Note de cadrage pour l'épreuve écrite de l'examen professionnel d'adjoint technique territorial de 2ème classe, spécialité bâtiment, TP, VRD, session 2020 - 699.87 Ko
20 décembre 2019
Créé le 16 décembre 2019
Note de cadrage pour l'épreuve d'admissibilité des concours externe, interne et troisième concours d'adjoint technique territorial de 2ème classe, spécialité bâtiment, TP, VRD, session 2020 - 37.53 Ko
16 décembre 2019
Créé le 16 décembre 2019
Note de cadrage pour l'épreuve d'entretien des concours de rédacteur principal de 2ème classe - 76.87 Ko
11 décembre 2019
Créé le 11 décembre 2019
Note de cadrage pour l'épreuve d'entretien de l'examen pro. d'attaché principal de conservation du patrimoine - 376.04 Ko
11 décembre 2019
Créé le 11 décembre 2019
Note de cadrage pour l'épreuve d'entretien de l'examen pro. de bibliothécaire principal - 300.49 Ko
11 décembre 2019
Créé le 11 décembre 2019
Note de cadrage pour l'épreuve d'étude dossier de l'examen pro. de bibliothécaire principal - 198.26 Ko
11 décembre 2019
Créé le 11 décembre 2019
Note de cadrage pour l'épreuve d'étude dossier de l'examen pro. d'attaché principal de conservation du patrimoine - 271.53 Ko
22 novembre 2019
Créé le 22 novembre 2019
Note de cadrage pour l'épreuve de rapport pour le concours externe de gardien de police municipale 2020 - 196.94 Ko
22 novembre 2019
Créé le 22 novembre 2019
Rapport du jury sur le concours externe de gardien de police municipale organisé en 2016 - 809.03 Ko
22 novembre 2019
Créé le 22 novembre 2019
Note de cadrage pour l'épreuve de rapport pour les concours internes de gardien de police municipale 2020 - 196.89 Ko
22 novembre 2019
Créé le 22 novembre 2019
Note de cadrage pour l'épreuve d'explication de texte pour le concours externe de gardien de police municipale 2020 - 54.68 Ko
22 novembre 2019
Créé le 22 novembre 2019
Note de cadrage pour l'épreuve d'entretien pour les concours internes de gardien de police municipale 2020 - 239.19 Ko
22 novembre 2019
Créé le 22 novembre 2019
Note de cadrage pour l'épreuve d'entretien pour le concours externe de gardien de police municipale 2020 - 208.27 Ko
20 mars 2019
Créé le 01 octobre 2018
Notes de cadrage du concours (externe-interne) de professeur d'enseignement artistique dans la spécialité "arts plastiques" - 1.92 Mo
22 février 2018
Créé le 22 février 2018
Annales du concours d'assistant territorial socio-éducatif - 6.06 Mo
19 février 2018
Créé le 19 février 2018
Note de cadrage pour l'épreuve d'entretien de l'examen pro. de rédacteur principal de 2ème classe - 72.64 Ko
19 février 2018
Créé le 19 février 2018
Note de cadrage pour l'épreuve d'entretien de l'examen pro. de rédacteur principal de 1ère classe - 69.8 Ko
19 février 2018
Créé le 19 février 2018
Note de cadrage pour l'épreuve de rapport avec propositions de l'examen pro. de rédacteur principal de 1ère classe - 69.23 Ko
19 février 2018
Créé le 19 février 2018
Note de cadrage pour l'épreuve de rapport avec propositions de l'examen pro. de rédacteur principal de 2ème classe - 69.23 Ko
19 février 2018
Créé le 17 novembre 2017
Annales de l'examen professionnel de rédacteur principal de 1ère classe - 5.87 Mo
19 février 2018
Créé le 17 novembre 2017
Annales de l'examen professionnel de rédacteur principal de 2ème classe - 4.92 Mo
16 février 2018
Créé le 10 mars 2017
Note de cadrage pour l'épreuve d'entretien avec le jury du concours d'attaché territorial - 70.91 Ko
16 février 2018
Créé le 10 mars 2017
Note de cadrage pour l'épreuve orale de langue du concours d'attaché territorial - 36.02 Ko
16 février 2018
Créé le 17 novembre 2016
Note de cadrage de l’examen professionnel d’accès au grade de professeur d'enseignement artistique (promotion interne) dans la spécialité "arts plastiques" pour l'année 2017 - 258.47 Ko
15 janvier 2018
Créé le 02 janvier 2018
Rapport du jury sur la session 2016 du concours d'attaché territorial organisé par le CDG 34 - 458.25 Ko
17 novembre 2017
Créé le 16 novembre 2017
Annales de l'examen professionnel d'adjoint territorial d'animation principal de 2ème classe - 5.17 Mo
17 novembre 2017
Créé le 16 novembre 2017
Annales du concours d'animateur principal de 2ème classe - 396.38 Ko
17 novembre 2017
Créé le 16 novembre 2017
Annales de l'examen professionnel d'assistant principal de conservation du patrimoine et des bibliothèques de 1ère classe (avancement de grade) - 9.8 Mo
17 novembre 2017
Créé le 16 novembre 2017
Annales de l'examen professionnel d'animateur principal de 2ème classe (promotion interne et avancement de grade) - 8.24 Mo
17 novembre 2017
Créé le 16 novembre 2017
Annales de l'examen professionnel d'animateur territorial principal de 1ère classe - 1.55 Mo
17 mai 2017
Créé le 17 mai 2017
Note de cadrage pour l'épreuve écrite de note sur dossier du concours interne d'ingénieur territorial - 57.54 Ko
17 mai 2017
Créé le 17 mai 2017
Note de cadrage pour l'épreuve orale facultative de langue du concours externe d'ingénieur territorial - 18.95 Ko
17 mai 2017
Créé le 17 mai 2017
Note de cadrage pour l'épreuve d'établissement d'un projet ou étude du concours interne d'ingénieur territorial - 46.81 Ko
17 mai 2017
Créé le 17 mai 2017
Note de cadrage pour l'épreuve écrite de mathématiques et de physique du concours interne d'ingénieur territorial - 14.01 Ko
17 mai 2017
Créé le 17 mai 2017
Note de cadrage pour l'épreuve écrite facultative de langue du concours interne d'ingénieur territorial - 15.44 Ko
17 mai 2017
Créé le 17 mai 2017
Note de cadrage pour l'épreuve écrite de note sur dossier du concours externe d'ingénieur territorial - 35.04 Ko
17 mai 2017
Créé le 17 mai 2017
Note de cadrage pour l'épreuve d'entretien du concours externe et interne d'ingénieur territorial - 43.95 Ko
05 mai 2017
Créé le 05 mai 2017
Note de cadrage pour l'épreuve de note à partir d'un dossier pour le concours interne et le troisième concours d'animateur territorial - 25.26 Ko
05 mai 2017
Créé le 05 mai 2017
Note de cadrage pour l'épreuve de questions sur dossier pour le concours externe d'animateur territorial - 19.31 Ko
27 août 2013
Créé le 01 août 2012
Règlement général des concours et examens professionnels organisés par le CDG 34 - 500.77 Ko
Modalités d’inscription, règles générales relatives au déroulement des épreuves et diffusion des résultats aux candidats.
17 janvier 2019
Créé le 17 janvier 2019
Plan d'accès au Parc des Expositions de Béziers - 73.36 Ko
Comment se rendre au Parc des Expositions de Béziers
15 juillet 2014
Créé le 28 avril 2014
Plaquette de présentation du service concours du CDG 34 - 1.92 Mo
Plaquette de présentation du service concours du CDG 34
19 février 2014
Créé le 28 août 2013
Plan d'accès au Parc des Expositions de Montpellier - 365.92 Ko
Comment se rendre au Parc des Expositions de Montpellier
Emploi
Emploi territorial
08 juin 2020
Créé le 25 mai 2020
Arrêté N° 2020_A_030_Publicité des créations et vacances d'emplois de catégories A, B et C et son supplément - 680.79 Ko
08 juin 2020
Créé le 19 mai 2020
Arrêté N° 2020_A_029_Publicité des créations et vacances d'emplois de catégories A, B et C et son supplément - 548.21 Ko
08 juin 2020
Créé le 11 mai 2020
Arrêté N° 2020_A_027_Publicité des créations et vacances d'emplois de catégories A, B et C et son supplément - 535.77 Ko
08 juin 2020
Créé le 11 mai 2020
Arrêté N° 2020_A_028_Annulation des créations et vacances d'emplois de catégories A, B et C et son supplément - 529.76 Ko
07 mai 2020
Créé le 07 mai 2020
Arrêté N° 2020_A_026_Publicité des créations et vacances d'emplois de catégories A, B et C et son supplément - 512.61 Ko
27 avril 2020
Créé le 27 avril 2020
Arrêté N° 2020_A_024_Publicité des créations et vacances d'emplois de catégories A, B et C et son supplément - 504.36 Ko
27 avril 2020
Créé le 27 avril 2020
Arrêté N° 2020_A_023_Publicité des créations et vacances d'emplois de catégories A, B et C et son supplément - 503.89 Ko
14 avril 2020
Créé le 14 avril 2020
Arrêté N° 2020_A_022_Publicité des créations et vacances d'emplois de catégories A, B et C et son supplément - 330.3 Ko
09 avril 2020
Créé le 02 avril 2020
Arrêté N° 2020_A_019_Annulation des créations et vacances d'emplois de catégories A, B et C - 475.89 Ko
03 avril 2020
Créé le 03 avril 2020
Arrêté N° 2020_A_017_Annulation Publicité des créations et vacances d'emplois de catégories A, B et C et son supplément - 885.16 Ko
03 avril 2020
Créé le 03 avril 2020
Arrêté N° 2020_A_018_Publicité des créations et vacances d'emplois de catégories A, B et C et son supplément - 508.96 Ko
03 avril 2020
Créé le 03 avril 2020
Arrêté N° 2020_A_015_Publicité des créations et vacances d'emplois de catégories A, B et C et son supplément - 479.56 Ko
03 avril 2020
Créé le 03 avril 2020
Arrêté N° 2020_A_016_Publicité des créations et vacances d'emplois de catégories A, B et C et son supplément - 537.2 Ko
22 juin 2018
Créé le 22 juin 2018
Guide de recrutement d'un(e) apprenti(e) dans la fonction publique territoriale - 5.06 Mo
02 mai 2017
Créé le 02 mai 2017
Formulaire de recensement des besoins en matière d'apprentissage pour le CFA des métiers territoriaux - 77.5 Ko
24 octobre 2016
Créé le 25 octobre 2016
Manuel utilisateur pour saisie de l'enquête Handitorial - 1.38 Mo
05 août 2013
Créé le 05 décembre 2011
Recrutement d'un agent de La Poste - Plaquette d'information - pdf - 302.73 Ko
Remplacement
20 mars 2020
Créé le 19 mars 2020
Modèle d'autorisation spéciale d'absence dédiée aux agents de la mission remplacement du CDG 34 - 75.56 Ko
18 août 2016
Créé le 18 août 2016
Fiche de demande d'intervention de la mission remplacement à remplir par la collectivité - pdf - 384.26 Ko
02 juillet 2015
Créé le 02 juillet 2015
Présentation de la mission Remplacement du CDG 34 - 172.72 Ko
Apprentissage
29 avril 2020
Créé le 29 avril 2020
Note sur le décret n°2020-478 du 24 avril 2020 relatif à l’apprentissage dans le secteur non industriel et commercial - 175.1 Ko
25 juillet 2019
Créé le 25 juillet 2019
Offre de formation du CFA des métiers territoriaux - 3.34 Mo
Données statistiques
22 janvier 2020
Créé le 13 novembre 2019
2ème édition du panorama de l'emploi territorial en Occitanie - 5.57 Mo
04 septembre 2013
Créé le 04 septembre 2013
Plaquette de présentation du service emploi du CDG 34 - 1.44 Mo
Présentation des missions Emploi territorial et Remplacement
CDG 34
Conseil d'administration
09 octobre 2017
Créé le 21 mars 2017
Composition du conseil d'administration et du bureau du CDG 34 - 166.38 Ko
Composition à jour du 21/03/2017
Organisation
30 juillet 2013
Créé le 06 juin 2012
Résultat de l'enquête de satisfaction collectivités 2011 - 838.43 Ko
Délégué à la Protection des Données
28 février 2019
Créé le 11 janvier 2019
Mode d'emploi de la fonctionnalité groupe de travail sur le portail internet du CDG 34 - 385.48 Ko
30 septembre 2014
Créé le 01 juillet 2014
Notice explicative du portail internet du CDG 34 à l'attention des utilisateurs identifiés - 1.1 Mo
Carrière / RH
Assurance des risques statutaires
18 février 2019
Créé le 18 février 2019
Assurance des risques statutaires : guide utilisateur de l’outil de gestion COLISEA - pdf - 2.56 Mo
02 juillet 2018
Créé le 02 juillet 2018
Synthèse du contrat groupe d’assurance des risques statutaires 2019-2022 de Gras Savoye - Groupama - pdf - 590.7 Ko
Synthèse du contrat groupe d’assurance des risques statutaires 2019-2022 de Gras Savoye - Groupama
02 juillet 2018
Créé le 02 juillet 2018
Projet de délibération pour l'adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires (plus de 29 agents CNRACL) : GRAS SAVOYE/GROUPAMA - docx - 84.1 Ko
Projet de délibération pour l'adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires du CDG 34 pour les collectivités employant plus de 29 agents CNRACL : GRAS SAVOYE/GROUPAMA
02 juillet 2018
Créé le 02 juillet 2018
Convention pour l’adhésion à la mission facultative de suivi et d’assistance à la gestion des contrats d’assurance garantissant la collectivité contre les risques statutaires - pdf - 493.07 Ko
Convention pour l’adhésion à la mission facultative de suivi et d’assistance à la gestion des contrats d’assurance garantissant la collectivité contre les risques statutaires
02 juillet 2018
Créé le 02 juillet 2018
Projet de délibération pour l'adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires (plus de 29 agents CNRACL) : SIACI/ALLIANZ - docx - 83.99 Ko
Projet de délibération pour l'adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires du CDG 34 pour les collectivités employant plus de 29 agents CNRACL : SIACI/ALLIANZ
02 juillet 2018
Créé le 02 juillet 2018
Projet de délibération pour l'adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires (au plus 29 agents CNRACL) - docx - 82.97 Ko
Projet de délibération pour l'adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires du CDG 34 pour les collectivités employant au plus 29 agents CNRACL.
02 juillet 2018
Créé le 02 juillet 2018
Projet de délibération pour l'adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires (plus de 29 agents CNRACL) : SOFAXIS/CNP - docx - 70.36 Ko
Projet de délibération pour l'adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires du CDG 34 pour les collectivités employant plus de 29 agents CNRACL : SOFAXIS/CNP
02 juillet 2018
Créé le 02 juillet 2018
Projet de délibération pour l'adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires (plus de 29 agents CNRACL) : COLLECTEAM/AXA - docx - 84.44 Ko
Projet de délibération pour l'adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires du CDG 34 pour les collectivités employant plus de 29 agents CNRACL : COLLECTEAM / AXA
Bilan social
03 juin 2020
Créé le 03 juin 2020
Foire aux questions (FAQ) sur le bilan social pour l'année 2019 - 1.02 Mo
06 mai 2020
Créé le 06 mai 2020
Note d'information de la DGCL relative à la mise en œuvre des bilans sociaux 2019 - pdf - 2.64 Mo
06 mai 2020
Créé le 06 mai 2020
Guide utilisateur pour la saisie des données du bilan social 2019 - pdf - 3.74 Mo
08 janvier 2019
Créé le 20 juin 2018
Guide utilisateur du bilan social pour l'année 2017 - Mise à jour juin 2018 - 6.46 Mo
21 mars 2018
Créé le 14 septembre 2017
Synthèse nationale des données du bilan social 2015 - 13.96 Mo
30 novembre 2016
Créé le 30 novembre 2016
Présentation synthétique des données du bilan social 2015 - pdf - 335.51 Ko
21 septembre 2016
Créé le 21 septembre 2016
Résultats bilans sociaux 2005-2013 - zip - 7.91 Mo
Résultats détaillés pour les éditions des bilans sociaux 2005, 2007, 2009, 2011 et 2013
04 mai 2016
Créé le 04 mai 2016
Questions-Réponses sur la saisie des données du bilan social 2015 par internet - pdf - 1.36 Mo
Echelles indiciaires, barèmes ...
