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Thème

Prévention

Médecine préventive

31 mars 2020

Créé le 31 mars 2020

Logigrammes relatifs à la médecine préventive du CDG 34 en période de pandémie CoViD-19 (employeurs et agents) - 216.25 Ko

Télécharger : Logigrammes relatifs à la médecine préventive du CDG 34 en période de pandémie CoViD-19 (employeurs et agents)

09 octobre 2019

Créé le 09 octobre 2019

Plan d'accès au cabinet de visites médicales de Mauguio - 579.33 Ko

Télécharger : Plan d'accès au cabinet de visites médicales de Mauguio

30 mai 2018

Créé le 30 mai 2018

Plan d'accès au cabinet de visites médicales de Lunel - 611.5 Ko

Télécharger : Plan d'accès au cabinet de visites médicales de Lunel

04 avril 2018

Créé le 04 avril 2018

Plan d'accès au cabinet de visites médicales de Pézenas - 571.58 Ko

Télécharger : Plan d'accès au cabinet de visites médicales de Pézenas

12 juillet 2017

Créé le 12 juillet 2017

Guide pratique relatif au déroulement de l'activité de médecine préventive du CDG 34 - pdf - 1.36 Mo

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15 juin 2016

Créé le 30 septembre 2014

Plaquette de présentation du pôle médecine préventive - 2.79 Mo

Télécharger : Plaquette de présentation du pôle médecine préventive

10 décembre 2013

Créé le 01 mai 2013

Liste des centres d'examen psychotechnique agréés, pour le département de l'Hérault - mise à jour mai 2013 - 215.52 Ko

Télécharger : Liste des centres d'examen psychotechnique agréés, pour le département de l'Hérault - mise à jour mai 2013

05 septembre 2013

Créé le 08 juillet 2013

Circulaire "Les obligations des collectivités et établissements publics territoriaux en matière de consultation du médecin agréé et du médecin de médecine préventive pour leurs agents" Mise à jour du 08/07/2013 - pdf - 568.12 Ko

05 septembre 2013

Créé le 03 avril 2012

Circulaire sur le décret n° 2012-170 du 3 février 2012 modifiant le décret n° 85-603 du 10 juin 1985 relatif à l'hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu'à la médecine professionnelle et préventive dans la fonction publique territoriale. - pdf - 475.48 Ko

05 septembre 2013

Créé le 19 août 2011

Liste des maladies donnant droit à l'octroi des congés de longue maladie et congés de longue durée - pdf - 116.12 Ko

05 septembre 2013

Créé le 19 août 2011

Les congés de maladie - pdf - 130.62 Ko

05 septembre 2013

Créé le 06 août 2009

Virus AH1N1 - document 4 : Les protections respiratoires (version imprimable) - pdf - 544.7 Ko

05 septembre 2013

Créé le 06 août 2009

Virus AH1N1 - document 1 : Information et prévention (version imprimable) - pdf - 1.47 Mo

05 septembre 2013

Créé le 06 août 2009

Virus AH1N1 - document 3 : Règles d’Hygiène individuelle (version imprimable) - pdf - 550.47 Ko

05 septembre 2013

Créé le 06 août 2009

Circulaire ministérielle du 26/08/2009 - pdf - 199.59 Ko

05 septembre 2013

Créé le 06 août 2009

Virus AH1N1 - document 2 : Mesures d’Hygiène renforcées des locaux (version imprimable) - pdf - 392.32 Ko

05 septembre 2013

Créé le 15 juillet 2008

Modification des modalités d’organisation de la médecine préventive - 15/07/2008 - pdf - 157.84 Ko

05 septembre 2013

Créé le 07 juillet 2008

Les missions du service de Médecine Préventive et Professionnelle du CDG 34 - 197.1 Ko

Télécharger : Les missions du service de Médecine Préventive et Professionnelle du CDG 34

05 septembre 2013

Créé le 10 décembre 2007

Circulaire sur l'assouplissement du congés de maternité - pdf - 58.71 Ko

05 septembre 2013

Créé le 04 septembre 2006

Virus AH1N1 - document 1 : Information et prévention - pps - 448 Ko

05 septembre 2013

Créé le 04 septembre 2006

Virus AH1N1 - document 3 : Règles d’Hygiène individuelle - pps - 780 Ko

05 septembre 2013

Créé le 04 septembre 2006

Virus H5N1 - Grippe aviaire : fiche de prévention - pdf - 355.62 Ko

05 septembre 2013

Créé le 04 septembre 2006

Virus AH1N1 - document 2 : Mesures d’Hygiène renforcées des locaux - pps - 168 Ko

