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Concours
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Préparations aux épreuves
Annales du concours de rédacteur principal territorial de 2ème classe - 4.41 Mo
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Brochures
Brochure du concours de Puéricultrice territoriale - 306.24 Ko
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Brochure concours Chef de Service de Police municipale - 467.7 Ko
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Brochure de l'examen professionnel d'attaché principal - 276.07 Ko
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Brochure du concours d'attaché territorial - 427.42 Ko
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Brochure concours Directeur de Police municipale - 366.22 Ko
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Brochure Chef de service de Police municipale - Examen professionnel - promotion interne - 311.04 Ko
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Brochure concours Adjoint administratif territorial principal de 2ème classe - 366.4 Ko
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Brochure du concours d'adjoint administratif territorial principal de 2ème classe - 302.15 Ko
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Brochure Gardien brigadier de police municipale - 375.43 Ko
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Brochure de l'examen professionnel de sergent de sapeurs-pompiers professionnels - 1.18 Mo
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Brochure Conseiller des Activités Physiques et Sportives - 361.51 Ko
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Brochure Conseiller socio-éducatif - 308.79 Ko
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Brochure Cadre territorial de santé paramédical - 358.68 Ko
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Brochure Educateur territorial de jeunes enfants - 559.73 Ko
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Brochure Technicien principal territorial de 2ème Classe - 834.86 Ko
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Brochure de l'examen professionnel de bibliothécaire territorial principal - 565.67 Ko
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Brochure Adjoint technique territorial principal de 2ème classe - 319.33 Ko
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Brochure du concours d'animateur territorial - 308.69 Ko
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Brochure Attaché de Conservation du Patrimoine - 665.96 Ko
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Brochure du concours d'ingénieur - 805.43 Ko
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Brochure Biologiste, Vétérinaire et Pharmacien - Examen professionnel - 241.21 Ko
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Brochure Ingénieur - Examen professionnel - 333.48 Ko
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Brochure Technicien territorial - 394.74 Ko
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Brochure Opérateur territorial qualifié des Activités Physiques et Sportives - 319.66 Ko
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Brochure Technicien paramédical territorial - 237.54 Ko
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Brochure Educateur des Activités Physiques et Sportives - 339.33 Ko
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Brochure du concours d'assistant territorial socio-éducatif - 661.53 Ko
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Brochure Moniteur éducateur territorial - 722.95 Ko
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Brochure Agent social principal de 2ème Classe - 278.25 Ko
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Brochure Psychologue territorial de classe normale - 627.75 Ko
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Brochure Sage femme territoriale de classe normale - 467.5 Ko
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Brochure Garde Champêtre principal - 352.74 Ko
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Brochure Bibliothécaire - 321.14 Ko
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Brochure Médecin territorial de 2ème classe - 261.33 Ko
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Brochure Directeur d'Etablissement d'Enseignement Artistique de 1ère catégorie - 423.27 Ko
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Brochure Directeur d'Etablissement d'Enseignement Artistique de 2ème catégorie - 436.36 Ko
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Brochure Assistant d'Enseignement Artistique - 347.7 Ko
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Brochure du concours de rédacteur territorial - 301.87 Ko
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Brochure Assistant principal d'Enseignement Artistique de 2ème classe - 434.19 Ko
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Brochure du concours d'auxiliaire de soins principal de 2ème classe - 507.38 Ko
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Brochure Agent de maîtrise territorial - Examen professionnel - 269.5 Ko
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Brochure Agent de maîtrise territorial - 309.7 Ko
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Brochure Infirmier territorial en soins généraux - 243.92 Ko
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Brochure Assistant de Conservation du Patrimoine et des Bibliothèques - 304.7 Ko
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Brochure Professeur d'Enseignement Artistique de classe normale - 902.41 Ko
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Brochure de l'examen professionnel de rédacteur principal de 1ère classe - 644.6 Ko
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Brochure du concours d'adjoint territorial d'animation principal de 2ème classe - 304.84 Ko
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Brochure de l'examen professionnel d'animateur territorial principal de 1ère classe - 275.08 Ko
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Brochure du concours d'animateur principal de 2ème classe - 310.1 Ko
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Brochure du concours de rédacteur principal territorial de 2ème classe - 303.58 Ko
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Avis/Arrêtés/Organisation
Note d'information relative à "l'enquête concours" organisée par la SDessi - 437.19 Ko
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Avis et arrêtés du concours de brigadier-gardien de police municipale pour 2020 - 1.07 Mo

Epreuves reportées au 05 janvier 2021

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Avis d'ouverture du concours de médecin territorial de 2ème classe pour 2021, CDG 81 - 386.49 Ko
Le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Tarn (CDG 81) organise, au titre de l'année 2021 et en partenariat avec les Centres de gestion de la région Occitanie, un concours externe pour l'accès au grade de médecin territorial de 2ème classe.
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Avis et arrêté d'ouverture du concours externe sur titres de puéricultrice territoriale organisé par le CDG 48 en 2021 - 652.43 Ko
Avis et arrêté d'ouverture du concours externe sur titres de puéricultrice territoriale organisé par le CDG 48 en 2021.
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Avis d'ouverture de l'examen professionnel d'attaché principal par le CDG 31 pour l'année 2021 - 158.6 Ko
Le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Haute-Garonne organise, en partenariat avec les Centres de gestion de la région Occitanie, l'examen professionnel d'accès au grade d'attaché principal, pour 2021.
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Avis et arrêtés du concours de technicien territorial principal de 2ème classe pour 2020 - 6.98 Mo
Reporté en 2021
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Calendrier régional prévisionnel des concours et examens professionnels pour 2020 - 813.83 Ko
Pour connaître les modalités d’inscription, le candidat doit se rapprocher du CDG organisateur du concours ou de l’examen professionnel ou consulter le site internet.
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Télécharger : Calendrier régional prévisionnel des concours et examens professionnels pour 2020
Calendrier régional prévisionnel des concours et examens professionnels pour 2021 - 729.85 Ko
Pour connaître les modalités d’inscription, le candidat doit se rapprocher du CDG organisateur du concours ou de l’examen professionnel ou consulter le site internet.
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Avis et arrêtés du concours de technicien territorial pour l'année 2020 - 3.21 Mo
Reporté en 2021
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Avis et arrêtés d'ouverture des concours externe et interne et 3ème concours d'agent de maîtrise territorial en 2021 - 3.97 Mo
Pour 2021, les centres de gestion de la fonction publique territoriale de l’Ariège, de la Lozère, des Pyrénées-Orientales et du Tarn-et-Garonne en partenariat avec les centres de gestion de la région Occitanie, organisent les concours externe, interne et troisième concours d’accès au grade d’agent de maîtrise territorial.
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Plan d'accès au centre culturel Béranger de Frédol à Villeneuve lès Maguelone - 422.69 Ko
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Conditions d'accès aux concours et examens professionnels - 530.56 Ko
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Plan d'accès à l'Espace Lattara à Lattes - 1.76 Mo
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Télécharger : Plan d'accès à l'Espace Lattara à Lattes
Plan d'accès à la Salle Bleue de Palavas les Flots - 276.8 Ko
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Préparations aux épreuves
Règlement général des concours et examens professionnels organisés par les CDG d'Occitanie - 375.67 Ko
Modalités d’inscription, règles générales relatives au déroulement des épreuves et diffusion des résultats aux candidats.
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Télécharger : Règlement général des concours et examens professionnels organisés par les CDG d'Occitanie
Note de Cadrage épreuve d'entretien du concours d'attaché territorial - 72.74 Ko
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Note de Cadrage épreuve de composition concours externe d'attaché territorial - 37.55 Ko
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Note de Cadrage épreuve de note concours externe d'attaché territorial - 38.89 Ko
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Rapport du jury sur le concours externe d'infirmier en soins généraux, session 2017 - 653.41 Ko
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Télécharger : Rapport du jury sur le concours externe d'infirmier en soins généraux, session 2017
Note de cadrage pour l'épreuve d'entretien de l'examen pro. de bibliothécaire principal - 300.49 Ko
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Annales du concours d'assistant territorial socio-éducatif - 6.06 Mo
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Annales de l'examen professionnel de rédacteur principal de 1ère classe - 5.87 Mo
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Annales de l'examen professionnel de rédacteur principal de 2ème classe - 4.92 Mo
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Annales du concours d'attaché territorial - 22.75 Mo
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Annales de l'examen professionnel d'animateur territorial principal de 1ère classe - 1.55 Mo
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Annales du concours d'animateur territorial - 199.36 Ko
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Annales du concours d'animateur principal de 2ème classe - 396.38 Ko
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Télécharger : Annales du concours d'animateur principal de 2ème classe
Plan d'accès au Parc des Expositions de Béziers - 73.36 Ko
Comment se rendre au Parc des Expositions de Béziers
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Plaquette de présentation du service concours du CDG 34 - 1.92 Mo