23 janvier 2020
Créé le 13 janvier 2020
Revalorisation indiciaire du 01/01/2020 : cadre d'emplois des ingénieurs - 90.33 Ko
13 janvier 2020
Créé le 13 janvier 2020
Revalorisation indiciaire du 01/01/2020 : cadre d'emplois des agents de maîtrise - 79.61 Ko
13 janvier 2020
Créé le 13 janvier 2020
Revalorisation indiciaire du 01/01/2020 : liste des cadres d'emplois concernés - 85.81 Ko
13 janvier 2020
Créé le 13 janvier 2020
Revalorisation indiciaire du 01/01/2020 : cadre d'emplois des cadres de santé paramédicaux - 81.33 Ko
13 janvier 2020
Créé le 13 janvier 2020
Revalorisation indiciaire du 01/01/2020 : cadre d'emplois des conseillers des APS - 80.14 Ko
cadre d'emplois des conseillers des Activités Physiques et Sportives (APS)
13 janvier 2020
Créé le 13 janvier 2020
Revalorisation indiciaire du 01/01/2020 : cadre d'emplois des puéricultrices - 81.27 Ko
13 janvier 2020
Créé le 13 janvier 2020
Revalorisation indiciaire du 01/01/2020 : cadre d'emplois des directeurs de police municipale - 78.79 Ko
13 janvier 2020
Créé le 13 janvier 2020
Revalorisation indiciaire du 01/01/2020 : cadre d'emplois des attachés - 89.98 Ko
13 janvier 2020
Créé le 13 janvier 2020
Revalorisation indiciaire du 01/01/2020 : cadre d'emplois des secrétaires de mairie - 75.02 Ko
13 janvier 2020
Créé le 13 janvier 2020
Revalorisation indiciaire du 01/01/2020 : filière culturelle - 80.14 Ko
Filière culturelle :
CADRE D’EMPLOIS DES ATTACHÉS DE CONSERVATION DU PATRIMOINE
CADRE D’EMPLOIS DES BIBLIOTHÉCAIRES
CADRE D’EMPLOIS DES PROFESSEURS D’ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE
CADRE D’EMPLOIS DES DIRECTEURS D’ETABLISSEMENT D’ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE
13 janvier 2020
Créé le 13 janvier 2020
Revalorisation indiciaire du 01/01/2020 : cadre d'emplois des agents de police municipale - 85.93 Ko
13 janvier 2020
Créé le 13 janvier 2020
Revalorisation indiciaire du 01/01/2020 : cadre d'emplois des sages-femmes - 79.36 Ko
13 janvier 2020
Créé le 13 janvier 2020
Revalorisation indiciaire du 01/01/2020 : cadre d'emplois des infirmiers en soins généraux - 81.27 Ko
13 janvier 2020
Créé le 13 janvier 2020
Revalorisation indiciaire du 01/01/2020 : cadre d'emplois des psychologues - 79.23 Ko
13 janvier 2020
Créé le 25 mars 2019
Échelles Indiciaires Filière Sociale - En vigueur jusqu’au 31/12/2019 (source CIG) - 847.61 Ko
13 janvier 2020
Créé le 25 mars 2019
Échelles Indiciaires Filière Police - En vigueur jusqu’au 31/12/2019 (source CIG) - 847.61 Ko
13 janvier 2020
Créé le 25 mars 2019
Échelles Indiciaires Filière Administrative - En vigueur jusqu’au 31/12/2019 (source CIG) - 847.61 Ko
13 janvier 2020
Créé le 25 mars 2019
Échelles Indiciaires Filière Sportive - En vigueur jusqu’au 31/12/2019 (source CIG) - 847.61 Ko
13 janvier 2020
Créé le 25 mars 2019
Échelles Indiciaires Filière Animation - En vigueur jusqu’au 31/12/2019 (source CIG) - 847.61 Ko
13 janvier 2020
Créé le 25 mars 2019
Échelles Indiciaires Filière Technique - En vigueur jusqu’au 31/12/2019 (source CIG) - 847.61 Ko
13 janvier 2020
Créé le 25 mars 2019
Échelles Indiciaires Filière Culturelle - En vigueur jusqu’au 31/12/2019 (source CIG) - 847.61 Ko
28 mars 2019
Créé le 28 mars 2019
Conditions d'avancement de grade : toutes filières - Mars 2019 - 456.07 Ko
20 février 2017
Créé le 20 février 2017
Barème des traitements indiciaires - date d'effet : 1er février 2017 - 1.35 Mo
31 octobre 2013
Créé le 31 octobre 2013
Circulaire 2013-12 sur la réforme du cadre d'emplois des administrateurs territoriaux - pdf - 402.42 Ko
Circulaire du service carrières du CDG 34 suit à la parution des décrets n° 2013-738 et 2013-739 du 12 août 2013 modifiant le statut particulier du cadre d’emplois des administrateurs territoriaux.
27 août 2013
Créé le 16 août 2013
Circulaire 2013-09 sur la réforme de la filière sociale - pdf - 405.49 Ko
Circulaire du CDG 34 revenant sur les sept décrets modifiant l'organisation des carrières des agents relevant de la catégorie A et B de la filière sociale.
06 août 2013
Créé le 08 juillet 2010
Indemnités des élus - mise à jour au 1er juillet 2010 - 40.88 Ko
Ressources Humaines
06 août 2020
Créé le 06 août 2020
Livret d'information des CDG d'Occitanie sur la rupture conventionnelle - 2.96 Mo
28 juillet 2020
Créé le 25 mars 2019
Affiche de présentation des référents déontologie du CDG 34 - 163.96 Ko
Présentation des référents déontologues du CDG 34
27 juillet 2020
Créé le 27 juillet 2020
Modalités d'application de la fraction représentative des frais d'emploi (FRFE) - 52.6 Ko
28 mai 2020
Créé le 25 mai 2020
Modèle d'arrêté portant attribution d’une prime exceptionnelle en raison des sujétions exceptionnelles pour assurer la continuité des services publics dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire - 51.5 Ko
28 mai 2020
Créé le 25 mai 2020
Modèle de délibération sur la mise en place d’une prime exceptionnelle pour les agents soumis à des sujétions exceptionnelles pour assurer la continuité des services publics dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire - 23.1 Ko
25 mai 2020
Créé le 25 mai 2020
Modèle d'arrêté autorisant l’exercice des fonctions en télétravail - 16.72 Ko
18 mai 2020
Créé le 18 mai 2020
Note de la FNCDG du 14/05 : Informations issues de l’échange entre Olivier DUSSOPT et les Associations d’élus membres de la Coordination des employeurs - 184.1 Ko
14 mai 2020
Créé le 14 mai 2020
Procédures de déclaration d’arrêts de travail pour garde d’enfant(s) dans le cadre du Covid-19 et pour les agents « vulnérables » au sens du Haut conseil de la santé publique - 219.69 Ko
13 mai 2020
Créé le 13 mai 2020
Questions/Réponses sur la sortie du confinement dans la fonction publique - 11/05/2020 - 1.35 Mo
13 mai 2020
Créé le 13 mai 2020
Foire Aux Questions (FAQ) portant sur la Fonction publique territoriale dans le cadre de la gestion du CoViD-19 - 06/05/2020 - 365.78 Ko
13 mai 2020
Créé le 13 mai 2020
Note de la FNCDG du 07/05 : Informations issues de l’échange entre Olivier DUSSOPT et les Associations d’élus membres de la Coordination des employeurs - 244.07 Ko
07 mai 2020
Créé le 07 mai 2020
Guide pratique du déconfinement : comment préparer la reprise d'activité ? - 4.44 Mo
29 avril 2020
Créé le 20 avril 2020
Note de la FNCDG du 16/04 : prise de jours de réduction du temps de travail ou de congés au titre de la période d'urgence sanitaire - 132.79 Ko
22 avril 2020
Créé le 22 avril 2020
Note sur la continuité des services publics locaux dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire (version du 13/04) - 902.3 Ko
20 avril 2020
Créé le 20 avril 2020
Note de la FNCDG du 16/04 : mise en oeuvre d'une prime exceptionnelle - 96.7 Ko
09 avril 2020
Créé le 09 avril 2020
COVID-19 : Procédures de déclaration d’arrêts de travail pour garde d’enfant dans le cadre du Covid-19 et pour les agents présentant une ou plusieurs pathologies fixées par le HCSP ainsi que pour les femmes enceintes à partir du 3ème trimestre - 1.32 Mo
06 avril 2020
Créé le 06 avril 2020
Note de l'AMF sur la situation administrative des agents publics du 24/03/20 - 855.22 Ko
01 avril 2020
Créé le 31 mars 2020
Fiche de la DGAFP du 31/03/2020 : Quelles mesures possibles en cas de refus de l’agent de prendre son service dans le cadre du PCA ou d’un recours abusif au droit de retrait ? - 235.75 Ko
01 avril 2020
Créé le 31 mars 2020
Questions/Réponses à l’attention des employeurs et des agents publics dans le cadre de la gestion du Covid-19 - 31/03/2020 - 263.38 Ko
30 mars 2020
Créé le 30 mars 2020
Note de la FNCDG du 30/03 : gestion des contractuels et fonctionnaires à temps non complet placés en ASA, dispositif personnes vulnérables - 104.06 Ko
30 mars 2020
Créé le 30 mars 2020
Présentation synthétique de la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 d’urgence pour faire face à l’épidémie de Covid-19 - 291.65 Ko
30 mars 2020
Créé le 25 mars 2020
Attestation de déplacement dérogatoire dans le cadre de confinement - 121.5 Ko
30 mars 2020
Créé le 24 mars 2020
Note de la DGAFP du 24/03 : situation des agents en attente d’une décision nécessitant l’avis d’une instance médicale - 193.82 Ko
30 mars 2020
Créé le 19 mars 2020
Note de la DGAFP du 23/03 : dérogation au temps de travail dans la fonction publique - 499.81 Ko
30 mars 2020
Créé le 19 mars 2020
Note de la DGAFP du 23/03 : situation des agents publics et comparatif public-privé - 82.44 Ko
18 mars 2020
Créé le 18 mars 2020
Communiqué de presse d'Olivier Dussopt, secrétaire d'État, sur la gestion du CoViD-19 dans la fonction publique - 162.92 Ko
18 mars 2020
Créé le 18 mars 2020
Attestation employeur justifiant d'un déplacement professionnel - 34.1 Ko
05 mars 2020
Créé le 05 mars 2020
Guide de l'ANDCDG sur la Qualité de Vie au Travail (QVT) - 1.95 Mo
27 janvier 2020
Créé le 28 août 2019
PPR : Convention de mise en oeuvre de la période préparatoire au reclassement - 78.89 Ko
09 janvier 2020
Créé le 09 janvier 2020
Circulaire 2020-02 sur le montant du plafond de la Sécurité sociale - 169.25 Ko
09 janvier 2020
Créé le 09 janvier 2020
Circulaire 2020-01 sur le relèvement du salaire minimum de croissance (SMIC) et rémunération minimale des agents publics - 174.94 Ko
20 décembre 2019
Créé le 20 décembre 2019
Convention d'adhésion à la mission "Gestion de la paie" proposée par le CDG 34 - pdf - 165.5 Ko
11 décembre 2019
Créé le 28 août 2019
Circulaire 2019-02 sur la Période Préparatoire au Reclassement (PPR) et sa mise en oeuvre par le CDG 34 - 741.93 Ko
28 novembre 2019
Créé le 28 novembre 2019
Livret d'information des CDG d'Occitanie sur la loi de Transformation de la Fonction Publique (TFP) - 578.5 Ko
22 novembre 2019
Créé le 20 novembre 2018
Circulaire 2018-04 sur le Compte Épargne-Temps (CET) mise à jour au 15/11/2019 - 215.67 Ko
22 octobre 2019
Créé le 22 octobre 2019
Diaporama et supports des réunions "actualités statutaires" d'octobre 2019 - pdf - 2.63 Mo
09 octobre 2019
Créé le 09 octobre 2019
Entretien professionnel : modèle de compte rendu d'entretien professionnel - docx - 38.68 Ko
28 août 2019
Créé le 28 août 2019
PPR : Modèle d’arrêté d’octroi de la période de préparation au reclassement - 32.5 Ko
28 août 2019
Créé le 28 août 2019
PPR : Enquête d’instruction préalable à une période de préparation au reclassement - 69.64 Ko
28 août 2019
Créé le 28 août 2019
PPR : Modèle de courrier relatif au droit à la période préparatoire au reclassement à destination d’un agent concerné - 70 Ko
28 août 2019
Créé le 28 août 2019
PPR : Modèle de courrier de réponse relatif au droit à la période préparatoire au reclassement à destination de l’employeur - 48.38 Ko
02 juillet 2019
Créé le 02 juillet 2019
Livret sur le RIFSEEP élaboré par les CDG de la région Occitanie - pdf - 574.29 Ko
02 juillet 2019
Créé le 02 juillet 2019
Modèle de délibération relatif à la mise en place du RIFSEEP - docx - 34.98 Ko
02 juillet 2019
Créé le 02 juillet 2019
Guide complet sur le RIFSEEP élaboré par les CDG de la région Occitanie - pdf - 883.84 Ko
01 juillet 2019
Créé le 01 juillet 2019
Diaporama des réunions "actualités statutaires" de juin 2019 - pdf - 472.44 Ko
01 juillet 2019
Créé le 01 juillet 2019
Formulaire de déclaration CITIS : accident de service - 414.07 Ko
01 juillet 2019
Créé le 01 juillet 2019
Formulaire de déclaration CITIS : maladie professionnelle - 229.1 Ko
01 juillet 2019
Créé le 01 juillet 2019
Arrêté du 19 juin 2019 fixant la liste des pièces justificatives permettant au fonctionnaire exerçant une activité professionnelle en position de disponibilité de conserver ses droits à l’avancement dans la fonction publique territoriale - 129.2 Ko
03 avril 2019
Créé le 03 avril 2019
Mode d'emploi de la transmission dématérialisée des documents par le service FileZ - 335.37 Ko
29 mars 2019
Créé le 29 mars 2019
Diaporama des réunions "actualités statutaires" de mars 2019 - pdf - 2.29 Mo
27 mars 2019
Créé le 01 octobre 2018
Diaporama des réunions "actualités statutaires" de septembre 2018 - pdf - 718.51 Ko
18 février 2019
Créé le 06 février 2019
Guide de l'ANDCDG sur l'assurance des collectivités territoriales - 1.37 Mo
14 février 2019
Créé le 13 février 2019
Formulaire de saisine du CDG 34 sur un dossier de chômage / ARE - 243.49 Ko
27 juillet 2018
Créé le 27 juillet 2018
Simulateur relatif à l’annualisation du temps de travail - 76.5 Ko
12 avril 2018
Créé le 12 avril 2018
Modèle de délibération pour l'adhésion à la mission "Gestion de la paie" proposée par le CDG 34 - docx - 30.99 Ko
05 avril 2018
Créé le 05 avril 2018
Fiche pratique sur le déroulement de la mission "Gestion de la paie" - 597.47 Ko
27 octobre 2017
Créé le 27 octobre 2017
Saisine du CT relative à la mise en place du RIFSEEP - docx - 77.41 Ko
20 octobre 2017
Créé le 20 octobre 2017
Circulaire 2017-07 sur le reclassement pour inaptitude physique - pdf - 356.02 Ko
04 octobre 2017
Créé le 04 octobre 2017
Diaporama des réunions "actualités statutaires" de septembre 2017 - pdf - 439.09 Ko
07 septembre 2017
Créé le 07 septembre 2017
Note du CIG Grande couronne sur le RIFSEEP des adjoints techniques et des agents de maîtrise - pdf - 157.99 Ko
08 juin 2017
Créé le 08 juin 2017
Diaporama des réunions "actualités statutaires et emploi" de juin 2017 - pdf - 1.09 Mo
20 avril 2017
Créé le 19 avril 2017
Circulaire du 3 avril sur la mise en place du RIFSEEP (DGCL/DGFIP) - 689.33 Ko
20 avril 2017
Créé le 19 avril 2017
Analyse du CIG Grande Couronne sur la mise en place du RIFSEEP (avril 2017) - pdf - 235.56 Ko
21 mars 2017
Créé le 20 mars 2017
Circulaire 2017-04 sur les tableaux des effectifs - pdf - 184.68 Ko
07 février 2017
Créé le 07 février 2017
Modèle d'arrêté portant attribution de l’Indemnité de Fonctions, de Sujétions et d’Expertise (RIFSEEP) - doc - 46.5 Ko
07 février 2017
Créé le 07 février 2017
Modèle d'arrêté portant attribution du Complément Indemnitaire Annuel (RIFSEEP) - doc - 48.5 Ko
15 décembre 2016
Créé le 14 décembre 2016
L’emploi et la rémunération des agents recenseurs (INSEE/CIG) - 149.97 Ko
03 octobre 2016
Créé le 13 septembre 2016
Résorption de l'emploi précaire : avis du CT sur bilan, rapport et programme pluriannuel relatifs aux recrutements réservés - doc - 165.5 Ko
03 octobre 2016
Créé le 13 septembre 2016
Résorption de l'emploi précaire : modèle d’arrêté de nomination stagiaire en catégorie B - docx - 77.06 Ko
03 octobre 2016
Créé le 13 septembre 2016
Résorption de l'emploi précaire : modèle d’arrêté portant ouverture de la/des session(s) de la sélection professionnelle d’intégration - docx - 78.43 Ko
03 octobre 2016
Créé le 13 septembre 2016
Résorption de l'emploi précaire : modèle de délibération d'adoption du programme pluriannuel - doc - 72.98 Ko
03 octobre 2016
Créé le 13 septembre 2016
Résorption de l'emploi précaire : modèle d’arrêté de nomination stagiaire en catégorie C - docx - 76.46 Ko
03 octobre 2016
Créé le 13 septembre 2016