05 septembre 2013

Créé le 04 septembre 2006

Virus AH1N1 - document 4 : Les protections respiratoires - pps - 837 Ko

05 septembre 2013

Créé le 28 avril 2006

Conception et aménagement d'ateliers municipaux : LETTRE D'INFORMATION - pdf - 289.68 Ko

05 septembre 2013

Créé le 28 avril 2006

Conception et aménagement d'ateliers municipaux : PROGRAMME - pdf - 348.79 Ko

05 septembre 2013

Créé le 27 avril 2006

Certificats médicaux d'arrêt de travail - Préservation du secret médical - pdf - 10.43 Ko

Hygiène et sécurité

14 septembre 2020

Créé le 08 septembre 2020

Circulaire du Premier Ministre relative à la prise en compte dans la fonction publique de l'État de l'évolution de l'épidémie de Covid-19 - 301.31 Ko

Télécharger : Circulaire du Premier Ministre relative à la prise en compte dans la fonction publique de l'État de l'évolution de l'épidémie de Covid-19

08 septembre 2020

Créé le 08 septembre 2020

Protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise face à l’épidémie de Covid-19 - 1.16 Mo

Télécharger : Protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise face à l’épidémie de Covid-19

28 juillet 2020

Créé le 28 juillet 2020

Fiche enjeux prévention du CDG 34 : point sur le travail des mineurs - 262.58 Ko

Télécharger : Fiche enjeux prévention du CDG 34 : point sur le travail des mineurs

29 mai 2020

Créé le 29 mai 2020

Note du pôle hygiène et sécurité sur le PRA et les obligations de l’employeur à l’égard des instances représentatives du personnel - 198.83 Ko

Télécharger : Note du pôle hygiène et sécurité sur le PRA et les obligations de l’employeur à l’égard des instances représentatives du personnel

27 mai 2020

Créé le 26 mai 2020

Déconfinement : impacts psychosociaux et conseils de prévention à destination des collectivités - 199.09 Ko

Télécharger : Déconfinement : impacts psychosociaux et conseils de prévention à destination des collectivités

19 mai 2020

Créé le 19 mai 2020

Note du pôle hygiène et sécurité sur l'état d’urgence sanitaire et le fonctionnement des instances de dialogue social dans la fonction publique - 200.33 Ko

Télécharger : Note du pôle hygiène et sécurité sur l'état d’urgence sanitaire et le fonctionnement des instances de dialogue social dans la fonction publique

04 mai 2020

Créé le 04 mai 2020

Situations de violence et de harcèlement : quelles actions pour les victimes ? - 202.78 Ko

Télécharger : Situations de violence et de harcèlement : quelles actions pour les victimes ?

04 mai 2020

Créé le 24 juin 2019

Guide de prévention et de traitement des situations de violences et de harcèlement dans la fonction publique - 589.19 Ko

Télécharger : Guide de prévention et de traitement des situations de violences et de harcèlement dans la fonction publique

22 avril 2020

Créé le 20 avril 2020

Travailler en situation de crise sanitaire : impacts psychosociaux et conseils de prévention à destination des collectivités - 229.24 Ko

Télécharger : Travailler en situation de crise sanitaire : impacts psychosociaux et conseils de prévention à destination des collectivités

09 avril 2020

Créé le 03 avril 2020

Note du pôle hygiène et sécurité du CDG 34 sur les règles de nettoyage / désinfection en situation d'épidémie - 332.18 Ko

Télécharger : Note du pôle hygiène et sécurité du CDG 34 sur les règles de nettoyage / désinfection en situation d'épidémie

07 avril 2020

Créé le 07 avril 2020

Confinement : impacts psychologiques et préconisations - 161.71 Ko

Télécharger : Confinement : impacts psychologiques et préconisations

02 avril 2020

Créé le 02 avril 2020

Note du pôle hygiène et sécurité du CDG 34 sur les consignes relatives au Covid-19 - 02/04/2020 - 233.89 Ko

Télécharger : Note du pôle hygiène et sécurité du CDG 34 sur les consignes relatives au Covid-19 - 02/04/2020