Plaquette de présentation du service concours du CDG 34

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Plan d'accès au Parc des Expositions de Montpellier - 365.92 Ko
Comment se rendre au Parc des Expositions de Montpellier
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Télécharger : Plan d'accès au Parc des Expositions de Montpellier
Emploi
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Emploi territorial
Répertoire des métiers du site emploi-territorial - 946.51 Ko
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Télécharger : Répertoire des métiers du site emploi-territorial
Manuel utilisateur pour saisie de l'enquête Handitorial - 1.38 Mo
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Télécharger : Manuel utilisateur pour saisie de l'enquête Handitorial
Recrutement d'un agent de La Poste - Plaquette d'information - pdf - 302.73 Ko
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Remplacement
Procédure d'utilisation de Net-Candidature - 1007.47 Ko
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Télécharger : Procédure d'utilisation de Net-Candidature
Procédure d'utilisation de Net-Remplacement - 1.07 Mo
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Télécharger : Procédure d'utilisation de Net-Remplacement
Présentation de la mission Remplacement du CDG 34 - 172.72 Ko
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Télécharger : Présentation de la mission Remplacement du CDG 34
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Apprentissage
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Données statistiques
2ème édition du panorama de l'emploi territorial en Occitanie - 5.57 Mo
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8ème édition du panorama de l'emploi territorial - 4.02 Mo
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Télécharger : 8ème édition du panorama de l'emploi territorial
7ème édition du panorama de l'emploi territorial - 2.81 Mo
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Télécharger : 7ème édition du panorama de l'emploi territorial
6ème édition du panorama de l'emploi territorial - 4.31 Mo
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Télécharger : 6ème édition du panorama de l'emploi territorial
Plaquette de présentation du service emploi du CDG 34 - 1.44 Mo
Présentation des missions Emploi territorial et Remplacement
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CDG 34
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Conseil d'administration
Procès-verbal de l'élection des membres du conseil d'administration du CDG 34 - 1.99 Mo
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Arrêtés du CDG 34 relatifs aux modalités d'élection des membres du conseil d'administration du CDG 34 pour le mandat 2020-2026 - 5.41 Mo
Modalités, nombre, répartition des sièges et listes électorales
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Composition du conseil d'administration et du bureau du CDG 34 - 166.38 Ko

Composition à jour du 21/03/2017

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Organisation
Annuaire des services du CDG 34 - 213.79 Ko
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Rapport d'activités 2019 du CDG 34 - 3 Mo
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Télécharger : Rapport d'activités 2019 du CDG 34
Calendrier 2020 de l'activité du CDG 34 - 904.32 Ko
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Organigramme structurel du CDG 34 - 148.73 Ko
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Organigramme fonctionnel du CDG 34 - pdf - 207.21 Ko
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Offre d'emploi : 2 médecins de prévention au CDG 34 - 148.99 Ko
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Télécharger : Offre d'emploi : 2 médecins de prévention au CDG 34
Rapport d'activités 2018 du CDG 34 - 1.72 Mo
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Télécharger : Rapport d'activités 2018 du CDG 34
Procédure d'utilisation de Net-Cotisations - 587.62 Ko
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Télécharger : Procédure d'utilisation de Net-Cotisations
Résultat de l'enquête de satisfaction collectivités 2011 - 838.43 Ko
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Télécharger : Résultat de l'enquête de satisfaction collectivités 2011
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Délégué à la Protection des Données
Formulaire d'intention pour la mission DPD du CDG 34 - 130 Ko
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Plan d'accès au CDG 34 (Montpellier) - 563.1 Ko
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Carrière / RH
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Assurance des risques statutaires
Projet de délibération pour l'adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires (plus de 29 agents CNRACL) : SIACI/ALLIANZ - docx - 83.99 Ko
Projet de délibération pour l'adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires du CDG 34 pour les collectivités employant plus de 29 agents CNRACL : SIACI/ALLIANZ
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Projet de délibération pour l'adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires (au plus 29 agents CNRACL) - docx - 82.97 Ko
Projet de délibération pour l'adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires du CDG 34 pour les collectivités employant au plus 29 agents CNRACL.
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Projet de délibération pour l'adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires (plus de 29 agents CNRACL) : SOFAXIS/CNP - docx - 70.36 Ko
Projet de délibération pour l'adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires du CDG 34 pour les collectivités employant plus de 29 agents CNRACL : SOFAXIS/CNP
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Projet de délibération pour l'adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires (plus de 29 agents CNRACL) : COLLECTEAM/AXA - docx - 84.44 Ko
Projet de délibération pour l'adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires du CDG 34 pour les collectivités employant plus de 29 agents CNRACL : COLLECTEAM / AXA
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Synthèse du contrat groupe d’assurance des risques statutaires 2019-2022 de Gras Savoye - Groupama - pdf - 590.7 Ko
Synthèse du contrat groupe d’assurance des risques statutaires 2019-2022 de Gras Savoye - Groupama
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Projet de délibération pour l'adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires (plus de 29 agents CNRACL) : GRAS SAVOYE/GROUPAMA - docx - 84.1 Ko
Projet de délibération pour l'adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires du CDG 34 pour les collectivités employant plus de 29 agents CNRACL : GRAS SAVOYE/GROUPAMA
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Convention pour l’adhésion à la mission facultative de suivi et d’assistance à la gestion des contrats d’assurance garantissant la collectivité contre les risques statutaires - pdf - 493.07 Ko

Convention pour l’adhésion à la mission facultative de suivi et d’assistance à la gestion des contrats d’assurance garantissant la collectivité contre les risques statutaires

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Bilan social
Foire aux questions (FAQ) sur le bilan social pour l'année 2019 - 1.02 Mo
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Télécharger : Foire aux questions (FAQ) sur le bilan social pour l'année 2019
Résultats du bilan social 2017 - zip - 2.9 Mo
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Synthèse nationale des données du bilan social 2015 - 13.96 Mo
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Télécharger : Synthèse nationale des données du bilan social 2015
Présentation synthétique des données du bilan social 2015 - pdf - 335.51 Ko
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Résultats du bilan social 2015 - zip - 1.79 Mo
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Résultats bilans sociaux 2005-2013 - zip - 7.91 Mo
Résultats détaillés pour les éditions des bilans sociaux 2005, 2007, 2009, 2011 et 2013
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Echelles indiciaires, barèmes ...
Conditions de promotion interne - Février 2020 - 308.65 Ko
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Revalorisation indiciaire du 01/01/2020 : cadre d'emplois des ingénieurs - 90.33 Ko
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Télécharger : Revalorisation indiciaire du 01/01/2020 : cadre d'emplois des ingénieurs
Revalorisation indiciaire du 01/01/2020 : cadre d'emplois des sages-femmes - 79.36 Ko
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Revalorisation indiciaire du 01/01/2020 : cadre d'emplois des agents de maîtrise - 79.61 Ko
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Télécharger : Revalorisation indiciaire du 01/01/2020 : cadre d'emplois des agents de maîtrise
Revalorisation indiciaire du 01/01/2020 : cadre d'emplois des psychologues - 79.23 Ko
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Télécharger : Revalorisation indiciaire du 01/01/2020 : cadre d'emplois des psychologues
Revalorisation indiciaire du 01/01/2020 : cadre d'emplois des attachés - 89.98 Ko
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Télécharger : Revalorisation indiciaire du 01/01/2020 : cadre d'emplois des attachés
Revalorisation indiciaire du 01/01/2020 : cadre d'emplois des conseillers des APS - 80.14 Ko

cadre d'emplois des conseillers des Activités Physiques et Sportives (APS)