Résorption de l'emploi précaire : modèle d’arrêté de nomination stagiaire en catégorie A - docx - 77.08 Ko
03 octobre 2016
Créé le 13 septembre 2016
Résorption de l'emploi précaire : modèle de convocation d'un candidat à une sélection professionnelle - docx - 74.2 Ko
03 octobre 2016
Créé le 13 septembre 2016
Circulaire 2016-05 sur la prolongation du dispositif de résorption de l'emploi précaire - pdf - 263.38 Ko
03 octobre 2016
Créé le 13 septembre 2016
Résorption de l'emploi précaire : dossier de candidature pour la commission de sélection professionnelle - docx - 86.39 Ko
03 octobre 2016
Créé le 13 septembre 2016
Prolongation du dispositif de résorption de l'emploi précaire - zip - 891.59 Ko
03 octobre 2016
Créé le 13 septembre 2016
Résorption de l'emploi précaire : modèle de procès-verbal de la commission de sélection professionnelle - docx - 76.27 Ko
03 octobre 2016
Créé le 22 août 2016
Outil de cotation des postes relatif à la mise en place du RIFSEEP - zip - 227.15 Ko
28 juin 2016
Créé le 16 juin 2016
Diaporama des réunions d'information consacrées au RIFSEEP- Mai/Juin 2016 - pdf - 790.42 Ko
16 juin 2016
Créé le 16 juin 2016
PPCR : tableau d'application des décrets (au 15/06/2016) - 532.4 Ko
08 février 2016
Créé le 08 février 2016
Circulaire 2016-04 sur le Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) - pdf - 590.74 Ko
21 janvier 2016
Créé le 20 janvier 2016
Circulaire 2016-03 sur la rémunération et les charges sociales à acquitter par les collectivités territoriales - pdf - 587.9 Ko
22 juillet 2015
Créé le 22 juillet 2015
Entretien professionnel : modèle de courrier de convocation - doc - 24.5 Ko
22 juillet 2015
Créé le 22 juillet 2015
Circulaire 2015-03 sur la mise en place de l'entretien professionnel - pdf - 124.98 Ko
25 février 2014
Créé le 24 février 2014
Circulaire 2014-04 sur la nouvelle organisation des carrières de la catégorie C - pdf - 433.79 Ko
Circulaire 2014-04 sur la nouvelle organisation des carrières de la catégorie C et la modification des échelles indiciaires
25 février 2014
Créé le 07 février 2014
Circulaire 2014-05 sur les modification statutaires de la catégorie B - pdf - 461.24 Ko
Circulaire 2014-05 sur les modifications statutaires relatives à l’organisation des carrières des cadres d’emplois relevant du Nouvel Espace Statutaire (NES) et de certains cadres d’emplois de la filière médico-sociale de la catégorie B dans la fonction publique territoriale
18 octobre 2013
Créé le 15 octobre 2013
Modulation de la contribution patronale chômage pour les CDD occasionnels, à compter du 1er juillet 2013. - pdf - 76.5 Ko
18 octobre 2013
Créé le 05 octobre 2006
Autorisations spéciales d’absence liées à des événements familiaux (V2) - pdf - 80.15 Ko
06 août 2013
Créé le 11 janvier 2007
Réforme de la catégorie C : diaporama - mise à jour le 11 janvier 2007 - pps - 351 Ko
05 août 2013
Créé le 05 mars 2012
Jour de carence dans la Fonction Publique - circulaire d'application du 24 février 2012 - pdf - 465.53 Ko
05 août 2013
Créé le 29 septembre 2010
Indemnité de surveillance allouée aux personnels enseignants - date d'effet : 1er juillet 2010 - pdf - 335.9 Ko
05 août 2013
Créé le 30 juillet 2009
Annualisation du temps de travail des agents exerçant leurs fonctions selon le rythme scolaire - pdf - 383.1 Ko
02 août 2013
Créé le 02 août 2013
Nouveau cadre d'emplois des infirmiers territoriaux en soins généraux (Cat. A) et modification du cadre d'emplois des infirmiers territoriaux (Cat. B) - pdf - 707.97 Ko
02 août 2013
Créé le 03 juillet 2013
Note d'information portant sur le rôle et la place de l'ATSEM dans l'école maternelle et au sein de la communauté éducative - 1.27 Mo
02 août 2013
Créé le 10 janvier 2013
Dispositif de titularisation des agents non titulaires (circulaire 2013-02 et modèles) Mise à jour du 24 mai 2013 - zip - 619.97 Ko
Handicap
04 mai 2020
Créé le 04 mai 2020
Mesures exceptionnelles du FIPHFP : Équipement informatique des apprentis pendant la période de confinement liée à l’épidémie de CoViD-19 - 354.22 Ko
04 mai 2020
Créé le 04 mai 2020
Mesures exceptionnelles du FIPHFP : Aide pour le travail à distance pendant la période de confinement liée à l’épidémie de CoViD-19 - 362.62 Ko
27 février 2020
Créé le 07 février 2020
Modalités de sollicitation et périmètre du catalogue des interventions du FIPHFP - 3.73 Mo
27 février 2020
Créé le 07 février 2020
Aide du FIPHFP N°31 : Formation dans le cadre d'un reclassement ou d'une reconversion professionnelle pour raison de santé - 1.14 Mo
07 février 2020
Créé le 07 février 2020
Aide du FIPHFP N°12 : Accompagnement socio-pédagogique (contrats particuliers) - 489.16 Ko
07 février 2020
Créé le 07 février 2020
Aide du FIPHFP N°28 : Mise en accessibilité des sites et applicatifs internet ou à usage strictement interne - 666.96 Ko
07 février 2020
Créé le 07 février 2020
Aide du FIPHFP N°09 : Accessibilité au poste de travail - 930.67 Ko
07 février 2020
Créé le 07 février 2020
Aide du FIPHFP N°25 : Dispositif d'accompagnement pour l'emploi des personnes en situation de handicap - 1.07 Mo
07 février 2020
Créé le 07 février 2020
Aide du FIPHFP N°06 : Transport adapté domicile/travail - 1.12 Mo
07 février 2020
Créé le 07 février 2020
Aide du FIPHFP N°22 : Auxiliaire dans le cadre des activités professionnelles - 871 Ko
07 février 2020
Créé le 07 février 2020
Foire aux Questions (FAQ) sur la Déclaration annuelle au FIPHFP - 267.34 Ko
07 février 2020
Créé le 07 février 2020
Aide du FIPHFP N°19 : Aménagement de l'environnement de travail - 1.2 Mo
07 février 2020
Créé le 07 février 2020
Aide du FIPHFP N°35 : Formation à la fonction de tuteur - 360.32 Ko
07 février 2020
Créé le 07 février 2020
Aide du FIPHFP N°16 : Prime d'insertion (CUI-CAE-PEC-Pacte) - 570.05 Ko
07 février 2020
Créé le 07 février 2020
Aide du FIPHFP N°32 : Frais et surcoûts liés aux actions de formation - 882.03 Ko
07 février 2020
Créé le 07 février 2020
Aide du FIPHFP N°29 : Bilan de compétences et bilan professionnel - 567.9 Ko
07 février 2020
Créé le 07 février 2020
Aide du FIPHFP N°10 : Étude relative à la politique handicap - 930.67 Ko
07 février 2020
Créé le 07 février 2020
Aide du FIPHFP N°26 : Sensibilisation et formation à l'accessibilité numérique - 454.75 Ko
07 février 2020
Créé le 07 février 2020
Aide du FIPHFP N°07 : Transport adapté durant les activités professionnelles - 920.59 Ko
07 février 2020
Créé le 07 février 2020
Aide du FIPHFP N°04 : Chèques emploi service et Chèques-Vacances - 430.13 Ko
07 février 2020
Créé le 07 février 2020
Aide du FIPHFP N°33 : Communication, information et sensibilisation des collaborateurs - 386.87 Ko
07 février 2020
Créé le 07 février 2020
Aide du FIPHFP N°14 : Aide financière pour l'apprenti - 401 Ko
07 février 2020
Créé le 07 février 2020
Aide du FIPHFP N°30 : Formation destinée à compenser le handicap - 854.94 Ko
07 février 2020
Créé le 07 février 2020
Aide du FIPHFP N°11 : Abonnement plateforme milieu protégé - 493 Ko
07 février 2020
Créé le 07 février 2020
Aide du FIPHFP N°27 : Diagnostic d’accessibilité des sites et applicatifs internet ou à usage strictement interne - 335.95 Ko
07 février 2020
Créé le 07 février 2020
Aide du FIPHFP N°08 : Aménagement du véhicule personnel - 701.97 Ko
07 février 2020
Créé le 07 février 2020
Aide du FIPHFP N°24 : Interprète en langue des signes, codeur, transcripteur, visio-interprétation en LSF - 734.36 Ko
07 février 2020
Créé le 07 février 2020
Aide du FIPHFP N°21 : Auxiliaire dans le cadre des actes quotidiens de la vie professionnelle - 674.78 Ko
07 février 2020
Créé le 07 février 2020
Aide Générale à la Déclaration annuelle au FIPHFP - 575.23 Ko
07 février 2020
Créé le 07 février 2020
Aide du FIPHFP N°18 : Étude ergonomique de poste et analyse de la situation de travail - 917.97 Ko
07 février 2020
Créé le 07 février 2020
Aide du FIPHFP N°34 : Formation des collaborateurs en charge de l'accompagnement des personnes en situation de handicap - 265.71 Ko
07 février 2020
Créé le 07 février 2020
Aide du FIPHFP N°02 : Autres prothèses et orthèses - 650.92 Ko
07 février 2020
Créé le 07 février 2020
Aide du FIPHFP N°15 : Prime d'insertion (après apprentissage) - 359.39 Ko
Instances représentatives du personnel
04 août 2020
Créé le 08 octobre 2019
Règlement intérieur du Comité technique en formation Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) placé auprès du CDG 34, placé auprès du CDG 34 (version du 08/10/2019)
27 juillet 2020
Créé le 08 février 2019
Composition CCP catégorie A - mise à jour au 23/07/2020 - 639.85 Ko
07 juillet 2020
Créé le 07 juillet 2020
Liste et annuaire des organisations professionnelles pour la fonction publique territoriale de l'Hérault - 281.35 Ko
07 juillet 2020
Créé le 29 août 2019
Liste et annuaire des organisations professionnelles représentées au Comité Technique et au CSFPT - 225.13 Ko
19 mai 2020
Créé le 20 décembre 2019
Circulaire 2019-04 sur le calendrier prévisionnel des réunions CAP, CCP et CT-CHSCT pour l'année 2020 - 149.93 Ko
26 février 2020
Créé le 26 février 2020
PV du Comité Technique du 25 février 2020 - pdf - 1.18 Mo
Procès-verbal de la réunion du Comité Technique (CT) en date du 25 février 2020
07 février 2020
Créé le 15 octobre 2019
Liste et annuaire des membres du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) placé auprès du CDG 34 - 194.67 Ko
06 février 2020
Créé le 06 février 2020
PV du Comité Technique du 04 février 2020 - pdf - 2.4 Mo
Procès-verbal de la réunion du Comité Technique (CT) en date du 04 février 2020
06 février 2020
Créé le 06 février 2020
Procès-verbaux (PV) du C.T. pour l'année 2019 - zip - 6.38 Mo
Procès-verbaux des réunions du Comité Technique (C.T.) pour l'année 2019
29 janvier 2020
Créé le 29 janvier 2020
Livret d'information des CDG d'Occitanie sur les compétences des CAP à compter du 01/01/2020 - 545.73 Ko
20 janvier 2020
Créé le 08 février 2019
Composition CAP catégorie C - mise à jour au 17/01/2020 - 165.91 Ko
23 décembre 2019
Créé le 02 août 2019
Composition CCP catégorie C - mise à jour au 10/12/2019 - 164.13 Ko
23 décembre 2019
Créé le 08 février 2019
Composition CCP catégorie B - mise à jour du 10/12/2019 - 161.58 Ko
23 décembre 2019
Créé le 08 février 2019
Composition CAP catégorie A - mise à jour au 10/12/2019 - 168.09 Ko
23 décembre 2019
Créé le 08 février 2019
Composition CAP catégorie B - mise à jour du 10/12/2019 - 169.94 Ko
19 décembre 2019
Créé le 19 décembre 2019
PV du Comité Technique du 19 décembre 2019 - pdf - 896.27 Ko
Procès-verbal de la réunion du Comité Technique (CT) en date du du 19 décembre 2019
11 décembre 2019
Créé le 11 décembre 2019
PV du Comité Technique du 03 décembre 2019 - pdf - 2.55 Mo
Procès-verbal de la réunion du Comité Technique (CT) en date du du 03 décembre 2019
20 novembre 2019
Créé le 20 novembre 2019
Composition du Comité Technique (CT) - mise à jour du 20/11/2019 - 133.1 Ko
12 novembre 2019
Créé le 12 novembre 2019
Circulaire 2019-03 sur la promotion interne : conditions et modalités de saisine - pdf - 955.1 Ko
12 novembre 2019
Créé le 12 novembre 2019
PV du Comité Technique du 07 novembre 2019 - pdf - 671.03 Ko
Procès-verbal de la réunion du Comité Technique (CT) en date du 07 novembre 2019
18 octobre 2019
Créé le 18 octobre 2019
PV du Comité Technique du 08 octobre 2019 - pdf - 759.67 Ko
Procès-verbal de la réunion du Comité Technique (CT) en date du 08 octobre 2019
26 septembre 2019
Créé le 26 septembre 2019
PV du Comité Technique du 20 septembre 2019 - pdf - 359.98 Ko
Procès-verbal de la réunion du Comité Technique (CT) en date du 20 septembre 2019
30 juillet 2019
Créé le 30 juillet 2019
Protocole d’accord sur l’exercice des droits syndicaux des représentants des personnels élus dans les organismes paritaires pour la durée du mandat 2019-2022 - 1.65 Mo
Comprend :
23 juillet 2019
Créé le 23 juillet 2019
PV du Comité Technique du 12 juillet 2019 - pdf - 1.34 Mo
Procès-verbal de la réunion du Comité Technique (CT) en date du 12 juillet 2019
28 mars 2019
Créé le 28 mars 2019
Règlement intérieur du Comité technique placé auprès du CDG 34 - 285.17 Ko
Règlement intérieur du Comité technique placé auprès du CDG 34 (version du 02/2019)
28 mars 2019
Créé le 28 mars 2019
Règlement intérieur des Commissions administratives paritaires placées auprès du CDG 34 - 262.65 Ko
Règlement intérieur des Commissions administratives paritaires placées auprès du CDG 34 (version du 02/2019
28 mars 2019
Créé le 28 mars 2019
Règlement intérieur des Commissions consultatives paritaires placées auprès du CDG 34 - 1.07 Mo
Règlement intérieur des Commissions consultatives paritaires placées auprès du CDG 34 (version du 03/2019)
25 janvier 2019
Créé le 22 janvier 2018
Procès-verbaux (PV) du C.T. pour l'année 2018 - zip - 3.63 Mo
Procès-verbaux des réunions du Comité Technique (C.T.) pour l'année 2018
07 décembre 2018
Créé le 07 décembre 2018
Synthèse des résultats des élections professionnelles du 06 décembre 2018 - 167.76 Ko
07 septembre 2018
Créé le 07 septembre 2018
Élections 2018 : modèles de documents relatifs aux Commissions Administratives Paritaires (CAP) - pdf - 1.07 Mo
07 septembre 2018
Créé le 07 septembre 2018
Élections 2018 : modèles de documents relatifs au Comité Technique (CT) - pdf - 939.48 Ko
07 septembre 2018
Créé le 07 septembre 2018
Élections 2018 : modèles de documents relatifs aux Commissions Consultatives Paritaires - pdf - 1.22 Mo
04 juin 2018
Créé le 04 juin 2018
PV du Comité Technique du 29 mai 2018 - pdf - 1.67 Mo
Procès-verbal de la réunion du Comité Technique (CT) en date du 29 mai 2018
22 janvier 2018
Créé le 22 janvier 2018
Guide élections professionnelles 2018 : le Comité Technique (CT) - pdf - 2.63 Mo
22 janvier 2018
Créé le 22 janvier 2018
Procès-verbaux (PV) du C.T. pour l'année 2017 - zip - 2.32 Mo
Procès-verbaux des réunions du Comité Technique (C.T.) pour l'année 2017
22 janvier 2018
Créé le 22 janvier 2018
Guide élections professionnelles 2018 : les Commissions Administratives Paritaires (CAP) - pdf - 2.8 Mo
22 janvier 2018
Créé le 22 janvier 2018
Guide élections professionnelles 2018 : les Commissions Consultatives Paritaires - pdf - 2.84 Mo
20 décembre 2017
Créé le 20 décembre 2017
Formulaire de demande de remboursement des autorisations d’absences - 28.89 Ko
29 juin 2015
Créé le 29 juin 2015
Fiche pratique à destination des représentants du personnel concernant les autorisations d'absence - pdf - 191.41 Ko
10 juin 2015
Créé le 05 juin 2015
Circulaire 2015-02 sur les autorisations d'absence (décret du 24 décembre 2014) - pdf - 208.92 Ko
Vu la complexité de la nouvelle règlementation et afin de faciliter la tâche de chacun, le CDG 34 a jugé opportun de publier la présente circulaire. Celle-ci dépeint, grâce à un système de questions/réponses, le nouveau régime des autorisations d’absence mis en place par le décret du 24 décembre 2014.
