17 novembre 2017
Créé le 17 novembre 2017
Annales du concours de rédacteur principal territorial de 2ème classe - 4.41 Mo
Ressources documentaires
Concours
Préparations aux épreuves
Brochures
20 février 2018
Créé le 20 février 2018
Brochure du concours d'assistant territorial socio-éducatif - 343.96 Ko
19 février 2018
Créé le 17 février 2018
Brochure de l'examen professionnel de rédacteur principal de 2ème classe (avancement de grade) - 572.38 Ko
19 février 2018
Créé le 17 novembre 2017
Brochure de l'examen professionnel de rédacteur principal de 1ère classe - 644.6 Ko
17 février 2018
Créé le 17 février 2018
Brochure de l'examen professionnel de rédacteur principal de 2ème classe (promotion interne) - 275.5 Ko
16 novembre 2017
Créé le 16 novembre 2017
Brochure de l'examen professionnel de bibliothécaire territorial principal - 279.01 Ko
16 novembre 2017
Créé le 16 novembre 2017
Brochure de l'examen professionnel d'animateur territorial principal de 1ère classe - 275.08 Ko
16 novembre 2017
Créé le 16 novembre 2017
Brochure du concours d'animateur principal de 2ème classe - 310.1 Ko
16 novembre 2017
Créé le 16 novembre 2017
Brochure de l'examen professionnel d'attaché principal - 284.4 Ko
16 novembre 2017
Créé le 16 novembre 2017
Brochure du concours de rédacteur principal territorial de 2ème classe - 303.58 Ko
16 novembre 2017
Créé le 16 novembre 2017
Brochure de l'examen professionnel d'assistant principal de conservation du patrimoine et des bibliothèques de 1ère classe (avancement de grade) - 297.25 Ko
16 novembre 2017
Créé le 16 novembre 2017
Brochure de l'examen professionnel d'attaché territorial principal de conservation du patrimoine - 264.91 Ko
16 novembre 2017
Créé le 16 novembre 2017
Brochure de l'examen professionnel d'animateur principal de 2ème classe (promotion interne) - 275.45 Ko
16 novembre 2017
Créé le 16 novembre 2017
Brochure du concours d'adjoint administratif territorial principal de 2ème classe - 311.98 Ko
16 novembre 2017
Créé le 16 novembre 2017
Brochure de l'examen professionnel d'adjoint territorial d'animation principal de 2ème classe - 304.84 Ko
16 novembre 2017
Créé le 16 novembre 2017
Brochure de l'examen professionnel d'assistant principal de conservation du patrimoine et des bibliothèques de 2ème classe (promotion interne) - 311.29 Ko
16 novembre 2017
Créé le 16 novembre 2017
Brochure du concours d'adjoint territorial d'animation principal de 2ème classe - 304.84 Ko
16 novembre 2017
Créé le 16 novembre 2017
Brochure de l'examen professionnel d'animateur principal de 2ème classe (avancement de grade) - 274.93 Ko
16 novembre 2017
Créé le 16 novembre 2017
Brochure de l'examen professionnel d'adjoint administratif territorial principal de 2ème classe - 273.78 Ko
16 novembre 2017
Créé le 16 novembre 2017
Brochure de l'examen professionnel d'assistant principal de conservation du patrimoine et des bibliothèques de 2ème classe (avancement de grade) - 308.82 Ko
12 juin 2017
Créé le 12 juin 2017
Mise à jour en cours des brochures régionales des concours et examens professionnelles - 38.51 Ko
Résultats et listes d'aptitude
09 juillet 2018
Créé le 09 juillet 2018
Liste d'admission du concours interne d'adjoint technique principal de 2ème classe, spécialité "espaces naturels, espaces verts" 2018 - 214.41 Ko
09 juillet 2018
Créé le 09 juillet 2018
Liste d'admission du concours interne d'adjoint technique principal de 2ème classe, spécialité "bâtiment, TP, VRD" 2018 - 282.7 Ko
09 juillet 2018
Créé le 09 juillet 2018
Liste d'admission du concours externe d'adjoint technique principal de 2ème classe, spécialité "espaces naturels, espaces verts" 2018 - 211.06 Ko
09 juillet 2018
Créé le 09 juillet 2018
Liste d'admission du 3ème concours d'adjoint technique principal de 2ème classe, spécialité "bâtiment, TP, VRD" 2018 - 199.05 Ko
09 juillet 2018
Créé le 09 juillet 2018
Liste des candidats admis à l’examen professionnel d’adjoint technique territorial principal de 2ème classe 2018 - 364.87 Ko
09 juillet 2018
Créé le 09 juillet 2018
Liste d'admission du concours externe d'adjoint technique principal de 2ème classe, spécialité "bâtiment, TP, VRD" 2018 - 276.58 Ko
09 juillet 2018
Liste d'admission du 3ème concours d'adjoint technique principal de 2ème classe, spécialité "espaces naturels, espaces verts" 2018 - 188.68 Ko
19 juin 2018
Créé le 19 juin 2018
Liste d'admissibilité 2018 du concours interne de technicien territorial - spécialité Bâtiment et génie civil - 295.14 Ko
Liste d'admissibilité 2018 du concours interne de technicien territorial - spécialité Bâtiment et génie civil
19 juin 2018
Créé le 19 juin 2018
Liste d'admissibilité 2018 du troisième concours de technicien territorial - spécialité Espaces verts et naturels - 195.76 Ko
Liste d'admissibilité du troisième concours de technicien territorial - spécialité Espaces verts et naturels - pour 2018
19 juin 2018
Créé le 19 juin 2018
Liste d'admissibilité 2018 du troisième concours de technicien territorial - spécialité Bâtiment et génie civil - 203.27 Ko
Liste d'admissibilité du troisième concours de technicien territorial - spécialité Bâtiment et génie civil - pour 2018
19 juin 2018
Créé le 19 juin 2018
Liste d'admissibilité 2018 du concours externe de technicien territorial - spécialité Espaces verts et naturels - 316.61 Ko
Liste d'admissibilité du concours externe de technicien territorial - spécialité Espaces verts et naturels - pour 2018
19 juin 2018
Créé le 19 juin 2018
Liste d'admissibilité 2018 du concours externe de technicien territorial - spécialité Bâtiment et génie civil - 225.19 Ko
Liste d'admissibilité du concours externe de technicien territorial - spécialité Bâtiment et génie civil - pour 2018
19 juin 2018
Créé le 19 juin 2018
Liste d'admissibilité 2018 du concours interne de technicien territorial - spécialité Espaces verts et naturels - 272.49 Ko
Liste d'admissibilité du concours interne de technicien territorial - spécialité Espaces verts et naturels - pour 2018
19 juin 2018
Créé le 19 juin 2018
Liste d'admissibilité du concours externe de garde champêtre chef pour 2018 - 537.26 Ko
01 décembre 2017
Créé le 01 décembre 2017
Guide à l'attention des lauréat(e)s de concours de la fonction publique territoriale - 608.64 Ko
06 mars 2017
Créé le 06 mars 2017
Liste d'admission du concours externe d'infirmier territorial en soins généraux pour 2017 - 49.14 Ko
Avis/Arrêtés/Organisation
22 mai 2018
Créé le 22 mai 2018
Calendrier régional prévisionnel des concours et examens professionnels pour 2019 - 805.6 Ko
Actualisé au 22/05/2018
26 mars 2018
Créé le 26 mars 2018
Calendrier régional prévisionnel des concours et examens professionnels pour 2018 - 393.35 Ko
Actualisé au 26/03/2018
26 mars 2018
Créé le 26 mars 2018
Avis régional d'ouverture des examens professionnels d'animateur principal de 2ème classe et de 1ère classe pour 2018 - 171.02 Ko
13 mars 2018
Créé le 13 mars 2018
Avis et arrêtés d'ouverture du concours sur titres d'assistant socio-éducatif pour 2018 - 2.1 Mo
05 mars 2018
Créé le 05 mars 2018
Brochure de l'examen professionnel d'agent social principal de 2ème classe (avancement de grade) - 236.31 Ko
05 mars 2018
Créé le 05 mars 2018
Avis et arrêté d'ouverture de l'examen professionnel d'agent social principal de 2ème classe (avancement de grade) organisé par le CDG 12 pour 2018 - 612.3 Ko
05 mars 2018
Créé le 16 février 2018
Brochure du concours d'auxiliaire de soins principal de 2ème classe - 281.96 Ko
16 février 2018
Créé le 16 février 2018
Avis et arrêté d'ouverture du concours externe, interne et 3ème concours d'attaché territorial organisé par le CDG 31 en 2018 - 1.36 Mo
16 février 2018
Créé le 16 février 2018
Avis régional d'ouverture des examens professionnels de rédacteur principal de 1ère classe et de 2ème classe (avancement de grade) pour 2018 - 280.66 Ko
16 février 2018
Créé le 16 février 2018
Avis et arrêté d'ouverture de l'examen professionnel de rédacteur principal de 2ème classe (promotion interne) pour 2018 - 1.53 Mo
16 février 2018
Créé le 16 février 2018
Avis et arrêté d'ouverture du concours d'auxiliaire de soins principal de 2ème classe pour 2018 - 1.77 Mo
29 novembre 2017
Créé le 29 novembre 2017
Conditions d'accès aux concours et examens professionnels - 325.43 Ko
12 septembre 2017
Créé le 12 septembre 2017
Arrêté de composition du jury et liste des correcteurs de l’examen professionnel d’accès au grade de professeur d'enseignement artistique (promotion interne) pour l'année 2017 - 955.02 Ko
04 août 2017
Créé le 04 août 2017
Avis commun et arrêté d'ouverture des concours externe, interne et troisième concours d’accès au grade d'adjoint technique territorial principal de 2ème classe 2017 - 1.11 Mo
09 janvier 2014
Créé le 09 janvier 2014
Plan d'accès à la Salle Bleue de Palavas les Flots - 276.8 Ko
Préparations aux épreuves
22 février 2018
Créé le 22 février 2018
Annales du concours d'assistant territorial socio-éducatif - 6.06 Mo
19 février 2018
Créé le 19 février 2018
Note de cadrage pour l'épreuve d'entretien de l'examen pro. de rédacteur principal de 1ère classe - 69.8 Ko
19 février 2018
Créé le 19 février 2018
Note de cadrage pour l'épreuve de rapport avec propositions de l'examen pro. de rédacteur principal de 1ère classe - 69.23 Ko
19 février 2018
Créé le 19 février 2018
Note de cadrage pour l'épreuve de rapport avec propositions de l'examen pro. de rédacteur principal de 2ème classe - 69.23 Ko
19 février 2018
Créé le 19 février 2018
Note de cadrage pour l'épreuve d'entretien de l'examen pro. de rédacteur principal de 2ème classe - 72.64 Ko
19 février 2018
Créé le 17 novembre 2017
Annales de l'examen professionnel de rédacteur principal de 1ère classe - 5.87 Mo
19 février 2018
Créé le 17 novembre 2017
Annales de l'examen professionnel de rédacteur principal de 2ème classe - 4.92 Mo
16 février 2018
Créé le 10 mars 2017
Note de cadrage pour l'épreuve orale de langue du concours d'attaché territorial - 36.02 Ko
16 février 2018
Créé le 10 mars 2017
Note de cadrage pour l'épreuve d'entretien avec le jury du concours d'attaché territorial - 70.91 Ko
16 février 2018
Créé le 17 novembre 2016
Note de cadrage de l’examen professionnel d’accès au grade de professeur d'enseignement artistique (promotion interne) dans la spécialité "arts plastiques" pour l'année 2017 - 258.47 Ko
16 février 2018
Créé le 03 octobre 2016
Note de cadrage pour l'épreuve d'entretien pour le concours de gardien de police municipale 2016 - 169.82 Ko
16 février 2018
Créé le 22 avril 2016
Note de cadrage pour l'épreuve d'explication de texte pour le concours de gardien de police municipale 2016 - 48.37 Ko
15 janvier 2018
Créé le 02 janvier 2018
Rapport du jury sur la session 2016 du concours d'attaché territorial organisé par le CDG 34 - 458.25 Ko
28 décembre 2017
Créé le 22 décembre 2017
Rapport du jury sur le concours de gardien de police municipale organisé en 2016 - 809.03 Ko
17 novembre 2017
Créé le 16 novembre 2017
Annales de l'examen professionnel d'assistant principal de conservation du patrimoine et des bibliothèques de 1ère classe (avancement de grade) - 9.8 Mo
17 novembre 2017
Créé le 16 novembre 2017
Annales de l'examen professionnel d'animateur principal de 2ème classe (promotion interne et avancement de grade) - 8.24 Mo
17 novembre 2017
Créé le 16 novembre 2017
Annales de l'examen professionnel d'animateur territorial principal de 1ère classe - 1.55 Mo
17 novembre 2017
Créé le 16 novembre 2017
Annales de l'examen professionnel d'adjoint territorial d'animation principal de 2ème classe - 5.17 Mo
17 novembre 2017
Créé le 16 novembre 2017
Annales du concours d'animateur principal de 2ème classe - 396.38 Ko
17 mai 2017
Créé le 17 mai 2017
Note de cadrage pour l'épreuve écrite de note sur dossier du concours externe d'ingénieur territorial - 35.04 Ko
17 mai 2017
Créé le 17 mai 2017
Note de cadrage pour l'épreuve d'entretien du concours externe et interne d'ingénieur territorial - 43.95 Ko
17 mai 2017
Créé le 17 mai 2017
Note de cadrage pour l'épreuve écrite de note sur dossier du concours interne d'ingénieur territorial - 57.54 Ko
17 mai 2017
Créé le 17 mai 2017
Note de cadrage pour l'épreuve orale facultative de langue du concours externe d'ingénieur territorial - 18.95 Ko
17 mai 2017
Créé le 17 mai 2017
Note de cadrage pour l'épreuve d'établissement d'un projet ou étude du concours interne d'ingénieur territorial - 46.81 Ko
17 mai 2017
Créé le 17 mai 2017
Note de cadrage pour l'épreuve écrite de mathématiques et de physique du concours interne d'ingénieur territorial - 14.01 Ko
17 mai 2017
Créé le 17 mai 2017
Note de cadrage pour l'épreuve écrite facultative de langue du concours interne d'ingénieur territorial - 15.44 Ko
05 mai 2017
Créé le 05 mai 2017
Note de cadrage pour l'épreuve de questions sur dossier pour le concours externe d'animateur territorial - 19.31 Ko
05 mai 2017
Créé le 05 mai 2017
Note de cadrage pour l'épreuve de note à partir d'un dossier pour le concours interne et le troisième concours d'animateur territorial - 25.26 Ko
22 avril 2016
Créé le 22 avril 2016
Note de cadrage pour l'épreuve de rapport pour le concours de gardien de police municipale 2016 - 48.32 Ko
27 août 2013
Créé le 01 août 2012
Règlement général des concours et examens professionnels organisés par le CDG 34 - 500.77 Ko
Modalités d’inscription, règles générales relatives au déroulement des épreuves et diffusion des résultats aux candidats.