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Revalorisation indiciaire du 01/01/2020 : cadre d'emplois des puéricultrices - 81.27 Ko
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Télécharger : Revalorisation indiciaire du 01/01/2020 : cadre d'emplois des puéricultrices
Revalorisation indiciaire du 01/01/2020 : liste des cadres d'emplois concernés - 85.81 Ko
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Télécharger : Revalorisation indiciaire du 01/01/2020 : liste des cadres d'emplois concernés
Revalorisation indiciaire du 01/01/2020 : filière culturelle - 80.14 Ko
Filière culturelle : CADRE D’EMPLOIS DES ATTACHÉS DE CONSERVATION DU PATRIMOINE CADRE D’EMPLOIS DES BIBLIOTHÉCAIRES CADRE D’EMPLOIS DES PROFESSEURS D’ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE CADRE D’EMPLOIS DES DIRECTEURS D’ETABLISSEMENT D’ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE
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Échelles Indiciaires Catégorie C - Janvier 2020 - 88.92 Ko
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Télécharger : Échelles Indiciaires Catégorie C - Janvier 2020
Conditions d'avancement de grade : toutes filières - Mars 2019 - 456.07 Ko
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Télécharger : Conditions d'avancement de grade : toutes filières - Mars 2019
Échelles Indiciaires du Nouvel Espace Statutaire (NES) - 90.3 Ko
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Télécharger : Échelles Indiciaires du Nouvel Espace Statutaire (NES)
Barème des traitements indiciaires - date d'effet : 1er février 2017 - 1.35 Mo
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Circulaire 2013-12 sur la réforme du cadre d'emplois des administrateurs territoriaux - pdf - 402.42 Ko
Circulaire du service carrières du CDG 34 suit à la parution des décrets n° 2013-738 et 2013-739 du 12 août 2013 modifiant le statut particulier du cadre d’emplois des administrateurs territoriaux.
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Circulaire 2013-09 sur la réforme de la filière sociale - pdf - 405.49 Ko
Circulaire du CDG 34 revenant sur les sept décrets modifiant l'organisation des carrières des agents relevant de la catégorie A et B de la filière sociale.
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Indemnités des élus - mise à jour au 1er juillet 2010 - 40.88 Ko
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Télécharger : Indemnités des élus - mise à jour au 1er juillet 2010
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Ressources Humaines
Attestation de déplacement dérogatoire - 29.04 Ko
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Télécharger : Attestation de déplacement dérogatoire
Questions/Réponses portant sur la Fonction publique territoriale dans le cadre de la gestion du CoViD-19 - 01/10/2020 - 136.16 Ko
Questions réponses relatives à la prise en compte dans la fonction publique territoriale de l’évolution de l’épidémie de Covid-19 - Version mise à jour au 1er octobre 2020.
Format PDF
Télécharger : Questions/Réponses portant sur la Fonction publique territoriale dans le cadre de la gestion du CoViD-19 - 01/10/2020
Lignes Directrices de Gestion : modèle de mise en place - 1.17 Mo
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Télécharger : Lignes Directrices de Gestion : modèle de mise en place
Modèle de saisine du CT : mise en place du RIFSEEP - docx - 77.95 Ko
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Questions/Réponses portant sur la Fonction publique territoriale dans le cadre de la gestion du CoViD-19 - 12/09/2020 - 463.08 Ko
Mise à jour du 12/09 : mise en oeuvre de la circulaire du Premier ministre du 1er septembre 2020 relative à la prise en compte dans la fonction publique de l’État de l’évolution de l’épidémie de Covid-19
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Modèle de convention de rupture conventionnelle (agent contractuel en CDI) - 1.39 Mo
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Simulateur d'indemnités de la rupture conventionnelle - 89.29 Ko
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Modèle de convention de rupture conventionnelle (fonctionnaire) - 1.36 Mo
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Livret d'information des CDG d'Occitanie sur la rupture conventionnelle - 2.96 Mo
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Affiche de présentation des référents déontologie du CDG 34 - 163.96 Ko