Net RH
10 juillet 2017
Créé le 27 juin 2017
Procédure d'édition des arrêtés d’avancement d’échelon à cadencement unique depuis Net RH - pdf - 473.75 Ko
10 juillet 2017
Créé le 27 juin 2017
Procédure d'édition des arrêtés de reclassement indiciaire depuis Net RH - pdf - 1.08 Mo
31 décembre 2014
Créé le 31 décembre 2014
Convention d'adhésion à la solution en ligne Net RH - 97.57 Ko
Protection sociale complémentaire
05 juin 2020
Créé le 05 juin 2020
Coronavirus et Protection Sociale Complémentaire (PSC) : risque prévoyance - 1.56 Mo
29 mai 2020
Créé le 29 mai 2020
PSC Santé : Notice et modifications des garanties "100 % Santé" de la mutuelle Interiale pour la période 2016-2021 - zip - 1.44 Mo
08 avril 2020
Créé le 08 avril 2020
PSC Santé : notice d'information de l'assistance Apivia mutuelle - pdf - 952.27 Ko
08 avril 2020
Créé le 08 avril 2020
PSC Santé : avenant à l’annexe aux conditions générales, relative au contrat MNFCT mis en place par le CDG 34 - pdf - 602.16 Ko
08 avril 2020
Créé le 08 avril 2020
PSC Santé : Document d’information sur le produit d’assurance complémentaire santé MNFCT - pdf - 237.91 Ko
08 avril 2020
Créé le 08 avril 2020
PSC Santé : lettre d'avenant au contrat lié à la substitution Apivia/MNFCT pour la complémentaire santé - pdf - 350.08 Ko
08 avril 2020
Créé le 03 mai 2019
PSC Santé : Conditions générales de la MNFCT pour 2020 - pdf - 351.66 Ko
08 avril 2020
Créé le 22 août 2018
PSC Santé : bulletin d'adhésion individuelle à la complémentaire santé MNFCT à destination des agents - pdf - 421.24 Ko
08 avril 2020
Créé le 22 août 2018
PSC Santé : plaquette 2020 de la complémentaire santé à destination des agents - pdf - 801.38 Ko
23 mars 2020
Créé le 23 mars 2020
PSC Santé : Plaquette du service 100% Santé de la MNFCT pour 2020 - pdf - 330.59 Ko
12 mars 2020
Créé le 12 mars 2020
PSC Santé : plaquette de présentation de l'offre d'Interiale pour 2020 - 2.33 Mo
03 mai 2019
Créé le 03 mai 2019
PSC Santé : Annexe aux conditions générales de la MNFCT (conditions particulières) - pdf - 564.88 Ko
03 mai 2019
Créé le 03 mai 2019
PSC Santé : Modèle de feuille d'émargement pour la remise des documents - docx - 49.22 Ko
13 février 2019
Créé le 13 février 2019
PSC Prévoyance : bulletin de désignation des bénéficiaires en cas de décès (Collecteam) - 142.64 Ko
22 janvier 2019
Créé le 22 janvier 2019
PSC Prévoyance : guide de gestion Collecteam - pdf - 3.35 Mo
22 janvier 2019
Créé le 22 janvier 2019
PSC Prévoyance : diaporama des réunions d'information de janvier 2019 - pdf - 537.37 Ko
18 décembre 2018
Créé le 18 décembre 2018
PSC Prévoyance : formulaire de contrôle médical de l'agent (Collecteam) - pdf - 127.52 Ko
18 décembre 2018
Créé le 18 décembre 2018
PSC Prévoyance : demande d'inscription à l'outil Connecteam (Collecteam) - docx - 65.46 Ko
18 décembre 2018
Créé le 18 décembre 2018
PSC Prévoyance : garanties et tarifs de la convention de participation - pdf - 209.35 Ko
18 décembre 2018
Créé le 18 décembre 2018
PSC Prévoyance : bulletin individuel d'adhésion à Collecteam - 152.7 Ko
18 décembre 2018
Créé le 18 décembre 2018
PSC Prévoyance : formulaire de prestation liée à l'incapacité de l'agent (Collecteam) - pdf - 209.75 Ko
18 décembre 2018
Créé le 18 décembre 2018
PSC Prévoyance : formulaire de prestation liée au décès de l'agent (Collecteam) - pdf - 122.57 Ko
18 décembre 2018
Créé le 18 décembre 2018
PSC Prévoyance : bulletin de modification / radiation contrat agent Collecteam - docx - 51.41 Ko
18 décembre 2018
Créé le 18 décembre 2018
PSC Prévoyance : plaquette de présentation de l'outil Connecteam (Collecteam) - pdf - 670.05 Ko
18 décembre 2018
Créé le 18 décembre 2018
PSC Prévoyance : formulaire de prestation liée à l'invalidité de l'agent (Collecteam) - pdf - 106.61 Ko
18 décembre 2018
Créé le 18 décembre 2018
PSC Prévoyance : guide de présentation de l'outil Connecteam (Collecteam) - pdf - 998.65 Ko
22 août 2018
Créé le 22 août 2018
PSC Santé : modèle de courrier de résiliation des contrats actuels à destination des agents - docx - 12.98 Ko
22 août 2018
Créé le 22 août 2018
PSC Prévoyance : modèle de courrier de résiliation des contrats actuels à destination des agents - docx - 20.82 Ko
22 août 2018
Créé le 22 août 2018
PSC Prévoyance : bulletin d'adhésion au régime de prévoyance à destination des agents - pdf - 151.29 Ko
22 août 2018
Créé le 22 août 2018
PSC Santé : livret de la complémentaire santé à destination des services de ressources humaines - pdf - 727.28 Ko
22 août 2018
Créé le 22 août 2018
PSC Prévoyance : bulletin d'adhésion à la convention de participation à destination des collectivités/établissements - pdf - 68 Ko
22 août 2018
Créé le 22 août 2018
PSC Santé : bulletin d'adhésion à la complémentaire santé à destination des collectivités/établissements - pdf - 1.79 Mo
25 juillet 2018
Créé le 25 juillet 2018
PSC Santé : modèles de saisine du CT et de délibération (avec et sans modulation) - zip - 165.92 Ko
25 juillet 2018
Créé le 25 juillet 2018
PSC Prévoyance : modèles de saisine et de délibération (avec et sans modulation) - zip - 107.11 Ko
20 juin 2018
Créé le 20 juin 2018
PSC Prévoyance : diaporama de présentation de la convention de participation - pdf - 178.69 Ko
20 juin 2018
Créé le 20 juin 2018
PSC Santé et Prévoyance : diaporama des réunions d'information du CDG 34 - pdf - 179.42 Ko
20 juin 2018
Créé le 20 juin 2018
PSC Santé : diaporama de présentation de la convention de participation - pdf - 197.63 Ko
30 août 2016
Créé le 30 août 2016
Rapport annuel pour le risque prévoyance de la protection sociale complémentaire - 2015 - pdf - 394.13 Ko
Bilan annuel complet du contrat prévoyance de protection sociale complémentaire élaboré par la mutuelle SMACL Santé.