15 juillet 2014
Créé le 28 avril 2014
Plaquette de présentation du service concours du CDG 34 - 1.92 Mo
Plaquette de présentation du service concours du CDG 34
19 février 2014
Créé le 28 août 2013
Plan d'accès au Parc des Expositions de Montpellier - 365.92 Ko
Comment se rendre au Parc des Expositions de Montpellier
Emploi
Emploi territorial
22 juin 2018
Créé le 22 juin 2018
Guide de recrutement d'un(e) apprenti(e) dans la fonction publique territoriale - 5.06 Mo
16 octobre 2017
Créé le 16 octobre 2017
Programme complet de la Conférence régionale pour l'emploi territorial 2017 en Occitanie - 431.21 Ko
02 mai 2017
Créé le 02 mai 2017
Formulaire de recensement des besoins en matière d'apprentissage pour le CFA des métiers territoriaux - 77.5 Ko
24 octobre 2016
Créé le 25 octobre 2016
Manuel utilisateur pour saisie de l'enquête Handitorial - 1.38 Mo
05 août 2013
Créé le 05 décembre 2011
Recrutement d'un agent de La Poste - Plaquette d'information - pdf - 302.73 Ko
Remplacement
18 août 2016
Créé le 18 août 2016
Fiche de demande d'intervention de la mission remplacement à remplir par la collectivité - pdf - 384.26 Ko
02 juillet 2015
Créé le 02 juillet 2015
Présentation de la mission Remplacement du CDG 34 - 172.72 Ko
07 avril 2015
Créé le 07 avril 2015
Appel à candidatures : Atsem pour la mission remplacement du CDG 34 - 110.63 Ko
Dans le cadre du développement de sa mission remplacement, le CDG 34 recherche afin de constituer un vivier d’itinérants et de pourvoir ponctuellement aux besoins des collectivités (communes, communauté de communes …) du personnel temporaire.
07 avril 2015
Créé le 02 avril 2015
Appel à candidatures : auxiliaires de soins pour la mission remplacement du CDG 34 - 186.31 Ko
Dans le cadre du développement de sa mission remplacement, le CDG 34 recherche afin de constituer un vivier d’itinérants et de pourvoir ponctuellement aux besoins des collectivités (communes, communauté de communes …) du personnel temporaire.
07 avril 2015
Créé le 02 avril 2015
Appel à candidatures : auxiliaires de puériculture pour la mission remplacement du CDG 34 - 185.79 Ko
Dans le cadre du développement de sa mission remplacement, le CDG 34 recherche afin de constituer un vivier d’itinérants et de pourvoir ponctuellement aux besoins des collectivités (communes, communauté de communes …) du personnel temporaire.
07 avril 2015
Créé le 02 avril 2015
Appel à candidatures : agents administratifs pour la mission remplacement du CDG 34 - 184.93 Ko
Dans le cadre du développement de sa mission remplacement, le CDG 34 recherche afin de constituer un vivier d’itinérants et de pourvoir ponctuellement aux besoins des collectivités (communes, communauté de communes …) du personnel temporaire.
27 mars 2015
Créé le 27 mars 2015
Appel à candidatures "Secretaire Général" - 224.41 Ko
Dans le cadre des missions de son service remplacement, le CDG 34 recherche pour le secteur Nord-Est de Montpellier un agent non titulaire de catégorie B ou A (cadre d’emploi des rédacteurs ou des attachés) pour le 1er juin 2015.
Données statistiques
04 septembre 2013
Créé le 04 septembre 2013
Plaquette de présentation du service emploi du CDG 34 - 1.44 Mo
Présentation des missions Emploi territorial et Remplacement
CDG 34
Conseil d'administration
09 octobre 2017
Créé le 21 mars 2017
Composition du conseil d'administration et du bureau du CDG 34 - 166.38 Ko
Composition à jour du 21/03/2017
Organisation
30 juillet 2013
Créé le 06 juin 2012
Résultat de l'enquête de satisfaction collectivités 2011 - 838.43 Ko
Délégué à la Protection des Données
18 mai 2017
Créé le 18 mai 2017
Offre d'emploi au CDG 34 : archiviste intercommunal - 502.34 Ko
Dans le cadre de son activité, la Mission Archives du CDG 34 recrute 1 archiviste intercommunal dans le cadre d'emplois des assistants de conservation du patrimoine. La date limite de réception des candidatures est fixée au 30 juin 2017.
30 septembre 2014
Créé le 01 juillet 2014
Notice explicative du portail internet du CDG 34 à l'attention des utilisateurs identifiés - 1.1 Mo
Carrière / RH
Assurance des risques statutaires
02 juillet 2018
Créé le 02 juillet 2018
Projet de délibération pour l'adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires (plus de 29 agents CNRACL) : SOFAXIS/CNP - docx - 70.36 Ko
Projet de délibération pour l'adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires du CDG 34 pour les collectivités employant plus de 29 agents CNRACL : SOFAXIS/CNP
02 juillet 2018
Créé le 02 juillet 2018
Projet de délibération pour l'adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires (plus de 29 agents CNRACL) : COLLECTEAM/AXA - docx - 84.44 Ko
Projet de délibération pour l'adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires du CDG 34 pour les collectivités employant plus de 29 agents CNRACL : COLLECTEAM / AXA
02 juillet 2018
Créé le 02 juillet 2018
Synthèse du contrat groupe d’assurance des risques statutaires 2019-2022 de Gras Savoye - Groupama - pdf - 590.7 Ko
Synthèse du contrat groupe d’assurance des risques statutaires 2019-2022 de Gras Savoye - Groupama
02 juillet 2018
Créé le 02 juillet 2018
Projet de délibération pour l'adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires (plus de 29 agents CNRACL) : GRAS SAVOYE/GROUPAMA - docx - 84.1 Ko
Projet de délibération pour l'adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires du CDG 34 pour les collectivités employant plus de 29 agents CNRACL : GRAS SAVOYE/GROUPAMA
02 juillet 2018
Créé le 02 juillet 2018
Convention pour l’adhésion à la mission facultative de suivi et d’assistance à la gestion des contrats d’assurance garantissant la collectivité contre les risques statutaires - pdf - 493.07 Ko
Convention pour l’adhésion à la mission facultative de suivi et d’assistance à la gestion des contrats d’assurance garantissant la collectivité contre les risques statutaires
02 juillet 2018
Créé le 02 juillet 2018
Projet de délibération pour l'adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires (plus de 29 agents CNRACL) : SIACI/ALLIANZ - docx - 83.99 Ko
Projet de délibération pour l'adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires du CDG 34 pour les collectivités employant plus de 29 agents CNRACL : SIACI/ALLIANZ
02 juillet 2018
Créé le 02 juillet 2018
Projet de délibération pour l'adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires (au plus 29 agents CNRACL) - docx - 82.97 Ko
Projet de délibération pour l'adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires du CDG 34 pour les collectivités employant au plus 29 agents CNRACL.
21 septembre 2017
Créé le 21 septembre 2017
Guide pratique pour les collectivités et établissements adhérents au contrat groupe 2015-2018 - 580.6 Ko
Guide pratique pour les collectivités et établissements adhérents au contrat groupe 2015-2018
21 septembre 2017
Créé le 21 septembre 2017
Modèle de statistiques - marché contrat de groupe assurance des risques statutaires (adhérents) - 42.33 Ko
Modèle de statistiques concernant le marché contrat de groupe assurance des risques statutaires pour les collectivités ayant plus de 29 agents CNRACL. (Format pdf).
21 septembre 2017
Créé le 21 septembre 2017
Modèle de statistiques - marché contrat de groupe assurance des risques statutaires (non adhérents) - 56.21 Ko
Modèle de statistiques concernant le marché contrat de groupe assurance des risques statutaires pour les collectivités ayant plus de 29 agents CNRACL. (Format pdf).
21 septembre 2017
Créé le 21 septembre 2017
Guide pratique pour les collectivités et établissements non adhérents au contrat groupe 2015-2018 - 710.74 Ko
Guide pratique pour les collectivités et établissements non adhérents au contrat groupe 2015-2018
Bilan social
20 juin 2018
Créé le 20 juin 2018
Guide utilisateur du bilan social pour l'année 2017 - Mise à jour juin 2018 - 6.46 Mo
26 avril 2018
Créé le 26 avril 2018
Foire aux questions (FAQ) sur le bilan social pour l'année 2017 - 659.1 Ko
09 avril 2018
Créé le 09 avril 2018
Plaquette de présentation du bilan social pour l'année 2017 - 924.34 Ko
21 mars 2018
Créé le 14 septembre 2017
Synthèse nationale des données du bilan social 2015 - 13.96 Mo
30 novembre 2016
Créé le 30 novembre 2016
Présentation synthétique des données du bilan social 2015 - pdf - 335.51 Ko
21 septembre 2016
Créé le 21 septembre 2016
Résultats bilans sociaux 2005-2013 - zip - 7.91 Mo
Résultats détaillés pour les éditions des bilans sociaux 2005, 2007, 2009, 2011 et 2013
04 mai 2016
Créé le 04 mai 2016
Questions-Réponses sur la saisie des données du bilan social 2015 par internet - pdf - 1.36 Mo
Echelles indiciaires, barèmes ...