Présentation des référents déontologues du CDG 34

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Modalités d'application de la fraction représentative des frais d'emploi (FRFE) - 52.6 Ko
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Note de la FNCDG du 16/04 : mise en oeuvre d'une prime exceptionnelle - 96.7 Ko
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Note de l'AMF sur la situation administrative des agents publics du 24/03/20 - 855.22 Ko
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Note de la DGAFP du 25/03/2020 : Droit de retrait - 1014.56 Ko
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Note de la DGAFP du 24/03 : congés et ARTT - 353.27 Ko
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Attestation employeur justifiant d'un déplacement professionnel - 34.1 Ko
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Guide de l'ANDCDG sur la Qualité de Vie au Travail (QVT) - 1.95 Mo
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PPR : Convention de mise en oeuvre de la période préparatoire au reclassement - 78.89 Ko
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Circulaire 2020-02 sur le montant du plafond de la Sécurité sociale - 169.25 Ko
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Circulaire 2018-04 sur le Compte Épargne-Temps (CET) mise à jour au 15/11/2019 - 215.67 Ko
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Modèle de délibération relatif à la mise en place du RIFSEEP - docx - 34.98 Ko
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Livret sur le RIFSEEP élaboré par les CDG de la région Occitanie - pdf - 574.29 Ko
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Formulaire de déclaration CITIS : maladie professionnelle - 229.1 Ko
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Diaporama des réunions "actualités statutaires" de juin 2019 - pdf - 472.44 Ko
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Formulaire de déclaration CITIS : accident de service - 414.07 Ko
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Guide de l'ANDCDG sur l'assurance des collectivités territoriales - 1.37 Mo
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Formulaire de saisine du CDG 34 sur un dossier de chômage / ARE - 243.49 Ko
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Guide relatif à l’annualisation du temps de travail - 951.01 Ko
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Simulateur relatif à l’annualisation du temps de travail - 76.5 Ko
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Fiche pratique sur le déroulement de la mission "Gestion de la paie" - 597.47 Ko
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Circulaire 2017-07 sur le reclassement pour inaptitude physique - pdf - 356.02 Ko
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Diaporama des réunions "actualités statutaires" de septembre 2017 - pdf - 439.09 Ko
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Circulaire du 3 avril sur la mise en place du RIFSEEP (DGCL/DGFIP) - 689.33 Ko
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Circulaire 2017-04 sur les tableaux des effectifs - pdf - 184.68 Ko
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L’emploi et la rémunération des agents recenseurs (INSEE/CIG) - 149.97 Ko
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Prolongation du dispositif de résorption de l'emploi précaire - zip - 891.59 Ko
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Outil de cotation des postes relatif à la mise en place du RIFSEEP - zip - 227.15 Ko
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Simulateur de calcul de la GIPA pour 2016 - 30.5 Ko
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PPCR : tableau d'application des décrets (au 15/06/2016) - 532.4 Ko
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Circulaire 2015-03 sur la mise en place de l'entretien professionnel - pdf - 124.98 Ko
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Entretien professionnel : modèle de courrier de convocation - doc - 24.5 Ko
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Guide de la FNCDG à destination du maire employeur - 828.9 Ko
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Circulaire 2014-04 sur la nouvelle organisation des carrières de la catégorie C - pdf - 433.79 Ko
Circulaire 2014-04 sur la nouvelle organisation des carrières de la catégorie C et la modification des échelles indiciaires
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Circulaire 2014-05 sur les modification statutaires de la catégorie B - pdf - 461.24 Ko
Circulaire 2014-05 sur les modifications statutaires relatives à l’organisation des carrières des cadres d’emplois relevant du Nouvel Espace Statutaire (NES) et de certains cadres d’emplois de la filière médico-sociale de la catégorie B dans la fonction publique territoriale
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Prime de fonctions et de résultats - pdf - 350.35 Ko
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Le congé parental - pdf - 403.37 Ko
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Jour férié du 1er Mai - pdf - 60.9 Ko
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Handicap
Handi-Pacte/CDG 34 : plaquette sur les Bénéficiaires de l'Obligation d'Emploi (BOE) - 1.37 Mo
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Handi-Pacte/CDG 34 : plaquette à l'attention des travailleurs handicapés - 2.59 Mo
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Modalités de sollicitation et périmètre du catalogue des interventions du FIPHFP - 3.73 Mo
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Aide du FIPHFP N°08 : Aménagement du véhicule personnel - 701.97 Ko
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Aide Générale à la Déclaration annuelle au FIPHFP - 575.23 Ko
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Aide du FIPHFP N°05 : Aide au déménagement - 453.99 Ko
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Aide du FIPHFP N°02 : Autres prothèses et orthèses - 650.92 Ko
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Aide du FIPHFP N°15 : Prime d'insertion (après apprentissage) - 359.39 Ko
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Aide du FIPHFP N°12 : Accompagnement socio-pédagogique (contrats particuliers) - 489.16 Ko
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Aide du FIPHFP N°09 : Accessibilité au poste de travail - 930.67 Ko
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Aide du FIPHFP N°22 : Auxiliaire dans le cadre des activités professionnelles - 871 Ko
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Foire aux Questions (FAQ) sur la Déclaration annuelle au FIPHFP - 267.34 Ko
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Aide du FIPHFP N°06 : Transport adapté domicile/travail - 1.12 Mo
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Aide du FIPHFP N°19 : Aménagement de l'environnement de travail - 1.2 Mo
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Aide du FIPHFP N°35 : Formation à la fonction de tuteur - 360.32 Ko
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Aide du FIPHFP N°03 : Fauteuil roulant - 608.09 Ko
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Aide du FIPHFP N°16 : Prime d'insertion (CUI-CAE-PEC-Pacte) - 570.05 Ko
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Aide du FIPHFP N°32 : Frais et surcoûts liés aux actions de formation - 882.03 Ko
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Aide du FIPHFP N°13 : Indemnité d'apprentissage - 480.14 Ko
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Aide du FIPHFP N°29 : Bilan de compétences et bilan professionnel - 567.9 Ko
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Aide du FIPHFP N°26 : Sensibilisation et formation à l'accessibilité numérique - 454.75 Ko
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Aide du FIPHFP N°10 : Étude relative à la politique handicap - 930.67 Ko
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Aide du FIPHFP N°23 : Tutorat - 911.57 Ko
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Aide du FIPHFP N°07 : Transport adapté durant les activités professionnelles - 920.59 Ko
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Aide du FIPHFP N°20 : Télétravail - 715.08 Ko
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Aide du FIPHFP N°04 : Chèques emploi service et Chèques-Vacances - 430.13 Ko
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Aide du FIPHFP N°17 : Indemnité de stage - 434.85 Ko
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Aide du FIPHFP N°33 : Communication, information et sensibilisation des collaborateurs - 386.87 Ko
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Aide du FIPHFP N°01 : Prothèses auditives - 651.17 Ko
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Aide du FIPHFP N°14 : Aide financière pour l'apprenti - 401 Ko
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Aide du FIPHFP N°30 : Formation destinée à compenser le handicap - 854.94 Ko
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Aide du FIPHFP N°11 : Abonnement plateforme milieu protégé - 493 Ko
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Instances représentatives du personnel
PV du Comité Technique du 22 septembre 2020 - pdf - 1.14 Mo
Procès-verbal de la réunion du Comité Technique (CT) en date du 22 septembre 2020
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Règlement intérieur du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) placé auprès du CDG 34 - 196.57 Ko
Règlement intérieur du Comité technique en formation Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) placé auprès du CDG 34, placé auprès du CDG 34 (version du 08/10/2019)