07 décembre 2015
Créé le 07 décembre 2015
Convention de participation pour le risque santé signée par le CDG 34, Interiale et Gras Savoye - pdf - 780.78 Ko
17 septembre 2015
Créé le 26 août 2015
Notice relative à la convention de participation pour la protection sociale complémentaire (risque santé) - pdf - 321.11 Ko
Retraites
04 octobre 2017
Créé le 04 octobre 2017
Diaporama des ateliers retraite sur l'espace employeur (09/2017) - pdf - 2.3 Mo
21 mars 2017
Créé le 20 mars 2017
Diaporama des réunions "Retraite" de mars 2017 (CNRACL) - pdf - 956.47 Ko
28 novembre 2016
Créé le 21 novembre 2016
Note relative au premier paiement de la pension de retraite - 209.46 Ko
17 septembre 2013
Créé le 17 septembre 2013
Fiche de synthèse sur l'âge légal de départ à la retraite - 38.7 Ko
17 septembre 2013
Créé le 17 septembre 2013
Retraite : Tableau récapitulatif sur la durée d’assurance - 25.03 Ko
Modèles de documents
27 juillet 2020
Créé le 27 juillet 2020
Modèle de Décharge d’Activité de Service (DAS) sur l'année - xls - 101.5 Ko
21 février 2020
Créé le 12 novembre 2019
Modèle de saisine CAP : promotion interne au grade d'agent de maîtrise - pdf - 717.42 Ko
12 novembre 2019
Créé le 12 novembre 2019
Promotion interne 2020 : état des services à compléter - pdf - 439.04 Ko
12 novembre 2019
Créé le 12 novembre 2019
Modèle de saisine CAP : promotion interne - pdf - 770.99 Ko
27 juillet 2018
Créé le 27 juillet 2018
Modèle de délibération relative à la mise en place d’un cycle annualisé - 1.38 Mo
22 janvier 2018
Créé le 04 décembre 2017
Modèle de saisine du CT : transfert de personnel - docx - 80.8 Ko
04 décembre 2017
Créé le 22 novembre 2017
Modèle de saisine du CT : suppression d'un emploi - docx - 80.5 Ko
06 novembre 2017
Créé le 03 novembre 2017
Modèle de saisine du CT : changement de durée hebdomadaire - docx - 80.88 Ko
06 novembre 2017
Créé le 03 novembre 2017
Modèle de saisine du CT : contrat d'apprentissage - docx - 78.2 Ko
24 avril 2017
Créé le 24 avril 2017
Modèle de saisine de la CAP : refus de titularisation - docx - 84.53 Ko
24 avril 2017
Créé le 24 avril 2017
Modèle de saisine de la CAP : mise à disposition - docx - 83.89 Ko
15 février 2017
Créé le 20 septembre 2013
Modèle de saisine du CT : modèle de règlement intérieur - doc - 412.5 Ko
Modèle de règlement intérieur comprenant une partie relative à l'hygiène et à la sécurité
13 janvier 2017
Créé le 12 janvier 2017
Modèle de livret d'accueil proposée par le CDG 34 (validé par le CT du 02/12/16) - docx - 752.03 Ko
Mise à jour du 08/12/2016
20 décembre 2016
Créé le 19 décembre 2016
Tableau d'avancement de grade établi après avis de la CAP - 2017 - 14.53 Ko
Modèle de tableau d'avancement établi après avis de la Commission Administrative Paritaire (CAP)
04 novembre 2016
Créé le 04 novembre 2016
Modèle de saisine de la CAP : licenciement d'un stagiaire - docx - 84.53 Ko
04 novembre 2016
Créé le 04 novembre 2016
Modèle de saisine de la CAP : prorogation de stage - docx - 84.2 Ko
04 novembre 2016
Créé le 04 novembre 2016
Modèle de saisine de la CAP : avancement de grade par voie d'examen professionnel - docx - 85.01 Ko
04 novembre 2016
Créé le 04 novembre 2016
Modèle de saisine de la CAP : avancement de grade - docx - 84.57 Ko
12 octobre 2016
Créé le 12 octobre 2016
Modèle de saisine du CT : ratios et taux de promotion pour l'avancement de grade - doc - 80.39 Ko
12 octobre 2016
Créé le 12 octobre 2016
Modèle de saisine du CT : réorganisation de service - doc - 78.68 Ko
07 août 2013
Créé le 11 mai 2007
Modèle de délibération : détermination des taux pour les avancements de grade - dot - 60 Ko
02 août 2013
Créé le 02 août 2013
Congé de solidarité familiale et allocation journalière d'accompagnement d'une personne en fin de vie - pdf - 399.19 Ko
31 juillet 2013
Créé le 07 mai 2010
Tableau des Actes Individuels à transmettre à la Préfecture et/ou au CDG - 08/2010 - pdf - 80.93 Ko
Publicité des tableaux d'avancement de grade
05 août 2020
Créé le 31 décembre 2019
Tableau d'avancement de grade 2019 : Vallée de l'Orb et du Libron (SM) - 286.88 Ko
05 août 2020
Créé le 31 décembre 2019
Tableau d'avancement de grade 2019 : Bassin de l'Or / SYMBO (SM) - 763.86 Ko
05 août 2020
Créé le 31 décembre 2018
Tableau d'avancement de grade 2019 : Castelnau-Le-Lez (CCAS) - 3.21 Mo
05 août 2020
Créé le 05 décembre 2018
Tableau d'avancement de grade 2019 : Montferrier-sur-Lez - 320.75 Ko
05 août 2020
Créé le 31 décembre 2017
Tableau d'avancement de grade 2019 : Saint-Pons-de-Thomières - 934.4 Ko
05 août 2020
Créé le 31 décembre 2017
Tableau d'avancement de grade 2019 : Murviel-les-Béziers (CCAS) - 318.75 Ko
05 août 2020
Créé le 31 décembre 2017
Tableau d'avancement de grade 2019 : Pays de Lunel (COM. COMM.) - 1.41 Mo
05 août 2020
Créé le 25 septembre 2017
Tableau d'avancement de grade 2019 : Murviel-les-Montpellier - 876.75 Ko
04 août 2020
Créé le 04 août 2020
Tableau d'avancement de grade 2020 : Écoles de Saint-Martin-de-Londres et du Mas-de-Londres (SIVU) - 231.13 Ko
04 août 2020
Créé le 04 août 2020
Tableau d'avancement de grade 2020 : Centre de Formation des Élus Locaux (CFMEL) - 3.27 Mo
04 août 2020
Créé le 04 août 2020
Tableau d'avancement de grade 2020 : Bassin de Thau (SM) - 494.92 Ko
04 août 2020
Créé le 04 août 2020
Tableau d'avancement de grade 2020 : Canton d'Agde (SIVOM) - 329.17 Ko
04 août 2020
Créé le 31 décembre 2019
Tableau d'avancement de grade 2020 : Villemagne-l'Argentière - 295.95 Ko
04 août 2020
Créé le 29 août 2019
Tableau d'avancement de grade 2020 : Canton de Frontignan (SIVOM) - 957.94 Ko
04 août 2020
Créé le 29 août 2019
Tableau d'avancement de grade 2020 : SICTOM Pézenas Agde (SI) - 1.43 Mo
04 août 2020
Créé le 31 décembre 2018
Tableau d'avancement de grade 2020 : Béziers Méditerranée (COM. AGGLO.) - 7.43 Mo
04 août 2020
Créé le 31 décembre 2018
Tableau d'avancement de grade 2020 : Saint Clément de Rivière - 53.82 Ko
04 août 2020
Créé le 31 décembre 2018
Tableau d'avancement de grade 2020 : Balaruc-les-Bains - 2.81 Mo
04 août 2020
Créé le 25 septembre 2018
Tableau d'avancement de grade 2020 : Clermontais (COM. COMM.) - 371.18 Ko
04 août 2020
Créé le 25 septembre 2018
Tableau d'avancement de grade 2020 : Marsillargues - 948.33 Ko
04 août 2020
Créé le 25 septembre 2018
Tableau d'avancement de grade 2020 : Lattes (CCAS) - 533.23 Ko
04 août 2020
Créé le 25 septembre 2018
Tableau d'avancement de grade 2020 : Saint-Georges-d'Orques - 336.59 Ko
04 août 2020
Créé le 13 juin 2018
Tableau d'avancement de grade 2020 : Clermont-l'Hérault - 885.71 Ko
04 août 2020
Créé le 31 décembre 2017
Tableau d'avancement de grade 2020 : Clermont-l'Hérault (CCAS) - 300.49 Ko
04 août 2020
Créé le 31 décembre 2017
Tableau d'avancement de grade 2020 : Murviel-les-Béziers - 593.62 Ko
04 août 2020
Créé le 06 octobre 2016
Tableau d'avancement de grade 2020 : La Rouvière (SIVOM) - 141.74 Ko
04 août 2020
Créé le 06 octobre 2016
Tableau d'avancement de grade 2020 : Saint-Hilaire-de-Beauvoir - 342.48 Ko
28 février 2020
Créé le 31 décembre 2019
Tableau d'avancement de grade 2019 : Grand Orb (COM. COMM) - 2.29 Mo
28 février 2020
Créé le 31 décembre 2019
Tableau d'avancement de grade 2019 : Villeneuvette - 305.74 Ko
28 février 2020
Créé le 31 décembre 2019
Tableau d'avancement de grade 2019 : Béziers Méditerranée Habitat OPH) - 1.5 Mo
28 février 2020
Créé le 31 décembre 2019
Tableau d'avancement de grade 2019 : Bassin du fleuve Hérault (SM) - 298.05 Ko
28 février 2020
Créé le 31 décembre 2019
Tableau d'avancement de grade 2019 : Sainte-Croix-de-Quintillargues - 1.09 Mo
28 février 2020
Créé le 31 décembre 2019
Tableau d'avancement de grade 2019 : Entre-Vignes - 230.73 Ko
28 février 2020
Créé le 31 décembre 2019
Tableau d'avancement de grade 2019 : Études et travaux de l'Astien (SM) - 283.7 Ko
28 février 2020
Créé le 31 décembre 2018
Tableau d'avancement de grade 2019 : Saint-Guilhem-le-Désert - 178.71 Ko
28 février 2020
Créé le 31 décembre 2018
Tableau d'avancement de grade 2019 : Palavas-les-Flots - 1.37 Mo
28 février 2020
Créé le 31 décembre 2018
Tableau d'avancement de grade 2019 : Saint-Just - 647.05 Ko
28 février 2020
Créé le 31 décembre 2018
Tableau d'avancement de grade 2019 : Castelnau-le-Lez - 2.24 Mo
28 février 2020
Créé le 31 décembre 2018
Tableau d'avancement de grade 2019 : Villeneuve-les-Maguelone - 1.15 Mo
28 février 2020
Créé le 31 décembre 2018
Tableau d'avancement de grade 2019 : Saint-Bauzille-de-la-Sylve (CCAS - FRPA) - 659.09 Ko
28 février 2020
Créé le 31 décembre 2018
Tableau d'avancement de grade 2019 : Saint-Martin-de-Londres - 464.82 Ko
28 février 2020
Créé le 01 décembre 2018
Tableau d'avancement de grade 2019 : Thau Habitat (OPH) - 286.13 Ko
28 février 2020
Créé le 01 décembre 2018
Tableau d'avancement de grade 2019 : Thézan les Béziers - 273.25 Ko
28 février 2020
Créé le 06 octobre 2018
Tableau d'avancement de grade 2019 : SI des Eaux du Lodévois (SI) - 256.26 Ko
28 février 2020
Créé le 25 septembre 2018
Tableau d'avancement de grade 2019 : Bessan (CCAS) - 255.08 Ko
28 février 2020
Créé le 25 septembre 2018
Tableau d'avancement de grade 2019 : Balaruc-le-Vieux - 1.74 Mo
28 février 2020
Créé le 25 septembre 2018
Tableau d'avancement de grade 2019 : Hérault Transport (SM) - 311.8 Ko
28 février 2020
Créé le 14 mars 2018
Tableau d'avancement de grade 2019 : Sud Hérault (COM. COMM.) - 645.63 Ko
28 février 2020
Créé le 14 mars 2018
Tableau d'avancement de grade 2019 : Félines-Minervois - 188.07 Ko
28 février 2020
Créé le 31 décembre 2017
Tableau d'avancement de grade 2019 : Saint-Paul-et-Valmalle - 110.22 Ko
28 février 2020
Créé le 31 décembre 2017
Tableau d'avancement de grade 2019 : Puissalicon - 315.51 Ko
28 février 2020
Créé le 31 décembre 2017
Tableau d'avancement de grade 2019 : Mèze (CCAS) - 112.58 Ko
28 février 2020
Créé le 25 septembre 2017
Tableau d'avancement de grade 2019 : Lieuran-Cabrières - 296.76 Ko
28 février 2020
Créé le 25 septembre 2017
Tableau d'avancement de grade 2019 : Parc naturel du Haut-Languedoc - 352.61 Ko
28 février 2020
Créé le 13 juin 2017
Tableau d'avancement de grade 2019 : La Salvetat sur Agout - 45.05 Ko
28 février 2020
Créé le 14 mars 2017
Tableau d'avancement de grade 2019 : Vendres (CCAS) - 297.41 Ko
28 février 2020
Créé le 20 décembre 2016
Tableau d'avancement de grade 2019 : Saint-Bauzille-de-Montmel - 671.28 Ko
28 février 2020
Créé le 06 octobre 2016
Tableau d'avancement de grade 2019 : Vic-la-Gardiole - 1.84 Mo
29 août 2019
Créé le 29 août 2019
Tableau d'avancement de grade 2019 : Causse-de-la-Selle - 76.46 Ko
29 août 2019
Créé le 29 août 2019
Tableau d'avancement de grade 2019 : Entre Pic et Etang (SM) - 80.52 Ko
29 août 2019
Créé le 29 août 2019
Tableau d'avancement de grade 2019 : Montpellier Méditerranée Métropole (3M) - 1.12 Mo
29 août 2019
Créé le 29 août 2019
Tableau d'avancement de grade 2019 : SCOT du Biterrois (SM) - 163.86 Ko
29 août 2019
Créé le 29 août 2019
Tableau d'avancement de grade 2019 : Saint-Jean-de-Cuculles - 95.42 Ko
29 août 2019
Créé le 31 décembre 2018
Tableau d'avancement de grade 2019 : Le Bousquet d'Orb - 102.69 Ko
29 août 2019
Créé le 31 décembre 2018
Tableau d'avancement de grade 2019 : Saint-Gély-du-Fesc - 1.43 Mo
29 août 2019
Créé le 31 décembre 2018
Tableau d'avancement de grade 2019 : Cazouls-les-Béziers - 580.23 Ko
29 août 2019
Créé le 31 décembre 2018
Tableau d'avancement de grade 2018 : Les Avant Monts (COM. COMM.) - 322.45 Ko
29 août 2019
Créé le 01 décembre 2018
Tableau d'avancement de grade 2019 : Saint-Jean-de-Buèges - 94.22 Ko
29 août 2019
Créé le 25 septembre 2018
Tableau d'avancement de grade 2019 : Hérault Energies (SM) - 430.91 Ko
29 août 2019
Créé le 26 juin 2018
Tableau d'avancement de grade 2019 : Pays de l'Or (COM. AGGLO.) - 79.41 Ko
29 août 2019
Créé le 01 janvier 2018
Tableau d'avancement de grade 2019 : Villeneuve-lès-Béziers - 92.47 Ko
29 août 2019
Créé le 31 décembre 2017
Tableau d'avancement de grade 2019 : Vallée de l'Hérault (COM. COMM.) - 635.34 Ko
29 août 2019
Créé le 26 septembre 2017
Tableau d'avancement de grade 2019 : Saint-Pargoire - 99.33 Ko
29 août 2019
Créé le 06 octobre 2016
Tableau d'avancement de grade 2019 : Bérange Cadoule et Salaison (SIVOM) - 159.6 Ko
21 mars 2019
Créé le 31 décembre 2018
Tableau d'avancement de grade 2018 : Saint-Bauzille-de-la-Sylve - 81.01 Ko
21 mars 2019
Créé le 31 décembre 2018
Tableau d'avancement de grade 2018 : Saint-Vincent-d'Olargues - 86.8 Ko
21 mars 2019
Créé le 31 décembre 2018
Tableau d'avancement de grade 2018 : Nissan-Lez-Ensérune - 85.53 Ko
21 mars 2019
Créé le 31 décembre 2018
Tableau d'avancement de grade 2018 : Villeneuve-les-Maguelone (CCAS) - 66.24 Ko
13 février 2019
Créé le 31 décembre 2017
Tableau d'avancement de grade 2017 : La Tour-sur-Orb - 587.95 Ko
13 février 2019
Créé le 31 décembre 2017
Tableau d'avancement de grade 2017 : Saint-Clément-de-Rivière (CCAS) - 77.38 Ko
13 février 2019
Créé le 31 décembre 2017
Tableau d'avancement de grade 2017 : Saint-Vincent-de-Barbeyrargues - 156.17 Ko
13 février 2019
Créé le 31 décembre 2017
Tableau d'avancement de grade 2017 : Fraisse-sur-Agout - 187.02 Ko
13 février 2019
Créé le 31 décembre 2017
Tableau d'avancement de grade 2017 : Teyran (CCAS) - 140.01 Ko
13 février 2019
Créé le 31 décembre 2017
Tableau d'avancement de grade 2017 : Olargues - SIDEO (SI DES ECOLES) - 182 Ko
13 février 2019
Créé le 31 décembre 2017
Tableau d'avancement de grade 2017 : Marsillargues (CCAS) - 221.16 Ko
12 février 2019
Créé le 31 décembre 2017
Tableau d'avancement de grade 2017 : Montarnaud - 288.14 Ko
12 février 2019
Créé le 31 décembre 2017
Tableau d'avancement de grade 2017 : Juvignac (CCAS) - 88.5 Ko
11 février 2019
Créé le 13 juin 2018
Tableau d'avancement de grade 2018 : Maraussan (CCAS) - 154.81 Ko
07 février 2019
Créé le 01 décembre 2018
Tableau d'avancement de grade 2018 : Viols le Fort - 158.77 Ko
07 février 2019
Créé le 01 décembre 2018
Tableau d'avancement de grade 2018 : Villetelle - 152.79 Ko
07 février 2019
Créé le 06 octobre 2018
Tableau d'avancement de grade 2018 : Cinq Vallées (SM) - 140.1 Ko
07 février 2019
Créé le 06 octobre 2018
Tableau d'avancement de grade 2018 : Saint-Geniès-des-Mourgues - 67.99 Ko
07 février 2019
Créé le 25 septembre 2018
Tableau d'avancement de grade 2018 : Saint-Geniès-de-Fontedit - 234.19 Ko
07 février 2019
Créé le 25 septembre 2018
Tableau d'avancement de grade 2018 : Lignan sur Orb - 437.57 Ko
07 février 2019
Créé le 25 septembre 2018
Tableau d'avancement de grade 2018 : Portiragnes - 545.11 Ko
07 février 2019
Créé le 25 septembre 2018
Tableau d'avancement de grade 2018 : Saint-Jean-de-Védas - 651.74 Ko
07 février 2019
Créé le 13 juin 2018
Tableau d'avancement de grade 2018 : Saint-Jean-de-Minervois - 178.5 Ko
07 février 2019
Créé le 13 juin 2018
Tableau d'avancement de grade 2018 : Pays de l'Or (CIAS) - 231.37 Ko
07 février 2019
Créé le 13 juin 2018
Tableau d'avancement de grade 2018 : Vallée du Jaur (SIAE) - 60.03 Ko
07 février 2019
Créé le 13 juin 2018
Tableau d'avancement de grade 2018 : Saint-Gervais-sur-Mare - 152.61 Ko
07 février 2019
Créé le 13 juin 2018
Tableau d'avancement de grade 2018 : Garrigues Campagne (SM) - 84.55 Ko
07 février 2019
Créé le 14 mars 2018
Tableau d'avancement de grade 2018 : Laurens (CCAS) - 335.52 Ko
07 février 2019
Créé le 14 mars 2018
Tableau d'avancement de grade 2018 : Lézignan-la-Cèbe - 435.41 Ko