01 février 2018
Créé le 01 février 2018
Conditions d'avancement de grade : toutes filières - Février 2018 - 1.06 Mo
10 octobre 2017
Créé le 06 octobre 2017
Échelles Indiciaires Filière Sociale - Octobre 2017 - 375.31 Ko
10 octobre 2017
Créé le 06 octobre 2017
Conditions de promotion interne : toutes filières - Octobre 2017 - 742.56 Ko
20 février 2017
Créé le 20 février 2017
Barème des traitements indiciaires - date d'effet : 1er février 2017 - 1.35 Mo
31 octobre 2013
Créé le 31 octobre 2013
Circulaire 2013-12 sur la réforme du cadre d'emplois des administrateurs territoriaux - pdf - 402.42 Ko
Circulaire du service carrières du CDG 34 suit à la parution des décrets n° 2013-738 et 2013-739 du 12 août 2013 modifiant le statut particulier du cadre d’emplois des administrateurs territoriaux.
27 août 2013
Créé le 16 août 2013
Circulaire 2013-09 sur la réforme de la filière sociale - pdf - 405.49 Ko
Circulaire du CDG 34 revenant sur les sept décrets modifiant l'organisation des carrières des agents relevant de la catégorie A et B de la filière sociale.
06 août 2013
Créé le 08 juillet 2010
Indemnités des élus - mise à jour au 1er juillet 2010 - 40.88 Ko
02 août 2013
Créé le 14 janvier 2013
Ressources Humaines
16 avril 2018
Créé le 16 avril 2018
Diaporama des réunions "actualités statutaires" d'avril 2018 - pdf - 1.55 Mo
12 avril 2018
Créé le 12 avril 2018
Modèle de délibération pour l'adhésion à la mission "Gestion de la paie" proposée par le CDG 34 - docx - 30.99 Ko
05 avril 2018
Créé le 05 avril 2018
Fiche pratique sur le déroulement de la mission "Gestion de la paie" - 597.47 Ko
22 mars 2018
Créé le 22 mars 2018
Diaporama des réunions "actualités statutaires" de janvier 2018 - pdf - 813.75 Ko
30 janvier 2018
Créé le 30 janvier 2018
Convention d'adhésion à la mission "Gestion de la paie" proposée par le CDG 34 - pdf - 555.34 Ko
02 janvier 2018
Créé le 02 janvier 2018
Circulaire 2018-02 sur le montant du plafond de la Sécurité sociale - 119.37 Ko
02 janvier 2018
Créé le 02 janvier 2018
Circulaire 2018-01 sur le relèvement du salaire minimum de croissance et rémunération minimale des agents publics - 522.02 Ko
20 décembre 2017
Créé le 20 décembre 2017
Promotion interne : conditions et modalités de saisine (circulaire + annexes 1,2 et 3) - pdf - 1.84 Mo
20 décembre 2017
Créé le 20 décembre 2017
Circulaire 2017-11 sur la promotion interne : conditions et modalités de saisine - pdf - 171.84 Ko
27 octobre 2017
Créé le 27 octobre 2017
Saisine du CT relative à la mise en place du RIFSEEP - docx - 77.41 Ko
20 octobre 2017
Créé le 20 octobre 2017
Circulaire 2017-07 sur le reclassement pour inaptitude physique - pdf - 356.02 Ko
04 octobre 2017
Créé le 04 octobre 2017
Diaporama des réunions "actualités statutaires" de septembre 2017 - pdf - 439.09 Ko
07 septembre 2017
Créé le 07 septembre 2017
Note du CIG Grande couronne sur le RIFSEEP des adjoints techniques et des agents de maîtrise - pdf - 157.99 Ko
24 août 2017
Créé le 07 février 2017
Guide complet sur le RIFSEEP élaboré par les CDG de la région Occitanie - pdf - 2.82 Mo
08 juin 2017
Créé le 08 juin 2017
Diaporama des réunions "actualités statutaires et emploi" de juin 2017 - pdf - 1.09 Mo
20 avril 2017
Créé le 19 avril 2017
Circulaire du 3 avril sur la mise en place du RIFSEEP (DGCL/DGFIP) - 689.33 Ko
20 avril 2017
Créé le 19 avril 2017
Analyse du CIG Grande Couronne sur la mise en place du RIFSEEP (avril 2017) - pdf - 235.56 Ko
21 mars 2017
Créé le 20 mars 2017
Circulaire 2017-04 sur les tableaux des effectifs - pdf - 184.68 Ko
07 février 2017
Créé le 07 février 2017
Modèle de délibération relatif à la mise en place du RIFSEEP - doc - 140.5 Ko
07 février 2017
Créé le 07 février 2017
Modèle d'arrêté portant attribution du Complément Indemnitaire Annuel (RIFSEEP) - doc - 48.5 Ko
07 février 2017
Créé le 07 février 2017
Modèle d'arrêté portant attribution de l’Indemnité de Fonctions, de Sujétions et d’Expertise (RIFSEEP) - doc - 46.5 Ko
07 février 2017
Créé le 07 février 2017
Livret sur le RIFSEEP élaboré par les CDG de la région Occitanie - pdf - 1.57 Mo
15 décembre 2016
Créé le 14 décembre 2016
L’emploi et la rémunération des agents recenseurs (INSEE/CIG) - 149.97 Ko
03 octobre 2016
Créé le 13 septembre 2016
Résorption de l'emploi précaire : dossier de candidature pour la commission de sélection professionnelle - docx - 86.39 Ko
03 octobre 2016
Créé le 13 septembre 2016
Résorption de l'emploi précaire : modèle d’arrêté de nomination stagiaire en catégorie A - docx - 77.08 Ko
03 octobre 2016
Créé le 13 septembre 2016
Résorption de l'emploi précaire : modèle de convocation d'un candidat à une sélection professionnelle - docx - 74.2 Ko
03 octobre 2016
Créé le 13 septembre 2016
Circulaire 2016-05 sur la prolongation du dispositif de résorption de l'emploi précaire - pdf - 263.38 Ko
03 octobre 2016
Créé le 13 septembre 2016
Résorption de l'emploi précaire : modèle d’arrêté de nomination stagiaire en catégorie B - docx - 77.06 Ko
03 octobre 2016
Créé le 13 septembre 2016
Résorption de l'emploi précaire : modèle de procès-verbal de la commission de sélection professionnelle - docx - 76.27 Ko
03 octobre 2016
Créé le 13 septembre 2016
Résorption de l'emploi précaire : avis du CT sur bilan, rapport et programme pluriannuel relatifs aux recrutements réservés - doc - 165.5 Ko
03 octobre 2016
Créé le 13 septembre 2016
Prolongation du dispositif de résorption de l'emploi précaire - zip - 891.59 Ko
03 octobre 2016
Créé le 13 septembre 2016
Résorption de l'emploi précaire : modèle d’arrêté de nomination stagiaire en catégorie C - docx - 76.46 Ko
03 octobre 2016
Créé le 13 septembre 2016
Résorption de l'emploi précaire : modèle d’arrêté portant ouverture de la/des session(s) de la sélection professionnelle d’intégration - docx - 78.43 Ko
03 octobre 2016
Créé le 13 septembre 2016
Résorption de l'emploi précaire : modèle de délibération d'adoption du programme pluriannuel - doc - 72.98 Ko
03 octobre 2016
Créé le 22 août 2016
Outil de cotation des postes relatif à la mise en place du RIFSEEP - zip - 227.15 Ko
28 juin 2016
Créé le 16 juin 2016
Diaporama des réunions d'information consacrées au RIFSEEP- Mai/Juin 2016 - pdf - 790.42 Ko
16 juin 2016
Créé le 16 juin 2016
PPCR : tableau d'application des décrets (au 15/06/2016) - 532.4 Ko
31 mars 2016
Créé le 22 juillet 2015
Entretien professionnel : modèle de compte rendu d'entretien professionnel - doc - 91.5 Ko
08 février 2016
Créé le 08 février 2016
Circulaire 2016-04 sur le Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) - pdf - 590.74 Ko
21 janvier 2016
Créé le 20 janvier 2016
Circulaire 2016-03 sur la rémunération et les charges sociales à acquitter par les collectivités territoriales - pdf - 587.9 Ko
22 juillet 2015
Créé le 22 juillet 2015
Entretien professionnel : modèle de courrier de convocation - doc - 24.5 Ko
22 juillet 2015
Créé le 22 juillet 2015
Circulaire 2015-03 sur la mise en place de l'entretien professionnel - pdf - 124.98 Ko
25 février 2014
Créé le 24 février 2014
Circulaire 2014-04 sur la nouvelle organisation des carrières de la catégorie C - pdf - 433.79 Ko
Circulaire 2014-04 sur la nouvelle organisation des carrières de la catégorie C et la modification des échelles indiciaires
25 février 2014
Créé le 07 février 2014
Circulaire 2014-05 sur les modification statutaires de la catégorie B - pdf - 461.24 Ko
Circulaire 2014-05 sur les modifications statutaires relatives à l’organisation des carrières des cadres d’emplois relevant du Nouvel Espace Statutaire (NES) et de certains cadres d’emplois de la filière médico-sociale de la catégorie B dans la fonction publique territoriale
18 octobre 2013
Créé le 15 octobre 2013
Modulation de la contribution patronale chômage pour les CDD occasionnels, à compter du 1er juillet 2013. - pdf - 76.5 Ko
18 octobre 2013
Créé le 05 octobre 2006
Autorisations spéciales d’absence liées à des événements familiaux (V2) - pdf - 80.15 Ko
06 août 2013
Créé le 11 janvier 2007
Réforme de la catégorie C : diaporama - mise à jour le 11 janvier 2007 - pps - 351 Ko
05 août 2013
Créé le 05 mars 2012
Jour de carence dans la Fonction Publique - circulaire d'application du 24 février 2012 - pdf - 465.53 Ko
05 août 2013
Créé le 29 septembre 2010
Indemnité de surveillance allouée aux personnels enseignants - date d'effet : 1er juillet 2010 - pdf - 335.9 Ko
05 août 2013
Créé le 30 juillet 2009
Annualisation du temps de travail des agents exerçant leurs fonctions selon le rythme scolaire - pdf - 383.1 Ko
02 août 2013
Créé le 02 août 2013
Nouveau cadre d'emplois des infirmiers territoriaux en soins généraux (Cat. A) et modification du cadre d'emplois des infirmiers territoriaux (Cat. B) - pdf - 707.97 Ko
02 août 2013
Créé le 03 juillet 2013
Note d'information portant sur le rôle et la place de l'ATSEM dans l'école maternelle et au sein de la communauté éducative - 1.27 Mo
02 août 2013
Créé le 10 janvier 2013
Dispositif de titularisation des agents non titulaires (circulaire 2013-02 et modèles) Mise à jour du 24 mai 2013 - zip - 619.97 Ko
Instances représentatives du personnel
12 juillet 2018
Créé le 09 juillet 2018
PV du Comité Technique du 09 juillet 2018 - pdf - 698.2 Ko
Procès-verbal de la réunion du Comité Technique (CT) en date du 09 juillet 2018
04 juin 2018
Créé le 04 juin 2018
PV du Comité Technique du 29 mai 2018 - pdf - 1.67 Mo
Procès-verbal de la réunion du Comité Technique (CT) en date du 29 mai 2018
25 avril 2018
Créé le 25 avril 2018
Élections 2018 : foire aux question (mise à jour du 25/04) - 647.99 Ko
28 mars 2018
Créé le 28 mars 2018
PV du Comité Technique du 23 mars 2018 - pdf - 941.04 Ko
Procès-verbal de la réunion du Comité Technique (CT) en date du 23 mars 2018
22 mars 2018
Créé le 22 mars 2018
Élections 2018 : diaporama de la réunion de concertation du 16/02 - 467.44 Ko
05 mars 2018
Créé le 05 mars 2018
Élections 2018 : modèles relatifs aux élections des CCP (délibérations, arrêtés...) - 133.44 Ko
05 mars 2018
Créé le 05 mars 2018
Élections 2018 : modèles relatifs à l'élection du CT (délibérations, arrêtés...) - 343.75 Ko
05 mars 2018
Créé le 05 mars 2018
Élections 2018 : modèle de déclaration individuelle de candidature aux CCP - 99 Ko
Modèle de déclaration individuelle de candidature aux commissions consultatives paritaires dans le cadre des élections professionnelles de décembre 2018.