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Composition CCP catégorie A - mise à jour au 23/07/2020 - 639.85 Ko
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Télécharger : Composition CCP catégorie A - mise à jour au 23/07/2020
PV du Comité Technique du 25 février 2020 - pdf - 1.18 Mo
Procès-verbal de la réunion du Comité Technique (CT) en date du 25 février 2020
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Procès-verbaux (PV) du C.T. pour l'année 2019 - zip - 6.38 Mo
Procès-verbaux des réunions du Comité Technique (C.T.) pour l'année 2019
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PV du Comité Technique du 04 février 2020 - pdf - 2.4 Mo
Procès-verbal de la réunion du Comité Technique (CT) en date du 04 février 2020
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Composition CAP catégorie C - mise à jour au 17/01/2020 - 165.91 Ko
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Télécharger : Composition CAP catégorie C - mise à jour au 17/01/2020
Composition CCP catégorie C - mise à jour au 10/12/2019 - 164.13 Ko
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Composition CAP catégorie B - mise à jour du 10/12/2019 - 169.94 Ko
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Composition CAP catégorie A - mise à jour au 10/12/2019 - 168.09 Ko
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Télécharger : Composition CAP catégorie A - mise à jour au 10/12/2019
Composition CCP catégorie B - mise à jour du 10/12/2019 - 161.58 Ko
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PV du Comité Technique du 19 décembre 2019 - pdf - 896.27 Ko
Procès-verbal de la réunion du Comité Technique (CT) en date du du 19 décembre 2019
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PV du Comité Technique du 03 décembre 2019 - pdf - 2.55 Mo
Procès-verbal de la réunion du Comité Technique (CT) en date du du 03 décembre 2019
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Composition du Comité Technique (CT) - mise à jour du 20/11/2019 - 133.1 Ko
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PV du Comité Technique du 07 novembre 2019 - pdf - 671.03 Ko
Procès-verbal de la réunion du Comité Technique (CT) en date du 07 novembre 2019
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PV du Comité Technique du 08 octobre 2019 - pdf - 759.67 Ko
Procès-verbal de la réunion du Comité Technique (CT) en date du 08 octobre 2019
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PV du Comité Technique du 20 septembre 2019 - pdf - 359.98 Ko
Procès-verbal de la réunion du Comité Technique (CT) en date du 20 septembre 2019
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PV du Comité Technique du 12 juillet 2019 - pdf - 1.34 Mo
Procès-verbal de la réunion du Comité Technique (CT) en date du 12 juillet 2019
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Règlement intérieur des Commissions administratives paritaires placées auprès du CDG 34 - 262.65 Ko
Règlement intérieur des Commissions administratives paritaires placées auprès du CDG 34 (version du 02/2019
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Règlement intérieur des Commissions consultatives paritaires placées auprès du CDG 34 - 1.07 Mo
Règlement intérieur des Commissions consultatives paritaires placées auprès du CDG 34 (version du 03/2019)
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Règlement intérieur du Comité technique placé auprès du CDG 34 - 285.17 Ko
Règlement intérieur du Comité technique placé auprès du CDG 34 (version du 02/2019)
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Télécharger : Règlement intérieur du Comité technique placé auprès du CDG 34
Procès-verbaux (PV) du C.T. pour l'année 2018 - zip - 3.63 Mo
Procès-verbaux des réunions du Comité Technique (C.T.) pour l'année 2018
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Synthèse des résultats des élections professionnelles du 06 décembre 2018 - 167.76 Ko
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Élections 2018 : modèles de documents relatifs au Comité Technique (CT) - pdf - 939.48 Ko
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PV du Comité Technique du 29 mai 2018 - pdf - 1.67 Mo
Procès-verbal de la réunion du Comité Technique (CT) en date du 29 mai 2018
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Guide élections professionnelles 2018 : le Comité Technique (CT) - pdf - 2.63 Mo
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Procès-verbaux (PV) du C.T. pour l'année 2017 - zip - 2.32 Mo
Procès-verbaux des réunions du Comité Technique (C.T.) pour l'année 2017
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Formulaire de demande de remboursement des autorisations d’absences - 28.89 Ko
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Circulaire 2015-02 sur les autorisations d'absence (décret du 24 décembre 2014) - pdf - 208.92 Ko
Vu la complexité de la nouvelle règlementation et afin de faciliter la tâche de chacun, le CDG 34 a jugé opportun de publier la présente circulaire. Celle-ci dépeint, grâce à un système de questions/réponses, le nouveau régime des autorisations d’absence mis en place par le décret du 24 décembre 2014.
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Net RH
Guide d'utilisation de Net RH - pdf - 937.97 Ko
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Certificat pour le serveur NETRH - 919 octets
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Convention d'adhésion à la solution en ligne Net RH - 97.57 Ko
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Les certificats pour Net RH - pdf - 344.19 Ko
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Protection sociale complémentaire
PSC Santé : Conditions générales de la MNFCT pour 2020 - pdf - 351.66 Ko
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PSC Santé : plaquette de présentation de l'offre d'Interiale pour 2020 - 2.33 Mo
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PSC Santé : Statuts de la MNFCT - pdf - 451.65 Ko
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PSC Prévoyance : guide de gestion Collecteam - pdf - 3.35 Mo
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PSC Prévoyance : garanties et tarifs de la convention de participation - pdf - 209.35 Ko
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PSC Prévoyance : guide de présentation de l'outil Connecteam (Collecteam) - pdf - 998.65 Ko
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PSC Prévoyance : formulaire de contrôle médical de l'agent (Collecteam) - pdf - 127.52 Ko
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PSC Prévoyance : demande d'inscription à l'outil Connecteam (Collecteam) - docx - 65.46 Ko
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PSC Prévoyance : bulletin individuel d'adhésion à Collecteam - 152.7 Ko
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Télécharger : PSC Prévoyance : bulletin individuel d'adhésion à Collecteam
Rapport annuel pour le risque prévoyance de la protection sociale complémentaire - 2015 - pdf - 394.13 Ko
Bilan annuel complet du contrat prévoyance de protection sociale complémentaire élaboré par la mutuelle SMACL Santé.
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Retraites
Kit d'accompagnement à la plateforme Pep's (CNRACL) - 1.14 Mo
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Diaporama des ateliers retraite sur l'espace employeur (09/2017) - pdf - 2.3 Mo
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Diaporama des réunions "Retraite" de mars 2017 (CNRACL) - pdf - 956.47 Ko
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Note relative au premier paiement de la pension de retraite - 209.46 Ko
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Télécharger : Note relative au premier paiement de la pension de retraite
Retraite : Tableau récapitulatif sur la durée d’assurance - 25.03 Ko
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Télécharger : Retraite : Tableau récapitulatif sur la durée d’assurance
Fiche de synthèse sur l'âge légal de départ à la retraite - 38.7 Ko
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Télécharger : Fiche de synthèse sur l'âge légal de départ à la retraite
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Modèles de documents
Modèle de saisine du CT : suppression d'un emploi - docx - 81.35 Ko
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Modèle de saisine du CT : changement de durée hebdomadaire - docx - 81.52 Ko
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Modèle de Décharge d’Activité de Service (DAS) sur l'année - xls - 101.5 Ko
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Modèle de saisine CAP : promotion interne au grade d'agent de maîtrise - pdf - 717.42 Ko
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Modèle de saisine CAP : promotion interne - pdf - 770.99 Ko
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Promotion interne 2020 : état des services à compléter - pdf - 439.04 Ko
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Modèle de délibération relative à la mise en place d’un cycle annualisé - 1.38 Mo
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Télécharger : Modèle de délibération relative à la mise en place d’un cycle annualisé
Modèle de saisine du CT : transfert de personnel - docx - 80.8 Ko
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Modèle de saisine du CT : contrat d'apprentissage - docx - 78.2 Ko
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Modèle de saisine de la CAP : mise à disposition - docx - 83.89 Ko
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Modèle de saisine de la CAP : refus de titularisation - docx - 84.53 Ko
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Modèle de saisine du CT : modèle de règlement intérieur - doc - 412.5 Ko