30 mars 2020

Créé le 30 mars 2020

Modèle de Plan de Continuité de l'Activité réalisé par le pôle hygiène et sécurité du CDG 34 - 223.32 Ko

Télécharger : Modèle de Plan de Continuité de l'Activité réalisé par le pôle hygiène et sécurité du CDG 34

10 février 2020

Créé le 10 février 2020

Point sur les nouvelles recommandations CACES r400 à compter du 1er janvier 2020 - 643.92 Ko

Télécharger : Point sur les nouvelles recommandations CACES r400 à compter du 1er janvier 2020

31 décembre 2019

Créé le 31 décembre 2019

Fiche enjeux prévention du CDG 34 : le Plan de Maîtrise Sanitaire (PMS) - pdf - 266.71 Ko

31 décembre 2019

Créé le 31 décembre 2019

Diaporama du réseau départemental des préventeurs : l'hygiène alimentaire en restauration collective (19/11/19) - zip - 773.43 Ko

12 novembre 2019

Créé le 12 novembre 2019

Dossier de présentation de la réglementation relative aux nouveaux engins de déplacement personnel motorisés (EDPM) - 959.34 Ko

Télécharger : Dossier de présentation de la réglementation relative aux nouveaux engins de déplacement personnel motorisés (EDPM)

23 septembre 2019

Créé le 09 septembre 2019

Fiche enjeux prévention du CDG 34 : les risques professionnels du métier d'ATSEM - pdf - 1017.32 Ko

29 août 2019

Créé le 02 août 2019

Fiche enjeux prévention du CDG 34 : les produits phytosanitaires - pdf - 760.72 Ko

24 juillet 2019

Créé le 24 juillet 2019

Diaporama du réseau départemental des préventeurs : les conduites addictives (27/06/19) - pdf - 4.75 Mo

24 juin 2019

Créé le 24 juin 2019

Guide Harcèlement sexuel et agissements sexistes au travail : prévenir, agir, sanctionner (Direction générale du Travail - avril 2019) - 5.54 Mo

Télécharger : Guide Harcèlement sexuel et agissements sexistes au travail : prévenir, agir, sanctionner (Direction générale du Travail - avril 2019)

06 mai 2019

Créé le 06 mai 2019

Fiche enjeux prévention du CDG 34 : Les Équipements de Protection Individuelle (EPI) - 604.92 Ko

Télécharger : Fiche enjeux prévention du CDG 34 : Les Équipements de Protection Individuelle (EPI)

07 mars 2019

Créé le 07 mars 2019

Guide de l'ANDCDG sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes - 702.78 Ko

Télécharger : Guide de l'ANDCDG sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes

14 janvier 2019

Créé le 14 janvier 2019

Synthèse générale RASSCT 2017 pour le département de l'Hérault - 713 Ko

Télécharger : Synthèse générale RASSCT 2017 pour le département de l'Hérault

14 janvier 2019

Créé le 14 janvier 2019

Synthèse RASSCT 2017 des collectivités de l'Hérault comptant moins de 50 agents - 805.64 Ko

Télécharger : Synthèse RASSCT 2017 des collectivités de l'Hérault comptant moins de 50 agents

13 décembre 2018

Créé le 13 décembre 2018

Fiche enjeux prévention du CDG 34 : Prévention du risque incendie en milieu professionnel - pdf - 405.42 Ko

05 décembre 2018

Créé le 05 décembre 2018

Diaporama du réseau départemental des préventeurs : les RPS (20/11/18) - pdf - 911.93 Ko

31 octobre 2018

Créé le 31 octobre 2018

Évaluation de l'état des moyens d'aération - rapport type - 53.5 Ko

Télécharger : Évaluation de l'état des moyens d'aération - rapport type

25 juin 2018

Créé le 25 juin 2018

Diaporama du réseau départemental : les TMS (19/06/18) - pdf - 2.76 Mo

29 mai 2018

Créé le 29 mai 2018

Fiche hygiène et sécurité : réaliser un chantier susceptible d’exposer à l’amiante - 1.32 Mo

Télécharger : Fiche hygiène et sécurité : réaliser un chantier susceptible d’exposer à l’amiante

19 avril 2018

Créé le 12 avril 2018

Convention d'adhésion à la mission "appui et de soutien à la prévention des risques professionnels" du CDG 34 - 84.54 Ko