05 mars 2018
Créé le 05 mars 2018
Élections 2018 : modèle de déclaration individuelle de candidature au CT - 100 Ko
Modèle de déclaration individuelle de candidature au comité technique dans le cadre des élections professionnelles de décembre 2018
05 mars 2018
Créé le 05 mars 2018
Élections 2018 : modèles relatifs aux élections des CAP (délibérations, arrêtés...) - 142.61 Ko
05 mars 2018
Créé le 05 mars 2018
Élections 2018 : modèle de déclaration individuelle de candidature aux CAP - 99.5 Ko
Modèle de déclaration individuelle de candidature aux commissions administratives paritaires dans le cadre des élections professionnelles de décembre 2018.
22 janvier 2018
Créé le 22 janvier 2018
Guide élections professionnelles 2018 : les Commissions Consultatives Paritaires - pdf - 2.84 Mo
22 janvier 2018
Créé le 22 janvier 2018
Guide élections professionnelles 2018 : le Comité Technique (CT) - pdf - 2.63 Mo
22 janvier 2018
Créé le 22 janvier 2018
Procès-verbaux (PV) du C.T. pour l'année 2017 - zip - 2.32 Mo
Procès-verbaux des réunions du Comité Technique (C.T.) pour l'année 2017
22 janvier 2018
Créé le 22 janvier 2018
Guide élections professionnelles 2018 : les Commissions Administratives Paritaires (CAP) - pdf - 2.8 Mo
09 janvier 2018
Créé le 05 janvier 2018
Fiche électeur CAP : conditions à remplir (élections pro. 2018) - 135.05 Ko
09 janvier 2018
Créé le 05 janvier 2018
Fiche électeur CT : conditions à remplir (élections pro. 2018) - 141.9 Ko
05 janvier 2018
Créé le 05 janvier 2018
Fiche électeur CCP : conditions à remplir (élections pro. 2018) - 141.59 Ko
03 janvier 2018
Créé le 03 janvier 2018
Circulaire 2018-03 sur le calendrier prévisionnel des réunions CAP et CT-CHSCT pour l'année 2018 - 138.02 Ko
02 janvier 2018
Créé le 02 janvier 2018
Composition CAP catégorie C - mise à jour au 20/12/2017 - 134.92 Ko
20 décembre 2017
Créé le 20 décembre 2017
Liste et annuaire des organisations professionnelles représentées au Comité Technique et au CSFPT - 187.36 Ko
20 décembre 2017
Créé le 20 décembre 2017
Formulaire de demande de remboursement des autorisations d’absences - 28.89 Ko
13 juillet 2017
Créé le 13 juillet 2017
Composition du Comité Technique (CT) - mise à jour du 12/07/2017 - 132.75 Ko
10 juillet 2017
Créé le 07 juillet 2017
Composition CAP catégorie B - mise à jour du 07/07/2017 - 134.9 Ko
29 juin 2015
Créé le 29 juin 2015
Fiche pratique à destination des représentants du personnel concernant les autorisations d'absence - pdf - 191.41 Ko
10 juin 2015
Créé le 05 juin 2015
Circulaire 2015-02 sur les autorisations d'absence (décret du 24 décembre 2014) - pdf - 208.92 Ko
Vu la complexité de la nouvelle règlementation et afin de faciliter la tâche de chacun, le CDG 34 a jugé opportun de publier la présente circulaire. Celle-ci dépeint, grâce à un système de questions/réponses, le nouveau régime des autorisations d’absence mis en place par le décret du 24 décembre 2014.
12 mai 2015
Créé le 12 mai 2015
Règlement intérieur du Comité Technique placé auprès du CDG 34 en formation CHSCT - 161 Ko
Règlement intérieur du Comité Technique placé auprès du CDG 34 en formation Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (version du 10/04/2015)
18 avril 2015
Créé le 18 avril 2015
Règlement intérieur des Commissions administratives paritaires placées auprès du CDG 34 - 388.14 Ko
Règlement intérieur des Commissions administratives paritaires placées auprès du CDG 34 (version 04/12/2014)
18 avril 2015
Créé le 18 avril 2015
Règlement intérieur du Comité technique placé auprès du CDG 34 - 454.36 Ko
Règlement intérieur du Comité technique placé auprès du CDG 34 (version du 04/12/2014)
23 janvier 2015
Créé le 22 janvier 2015
Composition CAP catégorie A - mise à jour au 04/12/2014 - 131.2 Ko
Net RH
10 juillet 2017
Créé le 27 juin 2017
Procédure d'édition des arrêtés d’avancement d’échelon à cadencement unique depuis Net RH - pdf - 473.75 Ko
10 juillet 2017
Créé le 27 juin 2017
Procédure d'édition des arrêtés de reclassement indiciaire depuis Net RH - pdf - 1.08 Mo
31 décembre 2014
Créé le 31 décembre 2014
Convention d'adhésion à la solution en ligne Net RH - 97.57 Ko
Protection sociale complémentaire
20 juin 2018
Créé le 20 juin 2018
PSC Santé : diaporama de présentation de la convention de participation - pdf - 197.63 Ko
20 juin 2018
Créé le 20 juin 2018
PSC Prévoyance : diaporama de présentation de la convention de participation - pdf - 178.69 Ko
20 juin 2018
Créé le 20 juin 2018
PSC Santé et Prévoyance : diaporama des réunions d'information du CDG 34 - pdf - 179.42 Ko
11 juin 2018
Créé le 11 juin 2018
PSC Santé : modèle de courrier de résiliation des contrats actuels - 13.37 Ko
11 juin 2018
Créé le 11 juin 2018
PSC Santé : modèles de saisine du CT et de délibération (avec et sans modulation) - zip - 165.73 Ko
11 juin 2018
Créé le 11 juin 2018
PSC Prévoyance : modèles de saisine et de délibération (avec et sans modulation) - zip - 106.9 Ko
30 août 2016
Créé le 30 août 2016
Rapport annuel pour le risque prévoyance de la protection sociale complémentaire - 2015 - pdf - 394.13 Ko
Bilan annuel complet du contrat prévoyance de protection sociale complémentaire élaboré par la mutuelle SMACL Santé.
07 décembre 2015
Créé le 07 décembre 2015
Convention de participation pour le risque santé signée par le CDG 34, Interiale et Gras Savoye - pdf - 780.78 Ko
17 septembre 2015
Créé le 26 août 2015
Notice relative à la convention de participation pour la protection sociale complémentaire (risque santé) - pdf - 321.11 Ko
20 novembre 2013
Créé le 20 septembre 2013
Bilan de la protection sociale complémentaire - septembre 2013 - pdf - 1.56 Mo
Diaporama de la mutuelle SMACL Santé présenté à l'occasion de la réunion sur le bilan de la protection sociale complémentaire à Bouzigues le 19 septembre 2013
01 août 2013
Créé le 15 octobre 2012
Pack de documents à destination des agents (bulletin d'adhésion, modèles de lettre de résiliation, conditions générales, etc.) - 2.82 Mo
01 août 2013
Créé le 15 octobre 2012
Demande de devis individuel pour la complémentaire santé/maintien de salaire - 98 Ko
31 juillet 2013
Créé le 15 octobre 2012
Pack de documents à destination des collectivités (modèles de lettre, conditions générales, etc.) - zip - 3.95 Mo
31 juillet 2013
Créé le 15 octobre 2012
Calculateur (simulation de calcul des cotisations mensuelles) - xls - 42.5 Ko
31 juillet 2013
Créé le 15 octobre 2012
Plaquette d'information sur le contrat proposé par la SMACL Santé - 1.65 Mo
31 juillet 2013
Créé le 15 octobre 2012
Modèle de courrier de résiliation du contrat précédent - doc - 27.5 Ko
31 juillet 2013
Créé le 15 octobre 2012
Bulletin d'adhésion au contrat SMACL Santé du CDG 34 - 171.43 Ko
31 juillet 2013
Créé le 15 octobre 2012
Modèle de délibération d'adhésion à la SMACL Santé - doc - 28.5 Ko
31 juillet 2013
Créé le 15 octobre 2012
Modèle de courrier de résiliation du contrat précédent - 33 Ko
31 juillet 2013
Créé le 12 octobre 2012
Présentation PowerPoint du CDG 34 (Paulhan 12-10-2012) - pdf - 384.94 Ko
31 juillet 2013
Créé le 12 octobre 2012
Présentation de la SMACL Santé (Paulhan 12-10-2012) - pdf - 1.15 Mo
31 juillet 2013
Créé le 04 septembre 2012
Lettre d'information sur la réunion du 12 octobre 2012 à Paulhan - pdf - 257.31 Ko
31 juillet 2013
Créé le 23 mai 2012
Diaporama de réunions d'informations - Mai 2012 - pdf - 606.34 Ko
31 juillet 2013
Créé le 23 novembre 2011
Décret N° 2011-1474 du 8 novembre 2011 relatif à la participation des collectivités territoriales et de leurs établissements publics au financement de la protection sociale complémentaire de leurs agents - pdf - 223.47 Ko
26 juillet 2013
Créé le 26 juillet 2013
Présentation de la SMACL Santé (Paulhan 12-10-2012) - 1.15 Mo
26 juillet 2013
Créé le 26 juillet 2013
Plaquette d'information sur le contrat proposé par la SMACL Santé - 1.65 Mo
Retraites
04 octobre 2017
Créé le 04 octobre 2017
Diaporama des ateliers retraite sur l'espace employeur (09/2017) - pdf - 2.3 Mo
21 mars 2017
Créé le 20 mars 2017
Diaporama des réunions "Retraite" de mars 2017 (CNRACL) - pdf - 956.47 Ko
28 novembre 2016
Créé le 21 novembre 2016
Note relative au premier paiement de la pension de retraite - 209.46 Ko
17 septembre 2013
Créé le 17 septembre 2013
Fiche de synthèse sur l'âge légal de départ à la retraite - 38.7 Ko
17 septembre 2013
Créé le 17 septembre 2013
Retraite : Tableau récapitulatif sur la durée d’assurance - 25.03 Ko
Modèles de documents
26 février 2018
Créé le 26 février 2018
Modèle de décharge d’activité de service (sur l'année) - docx - 71.11 Ko
22 janvier 2018
Créé le 04 décembre 2017
Modèle de saisine du CT : transfert de personnel - docx - 80.8 Ko
05 janvier 2018
Créé le 20 décembre 2017
Modèle de saisine CAP : promotion interne « suite à examen professionnel » (annexe 2) - pdf - 233.82 Ko
05 janvier 2018
Créé le 20 décembre 2017
Promotion interne 2018 : état des services à compléter (annexe 3) - pdf - 114.99 Ko
05 janvier 2018
Créé le 20 décembre 2017
Modèle de saisine CAP : promotion interne « au choix » (annexe 1) - pdf - 233.82 Ko
04 décembre 2017
Créé le 22 novembre 2017
Modèle de saisine du CT : suppression d'un emploi - docx - 80.5 Ko
06 novembre 2017
Créé le 03 novembre 2017
Modèle de saisine du CT : changement de durée hebdomadaire - docx - 80.88 Ko
06 novembre 2017
Créé le 03 novembre 2017
Modèle de saisine du CT : contrat d'apprentissage - docx - 78.2 Ko
10 juillet 2017
Créé le 10 juillet 2017
Modèles de saisine de la CAP : types de reclassement (intégration inaptitude, détachement inaptitude, affectation autre emploi) - zip - 216.39 Ko
24 avril 2017
Créé le 24 avril 2017
Modèle de saisine de la CAP : mise à disposition - docx - 83.89 Ko
24 avril 2017
Créé le 24 avril 2017
Modèle de saisine de la CAP : refus de titularisation - docx - 84.53 Ko
15 février 2017
Créé le 20 septembre 2013
Modèle de saisine du CT : modèle de règlement intérieur - doc - 412.5 Ko
Modèle de règlement intérieur comprenant une partie relative à l'hygiène et à la sécurité
13 janvier 2017
Créé le 12 janvier 2017
Modèle de livret d'accueil proposée par le CDG 34 (validé par le CT du 02/12/16) - docx - 752.03 Ko
Mise à jour du 08/12/2016
04 janvier 2017
Créé le 04 janvier 2017
Modèle de saisine de la CAP : disponibilité - docx - 84.56 Ko
20 décembre 2016
Créé le 19 décembre 2016
Tableau d'avancement de grade établi après avis de la CAP - 2017 - 14.53 Ko
Modèle de tableau d'avancement établi après avis de la Commission Administrative Paritaire (CAP)
04 novembre 2016
Créé le 04 novembre 2016
Modèle de saisine de la CAP : fin de mise à disposition - docx - 83.82 Ko
04 novembre 2016