Modèle de règlement intérieur comprenant une partie relative à l'hygiène et à la sécurité

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Modèle de livret d'accueil proposée par le CDG 34 (validé par le CT du 02/12/16) - docx - 752.03 Ko

Mise à jour du 08/12/2016

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Tableau d'avancement de grade établi après avis de la CAP - 2017 - 14.53 Ko
Modèle de tableau d'avancement établi après avis de la Commission Administrative Paritaire (CAP)
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Modèle de saisine de la CAP : prorogation de stage - docx - 84.2 Ko
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Modèle de saisine de la CAP : avancement de grade - docx - 84.57 Ko
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Modèle de saisine de la CAP : licenciement d'un stagiaire - docx - 84.53 Ko
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Modèle de saisine du CT : réorganisation de service - doc - 78.68 Ko
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Publicité des tableaux d'avancement de grade
Tableau d'avancement de grade 2019 : Pignan - 1.21 Mo
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Lavérune - 794.51 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Bassin de l'Or / SYMBO (SM) - 763.86 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Corneilhan - 277.92 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Vallée de l'Orb et du Libron (SM) - 286.88 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Castelnau-Le-Lez (CCAS) - 3.21 Mo
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Lattes - 274.28 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Saint-Aunès - 300.34 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Montferrier-sur-Lez - 320.75 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Poussan - 1.99 Mo
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Saint-Pons-de-Thomières - 934.4 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Pays de Lunel (COM. COMM.) - 1.41 Mo
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Murviel-les-Béziers (CCAS) - 318.75 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Murviel-les-Montpellier - 876.75 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Pérols - 474.62 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2020 : Aigues-Vives - 634.81 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2020 : Bassin de Thau (SM) - 494.92 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2020 : Laurens - 52.6 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2020 : Caux - 228.37 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2020 : Canton d'Agde (SIVOM) - 329.17 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2020 : Villemagne-l'Argentière - 295.95 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2020 : Canton de Frontignan (SIVOM) - 957.94 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2020 : Boujan-sur-Libron - 1.22 Mo
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Tableau d'avancement de grade 2020 : SICTOM Pézenas Agde (SI) - 1.43 Mo
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Tableau d'avancement de grade 2020 : Clapiers - 294.15 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2020 : Grabels - 1.29 Mo
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Tableau d'avancement de grade 2020 : Saint Clément de Rivière - 53.82 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2020 : Cournonterral - 1.61 Mo
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Tableau d'avancement de grade 2020 : Béziers Méditerranée (COM. AGGLO.) - 7.43 Mo
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Tableau d'avancement de grade 2020 : Balaruc-les-Bains - 2.81 Mo
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Tableau d'avancement de grade 2020 : Cabrières - 282.88 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2020 : Lattes (CCAS) - 533.23 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2020 : Clermontais (COM. COMM.) - 371.18 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2020 : Saint-Georges-d'Orques - 336.59 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2020 : Marsillargues - 948.33 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2020 : Castries (CCAS) - 393.03 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2020 : Clermont-l'Hérault - 885.71 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2020 : Jacou - 828.64 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2020 : Mireval - 1.96 Mo
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Tableau d'avancement de grade 2020 : Le Crès - 1.82 Mo
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Tableau d'avancement de grade 2020 : Murviel-les-Béziers - 593.62 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2020 : Juvignac - 1.01 Mo
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Tableau d'avancement de grade 2020 : Clermont-l'Hérault (CCAS) - 300.49 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2020 : Quarante - 289.73 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2020 : Mauguio - 116.81 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2020 : La Rouvière (SIVOM) - 141.74 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2020 : Saint-Hilaire-de-Beauvoir - 342.48 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2020 : Saint-Sériès - 267.24 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2020 : Laroque - 300.74 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Villeneuvette - 305.74 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Grand Orb (COM. COMM) - 2.29 Mo
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Bassin du fleuve Hérault (SM) - 298.05 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Sainte-Croix-de-Quintillargues - 1.09 Mo
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Béziers Méditerranée Habitat OPH) - 1.5 Mo
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Études et travaux de l'Astien (SM) - 283.7 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Entre-Vignes - 230.73 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Cazedarnes - 1.54 Mo
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Sérignan - 2.31 Mo
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Canet - 382.25 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Saint-Bauzille-de-la-Sylve (CCAS - FRPA) - 659.09 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Gigean - 3.2 Mo
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Palavas-les-Flots - 1.37 Mo
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Villeneuve-les-Maguelone - 1.15 Mo
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Saint-Martin-de-Londres - 464.82 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Baillargues - 1.8 Mo
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Castelnau-le-Lez - 2.24 Mo
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Saint-Guilhem-le-Désert - 178.71 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Saint-Just - 647.05 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Colombiers - 2.78 Mo
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Thézan les Béziers - 273.25 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Thau Habitat (OPH) - 286.13 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2019 : SI des Eaux du Lodévois (SI) - 256.26 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Bessan (CCAS) - 255.08 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Hérault Transport (SM) - 311.8 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Balaruc-le-Vieux - 1.74 Mo
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Hérépian - 682.04 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Félines-Minervois - 188.07 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Sud Hérault (COM. COMM.) - 645.63 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Castries - 2.52 Mo
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Puissalicon - 315.51 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Saint-Paul-et-Valmalle - 110.22 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Mèze (CCAS) - 112.58 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Lieuran-Cabrières - 296.76 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Parc naturel du Haut-Languedoc - 352.61 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2019 : La Salvetat sur Agout - 45.05 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Guzargues - 33.04 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Vendres - 271.3 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Saint-Drézéry - 325.95 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Vendres (CCAS) - 297.41 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Bédarieux - 1.77 Mo
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Saint-Bauzille-de-Montmel - 671.28 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Olonzac - 243.52 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Vic-la-Gardiole - 1.84 Mo
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Lacoste - 66.46 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Servian (CCAS) - 211.22 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Campagnan - 194.16 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Abeilhan - 167.85 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Sauvian - 381.91 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Nébian - 295.38 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Les Aires - 142.69 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Fontanes - 105.22 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Causse-de-la-Selle - 76.46 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Entre Pic et Etang (SM) - 80.52 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2019 : SCOT du Biterrois (SM) - 163.86 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Pierrerue - 81.85 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Montpellier - 585.78 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Saint-Jean-de-Cuculles - 95.42 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Buzignargues - 147.27 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Saussines - 81.68 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Mourèze - 70.46 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2018 : Les Avant Monts (COM. COMM.) - 322.45 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Ceyras - 334.37 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Cazouls-les-Béziers - 580.23 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Saint-Gély-du-Fesc - 1.43 Mo
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Tableau d'avancement de grade 2018 : Montady - 203.65 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Valflaunès - 391.06 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Le Bousquet d'Orb - 102.69 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Bassan - 249.12 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Valros - 86.5 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Saint-Jean-de-Buèges - 94.22 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Saint-Thibéry - 64.61 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Aniane - 156.4 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Hérault Energies (SM) - 430.91 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Marseillan - 499.53 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Pays de l'Or (COM. AGGLO.) - 79.41 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Le Pouget (CCAS) - 269.15 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2019 : La Grande-Motte - 498.15 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Montblanc - 76.57 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Fabrègues - 218.03 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Vendargues - 720.21 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Montbazin - 235.97 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Lunel - 2.65 Mo
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Villeneuve-lès-Béziers - 92.47 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Vias - 621.72 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Cers - 81.36 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Espondeilhan - 316.13 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Vallée de l'Hérault (COM. COMM.) - 635.34 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Saint-Pargoire - 99.33 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Hérault Habitat - 366.87 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Pomerols - 255.26 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Lunel Viel - 182.47 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Lodève (CCAS) - 351.96 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Gabian - 91.7 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Mèze - 1.11 Mo
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Bérange Cadoule et Salaison (SIVOM) - 159.6 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Avène - 82.42 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Le Bosc - 81.88 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2019 : Beaufort - 24.86 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2018 : Restinclières - 79.38 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2018 : Villeneuve-les-Maguelone (CCAS) - 66.24 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2018 : Nissan-Lez-Ensérune - 85.53 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2018 : Sussargues - 310.31 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2018 : Servian - 76.97 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2018 : Tourbes - 289.05 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2018 : Saint-Bauzille-de-la-Sylve - 81.01 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2018 : La Boissière - 248.29 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2018 : Puisserguier - 330.21 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2018 : Saint-Brès - 404.76 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2018 : Claret - 220.63 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2018 : Brignac - 134.36 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2018 : Pouzolles - 239.95 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2018 : Gornies - 182.87 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2017 : Saint-Vincent-de-Barbeyrargues - 156.17 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2017 : Fraisse-sur-Agout - 187.02 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2017 : Teyran (CCAS) - 140.01 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2017 : Olargues - SIDEO (SI DES ECOLES) - 182 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2017 : Marsillargues (CCAS) - 221.16 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2017 : La Tour-sur-Orb - 587.95 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2017 : Saint-Clément-de-Rivière (CCAS) - 77.38 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2017 : Oupia - 90.54 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2017 : Faugères - 192.08 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2017 : Berlou - 86.72 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2017 : Montarnaud - 288.14 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2017 : Juvignac (CCAS) - 88.5 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2017 : Sauteyrargues - 94 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2018 : Maraussan (CCAS) - 154.81 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2018 : Villetelle - 152.79 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2018 : Viols le Fort - 158.77 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2018 : Cinq Vallées (SM) - 140.1 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2018 : Saint-Geniès-des-Mourgues - 67.99 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2018 : Lignan sur Orb - 437.57 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2018 : Autignac - 167.02 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2018 : Portiragnes - 545.11 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2018 : Mudaison - 77.68 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2018 : Saint-Jean-de-Védas - 651.74 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2018 : Saint-Geniès-de-Fontedit - 234.19 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2018 : Siran - 211.66 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2018 : Vallée du Jaur (SIAE) - 60.03 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2018 : Saint-Gervais-sur-Mare - 152.61 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2018 : Roujan - 151.1 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2018 : Saint-Jean-de-Minervois - 178.5 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2018 : Aigue (SIVOM) - 68.34 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2018 : Pays de l'Or (CIAS) - 231.37 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2018 : Garrigues Campagne (SM) - 84.55 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2018 : Lézignan-la-Cèbe - 435.41 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2018 : Laurens (CCAS) - 335.52 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2018 : Montagnac - 289.58 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2018 : Capestang - 227.11 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2017 : Larzac (SIVOM) - 81.02 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2017 : Saint-Jean-de-la-Blaquière - 77.75 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2017 : CDG 34 - 268.26 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2017 : Caussiniojouls - 80.26 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2017 : Saint-Thibéry (CCAS) - 67.98 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2017 : Villeveyrac - 78.82 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2017 : Pouzols - 78.62 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2017 : Plaissan - 148.76 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2017 : Entente Interdépartementale de Démoustication - EID - 254.45 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2017 : Loupian - 247.26 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2017 : Cazevieille - 135.91 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2017 : Saint Saturnin de Lucian - 88.11 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2017 : La Domitienne (COMM. COM.) - 275.24 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2017 : Le Minervois (COMM. COM.) - 145.57 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2017 : Lansargues - 687.54 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2017 : Région du Pic Saint-Loup (SMEA) - 72.46 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2017 : Bas-Languedoc (SIAE) - 101.14 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2017 : Mons la Trivalle - 75.86 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2017 : L'Orthus (SIVOM) - 76.5 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2017 : Pic Baudille (SIAE) - 70.63 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2017 : Lodévois et Larzac (COM. COMM.) - 157.89 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2017 : Grand Pic Saint Loup (COM. COMM.) - 82.89 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2017 : Pouget Vendémian (SIVOM) - 99.14 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2017 : Mauguio (CCAS) - 75.37 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2016 : Paulhan (CCAS) - 205.7 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2016 : Pays de Saint-Ponais (COM. COMM.) - 76.29 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2016 : Pailhes - 85.32 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2016 : Saint-André-de-Sangonis - 49.29 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2016 : Prades Le Lez - 24.61 Ko
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Tableau d'avancement de grade 2016 : Tressan - 27.81 Ko
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Prévention
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Médecine préventive
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Conception et aménagement d'ateliers municipaux : PROGRAMME - pdf - 348.79 Ko
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Hygiène et sécurité
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Confinement : impacts psychologiques et préconisations - 161.71 Ko
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Diaporama du réseau départemental des préventeurs : les RPS (20/11/18) - pdf - 911.93 Ko
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Présentations des différentes missions proposées par le pôle hygiène et sécurité du CDG 34
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Guide de l'ANDCDG sur la prévention des RPS - 6.76 Mo
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Réorganisation du service collecte et mise en oeuvre de la R437
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Comment les déterminants peuvent devenir aggravants pour la survenance des TMS : les bonnes pratiques pour chacun d’eux
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Les conditions de réussite d’une démarche de Prévention des Risques liés à l’Activité Physique (PRAP)
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Les actions de prévention du Fonds National de Prévention
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Séquence 3 : RPS et absentéisme. Intervention du CDG 34 et de M. Dominique Blaise de Risk partenaires.
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Séquence 4 : Comment intégrer les RPS au document unique ? Intervention de Mme Marie-Josée Bau du FNP
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Séquence 2 : Les RPS de quoi parle-t-on ? Intervention de M. Thierry Pradère de l’ARACT Languedoc Roussillon et table ronde.
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Diaporama du réseau départemental : la mise en place d'un règlement intérieur en matière d'hygiène et sécurité - pdf - 966.59 Ko
A l'occasion de la première réunion du réseau départemental des assistants et conseillers de prévention qui s'est tenue le 22 septembre au CDG 34, le service hygiène et sécurité du CDG 34 a mis en ligne le diaporama projeté lors de cette journée sur le thème "la mise en place d'un règlement intérieur en matière d'hygiène et sécurité" avec l'intervention de DS Services (Groupe Sofaxis).
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Diaporama "Le Maire employeur" - Congrès des maires de l'Hérault 2015 - pdf - 1.04 Mo
Le Maire employeur : diaporama présenté par le CDG 34 au Congrès des maires de l'Hérault le 05 mai 2015.
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Enjeux de prévention du CDG 34 - Les formations réglementaires de santé et sécurité au travail - pdf - 591.92 Ko
L’autorité territoriale est tenue de s’assurer que ses agents bénéficient d’une formation pratique et appropriée en matière d’hygiène et de sécurité. Cette formation est dispensée à tous les agents de la collectivité, en fonction des postes de travail occupés et des risques auxquels ils sont soumis. Elle doit être renouvelée périodiquement.
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Liste des organismes de formation habilités pour l'utilisation professionnelle de produits phytopharmaceutiques - 117.37 Ko