27 septembre 2017
Créé le 25 septembre 2017
Tableau d'avancement de grade 2017 : Larzac (SIVOM) - 81.02 Ko
26 septembre 2017
Créé le 25 septembre 2017
Tableau d'avancement de grade 2017 : Entente Interdépartementale de Démoustication - EID - 254.45 Ko
26 septembre 2017
Créé le 25 septembre 2017
Tableau d'avancement de grade 2017 : Vendemian - 84.37 Ko
26 septembre 2017
Créé le 25 septembre 2017
Tableau d'avancement de grade 2017 : Saint-Jean-de-la-Blaquière - 77.75 Ko
26 septembre 2017
Créé le 25 septembre 2017
Tableau d'avancement de grade 2017 : Loupian - 247.26 Ko
26 septembre 2017
Créé le 25 septembre 2017
Tableau d'avancement de grade 2017 : Caussiniojouls - 80.26 Ko
26 septembre 2017
Créé le 25 septembre 2017
Tableau d'avancement de grade 2017 : Saint-Thibéry (CCAS) - 67.98 Ko
26 septembre 2017
Créé le 25 septembre 2017
Tableau d'avancement de grade 2017 : Villeveyrac - 78.82 Ko
26 septembre 2017
Créé le 25 septembre 2017
Tableau d'avancement de grade 2017 : Plaissan - 148.76 Ko
13 juin 2017
Créé le 13 juin 2017
Tableau d'avancement de grade 2017 : Bas-Languedoc (SIAE) - 101.14 Ko
13 juin 2017
Créé le 13 juin 2017
Tableau d'avancement de grade 2017 : Hérault Méditerranée (Com. d'Agglo.) - 103.91 Ko
13 juin 2017
Créé le 13 juin 2017
Tableau d'avancement de grade 2017 : Région du Pic Saint-Loup (SMEA) - 72.46 Ko
13 juin 2017
Créé le 13 juin 2017
Tableau d'avancement de grade 2017 : Le Minervois (COMM. COM.) - 145.57 Ko
13 juin 2017
Créé le 13 juin 2017
Tableau d'avancement de grade 2017 : Saint Bauzille de Putois - 82.23 Ko
13 juin 2017
Créé le 13 juin 2017
Tableau d'avancement de grade 2017 : Saint Saturnin de Lucian - 88.11 Ko
13 juin 2017
Créé le 13 juin 2017
Tableau d'avancement de grade 2017 : La Domitienne (COMM. COM.) - 275.24 Ko
14 mars 2017
Créé le 14 mars 2017
Tableau d'avancement de grade 2017 : Pic Baudille (SIAE) - 70.63 Ko
14 mars 2017
Créé le 14 mars 2017
Tableau d'avancement de grade 2017 : Grand Pic Saint Loup (COM. COMM.) - 82.89 Ko
14 mars 2017
Créé le 14 mars 2017
Tableau d'avancement de grade 2017 : Pouget Vendémian (SIVOM) - 99.14 Ko
14 mars 2017
Créé le 14 mars 2017
Tableau d'avancement de grade 2017 : Lodévois et Larzac (COM. COMM.) - 157.89 Ko
20 décembre 2016
Créé le 20 décembre 2016
Tableau d'avancement de grade 2016 : Paulhan (CCAS) - 205.7 Ko
20 décembre 2016
Créé le 20 décembre 2016
Tableau d'avancement de grade 2016 : Pays de Saint-Ponais (COM. COMM.) - 76.29 Ko
06 décembre 2016
Créé le 06 octobre 2016
Tableau d'avancement de grade 2016 : Saint-Christol - 41.51 Ko
06 décembre 2016
Créé le 06 octobre 2016
Tableau d'avancement de grade 2016 : Saint-André-de-Sangonis - 49.29 Ko
06 décembre 2016
Créé le 06 octobre 2016
Tableau d'avancement de grade 2016 : Prades Le Lez - 24.61 Ko
06 décembre 2016
Créé le 06 octobre 2016
Tableau d'avancement de grade 2016 : Saint-Maurice-de-Navacelles - 51.65 Ko
05 décembre 2016
Créé le 05 décembre 2016
Tableau d'avancement de grade 2016 : Baillargues (CCAS) - 174.07 Ko
Prévention
Médecine préventive
31 mars 2020
Créé le 31 mars 2020
Logigrammes relatifs à la médecine préventive du CDG 34 en période de pandémie CoViD-19 (employeurs et agents) - 216.25 Ko
09 octobre 2019
Créé le 09 octobre 2019
Plan d'accès au cabinet de visites médicales de Mauguio - 579.33 Ko
04 avril 2018
Créé le 04 avril 2018
Plan d'accès au cabinet de visites médicales de Pézenas - 571.58 Ko
12 juillet 2017
Créé le 12 juillet 2017
Guide pratique relatif au déroulement de l'activité de médecine préventive du CDG 34 - pdf - 1.36 Mo
15 juin 2016
Créé le 30 septembre 2014
Plaquette de présentation du pôle médecine préventive - 2.79 Mo
10 décembre 2013
Créé le 01 mai 2013
Liste des centres d'examen psychotechnique agréés, pour le département de l'Hérault - mise à jour mai 2013 - 215.52 Ko
05 septembre 2013
Créé le 08 juillet 2013
Circulaire "Les obligations des collectivités et établissements publics territoriaux en matière de consultation du médecin agréé et du médecin de médecine préventive pour leurs agents" Mise à jour du 08/07/2013 - pdf - 568.12 Ko
05 septembre 2013
Créé le 03 avril 2012
Circulaire sur le décret n° 2012-170 du 3 février 2012 modifiant le décret n° 85-603 du 10 juin 1985 relatif à l'hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu'à la médecine professionnelle et préventive dans la fonction publique territoriale. - pdf - 475.48 Ko
05 septembre 2013
Créé le 19 août 2011
Liste des maladies donnant droit à l'octroi des congés de longue maladie et congés de longue durée - pdf - 116.12 Ko
05 septembre 2013
Créé le 06 août 2009
Virus AH1N1 - document 3 : Règles d’Hygiène individuelle (version imprimable) - pdf - 550.47 Ko
05 septembre 2013
Créé le 06 août 2009
Virus AH1N1 - document 2 : Mesures d’Hygiène renforcées des locaux (version imprimable) - pdf - 392.32 Ko
05 septembre 2013
Créé le 06 août 2009
Virus AH1N1 - document 4 : Les protections respiratoires (version imprimable) - pdf - 544.7 Ko
05 septembre 2013
Créé le 06 août 2009
Virus AH1N1 - document 1 : Information et prévention (version imprimable) - pdf - 1.47 Mo
05 septembre 2013
Créé le 15 juillet 2008
Modification des modalités d’organisation de la médecine préventive - 15/07/2008 - pdf - 157.84 Ko
05 septembre 2013
Créé le 07 juillet 2008
Les missions du service de Médecine Préventive et Professionnelle du CDG 34 - 197.1 Ko
05 septembre 2013
Créé le 10 décembre 2007
Circulaire sur l'assouplissement du congés de maternité - pdf - 58.71 Ko
05 septembre 2013
Créé le 04 septembre 2006
Virus H5N1 - Grippe aviaire : fiche de prévention - pdf - 355.62 Ko
05 septembre 2013
Créé le 04 septembre 2006
Virus AH1N1 - document 2 : Mesures d’Hygiène renforcées des locaux - pps - 168 Ko
05 septembre 2013
Créé le 04 septembre 2006
Virus AH1N1 - document 4 : Les protections respiratoires - pps - 837 Ko
05 septembre 2013
Créé le 04 septembre 2006
Virus AH1N1 - document 1 : Information et prévention - pps - 448 Ko
05 septembre 2013
Créé le 04 septembre 2006
Virus AH1N1 - document 3 : Règles d’Hygiène individuelle - pps - 780 Ko
05 septembre 2013
Créé le 28 avril 2006
Conception et aménagement d'ateliers municipaux : LETTRE D'INFORMATION - pdf - 289.68 Ko
05 septembre 2013
Créé le 28 avril 2006
Conception et aménagement d'ateliers municipaux : PROGRAMME - pdf - 348.79 Ko
05 septembre 2013
Créé le 27 avril 2006
Certificats médicaux d'arrêt de travail - Préservation du secret médical - pdf - 10.43 Ko
Hygiène et sécurité
28 juillet 2020
Créé le 28 juillet 2020
Fiche enjeux prévention du CDG 34 : point sur le travail des mineurs - 262.58 Ko
02 juillet 2020
Créé le 02 juillet 2020
Protocole national de déconfinement pour les entreprises pour assurer la santé et la sécurité des salariés - 1.04 Mo
29 mai 2020
Créé le 29 mai 2020
Note du pôle hygiène et sécurité sur le PRA et les obligations de l’employeur à l’égard des instances représentatives du personnel - 198.83 Ko
27 mai 2020
Créé le 26 mai 2020
Déconfinement : impacts psychosociaux et conseils de prévention à destination des collectivités - 199.09 Ko
19 mai 2020
Créé le 19 mai 2020
Note du pôle hygiène et sécurité sur l'état d’urgence sanitaire et le fonctionnement des instances de dialogue social dans la fonction publique - 200.33 Ko
04 mai 2020
Créé le 04 mai 2020
Situations de violence et de harcèlement : quelles actions pour les victimes ? - 202.78 Ko
04 mai 2020
Créé le 24 juin 2019
Guide de prévention et de traitement des situations de violences et de harcèlement dans la fonction publique - 589.19 Ko
22 avril 2020
Créé le 20 avril 2020
Travailler en situation de crise sanitaire : impacts psychosociaux et conseils de prévention à destination des collectivités - 229.24 Ko
09 avril 2020
Créé le 03 avril 2020
Note du pôle hygiène et sécurité du CDG 34 sur les règles de nettoyage / désinfection en situation d'épidémie - 332.18 Ko
07 avril 2020
Créé le 07 avril 2020
Confinement : impacts psychologiques et préconisations - 161.71 Ko
02 avril 2020
Créé le 02 avril 2020
Note du pôle hygiène et sécurité du CDG 34 sur les consignes relatives au Covid-19 - 02/04/2020 - 233.89 Ko
30 mars 2020
Créé le 30 mars 2020
Modèle de Plan de Continuité de l'Activité réalisé par le pôle hygiène et sécurité du CDG 34 - 223.32 Ko
10 février 2020
Créé le 10 février 2020
Point sur les nouvelles recommandations CACES r400 à compter du 1er janvier 2020 - 643.92 Ko
31 décembre 2019
Créé le 31 décembre 2019
Fiche enjeux prévention du CDG 34 : le Plan de Maîtrise Sanitaire (PMS) - pdf - 266.71 Ko
31 décembre 2019
Créé le 31 décembre 2019
Diaporama du réseau départemental des préventeurs : l'hygiène alimentaire en restauration collective (19/11/19) - zip - 773.43 Ko
12 novembre 2019
Créé le 12 novembre 2019
Dossier de présentation de la réglementation relative aux nouveaux engins de déplacement personnel motorisés (EDPM) - 959.34 Ko
23 septembre 2019
Créé le 09 septembre 2019
Fiche enjeux prévention du CDG 34 : les risques professionnels du métier d'ATSEM - pdf - 1017.32 Ko
29 août 2019
Créé le 02 août 2019
Fiche enjeux prévention du CDG 34 : les produits phytosanitaires - pdf - 760.72 Ko
24 juillet 2019
Créé le 24 juillet 2019
Diaporama du réseau départemental des préventeurs : les conduites addictives (27/06/19) - pdf - 4.75 Mo
24 juin 2019
Créé le 24 juin 2019
Guide Harcèlement sexuel et agissements sexistes au travail : prévenir, agir, sanctionner (Direction générale du Travail - avril 2019) - 5.54 Mo
06 mai 2019
Créé le 06 mai 2019
Fiche enjeux prévention du CDG 34 : Les Équipements de Protection Individuelle (EPI) - 604.92 Ko
07 mars 2019
Créé le 07 mars 2019
Guide de l'ANDCDG sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes - 702.78 Ko
14 janvier 2019
Créé le 14 janvier 2019
Synthèse générale RASSCT 2017 pour le département de l'Hérault - 713 Ko
14 janvier 2019
Créé le 14 janvier 2019
Synthèse RASSCT 2017 des collectivités de l'Hérault comptant moins de 50 agents - 805.64 Ko
13 décembre 2018
Créé le 13 décembre 2018
Fiche enjeux prévention du CDG 34 : Prévention du risque incendie en milieu professionnel - pdf - 405.42 Ko
05 décembre 2018
Créé le 05 décembre 2018
Diaporama du réseau départemental des préventeurs : les RPS (20/11/18) - pdf - 911.93 Ko
31 octobre 2018
Créé le 31 octobre 2018
Évaluation de l'état des moyens d'aération - rapport type - 53.5 Ko
25 juin 2018
Créé le 25 juin 2018
Diaporama du réseau départemental : les TMS (19/06/18) - pdf - 2.76 Mo
29 mai 2018
Créé le 29 mai 2018
Fiche hygiène et sécurité : réaliser un chantier susceptible d’exposer à l’amiante - 1.32 Mo
19 avril 2018
Créé le 12 avril 2018
Modèle de délibération pour l'adhésion à la mission "appui et de soutien à la prévention des risques professionnels" du CDG 34 - 39 Ko
19 avril 2018
Créé le 12 avril 2018
Convention d'adhésion à la mission "ACFI" proposée par le CDG 34 - 109.52 Ko
19 avril 2018
Créé le 12 avril 2018
Modèle de délibération pour l'adhésion à la mission "ACFI" proposée par le CDG 34 - 38 Ko
19 avril 2018
Créé le 12 avril 2018
Convention d'adhésion à la mission "appui et de soutien à la prévention des risques professionnels" du CDG 34 - 84.54 Ko
12 avril 2018
Créé le 12 avril 2018
Plaquette de présentation du pôle Hygiène et sécurité du CDG 34 - 2.37 Mo
Présentations des différentes missions proposées par le pôle hygiène et sécurité du CDG 34
01 décembre 2017
Créé le 01 décembre 2017
Colloque Hygiène et sécurité 2017 sur les risques routiers : diaporamas des interventions - pdf - 7.22 Mo
Colloque Hygiène et sécurité 2017 sur les risques routiers : diaporamas des interventions
01 décembre 2017
Créé le 01 décembre 2017
Diaporama du réseau départemental : les contraintes physiques marquées (09/11/17) - pdf - 1.17 Mo
01 décembre 2017
Créé le 01 décembre 2017
Diaporama du réseau départemental : l’environnement physique agressif (27/11/17) - pdf - 1.68 Mo
25 août 2017
Créé le 25 août 2017
Synthèse générale RASSCT 2016 pour le département de l'Hérault - 1.28 Mo
26 juillet 2017
Créé le 24 juillet 2017
Présentation du groupement de commandes des EPI proposé par le CDG 34 - pdf - 2.25 Mo
11 juillet 2017
Créé le 11 juillet 2017
Diaporama du réseau départemental : la prévention de la pénibilité (22/06/2017) - pdf - 2.95 Mo
12 juin 2017
Créé le 12 juin 2017
Modèle de délibération d'adhésion au groupement de commandes des EPI - docx - 32.99 Ko
12 juin 2017
Créé le 12 juin 2017
Modèle de convention d'adhésion au groupement de commandes des EPI - docx - 76.78 Ko
12 juin 2017
Créé le 12 juin 2017
Catalogue et recensement des besoins pour le groupement de commandes des EPI - pdf - 8.21 Mo
30 mars 2017
Créé le 30 mars 2017
Diaporama du réseau départemental : la prévention de l’exposition à l’amiante (30/03/2017) - pdf - 4.35 Mo
12 janvier 2017
Créé le 12 janvier 2017
Diaporama du réseau départemental : les équipements de protection individuelle - EPI (22/11/2016) - pdf - 3.76 Mo
06 janvier 2017
Créé le 06 janvier 2017
Colloque Hygiène et sécurité 2016 sur les TMS : diaporama du CNFPT - la PRAP - pdf - 168.59 Ko
Les conditions de réussite d’une démarche de Prévention des Risques liés à l’Activité Physique (PRAP)
06 janvier 2017
Créé le 06 janvier 2017
Colloque Hygiène et sécurité 2016 sur les TMS : diaporama de l'Ehpad Yves Couzy - retour d'expérience - pdf - 389.35 Ko
Retour d’expérience de l'EHPAD Yves Couzy
06 janvier 2017
Créé le 06 janvier 2017
Colloque Hygiène et sécurité 2016 sur les TMS : diaporama du FNP - les actions du FNP - pdf - 1.08 Mo
Les actions de prévention du Fonds National de Prévention
06 janvier 2017
Créé le 06 janvier 2017
Colloque Hygiène et sécurité 2016 sur les TMS : diaporama du Sameth - retour d'expérience - pdf - 430.5 Ko
Retour d'expérience : « De la compensation à la prévention » ; « De l’individuel au collectif »
06 janvier 2017
Créé le 06 janvier 2017
Colloque Hygiène et sécurité 2016 sur les TMS : diaporama de la Cte d'agglomération de Perpignan - la réorganisation du service collecte - pdf - 1.44 Mo
Réorganisation du service collecte et mise en oeuvre de la R437
06 janvier 2017
Créé le 06 janvier 2017
Colloque Hygiène et sécurité 2016 sur les TMS : diaporama de la Carsat LR - Déterminants et TMS Pros - pdf - 4.22 Mo
Comment les déterminants peuvent devenir aggravants pour la survenance des TMS : les bonnes pratiques pour chacun d’eux
21 octobre 2016
Créé le 21 octobre 2016
Diaporama du réseau départemental : l'utilisation de produits chimiques (29/09/2016) - pdf - 2.86 Mo
01 septembre 2016
Créé le 01 septembre 2016
Diaporama du réseau départemental : l'accueil sécurité au poste de travail (16/06/2016) - pdf - 1.6 Mo
31 mai 2016
Créé le 30 mai 2016
Modèle de règlement intérieur dédié à l'hygiène et à la sécurité - docx - 345.57 Ko
31 mai 2016
Créé le 30 mai 2016
Diaporama du réseau départemental : formation et information des agents à la santé et à la sécurité (07/04/2016) - pdf - 1.41 Mo
07 janvier 2016
Créé le 08 janvier 2016
Colloque Hygiène et sécurité 2015 : diaporama du CDG 34 "Évaluation des RPS" - pdf - 257.09 Ko
Séquence 4 : Comment intégrer les RPS au document unique ? Intervention du CDG 34
07 janvier 2016
Créé le 08 janvier 2016
Colloque Hygiène et sécurité 2015 : diaporama de l'ANFH - pdf - 331.33 Ko
Séquence 5 : Retour d’expérience. Intervention de Mme Sandra Durand et de M. Laurent Simonin de l’ANFH.