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Modèle de saisine de la CAP : prorogation de stage - docx - 84.2 Ko
04 novembre 2016
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Modèle de saisine de la CAP : détachement - docx - 84.68 Ko
04 novembre 2016
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Modèle de saisine de la CAP : fin de disponibilité - docx - 84.53 Ko
04 novembre 2016
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Modèle de saisine de la CAP : mutation interne - docx - 85.88 Ko
04 novembre 2016
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Modèle de saisine de la CAP : avancement de grade par voie d'examen professionnel - docx - 85.01 Ko
04 novembre 2016
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Modèle de saisine de la CAP : fin de détachement - docx - 84.51 Ko
04 novembre 2016
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Modèle de saisine de la CAP : licenciement d'un stagiaire - docx - 84.53 Ko
04 novembre 2016
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Modèle de saisine de la CAP : intégration - docx - 84.65 Ko
04 novembre 2016
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Modèle de saisine de la CAP : avancement de grade - docx - 84.57 Ko
04 novembre 2016
Créé le 04 novembre 2016
Modèle de saisine de la CAP : licenciement pour inaptitude physique (TNC inférieur à 28h) - docx - 84.04 Ko
12 octobre 2016
Créé le 12 octobre 2016
Modèle de saisine du CT : réorganisation de service - doc - 78.68 Ko
12 octobre 2016
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Modèle de saisine du CT : ratios et taux de promotion pour l'avancement de grade - doc - 80.39 Ko
07 août 2013
Créé le 11 mai 2007
Modèle de délibération : détermination des taux pour les avancements de grade - dot - 60 Ko
02 août 2013
Créé le 02 août 2013
Congé de solidarité familiale et allocation journalière d'accompagnement d'une personne en fin de vie - pdf - 399.19 Ko
31 juillet 2013
Créé le 07 mai 2010
Tableau des Actes Individuels à transmettre à la Préfecture et/ou au CDG - 08/2010 - pdf - 80.93 Ko
Publicité des tableaux d'avancement de grade
27 septembre 2017
Créé le 25 septembre 2017
Tableau d'avancement de grade 2017 : Larzac (SIVOM) - 81.02 Ko
26 septembre 2017
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Tableau d'avancement de grade 2017 : Saint-Pargoire - 344.04 Ko
26 septembre 2017
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Tableau d'avancement de grade 2017 : Hérault Transport (SM) - 295.57 Ko
26 septembre 2017
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Tableau d'avancement de grade 2017 : Saint-Geniès-de-Fontedit - 92.26 Ko
26 septembre 2017
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Tableau d'avancement de grade 2017 : Saint-Just - 438.67 Ko
26 septembre 2017
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Tableau d'avancement de grade 2017 : Palavas-les-Flots - 923.89 Ko
26 septembre 2017
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Tableau d'avancement de grade 2017 : Clermont-l'Hérault (CCAS) - 2.1 Mo
26 septembre 2017
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Tableau d'avancement de grade 2017 : Marseillan - 168.46 Ko
26 septembre 2017
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Tableau d'avancement de grade 2017 : Murviel-les-Montpellier - 295.32 Ko
26 septembre 2017
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Tableau d'avancement de grade 2017 : Saint-Georges-d'Orques - 314.25 Ko
26 septembre 2017
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Tableau d'avancement de grade 2017 : Clermontais (COM. COMM.) - 2.24 Mo
26 septembre 2017
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Tableau d'avancement de grade 2017 : Sérignan - 74.21 Ko
26 septembre 2017
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Tableau d'avancement de grade 2017 : Saint-Jean-de-la-Blaquière - 77.75 Ko
26 septembre 2017
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Tableau d'avancement de grade 2017 : Saint-Aunès - 429.92 Ko
26 septembre 2017
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Tableau d'avancement de grade 2017 : Puissalicon - 74.3 Ko
26 septembre 2017
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Tableau d'avancement de grade 2017 : Caussiniojouls - 80.26 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2017 : Marsillargues - 588.64 Ko
26 septembre 2017
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Tableau d'avancement de grade 2017 : Nissan-Lez-Ensérune - 86.18 Ko
26 septembre 2017
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Tableau d'avancement de grade 2017 : Villeneuve-les-Maguelone - 136.75 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2017 : Lignan sur Orb - 254.3 Ko
26 septembre 2017
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Tableau d'avancement de grade 2017 : Saint-Thibéry (CCAS) - 67.98 Ko
26 septembre 2017
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Tableau d'avancement de grade 2017 : Saint-Gély-du-Fesc - 611 Ko
26 septembre 2017
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Tableau d'avancement de grade 2017 : Loupian - 247.26 Ko
26 septembre 2017
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Tableau d'avancement de grade 2017 : Villeveyrac - 78.82 Ko
26 septembre 2017
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Tableau d'avancement de grade 2017 : Lattes (CCAS) - 256.43 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2017 : Balaruc-les-Bains - 452.15 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2017 : Plaissan - 148.76 Ko
26 septembre 2017
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Tableau d'avancement de grade 2017 : Portiragnes - 435.23 Ko
26 septembre 2017
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Tableau d'avancement de grade 2017 : Grabels - 228.43 Ko
26 septembre 2017
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Tableau d'avancement de grade 2017 : Lieuran-Cabrières - 87.31 Ko
26 septembre 2017
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Tableau d'avancement de grade 2017 : Mudaison - 76.75 Ko
26 septembre 2017
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Tableau d'avancement de grade 2017 : Entente Interdépartementale de Démoustication - EID - 254.45 Ko
26 septembre 2017
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Tableau d'avancement de grade 2017 : Saint-Jean-de-Védas - 382.58 Ko
26 septembre 2017
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Tableau d'avancement de grade 2017 : Parc naturel du Haut-Languedoc - 80.49 Ko
26 septembre 2017
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Tableau d'avancement de grade 2017 : Cazouls-les-Béziers - 582.46 Ko
26 septembre 2017
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Tableau d'avancement de grade 2017 : Vendemian - 84.37 Ko
26 septembre 2017
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Tableau d'avancement de grade 2017 : Saint-Brès - 169.99 Ko
26 septembre 2017
Créé le 20 décembre 2016
Tableau d'avancement de grade 2017 : Béziers Méditerranée (COM. AGGLO.) - 1.44 Mo
13 juin 2017
Créé le 13 juin 2017
Tableau d'avancement de grade 2017 : Pays de l'Or (COM. AGGLO.) - 630.91 Ko
13 juin 2017
Créé le 13 juin 2017
Tableau d'avancement de grade 2017 : Garrigues Campagne (SM) - 186.61 Ko
13 juin 2017
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Tableau d'avancement de grade 2017 : Bas-Languedoc (SIAE) - 101.14 Ko
13 juin 2017
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Tableau d'avancement de grade 2017 : Pays de l'Or (CIAS) - 70.99 Ko
13 juin 2017
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Tableau d'avancement de grade 2017 : Hérault Méditerranée (Com. d'Agglo.) - 103.91 Ko
13 juin 2017
Créé le 13 juin 2017
Tableau d'avancement de grade 2017 : Saint Saturnin de Lucian - 88.11 Ko
13 juin 2017
Créé le 13 juin 2017
Tableau d'avancement de grade 2017 : Le Minervois (COMM. COM.) - 145.57 Ko
13 juin 2017
Créé le 13 juin 2017
Tableau d'avancement de grade 2017 : Région du Pic Saint-Loup (SMEA) - 72.46 Ko
13 juin 2017
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Tableau d'avancement de grade 2017 : Saint Bauzille de Putois - 82.23 Ko
13 juin 2017
Créé le 13 juin 2017
Tableau d'avancement de grade 2017 : Clermont-l'Hérault - 470.14 Ko
13 juin 2017
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Tableau d'avancement de grade 2017 : La Domitienne (COMM. COM.) - 275.24 Ko
13 juin 2017
Créé le 13 juin 2017
Tableau d'avancement de grade 2017 : La Salvetat sur Agout - 259.89 Ko
14 mars 2017
Créé le 14 mars 2017
Tableau d'avancement de grade 2017 : Saint-Bauzille-de-la-Sylve (CCAS) - 458.94 Ko
14 mars 2017
Créé le 14 mars 2017
Tableau d'avancement de grade 2017 : Grand Pic Saint Loup (COM. COMM.) - 82.89 Ko
14 mars 2017
Créé le 14 mars 2017
Tableau d'avancement de grade 2017 : Pic Baudille (SIAE) - 70.63 Ko
14 mars 2017
Créé le 14 mars 2017
Tableau d'avancement de grade 2017 : Saint Clément de Rivière - 481.36 Ko
14 mars 2017
Créé le 14 mars 2017
Tableau d'avancement de grade 2017 : Pouget Vendémian (SIVOM) - 99.14 Ko
14 mars 2017
Créé le 14 mars 2017
Tableau d'avancement de grade 2017 : Lodévois et Larzac (COM. COMM.) - 157.89 Ko
20 décembre 2016
Créé le 20 décembre 2016
Tableau d'avancement de grade 2016 : Bédarieux - 594.05 Ko
20 décembre 2016
Créé le 20 décembre 2016
Tableau d'avancement de grade 2016 : Paulhan (CCAS) - 205.7 Ko
20 décembre 2016
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Tableau d'avancement de grade 2016 : Castelnau-le-Lez - 1.22 Mo
20 décembre 2016
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Tableau d'avancement de grade 2016 : Pays de Saint-Ponais (COM. COMM.) - 76.29 Ko
20 décembre 2016
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Tableau d'avancement de grade 2016 : Saint-Bauzille-de-Montmel - 501.07 Ko
20 décembre 2016
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Tableau d'avancement de grade 2016 : Sauteyrargues - 188.5 Ko
06 décembre 2016
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Tableau d'avancement de grade 2016 : Saint-Sériès - 28.04 Ko
06 décembre 2016
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Tableau d'avancement de grade 2016 : Saint-Maurice-de-Navacelles - 51.65 Ko
06 décembre 2016
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Tableau d'avancement de grade 2016 : Vic-la-Gardiole - 51.41 Ko
06 décembre 2016
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Tableau d'avancement de grade 2016 : Bérange Cadoule et Salaison (SIVOM) - 96.45 Ko
06 décembre 2016