Liste des organismes de formation habilités pour l'utilisation professionnelle de produits phytopharmaceutiques sur la région Languedoc-Roussillon (janvier 2014)

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Modalités de désignation d’un assistant ou conseiller de prévention - doc - 241.5 Ko
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Le travail en hauteur - pdf - 292.94 Ko
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Ripeur - pdf - 55.92 Ko
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Les équipements de protection individuelle (EPI) - pdf - 1.14 Mo
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Elagueur - pdf - 102.28 Ko
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Modèle d'autorisation de conduite - pdf - 20.76 Ko
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Modele registre sante sécurité - pdf - 17.83 Ko
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Illuminations de Noël - pdf - 901.13 Ko
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Soudeur à l'arc - pdf - 88.65 Ko
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Les règles d'éclairage de sécurité des lieux de travail - pdf - 509.63 Ko
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Goudronneur - pdf - 201.73 Ko
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Agent de cantine scolaire - pdf - 76.37 Ko
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Accueil d'un agent ou quand intégration rime avec prévention - pdf - 3.58 Mo
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La signalisation temporaire sur la voirie urbaine - pdf - 589.63 Ko
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Opérateur de télésurveillance - pdf - 52.25 Ko
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Instances médicales
Modèle de lettre de mission d’un médecin agréé (expertise médicale) - 32.83 Ko
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Modèles de demande de temps partiel thérapeutique - 33.67 Ko
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Circulaire 2018-03 sur le temps partiel thérapeutique - pdf - 363.43 Ko
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Notice explicative pour le rapport d'expertise médicale (formulaire AF3) - 317.86 Ko
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Modèle de rapport d'expertise médicale (formulaire AF3) de la CNRACL - 364.29 Ko
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Plaquette de présentation du service Instances médicales - 2.01 Mo
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Commission de réforme
Bordereau de saisine de la commission de réforme - 830 Ko
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Les expertises auprès d'un expert agréé - 312.19 Ko
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Le guide de procédure relative à la commission de réforme - 572.36 Ko
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Modèle de déclaration manuscrite d'un agent concernant un accident du travail - 70.5 Ko
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Modèle de rapport hierarchique concernant un accident du travail - 252 Ko
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Les avis de la commission de réforme - 270.63 Ko
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Fiche de renseignements à retourner pour saisine de la commission de réforme - 84 Ko
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Que faire en cas d'accident de travail ou de maladie professionnelle ? (ATI) - 404.96 Ko
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Comité médical
Fiche Avis du comité médical : affectation dans un autre emploi - 518.39 Ko
fiche et modèles de courrier (employeur et réponse de l'agent)
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Fiche Avis du comité médical : disponibilité d'office pour inaptitude physique - 458.53 Ko
fiche et modèle de courrier à l'attention de la CPAM
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Fiches pratiques des cas de saisine du comité médical - pdf - 316.75 Ko
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Modèle de lettre de saisine du comité médical par un agent - 25.5 Ko
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Mission Archives CDG 34
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Instruments de recherche
Répertoire numérique détaillé des archives communales du Bousquet d'Orb - 452.68 Ko

Instruments de recherche réalisés en 2005 et mis à jour en 2019 par la Mission Archives du CDG 34

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Saint-Drézéry - 3.5 Mo

Instrument de recherche réalisé en 2019 par la Mission Archives du CDG 34

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Viols-en-Laval - 373.28 Ko

Instruments de recherche réalisés en 2019 par la Mission Archives du CDG 34

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Saint-Jean-de-la-Blaquière - 252.98 Ko

Instrument de recherche réalisé en 2019 par la Mission Archives du CDG 34

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Puissalicon - 421.68 Ko

Instruments de recherche réalisés en 2019 par la Mission Archives du CDG 34

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Répertoire numérique détaillé des archives communales d'Alignan-du-Vent - 392.43 Ko

Instruments de recherche réalisés en 2019 par la Mission Archives du CDG 34

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Quarante - 1.2 Mo

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Lansargues - 10.03 Mo

Instruments de recherche réalisés en mars 2014 et mis à jour en 2019 par la Mission Archives du CDG 34

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Répertoire numérique détaillé des archives communales du Crès - 4.82 Mo

Instrument de recherche réalisé en 2019 par la Mission Archives du CDG 34

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Répertoire numérique détaillé des archives de la Communauté de communes du Pays de Thongue - 135.12 Ko

Instruments de recherche réalisés en juin 2018 par la Mission Archives du CDG 34

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Mèze - 429.64 Ko

Instruments de recherche réalisés en juin 2018 par la Mission Archives du CDG 34

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Sauvian - 1.68 Mo

Instruments de recherche réalisés en juillet 2013 

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Lavalette - 231.04 Ko

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Loupian - 1.52 Mo

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Cazouls-lès-Béziers - 3.64 Mo

Instrument de recherche réalisé en 2012 et mis à jour en 2018 par la Mission Archives du CDG 34

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Répertoire numérique détaillé des archives communales modernes et contemporaines de Clermont l'Hérault - 3.86 Mo

Instruments de recherche réalisés en 2009 et 2010 par la Mission Archives du CDG 34

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Vias - 3.48 Mo

Instruments de recherche réalisés en août 2010 et mis à jour en 2016 par la Mission Archives du CDG 34

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Causse-de-la-Selle - 341.97 Ko

Instruments de recherche réalisés en 2017 par la Mission Archives du CDG 34

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Répertoire numérique détaillé des archives communales du Poujol-sur-Orb - 5.82 Mo

Instruments de recherche réalisés en 2017 par la Mission Archives du CDG 34

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Saint-Geniès-de-Fontedit - 1.7 Mo