07 janvier 2016
Créé le 08 janvier 2016
Diaporama du réseau départemental : les mesures préventives du risque routier (source : Groupe Sofaxis) - pdf - 3.43 Mo
07 janvier 2016
Créé le 08 janvier 2016
Colloque Hygiène et sécurité 2015 : diaporama du CDG 34 "RPS et absentéisme" - pdf - 613.8 Ko
Séquence 3 : RPS et absentéisme. Intervention du CDG 34 et de M. Dominique Blaise de Risk partenaires.
07 janvier 2016
Créé le 08 janvier 2016
Colloque Hygiène et sécurité 2015 : diaporama du FNP - pdf - 594.82 Ko
Séquence 4 : Comment intégrer les RPS au document unique ? Intervention de Mme Marie-Josée Bau du FNP
07 janvier 2016
Créé le 08 janvier 2016
Colloque Hygiène et sécurité 2015 : diaporama de l'ARACT - pdf - 889.92 Ko
Séquence 2 : Les RPS de quoi parle-t-on ? Intervention de M. Thierry Pradère de l’ARACT Languedoc Roussillon et table ronde.
20 novembre 2015
Créé le 20 novembre 2015
Diaporama du réseau départemental : la gestion du risque alcool (source : CDG 34) - pdf - 339 Ko
20 novembre 2015
Créé le 20 novembre 2015
Diaporama du réseau départemental : la gestion du risque routier (source : Gras Savoye) - pdf - 2.35 Mo
20 novembre 2015
Créé le 20 novembre 2015
Diaporama du réseau départemental : la gestion du risque alcool (source : Amitié La Poste Orange) - pdf - 786.13 Ko
21 octobre 2015
Créé le 20 octobre 2015
Diaporama du CDG 34 diffusé lors des rencontres animées par le CFMEL - pdf - 1.17 Mo
05 octobre 2015
Créé le 05 octobre 2015
Diaporama du réseau départemental : la mise en place d'un règlement intérieur en matière d'hygiène et sécurité - pdf - 966.59 Ko
A l'occasion de la première réunion du réseau départemental des assistants et conseillers de prévention qui s'est tenue le 22 septembre au CDG 34, le service hygiène et sécurité du CDG 34 a mis en ligne le diaporama projeté lors de cette journée sur le thème "la mise en place d'un règlement intérieur en matière d'hygiène et sécurité" avec l'intervention de DS Services (Groupe Sofaxis).
07 mai 2015
Créé le 06 mai 2015
Diaporama "Le Maire employeur" - Congrès des maires de l'Hérault 2015 - pdf - 1.04 Mo
Le Maire employeur : diaporama présenté par le CDG 34 au Congrès des maires de l'Hérault le 05 mai 2015.
07 avril 2015
Créé le 01 avril 2015
Supports et documents présentés lors des réunions du réseau départemental des assistants et conseillers de prévention (2014) - zip - 5.42 Mo
29 septembre 2014
Créé le 26 septembre 2014
Diaporama de la réunion du réseau départemental des assistants et conseillers de prévention - 18 09 2014 - pdf - 1.75 Mo
23 septembre 2014
Créé le 23 septembre 2014
Enjeux de prévention du CDG 34 - Les formations réglementaires de santé et sécurité au travail - pdf - 591.92 Ko
L’autorité territoriale est tenue de s’assurer que ses agents bénéficient d’une formation pratique et appropriée en matière d’hygiène et de sécurité. Cette formation est dispensée à tous les agents de la collectivité, en fonction des postes de travail occupés et des risques auxquels ils sont soumis. Elle doit être renouvelée périodiquement.
24 avril 2014
Créé le 19 mars 2014
Protocole d’accord relatif à la prévention des risques psychosociaux dans la fonction publique - 2.38 Mo
24 avril 2014
Créé le 24 février 2014
Etude sur la responsabilité pénale de l'employeur public - CNRACL - Septembre 2013 - 1.43 Mo
24 avril 2014
Créé le 18 février 2014
Liste des organismes de formation habilités pour l'utilisation professionnelle de produits phytopharmaceutiques - 117.37 Ko
Liste des organismes de formation habilités pour l'utilisation professionnelle de produits phytopharmaceutiques sur la région Languedoc-Roussillon (janvier 2014)
24 février 2014
Créé le 27 juin 2013
Fiche enjeux prévention du CDG 34 : Feux d'artifice - pdf - 574.17 Ko
27 novembre 2013
Créé le 01 février 2013
Modalités de désignation d’un assistant ou conseiller de prévention - doc - 241.5 Ko
03 septembre 2013
Créé le 03 septembre 2013
Prévention des risques électriques lors de la conception des installations et de leur exploitation - pdf - 938.59 Ko
03 septembre 2013
Créé le 03 septembre 2013
Présentation sur la gestion du risque alcool - ppt - 695.5 Ko
03 septembre 2013
Créé le 27 juin 2013
Le risque CMR dans les collectivités territoriales (solvants et peintures, poussières de bois, amiante, pesticides) - Employeurs de la fonction publique territoriale - pdf - 567.01 Ko
03 septembre 2013
Créé le 27 juin 2013
Prévention liée aux opérations sur réseaux aériens - enterrés - pdf - 377.12 Ko
03 septembre 2013
Créé le 27 juin 2013
Réglementation sur le harcèlement moral et sexuel - pdf - 114.34 Ko
03 septembre 2013
Créé le 27 juin 2013
La conduite des véhicules et des engins spéciaux - pdf - 559.27 Ko
03 septembre 2013
Créé le 27 juin 2013
Présentation des résultats de l'enquête sur la prévention des risques professionnels (année 2012) - 310.21 Ko
02 septembre 2013
Créé le 27 juin 2013
La signalisation temporaire sur la voirie urbaine - pdf - 589.63 Ko
02 septembre 2013
Créé le 27 juin 2013
Accueil d'un agent ou quand intégration rime avec prévention - pdf - 3.58 Mo
02 septembre 2013
Créé le 27 juin 2013
Les équipements de protection individuelle (EPI) - pdf - 1.14 Mo
02 septembre 2013
Créé le 27 juin 2013
Les règles d'éclairage de sécurité des lieux de travail - pdf - 509.63 Ko
Instances médicales
06 janvier 2020
Créé le 06 janvier 2020
Calendrier prévisionnel des réunions des commissions de réforme et du comité médical pour l'année 2020 - 111.04 Ko
31 juillet 2019
Créé le 31 juillet 2019
Modèle de lettre de mission d’un médecin agréé (expertise médicale) - 32.83 Ko
27 juin 2018
Créé le 27 juin 2018
Circulaire 2018-03 sur le temps partiel thérapeutique - pdf - 363.43 Ko
11 décembre 2014
Créé le 11 décembre 2014
Notice explicative pour le rapport d'expertise médicale (formulaire AF3) - 317.86 Ko
09 décembre 2014
Créé le 08 décembre 2014
Modèle de rapport d'expertise médicale (formulaire AF3) de la CNRACL - 364.29 Ko
30 septembre 2014
Créé le 30 septembre 2014
Plaquette de présentation du service Instances médicales - 2.01 Mo
23 juin 2014
Créé le 23 juin 2014
Circulaire interministérielle du 30 juillet 2012 sur la prise en charge du secrétariat des instances médicales par les centres de gestion - 253.4 Ko
Commission de réforme
14 janvier 2014
Créé le 14 janvier 2014
Modèle de rapport hierarchique concernant un accident du travail - 252 Ko
14 janvier 2014
Créé le 14 janvier 2014
Rappel de la réglementation relative aux accidents de travail, de trajet et aux maladies professionnelles - 666.01 Ko
14 janvier 2014
Créé le 14 janvier 2014
Rapport médical pour la demande d'Allocation Temporaire d'Invalidité des Agents des Collectivités Territoriales (ATIACL) - 218 Ko
14 janvier 2014
Créé le 14 janvier 2014
Le guide de procédure relative à la commission de réforme - 572.36 Ko
14 janvier 2014
Créé le 14 janvier 2014
Modèle de déclaration manuscrite d'un agent concernant un accident du travail - 70.5 Ko
14 janvier 2014
Créé le 14 janvier 2014
Le reclassement des fonctionnaires territoriaux et hospitaliers avant l'attribution d'une pension d'invalidité - 344.83 Ko
14 janvier 2014
Créé le 22 octobre 2012
Fiche de renseignements à retourner pour saisine de la commission de réforme - 84 Ko
14 janvier 2014
Créé le 03 mai 2012
Dossier administratif d'Allocation temporaire d'invalidité des agents des collectivités locales (ATIACL) - 154.53 Ko
14 janvier 2014
Créé le 03 mai 2012
Pièces à fournir pour le dossier d'Allocation temporaire d'invalidité des agents des collectivités locales (ATIACL) - 115.46 Ko
05 septembre 2013
Créé le 11 août 2009
Que faire en cas d'accident de travail ou de maladie professionnelle ? (ATI) - 404.96 Ko
Comité médical
31 octobre 2018
Créé le 31 octobre 2018
Guide de procédure d'instruction des dossiers auprès du comité médical - pdf - 199.78 Ko
31 octobre 2018
Créé le 31 octobre 2018
Modèle de courrier de saisine du comité médical par une collectivité ou un établissement - docx - 116.54 Ko
31 octobre 2018
Créé le 31 octobre 2018
Fiches pratiques des cas de saisine du comité médical - pdf - 316.75 Ko
08 juillet 2014
Créé le 08 juillet 2014
Modèle de lettre de saisine du comité médical par un agent - 25.5 Ko
Mission Archives CDG 34
Instruments de recherche
11 juin 2020
Créé le 12 mai 2015
Répertoire numérique détaillé des archives communales du Bousquet d'Orb - 452.68 Ko
Instruments de recherche réalisés en 2005 et mis à jour en 2019 par la Mission Archives du CDG 34
09 juin 2020
Créé le 31 décembre 2019
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Puissalicon - 421.68 Ko
Instruments de recherche réalisés en 2019 par la Mission Archives du CDG 34
09 juin 2020
Créé le 31 décembre 2019
Répertoire numérique détaillé des archives communales d'Alignan-du-Vent - 392.43 Ko
Instruments de recherche réalisés en 2019 par la Mission Archives du CDG 34
09 juin 2020
Créé le 31 décembre 2019
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Saint-Drézéry - 3.5 Mo
Instrument de recherche réalisé en 2019 par la Mission Archives du CDG 34
09 juin 2020
Créé le 31 décembre 2019
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Viols-en-Laval - 373.28 Ko
Instruments de recherche réalisés en 2019 par la Mission Archives du CDG 34
09 juin 2020
Créé le 31 décembre 2019
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Saint-Jean-de-la-Blaquière - 252.98 Ko
Instrument de recherche réalisé en 2019 par la Mission Archives du CDG 34
09 juin 2020
Créé le 01 janvier 2017
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Quarante - 1.2 Mo
09 juin 2020
Créé le 12 mai 2015
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Lansargues - 10.03 Mo
Instruments de recherche réalisés en mars 2014 et mis à jour en 2019 par la Mission Archives du CDG 34
05 juin 2020
Créé le 14 juin 2019
Répertoire numérique détaillé des archives communales du Crès - 4.82 Mo
Instrument de recherche réalisé en 2019 par la Mission Archives du CDG 34
14 mai 2019
Créé le 14 mai 2019
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Sauvian - 1.68 Mo
Instruments de recherche réalisés en juillet 2013
14 mai 2019
Créé le 14 mai 2019
Répertoire numérique détaillé des archives de la Communauté de communes du Pays de Thongue - 135.12 Ko
Instruments de recherche réalisés en juin 2018 par la Mission Archives du CDG 34
14 mai 2019
Créé le 14 mai 2019
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Mèze - 429.64 Ko
Instruments de recherche réalisés en juin 2018 par la Mission Archives du CDG 34
14 mai 2019
Créé le 22 octobre 2018
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Lavalette - 231.04 Ko
14 mai 2019
Créé le 03 mars 2015
Répertoire numérique détaillé des archives du Parc naturel régional du Haut-Languedoc - 740.18 Ko
14 mai 2019
Créé le 22 octobre 2014
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Félines-Minervois - 2.47 Mo
14 mai 2019
Créé le 19 février 2014
Répertoire numérique détaillé des archives de la cave coopérative Les Vignerons libres de Maraussan - 150.72 Ko
14 mai 2019
Créé le 19 février 2014
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Saint-André-de-Sangonis - 2.28 Mo
14 mai 2019
Créé le 19 février 2014
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Loupian - 1.52 Mo
14 mai 2019
Créé le 18 février 2014
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Cazouls-lès-Béziers - 3.64 Mo
Instrument de recherche réalisé en 2012 et mis à jour en 2018 par la Mission Archives du CDG 34
14 mai 2019
Créé le 18 février 2014
Répertoire numérique détaillé des archives communales modernes et contemporaines de Clermont l'Hérault - 3.86 Mo
Instruments de recherche réalisés en 2009 et 2010 par la Mission Archives du CDG 34
14 mai 2019
Créé le 01 août 2009
Répertoire numérique détaillé des archives de l'Entente Interdépartementale de Démoustication (EID) - 811.76 Ko
18 avril 2019
Créé le 18 avril 2019
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Vias - 3.48 Mo
Instruments de recherche réalisés en août 2010 et mis à jour en 2016 par la Mission Archives du CDG 34
12 mars 2018
Créé le 31 décembre 2017
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Fos - 295.09 Ko
Instruments de recherche réalisés en 2017 par la Mission Archives du CDG 34
12 mars 2018
Créé le 31 décembre 2017
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Montesquieu - 256.46 Ko
Instruments de recherche réalisés en 2017 par la Mission Archives du CDG 34
12 mars 2018
Créé le 31 décembre 2017
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Fouzilhon - 2.71 Mo
Instruments de recherche réalisés en 2017 par la Mission Archives du CDG 34
12 mars 2018
Créé le 31 décembre 2017
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Poussan - 4.86 Mo
Instruments de recherche réalisés en 2017 par la Mission Archives du CDG 34
12 mars 2018
Créé le 31 décembre 2017
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Causse-de-la-Selle - 341.97 Ko
Instruments de recherche réalisés en 2017 par la Mission Archives du CDG 34
12 mars 2018
Créé le 31 décembre 2017
Répertoire numérique détaillé des archives communales du Poujol-sur-Orb - 5.82 Mo
Instruments de recherche réalisés en 2017 par la Mission Archives du CDG 34
12 mars 2018
Créé le 31 décembre 2017
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Saint-Geniès-de-Fontedit - 1.7 Mo
Instruments de recherche réalisés en 2017 par la Mission Archives du CDG 34
12 mars 2018
Créé le 31 décembre 2017
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Gigean - 7.23 Mo
Instruments de recherche réalisés en 2017 par la Mission Archives du CDG 34
10 avril 2017
Créé le 02 janvier 2017
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Roquebrun - 2.89 Mo
Instruments de recherche réalisés en 2016 par la Mission Archives du CDG 34
10 avril 2017
Créé le 02 janvier 2017
Répertoire numérique détaillé des archives du Foyer Résidence Raoul Boubal (Le Pouget) - 284.89 Ko
Instruments de recherche réalisés en 2016 par la Mission Archives du CDG 34
10 avril 2017
Créé le 02 janvier 2017
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Roujan - 2.07 Mo
Instruments de recherche réalisés en mars 2015 par la Mission Archives du CDG 34