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Tableau d'avancement de grade 2016 : Saint-Christol - 41.51 Ko
06 décembre 2016
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Tableau d'avancement de grade 2016 : Saint-André-de-Sangonis - 49.29 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2016 : Saint-Thibéry - 49.66 Ko
06 décembre 2016
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Tableau d'avancement de grade 2016 : Prades Le Lez - 24.61 Ko
06 décembre 2016
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Tableau d'avancement de grade 2016 : La Rouvière (SIVOM) - 161.09 Ko
06 décembre 2016
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Tableau d'avancement de grade 2016 : Cinq Vallées (SM) - 22.39 Ko
06 décembre 2016
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Tableau d'avancement de grade 2016 : Castelnau-Le-Lez (CCAS) - 24.05 Ko
06 décembre 2016
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Tableau d'avancement de grade 2016 : Saint-Hilaire-de-Beauvoir - 37.62 Ko
06 décembre 2016
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Tableau d'avancement de grade 2016 : Etangs et Littoraux/Siel (SM) - 29.9 Ko
06 décembre 2016
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Tableau d'avancement de grade 2016 : Saint-Paul-et-Valmalle - 54.34 Ko
06 décembre 2016
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Tableau d'avancement de grade 2016 : Mèze (CCAS) - 185.06 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2016 : Saint-Geniès-des-Mourgues - 53.6 Ko
05 décembre 2016
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Tableau d'avancement de grade 2016 : Montferrier-sur-Lez - 126.97 Ko
05 décembre 2016
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Tableau d'avancement de grade 2016 : Thézan les Béziers - 80.88 Ko
05 décembre 2016
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Tableau d'avancement de grade 2016 : Villeneuve-les-Maguelone (CCAS) - 122.99 Ko
05 décembre 2016
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Tableau d'avancement de grade 2016 : Saint Pons de Thomières - 92.53 Ko
05 décembre 2016
Créé le 05 décembre 2016
Tableau d'avancement de grade 2016 : Baillargues (CCAS) - 174.07 Ko
Prévention
Médecine préventive
04 avril 2018
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Plan d'accès au cabinet de visites médicales de Pézenas - 571.58 Ko
12 juillet 2017
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15 juin 2016
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Plaquette de présentation du pôle médecine préventive - 2.79 Mo
10 décembre 2013
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05 septembre 2013
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05 septembre 2013
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Circulaire sur le décret n° 2012-170 du 3 février 2012 modifiant le décret n° 85-603 du 10 juin 1985 relatif à l'hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu'à la médecine professionnelle et préventive dans la fonction publique territoriale. - pdf - 475.48 Ko
05 septembre 2013
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Liste des maladies donnant droit à l'octroi des congés de longue maladie et congés de longue durée - pdf - 116.12 Ko
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05 septembre 2013
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Virus AH1N1 - document 2 : Mesures d’Hygiène renforcées des locaux (version imprimable) - pdf - 392.32 Ko
05 septembre 2013
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Virus H5N1 - Grippe aviaire : fiche de prévention - pdf - 355.62 Ko
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Hygiène et sécurité
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Plaquette de présentation du pôle Hygiène et sécurité du CDG 34 - 2.37 Mo
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Catalogue et recensement des besoins pour le groupement de commandes des EPI - pdf - 8.21 Mo
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Diaporama du réseau départemental : les équipements de protection individuelle - EPI (22/11/2016) - pdf - 3.76 Mo
06 janvier 2017
Créé le 06 janvier 2017
Colloque Hygiène et sécurité 2016 sur les TMS : diaporama de l'Ehpad Yves Couzy - retour d'expérience - pdf - 389.35 Ko
Retour d’expérience de l'EHPAD Yves Couzy
06 janvier 2017
Créé le 06 janvier 2017
Colloque Hygiène et sécurité 2016 sur les TMS : diaporama du FNP - les actions du FNP - pdf - 1.08 Mo
Les actions de prévention du Fonds National de Prévention
06 janvier 2017
Créé le 06 janvier 2017
Colloque Hygiène et sécurité 2016 sur les TMS : diaporama du Sameth - retour d'expérience - pdf - 430.5 Ko
Retour d'expérience : « De la compensation à la prévention » ; « De l’individuel au collectif »
06 janvier 2017
Créé le 06 janvier 2017
Colloque Hygiène et sécurité 2016 sur les TMS : diaporama de la Cte d'agglomération de Perpignan - la réorganisation du service collecte - pdf - 1.44 Mo
Réorganisation du service collecte et mise en oeuvre de la R437
06 janvier 2017
Créé le 06 janvier 2017
Colloque Hygiène et sécurité 2016 sur les TMS : diaporama de la Carsat LR - Déterminants et TMS Pros - pdf - 4.22 Mo
Comment les déterminants peuvent devenir aggravants pour la survenance des TMS : les bonnes pratiques pour chacun d’eux
06 janvier 2017
Créé le 06 janvier 2017
Colloque Hygiène et sécurité 2016 sur les TMS : diaporama du CNFPT - la PRAP - pdf - 168.59 Ko
Les conditions de réussite d’une démarche de Prévention des Risques liés à l’Activité Physique (PRAP)
21 octobre 2016
Créé le 21 octobre 2016
Diaporama du réseau départemental : l'utilisation de produits chimiques (29/09/2016) - pdf - 2.86 Mo
01 septembre 2016
Créé le 01 septembre 2016
Diaporama du réseau départemental : l'accueil sécurité au poste de travail (16/06/2016) - pdf - 1.6 Mo
31 mai 2016
Créé le 30 mai 2016
Diaporama du réseau départemental : formation et information des agents à la santé et à la sécurité (07/04/2016) - pdf - 1.41 Mo
31 mai 2016
Créé le 30 mai 2016
Modèle de règlement intérieur dédié à l'hygiène et à la sécurité - docx - 345.57 Ko
07 janvier 2016
Créé le 08 janvier 2016
Colloque Hygiène et sécurité 2015 : diaporama du FNP - pdf - 594.82 Ko
Séquence 4 : Comment intégrer les RPS au document unique ? Intervention de Mme Marie-Josée Bau du FNP
07 janvier 2016
Créé le 08 janvier 2016
Colloque Hygiène et sécurité 2015 : diaporama de l'ARACT - pdf - 889.92 Ko
Séquence 2 : Les RPS de quoi parle-t-on ? Intervention de M. Thierry Pradère de l’ARACT Languedoc Roussillon et table ronde.
07 janvier 2016
Créé le 08 janvier 2016
Colloque Hygiène et sécurité 2015 : diaporama du CDG 34 "Évaluation des RPS" - pdf - 257.09 Ko
Séquence 4 : Comment intégrer les RPS au document unique ? Intervention du CDG 34
07 janvier 2016
Créé le 08 janvier 2016
Colloque Hygiène et sécurité 2015 : diaporama de l'ANFH - pdf - 331.33 Ko
Séquence 5 : Retour d’expérience. Intervention de Mme Sandra Durand et de M. Laurent Simonin de l’ANFH.
07 janvier 2016
Créé le 08 janvier 2016
Diaporama du réseau départemental : les mesures préventives du risque routier (source : Groupe Sofaxis) - pdf - 3.43 Mo
07 janvier 2016
Créé le 08 janvier 2016
Colloque Hygiène et sécurité 2015 : diaporama du CDG 34 "RPS et absentéisme" - pdf - 613.8 Ko
Séquence 3 : RPS et absentéisme. Intervention du CDG 34 et de M. Dominique Blaise de Risk partenaires.
20 novembre 2015
Créé le 20 novembre 2015
Diaporama du réseau départemental : la gestion du risque routier (source : Gras Savoye) - pdf - 2.35 Mo
20 novembre 2015
Créé le 20 novembre 2015
Diaporama du réseau départemental : la gestion du risque alcool (source : Amitié La Poste Orange) - pdf - 786.13 Ko
20 novembre 2015
Créé le 20 novembre 2015
Diaporama du réseau départemental : la gestion du risque alcool (source : CDG 34) - pdf - 339 Ko
21 octobre 2015
Créé le 20 octobre 2015
Diaporama du CDG 34 diffusé lors des rencontres animées par le CFMEL - pdf - 1.17 Mo
05 octobre 2015
Créé le 05 octobre 2015
Diaporama du réseau départemental : la mise en place d'un règlement intérieur en matière d'hygiène et sécurité - pdf - 966.59 Ko
A l'occasion de la première réunion du réseau départemental des assistants et conseillers de prévention qui s'est tenue le 22 septembre au CDG 34, le service hygiène et sécurité du CDG 34 a mis en ligne le diaporama projeté lors de cette journée sur le thème "la mise en place d'un règlement intérieur en matière d'hygiène et sécurité" avec l'intervention de DS Services (Groupe Sofaxis).
07 mai 2015
Créé le 06 mai 2015
Diaporama "Le Maire employeur" - Congrès des maires de l'Hérault 2015 - pdf - 1.04 Mo
Le Maire employeur : diaporama présenté par le CDG 34 au Congrès des maires de l'Hérault le 05 mai 2015.
07 avril 2015
Créé le 01 avril 2015
Supports et documents présentés lors des réunions du réseau départemental des assistants et conseillers de prévention (2014) - zip - 5.42 Mo
29 septembre 2014
Créé le 26 septembre 2014
Diaporama de la réunion du réseau départemental des assistants et conseillers de prévention - 18 09 2014 - pdf - 1.75 Mo
23 septembre 2014
Créé le 23 septembre 2014
Enjeux de prévention du CDG 34 - Les formations réglementaires de santé et sécurité au travail - pdf - 591.92 Ko
L’autorité territoriale est tenue de s’assurer que ses agents bénéficient d’une formation pratique et appropriée en matière d’hygiène et de sécurité. Cette formation est dispensée à tous les agents de la collectivité, en fonction des postes de travail occupés et des risques auxquels ils sont soumis. Elle doit être renouvelée périodiquement.
24 avril 2014
Créé le 19 mars 2014
Protocole d’accord relatif à la prévention des risques psychosociaux dans la fonction publique - 2.38 Mo
24 avril 2014
Créé le 24 février 2014
Etude sur la responsabilité pénale de l'employeur public - CNRACL - Septembre 2013 - 1.43 Mo
24 avril 2014
Créé le 18 février 2014
Liste des organismes de formation habilités pour l'utilisation professionnelle de produits phytopharmaceutiques - 117.37 Ko
Liste des organismes de formation habilités pour l'utilisation professionnelle de produits phytopharmaceutiques sur la région Languedoc-Roussillon (janvier 2014)
24 février 2014
Créé le 27 juin 2013
Fiche enjeux prévention du CDG 34 : Feux d'artifice - pdf - 574.17 Ko
27 novembre 2013
Créé le 25 novembre 2013
Fiche prévention du CDG 34 - l'utilisation de produits phytosanitaires - 442.07 Ko
Un produit phytosanitaire est une préparation chimique constituée d’une ou plusieurs matières actives qui détruisent ou empêchent l’ennemi de la culture de s’installer.