Instruments de recherche réalisés en 2017 par la Mission Archives du CDG 34

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Gigean - 7.23 Mo

Instruments de recherche réalisés en 2017 par la Mission Archives du CDG 34

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Fos - 295.09 Ko

Instruments de recherche réalisés en 2017 par la Mission Archives du CDG 34

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Montesquieu - 256.46 Ko

Instruments de recherche réalisés en 2017 par la Mission Archives du CDG 34

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Fouzilhon - 2.71 Mo

Instruments de recherche réalisés en 2017 par la Mission Archives du CDG 34

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Poussan - 4.86 Mo

Instruments de recherche réalisés en 2017 par la Mission Archives du CDG 34

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Roujan - 2.07 Mo

Instruments de recherche réalisés en mars 2015 par la Mission Archives du CDG 34

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Fontanès - 335.39 Ko

Instruments de recherche réalisés en octobre 2015 par la Mission Archives du CDG 34

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Candillargues - 1.28 Mo

Instruments de recherche réalisés en 2016 par la Mission Archives du CDG 34

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Cazedarnes - 2.28 Mo

Instruments de recherche réalisés en août 2010 et mis à jour en septembre 2015 par la Mission Archives du CDG 34

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Répertoire numérique détaillé des archives communales modernes de Saint-Jean-de-Cornies - 1.1 Mo

Instruments de recherche réalisés en 2016 par la Mission Archives du CDG 34

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Montblanc - 367.41 Ko

Instruments de recherche réalisés en 2015 par la Mission Archives du CDG 34

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Répertoire numérique détaillé des archives de la Communauté d'Agglomération du Pays de l'Or - 1.48 Mo

Instruments de recherche réalisés en juin 2015 par la Mission Archives du CDG 34

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Roquebrun - 2.89 Mo

Instruments de recherche réalisés en 2016 par la Mission Archives du CDG 34

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Répertoire numérique détaillé des archives du Foyer Résidence Raoul Boubal (Le Pouget) - 284.89 Ko

Instruments de recherche réalisés en 2016 par la Mission Archives du CDG 34

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Jacou - 1.8 Mo

Instruments de recherche réalisés en 2016 par la Mission Archives du CDG 34

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Vic-la-Gardiole - 524.72 Ko

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Lignan-sur-Orb - 1.33 Mo

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Péret - 1.97 Mo

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Servian - 8.58 Mo

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Répertoire numérique détaillé des archives communales du Pouget - 1.66 Mo

Instruments de recherche réalisés en 2015 par la Mission Archives du CDG 34

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Puisserguier - 5.15 Mo

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Magalas - 2.82 Mo

Instruments de recherche réalisés en 2016 par la Mission Archives du CDG 34

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Corneilhan - 3.12 Mo

Instruments de recherche réalisés en 2016 par la Mission Archives du CDG 34

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Montpeyroux - 3.11 Mo

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Balaruc-les-Bains - 758.49 Ko

Instruments de recherche réalisés en janvier 2016 par la Mission Archives du CDG 34

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Répertoire numérique détaillé des archives contemporaines de Balaruc-le-Vieux - 308.15 Ko

Instruments de recherche réalisés en avril 2015 par la Mission Archives du CDG 34

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Capestang - 3.19 Mo

Instrument de recherche réalisé en 2011 par la Mission Archives du CDG 34

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Répertoire numérique détaillé des archives communales d'Azillanet - 1023.21 Ko

Instrument de recherche réalisé en 2002 par la Mission Archives du CDG 34

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Vendémian - 2.48 Mo

Instruments de recherche réalisés en mars 2015 par la Mission Archives du CDG 34

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Répertoire numérique détaillé des archives du Sivom Entre Vène et Mosson - 351.6 Ko

Instruments de recherche réalisés en novembre 2013 par la Mission Archives du CDG 34

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Boisseron - 1.02 Mo

Instruments de recherche réalisés en juillet 2010 par la Mission Archives du CDG 34

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Vendres - 461.4 Ko

Instruments de recherche réalisés en décembre 2012 par la Mission Archives du CDG 34

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Répertoire numérique détaillé des archives du SM des Déchets de l'Ouest Biterrois (SMDOB) - 230.1 Ko

Instruments de recherche réalisés en mars 2015 par la Mission Archives du CDG 34

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Laurens - 1.27 Mo

Instruments de recherche réalisés en novembre 2011 par la Mission Archives du CDG 34

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Répertoire numérique détaillé des archives de la communauté de communes Le Minervois - 272.17 Ko

Instruments de recherche réalisés en janvier 2011 par la Mission Archives du CDG 34

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Répertoire numérique détaillé des archives communales d'Autignac - 255.28 Ko

Instruments de recherche réalisés en décembre 2013 par la Mission Archives du CDG 34

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Saint-Paul-et-Valmalle - 1.21 Mo

Instruments de recherche réalisés en décembre 2012 par la Mission Archives du CDG 34

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Saussines - 2.37 Mo

Instruments de recherche réalisés en mai 2009 par la Mission Archives du CDG 34

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Répertoire numérique détaillé des archives de la délégation régionale Languedoc-Roussillon du CNFPT - 460.08 Ko

Instruments de recherche réalisés en août 2012 par la Mission Archives du CDG 34

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Répertoire numérique détaillé des archives communales modernes de Buzignargues - 591.6 Ko

Instruments de recherche réalisés en juillet 2010 par la Mission Archives du CDG 34

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Bédarieux - 1.03 Mo

Instruments de recherche réalisés par la Mission Archives du CDG 34

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Valergues - 3.26 Mo

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Pierrerue - 3.84 Mo

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Saint-Chinian - 415.72 Ko

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Nébian - 911.26 Ko

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Caux - 1.97 Mo

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Boujan-sur-Libron - pdf - 292.99 Ko

Instrument de recherche réalisé en 2004 par la Mission Archives du CDG 34

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Fontès - 319.18 Ko

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Baillargues - 900.41 Ko

Instrument de recherche réalisé en 2009 par la Mission Archives du CDG 34

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Répertoire numérique détaillé des archives communales anciennes et modernes de Clapiers - 886.59 Ko

Instrument de recherche réalisé en 2012 par la Mission Archives du CDG 34

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Répertoire numérique détaillé des archives communales contemporaines de Ganges - 811.35 Ko

Instruments de recherche réalisés en 2009 par la Mission Archives du CDG 34

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Montagnac - 1.8 Mo

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Prades-le-Lez - 916.69 Ko

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Répertoire numérique détaillé des archives communales d'Olonzac - 2.08 Mo

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Maraussan - 870.89 Ko

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Valros - 1.18 Mo

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Saint-Aunès - 259.22 Ko

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Montarnaud - 1.22 Mo

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Lodève - 3.74 Mo

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Soumont - 2.41 Mo

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Lézignan-la-Cèbe - 348.39 Ko

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Notre-Dame-de-Londres - 990.77 Ko

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Répertoire numérique détaillé des archives communales modernes de Marsillargues - 680.96 Ko

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Valras-Plage - 1.33 Mo

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Lieuran-Cabrières - 1.15 Mo

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Répertoire numérique détaillé provisoire des archives communales de Sérignan - 234.09 Ko

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Cers - 1.73 Mo

Instrument de recherche réalisé en 2007 par la Mission Archives du CDG 34

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Cruzy - 669.43 Ko

Instruments de recherche réalisés en 2007 par la Mission Archives du CDG 34

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Répertoire numérique détaillé des archives contemporaines de Cazouls d'Hérault - 180.14 Ko

Instrument de recherche réalisé en 2001 par la Mission Archives du CDG 34

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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Gabian - 4.09 Mo

Instruments de recherche réalisés en 2013 par la Mission Archives du CDG 34

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Intervention
Modèle de convention d'archivage pour les documents postérieurs à 1982 - 384.08 Ko
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Proposition préalable de la Mission Archives du CDG 34 - 335.26 Ko
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Modèle de convention d'archivage pour les documents antérieurs à 1983 - 382.3 Ko
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Télécharger : Modèle de convention d'archivage pour les documents antérieurs à 1983
Visa d’élimination d’archives publiques - mise à jour 05/2013 - 166.84 Ko
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Règlementation
Modèle de tableau de récolement des archives - 60 Ko

Modèle de tableau de récolement des archives proposé par l'Association des Archivistes de France (AAF)

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