10 avril 2017
Créé le 02 janvier 2017
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Fontanès - 335.39 Ko
Instruments de recherche réalisés en octobre 2015 par la Mission Archives du CDG 34
10 avril 2017
Créé le 02 janvier 2017
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Cazedarnes - 2.28 Mo
Instruments de recherche réalisés en août 2010 et mis à jour en septembre 2015 par la Mission Archives du CDG 34
10 avril 2017
Créé le 02 janvier 2017
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Candillargues - 1.28 Mo
Instruments de recherche réalisés en 2016 par la Mission Archives du CDG 34
10 avril 2017
Créé le 02 janvier 2017
Répertoire numérique détaillé des archives communales modernes de Saint-Jean-de-Cornies - 1.1 Mo
Instruments de recherche réalisés en 2016 par la Mission Archives du CDG 34
10 avril 2017
Créé le 02 janvier 2017
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Montblanc - 367.41 Ko
Instruments de recherche réalisés en 2015 par la Mission Archives du CDG 34
10 avril 2017
Créé le 02 janvier 2017
Répertoire numérique détaillé des archives de la Communauté d'Agglomération du Pays de l'Or - 1.48 Mo
Instruments de recherche réalisés en juin 2015 par la Mission Archives du CDG 34
24 mars 2017
Créé le 01 janvier 2017
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Magalas - 2.82 Mo
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24 mars 2017
Créé le 01 janvier 2017
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Corneilhan - 3.12 Mo
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24 mars 2017
Créé le 01 janvier 2017
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24 mars 2017
Créé le 01 janvier 2017
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24 mars 2017
Créé le 01 janvier 2017
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24 mars 2017
Créé le 01 janvier 2017
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24 mars 2017
Créé le 01 janvier 2017
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Servian - 8.58 Mo
24 mars 2017
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Répertoire numérique détaillé des archives communales du Pouget - 1.66 Mo
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24 mars 2017
Créé le 01 janvier 2017
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23 mars 2017
Créé le 01 janvier 2017
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Balaruc-les-Bains - 758.49 Ko
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23 mars 2017
Créé le 01 janvier 2017
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28 juillet 2015
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28 juillet 2015
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Répertoire numérique détaillé des archives communales d'Azillanet - 1023.21 Ko
Instrument de recherche réalisé en 2002 par la Mission Archives du CDG 34
12 mai 2015
Créé le 12 mai 2015
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Saint-Paul-et-Valmalle - 1.21 Mo
Instruments de recherche réalisés en décembre 2012 par la Mission Archives du CDG 34
12 mai 2015
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Instruments de recherche réalisés en mai 2009 par la Mission Archives du CDG 34
12 mai 2015
Créé le 12 mai 2015
Répertoire numérique détaillé des archives de la délégation régionale Languedoc-Roussillon du CNFPT - 460.08 Ko
Instruments de recherche réalisés en août 2012 par la Mission Archives du CDG 34
12 mai 2015
Créé le 12 mai 2015
Répertoire numérique détaillé des archives communales modernes de Buzignargues - 591.6 Ko
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12 mai 2015
Créé le 12 mai 2015
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Bédarieux - 1.03 Mo
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12 mai 2015
Créé le 12 mai 2015
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Vendémian - 2.48 Mo
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12 mai 2015
Créé le 12 mai 2015
Répertoire numérique détaillé des archives du Sivom Entre Vène et Mosson - 351.6 Ko
Instruments de recherche réalisés en novembre 2013 par la Mission Archives du CDG 34
12 mai 2015
Créé le 12 mai 2015
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Boisseron - 1.02 Mo
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12 mai 2015
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12 mai 2015
Créé le 12 mai 2015
Répertoire numérique détaillé des archives du SM des Déchets de l'Ouest Biterrois (SMDOB) - 230.1 Ko
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12 mai 2015
Créé le 12 mai 2015
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Laurens - 1.27 Mo
Instruments de recherche réalisés en novembre 2011 par la Mission Archives du CDG 34
12 mai 2015
Créé le 12 mai 2015
Répertoire numérique détaillé des archives de la communauté de communes Le Minervois - 272.17 Ko
Instruments de recherche réalisés en janvier 2011 par la Mission Archives du CDG 34
12 mai 2015
Créé le 12 mai 2015
Répertoire numérique détaillé des archives communales d'Autignac - 255.28 Ko
Instruments de recherche réalisés en décembre 2013 par la Mission Archives du CDG 34
04 mars 2015
Créé le 03 mars 2015
Répertoire numérique détaillé des archives du Syndicat intercommunal des eaux de la Vallée de l’Hérault (SIEVH) - 249.03 Ko
04 mars 2015
Créé le 03 mars 2015
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Pignan - pdf - 966.24 Ko
04 mars 2015
Créé le 03 mars 2015
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Nébian - 911.26 Ko
04 mars 2015
Créé le 03 mars 2015
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Caux - 1.97 Mo
04 mars 2015
Créé le 03 mars 2015
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Valergues - 3.26 Mo
04 mars 2015
Créé le 03 mars 2015
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Saint-Bauzille-de-Putois - 2.97 Mo
04 mars 2015
Créé le 03 mars 2015
Répertoire numérique détaillé des archives de la Communauté de communes Orb et Jaur et du Syndicat intercommunal d’adduction d’eau potable de la Vallée du Jaur - 264.17 Ko
04 mars 2015
Créé le 03 mars 2015
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Lamalou-les-Bains - 1.41 Mo
04 mars 2015
Créé le 03 mars 2015
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Saint-Guilhem-Le-Désert - 486.74 Ko
04 mars 2015
Créé le 03 mars 2015
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Pierrerue - 3.84 Mo
04 mars 2015
Créé le 03 mars 2015
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Lunel-Viel - 1.9 Mo
04 mars 2015
Créé le 03 mars 2015
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Saint-Chinian - 415.72 Ko
04 mars 2015
Créé le 18 février 2014
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Boujan-sur-Libron - pdf - 292.99 Ko
Instrument de recherche réalisé en 2004 par la Mission Archives du CDG 34
17 juin 2014
Créé le 17 juin 2014
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Fontès - 319.18 Ko
17 juin 2014
Créé le 17 juin 2014
Répertoire numérique détaillé des archives du Syndicat Intercommunal de la Rive Gauche de l'Orb (SIRGO) - 258.76 Ko
17 juin 2014
Créé le 17 juin 2014
Répertoire numérique détaillé des archives du Syndicat Intercommunal d'Adduction d'Eau du Vernazobres et des autres syndicats de la région de Saint-Chinian - 278.06 Ko
17 juin 2014
Créé le 17 juin 2014
Répertoire numérique détaillé des archives de la communauté de communes La Domitienne - 232.81 Ko
17 juin 2014
Créé le 18 février 2014
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Baillargues - 900.41 Ko
Instrument de recherche réalisé en 2009 par la Mission Archives du CDG 34
24 avril 2014
Créé le 18 février 2014
Répertoire numérique détaillé des archives communales anciennes et modernes de Clapiers - 886.59 Ko
Instrument de recherche réalisé en 2012 par la Mission Archives du CDG 34
24 avril 2014
Créé le 18 février 2014
Répertoire numérique détaillé des archives communales contemporaines de Ganges - 811.35 Ko
Instruments de recherche réalisés en 2009 par la Mission Archives du CDG 34
20 février 2014
Créé le 19 février 2014
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Lieuran-Cabrières - 1.15 Mo
20 février 2014
Créé le 19 février 2014
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Valras-Plage - 1.33 Mo
20 février 2014
Créé le 19 février 2014
Répertoire numérique détaillé provisoire des archives communales de Sérignan - 234.09 Ko
20 février 2014
Créé le 19 février 2014
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Montagnac - 1.8 Mo
20 février 2014
Créé le 19 février 2014
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Maraussan - 870.89 Ko
20 février 2014
Créé le 19 février 2014
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Prades-le-Lez - 916.69 Ko
20 février 2014
Créé le 19 février 2014
Répertoire numérique détaillé des archives communales d'Olonzac - 2.08 Mo
20 février 2014
Créé le 19 février 2014
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Valros - 1.18 Mo
20 février 2014
Créé le 19 février 2014
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Montarnaud - 1.22 Mo
20 février 2014
Créé le 19 février 2014
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Saint-Aunès - 259.22 Ko
20 février 2014
Créé le 19 février 2014
Répertoire numérique détaillé des archives communales modernes et contemporaines de Marseillan - 3.57 Mo
20 février 2014
Créé le 19 février 2014
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Lodève - 3.74 Mo
20 février 2014
Créé le 19 février 2014
Répertoire numérique détaillé des archives communales anciennes, modernes et contemporaines de Pézenas - 2.32 Mo
20 février 2014
Créé le 19 février 2014
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Villeneuve-lès-Béziers - 1.85 Mo
20 février 2014
Créé le 19 février 2014
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Lézignan-la-Cèbe - 348.39 Ko
20 février 2014
Créé le 19 février 2014
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Soumont - 2.41 Mo
20 février 2014
Créé le 19 février 2014
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Notre-Dame-de-Londres - 990.77 Ko
20 février 2014
Créé le 19 février 2014
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Saint-Pons-de-Thomières - 1.33 Mo
20 février 2014
Créé le 19 février 2014
Répertoire numérique détaillé des archives communales modernes de Marsillargues - 680.96 Ko
20 février 2014
Créé le 18 février 2014
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Gabian - 4.09 Mo
Instruments de recherche réalisés en 2013 par la Mission Archives du CDG 34
20 février 2014
Créé le 18 février 2014
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Cers - 1.73 Mo
Instrument de recherche réalisé en 2007 par la Mission Archives du CDG 34
20 février 2014
Créé le 18 février 2014
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Cruzy - 669.43 Ko
Instruments de recherche réalisés en 2007 par la Mission Archives du CDG 34
20 février 2014
Créé le 18 février 2014
Répertoire numérique détaillé des archives contemporaines de Cazouls d'Hérault - 180.14 Ko
Instrument de recherche réalisé en 2001 par la Mission Archives du CDG 34
Intervention
08 janvier 2014
Créé le 08 janvier 2014
Modèle de convention d'archivage pour les documents postérieurs à 1982 - 384.08 Ko
08 janvier 2014
Créé le 08 janvier 2014
Proposition préalable de la Mission Archives du CDG 34 - 335.26 Ko
08 janvier 2014
Créé le 04 mai 2013
Modèle de convention d'archivage pour les documents antérieurs à 1983 - 382.3 Ko
05 août 2013
Créé le 06 mai 2013
Visa d’élimination d’archives publiques - mise à jour 05/2013 - 166.84 Ko
Règlementation
24 avril 2014
Créé le 24 février 2014
Fiche pratique sur le récolement des archives par l'Association des Archivistes de France (AAF) - 255.36 Ko
24 avril 2014
Créé le 24 février 2014
Modèle de tableau de récolement des archives - 60 Ko
Modèle de tableau de récolement des archives proposé par l'Association des Archivistes de France (AAF)
14 janvier 2014
Créé le 14 janvier 2014
Référentiel général de gestion des Archives - Document complet - 706.07 Ko
Dans le cadre du comité interministériel aux Archives de France, les ministères de la Culture et de la communication, de la Défense et des Affaires étrangères, chargés du contrôle de la gestion des archives publiques, ont donc collaboré à l'élaboration d'un référentiel général de gestion des archives (R2GA). Ce dernier comprend le présent document stratégique de 9 fiches.
14 janvier 2014
Créé le 14 janvier 2014
Plaquette de présentation du référentiel R2GA de gestion des archives - 275.83 Ko
Présentation du Référentiel Général de Gestion des Archives (RG2A)
05 août 2013
Créé le 25 octobre 2013
Note d’information DGP/SIAF/2011/019 en date du 18 octobre 2011 sur la reliure des registres de délibérations des communes et de certains de leurs groupements - 76.47 Ko
Réalisations culturelles
05 août 2013
Créé le 05 mai 2013
Programme complet et bulletin d'inscription à la journée du 24 mai 2013 - 622.06 Ko
05 août 2013
Créé le 30 octobre 2010
Journée "Mythes et réalités de la dématérialisation" - 22 novembre 2010 - 11.86 Mo
05 août 2013
Créé le 13 octobre 2010
Intervention MACDG 34_Clermont l'Hérault - octobre 2010 - 37.3 Ko
Registre des actes administratifs
04 septembre 2013
Créé le 04 septembre 2013
Présentation du cadre réglementaire de la tenue du registre des actes administratifs - 843.19 Ko
Les communes, les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) et les syndicats mixtes doivent respecter un cadre réglementaire pour la présentation matérielle et le contenu de leur registre.
04 septembre 2013
Créé le 04 septembre 2013
Circulaire NOR/IOC/B/10/32174/C du 14 décembre 2010 sur la tenue des registres - 335.88 Ko
La circulaire NOR/IOC/B/10/32174/C du 14 décembre 2010 explicite le nouveau cadre réglementaire relatif à la tenue des registres des communes et de certains de leurs groupements.
24 mai 2019
Créé le 20 novembre 2015
Plaquette de présentation de la Mission Archives CDG 34 - 945.56 Ko
02 septembre 2013
Créé le 02 septembre 2013
Plan d'accès à Pierresvives - 117.3 Ko
Situation et plan d'accès à Pierresvives (Montpellier)
COS LR