27 novembre 2013
Créé le 01 février 2013
Modalités de désignation d’un assistant ou conseiller de prévention - doc - 241.5 Ko
03 septembre 2013
Créé le 03 septembre 2013
Présentation sur la gestion du risque alcool - ppt - 695.5 Ko
03 septembre 2013
Créé le 03 septembre 2013
Prévention des risques électriques lors de la conception des installations et de leur exploitation - pdf - 938.59 Ko
03 septembre 2013
Créé le 27 juin 2013
Présentation des résultats de l'enquête sur la prévention des risques professionnels (année 2012) - 310.21 Ko
03 septembre 2013
Créé le 27 juin 2013
Réglementation sur le harcèlement moral et sexuel - pdf - 114.34 Ko
03 septembre 2013
Créé le 27 juin 2013
Prévention liée aux opérations sur réseaux aériens - enterrés - pdf - 377.12 Ko
03 septembre 2013
Créé le 27 juin 2013
La conduite des véhicules et des engins spéciaux - pdf - 559.27 Ko
03 septembre 2013
Créé le 27 juin 2013
Le risque CMR dans les collectivités territoriales (solvants et peintures, poussières de bois, amiante, pesticides) - Employeurs de la fonction publique territoriale - pdf - 567.01 Ko
02 septembre 2013
Créé le 27 juin 2013
La signalisation temporaire sur la voirie urbaine - pdf - 589.63 Ko
02 septembre 2013
Créé le 27 juin 2013
Accueil d'un agent ou quand intégration rime avec prévention - pdf - 3.58 Mo
02 septembre 2013
Créé le 27 juin 2013
Les équipements de protection individuelle (EPI) - pdf - 1.14 Mo
02 septembre 2013
Créé le 27 juin 2013
Les règles d'éclairage de sécurité des lieux de travail - pdf - 509.63 Ko
Instances médicales
27 juin 2018
Créé le 27 juin 2018
Circulaire 2018-03 sur le temps partiel thérapeutique - pdf - 363.43 Ko
31 janvier 2018
Créé le 31 janvier 2018
Calendrier prévisionnel des réunions de la commission de réforme et du comité médical pour l'année 2018 - 85.14 Ko
11 décembre 2014
Créé le 11 décembre 2014
Notice explicative pour le rapport d'expertise médicale (formulaire AF3) - 317.86 Ko
09 décembre 2014
Créé le 08 décembre 2014
Modèle de rapport d'expertise médicale (formulaire AF3) de la CNRACL - 364.29 Ko
30 septembre 2014
Créé le 30 septembre 2014
Plaquette de présentation du service Instances médicales - 2.01 Mo
23 juin 2014
Créé le 23 juin 2014
Circulaire interministérielle du 30 juillet 2012 sur la prise en charge du secrétariat des instances médicales par les centres de gestion - 253.4 Ko
Commission de réforme
14 janvier 2014
Créé le 14 janvier 2014
Modèle de déclaration manuscrite d'un agent concernant un accident du travail - 70.5 Ko
14 janvier 2014
Créé le 14 janvier 2014
Le reclassement des fonctionnaires territoriaux et hospitaliers avant l'attribution d'une pension d'invalidité - 344.83 Ko
14 janvier 2014
Créé le 14 janvier 2014
Le guide de procédure relative à la commission de réforme - 572.36 Ko
14 janvier 2014
Créé le 14 janvier 2014
Modèle de rapport hierarchique concernant un accident du travail - 252 Ko
14 janvier 2014
Créé le 14 janvier 2014
Rappel de la réglementation relative aux accidents de travail, de trajet et aux maladies professionnelles - 666.01 Ko
14 janvier 2014
Créé le 14 janvier 2014
Rapport médical pour la demande d'Allocation Temporaire d'Invalidité des Agents des Collectivités Territoriales (ATIACL) - 218 Ko
14 janvier 2014
Créé le 22 octobre 2012
Fiche de renseignements à retourner pour saisine de la commission de réforme - 84 Ko
14 janvier 2014
Créé le 03 mai 2012
Dossier administratif d'Allocation temporaire d'invalidité des agents des collectivités locales (ATIACL) - 154.53 Ko
14 janvier 2014
Créé le 03 mai 2012
Pièces à fournir pour le dossier d'Allocation temporaire d'invalidité des agents des collectivités locales (ATIACL) - 115.46 Ko
05 septembre 2013
Créé le 11 août 2009
Que faire en cas d'accident de travail ou de maladie professionnelle ? (ATI) - 404.96 Ko
Comité médical
08 juillet 2014
Créé le 08 juillet 2014
Notice explicative des cas de saisine du comité médical - pdf - 428.02 Ko
08 juillet 2014
Créé le 08 juillet 2014
Modèle de courrier de saisine du comité médical par une collectivité ou un établissement - doc - 90.5 Ko
08 juillet 2014
Créé le 08 juillet 2014
Modèle de lettre de saisine du comité médical par un agent - 25.5 Ko
Mission Archives CDG 34
Instruments de recherche
12 mars 2018
Créé le 31 décembre 2017
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Saint-Geniès-de-Fontedit - 1.7 Mo
Instruments de recherche réalisés en 2017 par la Mission Archives du CDG 34
12 mars 2018
Créé le 31 décembre 2017
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Gigean - 7.23 Mo
Instruments de recherche réalisés en 2017 par la Mission Archives du CDG 34
12 mars 2018
Créé le 31 décembre 2017
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Fos - 295.09 Ko
Instruments de recherche réalisés en 2017 par la Mission Archives du CDG 34
12 mars 2018
Créé le 31 décembre 2017
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Montesquieu - 256.46 Ko
Instruments de recherche réalisés en 2017 par la Mission Archives du CDG 34
12 mars 2018
Créé le 31 décembre 2017
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Fouzilhon - 2.71 Mo
Instruments de recherche réalisés en 2017 par la Mission Archives du CDG 34
12 mars 2018
Créé le 31 décembre 2017
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Poussan - 4.86 Mo
Instruments de recherche réalisés en 2017 par la Mission Archives du CDG 34
12 mars 2018
Créé le 31 décembre 2017
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Causse-de-la-Selle - 341.97 Ko
Instruments de recherche réalisés en 2017 par la Mission Archives du CDG 34
12 mars 2018
Créé le 31 décembre 2017
Répertoire numérique détaillé des archives communales du Poujol-sur-Orb - 5.82 Mo
Instruments de recherche réalisés en 2017 par la Mission Archives du CDG 34
10 avril 2017
Créé le 02 janvier 2017
Répertoire numérique détaillé des archives du Foyer Résidence Raoul Boubal (Le Pouget) - 284.89 Ko
Instruments de recherche réalisés en 2016 par la Mission Archives du CDG 34
10 avril 2017
Créé le 02 janvier 2017
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Vias - 646.83 Ko
Instruments de recherche réalisés en août 2010 et mis à jour en 2016 par la Mission Archives du CDG 34
10 avril 2017
Créé le 02 janvier 2017
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Roujan - 2.07 Mo
Instruments de recherche réalisés en mars 2015 par la Mission Archives du CDG 34
10 avril 2017
Créé le 02 janvier 2017
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Fontanès - 335.39 Ko
Instruments de recherche réalisés en octobre 2015 par la Mission Archives du CDG 34
10 avril 2017
Créé le 02 janvier 2017
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Candillargues - 1.28 Mo
Instruments de recherche réalisés en 2016 par la Mission Archives du CDG 34
10 avril 2017
Créé le 02 janvier 2017
Répertoire numérique détaillé des archives communales modernes de Saint-Jean-de-Cornies - 1.1 Mo
Instruments de recherche réalisés en 2016 par la Mission Archives du CDG 34
10 avril 2017
Créé le 02 janvier 2017
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Cazedarnes - 2.28 Mo
Instruments de recherche réalisés en août 2010 et mis à jour en septembre 2015 par la Mission Archives du CDG 34
10 avril 2017
Créé le 02 janvier 2017
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Montblanc - 367.41 Ko
Instruments de recherche réalisés en 2015 par la Mission Archives du CDG 34
10 avril 2017
Créé le 02 janvier 2017
Répertoire numérique détaillé des archives de la Communauté d'Agglomération du Pays de l'Or - 1.48 Mo
Instruments de recherche réalisés en juin 2015 par la Mission Archives du CDG 34
10 avril 2017
Créé le 02 janvier 2017
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Roquebrun - 2.89 Mo
Instruments de recherche réalisés en 2016 par la Mission Archives du CDG 34
24 mars 2017
Créé le 01 janvier 2017
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Lignan-sur-Orb - 1.33 Mo
24 mars 2017
Créé le 01 janvier 2017
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Puisserguier - 5.15 Mo
24 mars 2017
Créé le 01 janvier 2017
Répertoire numérique détaillé des archives communales de St-Georges-d'Orques - 2.21 Mo
24 mars 2017
Créé le 01 janvier 2017
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Montpeyroux - 3.11 Mo
24 mars 2017
Créé le 01 janvier 2017
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Jacou - 1.8 Mo
Instruments de recherche réalisés en 2016 par la Mission Archives du CDG 34
24 mars 2017
Créé le 01 janvier 2017
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Quarante - 1.16 Mo
24 mars 2017
Créé le 01 janvier 2017
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Vic-la-Gardiole - 524.72 Ko
24 mars 2017
Créé le 01 janvier 2017
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Péret - 1.97 Mo
24 mars 2017
Créé le 01 janvier 2017
Répertoire numérique détaillé des archives communales du Pouget - 1.66 Mo
Instruments de recherche réalisés en 2015 par la Mission Archives du CDG 34
24 mars 2017
Créé le 01 janvier 2017
Répertoire numérique détaillé des archives communales contemporaines de Roquessels - 202.07 Ko
24 mars 2017
Créé le 01 janvier 2017
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Magalas - 2.82 Mo
Instruments de recherche réalisés en 2016 par la Mission Archives du CDG 34
24 mars 2017
Créé le 01 janvier 2017
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Servian - 8.58 Mo
24 mars 2017
Créé le 01 janvier 2017
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Corneilhan - 3.12 Mo
Instruments de recherche réalisés en 2016 par la Mission Archives du CDG 34
23 mars 2017
Créé le 01 janvier 2017
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Balaruc-les-Bains - 758.49 Ko
Instruments de recherche réalisés en janvier 2016 par la Mission Archives du CDG 34
23 mars 2017
Créé le 01 janvier 2017
Répertoire numérique détaillé des archives contemporaines de Balaruc-le-Vieux - 308.15 Ko
Instruments de recherche réalisés en avril 2015 par la Mission Archives du CDG 34
28 juillet 2015
Créé le 18 février 2014
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Capestang - 3.19 Mo
Instrument de recherche réalisé en 2011 par la Mission Archives du CDG 34
28 juillet 2015
Créé le 18 février 2014
Répertoire numérique détaillé des archives communales d'Azillanet - 1023.21 Ko
Instrument de recherche réalisé en 2002 par la Mission Archives du CDG 34
12 mai 2015
Créé le 12 mai 2015
Répertoire numérique détaillé des archives communales du Bousquet d'Orb - 448.79 Ko
Instruments de recherche réalisés en 2005 par la Mission Archives du CDG 34
12 mai 2015
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Instruments de recherche réalisés en décembre 2013 par la Mission Archives du CDG 34
12 mai 2015
Créé le 12 mai 2015
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Saint-Paul-et-Valmalle - 1.21 Mo
Instruments de recherche réalisés en décembre 2012 par la Mission Archives du CDG 34
12 mai 2015
Créé le 12 mai 2015
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Saussines - 2.37 Mo
Instruments de recherche réalisés en mai 2009 par la Mission Archives du CDG 34
12 mai 2015
Créé le 12 mai 2015
Répertoire numérique détaillé des archives de la délégation régionale Languedoc-Roussillon du CNFPT - 460.08 Ko
Instruments de recherche réalisés en août 2012 par la Mission Archives du CDG 34
12 mai 2015
Créé le 12 mai 2015
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Instruments de recherche réalisés en juillet 2010 par la Mission Archives du CDG 34
12 mai 2015
Créé le 12 mai 2015
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Bédarieux - 1.03 Mo
Instruments de recherche réalisés par la Mission Archives du CDG 34
12 mai 2015
Créé le 12 mai 2015
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Vendémian - 2.48 Mo
Instruments de recherche réalisés en mars 2015 par la Mission Archives du CDG 34
12 mai 2015
Créé le 12 mai 2015
Répertoire numérique détaillé des archives du Sivom Entre Vène et Mosson - 351.6 Ko
Instruments de recherche réalisés en novembre 2013 par la Mission Archives du CDG 34
12 mai 2015
Créé le 12 mai 2015
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Instruments de recherche réalisés en mars 2014 par la Mission Archives du CDG 34
12 mai 2015
Créé le 12 mai 2015
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Boisseron - 1.02 Mo
Instruments de recherche réalisés en juillet 2010 par la Mission Archives du CDG 34
12 mai 2015
Créé le 12 mai 2015
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Vendres - 461.4 Ko
Instruments de recherche réalisés en décembre 2012 par la Mission Archives du CDG 34
12 mai 2015
Créé le 12 mai 2015
Répertoire numérique détaillé des archives du SM des Déchets de l'Ouest Biterrois (SMDOB) - 230.1 Ko
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12 mai 2015
Créé le 12 mai 2015
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Laurens - 1.27 Mo
Instruments de recherche réalisés en novembre 2011 par la Mission Archives du CDG 34
12 mai 2015
Créé le 12 mai 2015
Répertoire numérique détaillé des archives de la communauté de communes Le Minervois - 272.17 Ko
Instruments de recherche réalisés en janvier 2011 par la Mission Archives du CDG 34
04 mars 2015
Créé le 03 mars 2015
Répertoire numérique détaillé des archives du Syndicat intercommunal des eaux de la Vallée de l’Hérault (SIEVH) - 249.03 Ko
04 mars 2015
Créé le 03 mars 2015
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Pignan - pdf - 966.24 Ko
04 mars 2015
Créé le 03 mars 2015
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Nébian - 911.26 Ko
04 mars 2015
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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Caux - 1.97 Mo
04 mars 2015
Créé le 03 mars 2015
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Valergues - 3.26 Mo
04 mars 2015
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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Saint-Bauzille-de-Putois - 2.97 Mo
04 mars 2015
Créé le 03 mars 2015
Répertoire numérique détaillé des archives du parc naturel régional du Haut-Languedoc - 635.12 Ko
04 mars 2015
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Répertoire numérique détaillé des archives de la Communauté de communes Orb et Jaur et du Syndicat intercommunal d’adduction d’eau potable de la Vallée du Jaur - 264.17 Ko
04 mars 2015
Créé le 03 mars 2015
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Lamalou-les-Bains - 1.41 Mo
04 mars 2015
Créé le 03 mars 2015
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Saint-Guilhem-Le-Désert - 486.74 Ko
04 mars 2015
Créé le 03 mars 2015
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Pierrerue - 3.84 Mo
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Créé le 03 mars 2015
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Lunel-Viel - 1.9 Mo
04 mars 2015
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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Saint-Chinian - 415.72 Ko
04 mars 2015
Créé le 18 février 2014
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Boujan-sur-Libron - pdf - 292.99 Ko
Instrument de recherche réalisé en 2004 par la Mission Archives du CDG 34
17 juin 2014
Créé le 17 juin 2014
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Fontès - 319.18 Ko
17 juin 2014
Créé le 17 juin 2014
Répertoire numérique détaillé des archives du Syndicat Intercommunal de la Rive Gauche de l'Orb (SIRGO) - 258.76 Ko
17 juin 2014
Créé le 17 juin 2014
Répertoire numérique détaillé des archives du Syndicat Intercommunal d'Adduction d'Eau du Vernazobres et des autres syndicats de la région de Saint-Chinian - 278.06 Ko
17 juin 2014
Créé le 17 juin 2014
Répertoire numérique détaillé des archives de la communauté de communes La Domitienne - 232.81 Ko
17 juin 2014
Créé le 18 février 2014
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Baillargues - 900.41 Ko
Instrument de recherche réalisé en 2009 par la Mission Archives du CDG 34
24 avril 2014
Créé le 18 février 2014
Répertoire numérique détaillé des archives communales contemporaines de Ganges - 811.35 Ko
Instruments de recherche réalisés en 2009 par la Mission Archives du CDG 34
24 avril 2014
Créé le 18 février 2014
Répertoire numérique détaillé des archives communales anciennes et modernes de Clapiers - 886.59 Ko
Instrument de recherche réalisé en 2012 par la Mission Archives du CDG 34
20 février 2014
Créé le 19 février 2014
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Saint-Aunès - 259.22 Ko
20 février 2014
Créé le 19 février 2014
Répertoire numérique détaillé des archives communales anciennes, modernes et contemporaines de Pézenas - 2.32 Mo
20 février 2014
Créé le 19 février 2014
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Montarnaud - 1.22 Mo
20 février 2014
Créé le 19 février 2014
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Villeneuve-lès-Béziers - 1.85 Mo
20 février 2014
Créé le 19 février 2014
Répertoire numérique détaillé des archives communales modernes et contemporaines de Marseillan - 3.57 Mo
20 février 2014
Créé le 19 février 2014
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Soumont - 2.41 Mo
20 février 2014
Créé le 19 février 2014
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Lodève - 3.74 Mo
20 février 2014
Créé le 19 février 2014
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Saint-Pons-de-Thomières - 1.33 Mo
20 février 2014
Créé le 19 février 2014
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Lézignan-la-Cèbe - 348.39 Ko
20 février 2014
Créé le 19 février 2014
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Notre-Dame-de-Londres - 990.77 Ko
20 février 2014
Créé le 19 février 2014
Répertoire numérique détaillé des archives communales modernes de Marsillargues - 680.96 Ko
20 février 2014
Créé le 19 février 2014
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Valras-Plage - 1.33 Mo
20 février 2014
Créé le 19 février 2014
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Loupian - 1.26 Mo
20 février 2014
Créé le 19 février 2014
Répertoire numérique détaillé provisoire des archives communales de Sérignan - 234.09 Ko
20 février 2014
Créé le 19 février 2014
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Lieuran-Cabrières - 1.15 Mo
20 février 2014
Créé le 19 février 2014
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Saint-André-de-Sangonis - 972.98 Ko
20 février 2014
Créé le 19 février 2014
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Prades-le-Lez - 916.69 Ko
20 février 2014
Créé le 19 février 2014
Répertoire numérique détaillé des archives communales d'Olonzac - 2.08 Mo
20 février 2014
Créé le 19 février 2014
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Montagnac - 1.8 Mo
20 février 2014
Créé le 19 février 2014
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Valros - 1.18 Mo
20 février 2014
Créé le 19 février 2014
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Maraussan - 870.89 Ko
20 février 2014
Créé le 18 février 2014
Répertoire numérique détaillé des archives communales modernes et contemporaines de Clermont l'Hérault - 3.29 Mo
Instruments de recherche réalisés en 2009 et 2010 par la Mission Archives du CDG 34
20 février 2014
Créé le 18 février 2014
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Cers - 1.73 Mo
Instrument de recherche réalisé en 2007 par la Mission Archives du CDG 34
20 février 2014
Créé le 18 février 2014
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Cruzy - 669.43 Ko
Instruments de recherche réalisés en 2007 par la Mission Archives du CDG 34
20 février 2014
Créé le 18 février 2014
Répertoire numérique détaillé des archives contemporaines de Cazouls d'Hérault - 180.14 Ko
Instrument de recherche réalisé en 2001 par la Mission Archives du CDG 34
20 février 2014
Créé le 18 février 2014
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Gabian - 4.09 Mo
Instruments de recherche réalisés en 2013 par la Mission Archives du CDG 34
20 février 2014
Créé le 18 février 2014
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Cazouls-lès-Béziers - 2.3 Mo
Instrument de recherche réalisé en 2012 par la Mission Archives du CDG 34
Intervention
08 janvier 2014
Créé le 08 janvier 2014
Modèle de convention d'archivage pour les documents postérieurs à 1982 - 384.08 Ko
08 janvier 2014
Créé le 08 janvier 2014
Proposition préalable de la Mission Archives du CDG 34 - 335.26 Ko
08 janvier 2014
Créé le 04 mai 2013
Modèle de convention d'archivage pour les documents antérieurs à 1983 - 382.3 Ko
05 août 2013
Créé le 06 mai 2013
Visa d’élimination d’archives publiques - mise à jour 05/2013 - 166.84 Ko
Règlementation
24 avril 2014
Créé le 24 février 2014
Fiche pratique sur le récolement des archives par l'Association des Archivistes de France (AAF) - 255.36 Ko
24 avril 2014
Créé le 24 février 2014
Modèle de tableau de récolement des archives - 60 Ko
Modèle de tableau de récolement des archives proposé par l'Association des Archivistes de France (AAF)
14 janvier 2014
Créé le 14 janvier 2014
Plaquette de présentation du référentiel R2GA de gestion des archives - 275.83 Ko
Présentation du Référentiel Général de Gestion des Archives (RG2A)
14 janvier 2014
Créé le 14 janvier 2014
Référentiel général de gestion des Archives - Document complet - 706.07 Ko
Dans le cadre du comité interministériel aux Archives de France, les ministères de la Culture et de la communication, de la Défense et des Affaires étrangères, chargés du contrôle de la gestion des archives publiques, ont donc collaboré à l'élaboration d'un référentiel général de gestion des archives (R2GA). Ce dernier comprend le présent document stratégique de 9 fiches.
05 août 2013
Créé le 25 octobre 2013
Note d’information DGP/SIAF/2011/019 en date du 18 octobre 2011 sur la reliure des registres de délibérations des communes et de certains de leurs groupements - 76.47 Ko
Réalisations culturelles
05 août 2013
Créé le 05 mai 2013
Programme complet et bulletin d'inscription à la journée du 24 mai 2013 - 622.06 Ko
05 août 2013
Créé le 30 octobre 2010
Journée "Mythes et réalités de la dématérialisation" - 22 novembre 2010 - 11.86 Mo
05 août 2013
Créé le 13 octobre 2010
Intervention MACDG 34_Clermont l'Hérault - octobre 2010 - 37.3 Ko
Registre des actes administratifs
04 septembre 2013
Créé le 04 septembre 2013
Circulaire NOR/IOC/B/10/32174/C du 14 décembre 2010 sur la tenue des registres - 335.88 Ko
La circulaire NOR/IOC/B/10/32174/C du 14 décembre 2010 explicite le nouveau cadre réglementaire relatif à la tenue des registres des communes et de certains de leurs groupements.
04 septembre 2013
Créé le 04 septembre 2013
Présentation du cadre réglementaire de la tenue du registre des actes administratifs - 843.19 Ko
Les communes, les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) et les syndicats mixtes doivent respecter un cadre réglementaire pour la présentation matérielle et le contenu de leur registre.
12 janvier 2016
Créé le 20 novembre 2015
Présentation détaillée de la Mission Archives CDG 34 - 879.71 Ko
02 septembre 2013
Créé le 02 septembre 2013
Plan d'accès à Pierresvives - 117.3 Ko
Situation et plan d'accès à Pierresvives (Montpellier)
COS 34
20 juillet 2015
Créé le 02 juillet 2015
Composition du conseil d'administration du COS 34 - 211.41 Ko
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09/07/2018
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04/07/2018
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02/07/2018
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28/06/2018
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27/06/2018
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21/06/2018
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20/06/2018
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19/06/2018
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19/06/2018
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11/06/2018
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08/06/2018
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04/06/2018
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31/05/2018
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29/05/2018
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29/05/2018
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25/05/2018
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25/05/2018
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23/05/2018
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01/05/2018
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26/04/2018
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Liste d'admission du 3ème concours d'adjoint technique principal de 2ème classe, spécialité "bâtiment, TP, VRD" 2018 - 199.05 Ko
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Liste d'admission du concours externe d'adjoint technique principal de 2ème classe, spécialité "bâtiment, TP, VRD" 2018 - 276.58 Ko
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Liste d'admission du concours externe d'adjoint technique principal de 2ème classe, spécialité "espaces naturels, espaces verts" 2018 - 211.06 Ko
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Liste d'admission du concours interne d'adjoint technique principal de 2ème classe, spécialité "bâtiment, TP, VRD" 2018 - 282.7 Ko
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Liste d'admission du concours interne d'adjoint technique principal de 2ème classe, spécialité "espaces naturels, espaces verts" 2018 - 214.41 Ko