Télécharger : Convention d'adhésion à la mission

19 avril 2018

Créé le 12 avril 2018

Modèle de délibération pour l'adhésion à la mission "appui et de soutien à la prévention des risques professionnels" du CDG 34 - 39 Ko

Télécharger : Modèle de délibération pour l'adhésion à la mission

19 avril 2018

Créé le 12 avril 2018

Convention d'adhésion à la mission "ACFI" proposée par le CDG 34 - 109.52 Ko

19 avril 2018

Créé le 12 avril 2018

Modèle de délibération pour l'adhésion à la mission "ACFI" proposée par le CDG 34 - 38 Ko

12 avril 2018

Créé le 12 avril 2018

Plaquette de présentation du pôle Hygiène et sécurité du CDG 34 - 2.37 Mo

Présentations des différentes missions proposées par le pôle hygiène et sécurité du CDG 34

Télécharger : Plaquette de présentation du pôle Hygiène et sécurité du CDG 34

01 décembre 2017

Créé le 01 décembre 2017

Colloque Hygiène et sécurité 2017 sur les risques routiers : diaporamas des interventions - pdf - 7.22 Mo

Colloque Hygiène et sécurité 2017 sur les risques routiers : diaporamas des interventions

01 décembre 2017

Créé le 01 décembre 2017

Diaporama du réseau départemental : les contraintes physiques marquées (09/11/17) - pdf - 1.17 Mo

01 décembre 2017

Créé le 01 décembre 2017

Diaporama du réseau départemental : l’environnement physique agressif (27/11/17) - pdf - 1.68 Mo

25 août 2017

Créé le 25 août 2017

Synthèse générale RASSCT 2016 pour le département de l'Hérault - 1.28 Mo

Télécharger : Synthèse générale RASSCT 2016 pour le département de l'Hérault

26 juillet 2017

Créé le 24 juillet 2017

Présentation du groupement de commandes des EPI proposé par le CDG 34 - pdf - 2.25 Mo

11 juillet 2017

Créé le 11 juillet 2017

Diaporama du réseau départemental : la prévention de la pénibilité (22/06/2017) - pdf - 2.95 Mo

12 juin 2017

Créé le 12 juin 2017

Catalogue et recensement des besoins pour le groupement de commandes des EPI - pdf - 8.21 Mo

12 juin 2017

Créé le 12 juin 2017

Modèle de délibération d'adhésion au groupement de commandes des EPI - docx - 32.99 Ko

12 juin 2017

Créé le 12 juin 2017

Modèle de convention d'adhésion au groupement de commandes des EPI - docx - 76.78 Ko

02 mai 2017

Créé le 10 avril 2017

Guide de l'ANDCDG sur la prévention des RPS - 6.76 Mo

Télécharger : Guide de l'ANDCDG sur la prévention des RPS

30 mars 2017

Créé le 30 mars 2017

Diaporama du réseau départemental : la prévention de l’exposition à l’amiante (30/03/2017) - pdf - 4.35 Mo

12 janvier 2017

Créé le 12 janvier 2017

Diaporama du réseau départemental : les équipements de protection individuelle - EPI (22/11/2016) - pdf - 3.76 Mo

06 janvier 2017

Créé le 06 janvier 2017

Colloque Hygiène et sécurité 2016 sur les TMS : diaporama du FNP - les actions du FNP - pdf - 1.08 Mo

Les actions de prévention du Fonds National de Prévention

06 janvier 2017

Créé le 06 janvier 2017

Colloque Hygiène et sécurité 2016 sur les TMS : diaporama du Sameth - retour d'expérience - pdf - 430.5 Ko

Retour d'expérience : « De la compensation à la prévention » ; « De l’individuel au collectif »

06 janvier 2017

Créé le 06 janvier 2017

Colloque Hygiène et sécurité 2016 sur les TMS : diaporama de la Cte d'agglomération de Perpignan - la réorganisation du service collecte - pdf - 1.44 Mo

Réorganisation du service collecte et mise en oeuvre de la R437

06 janvier 2017

Créé le 06 janvier 2017

Colloque Hygiène et sécurité 2016 sur les TMS : diaporama de la Carsat LR - Déterminants et TMS Pros - pdf - 4.22 Mo

Comment les déterminants peuvent devenir aggravants pour la survenance des TMS : les bonnes pratiques pour chacun d’eux

06 janvier 2017

Créé le 06 janvier 2017

Colloque Hygiène et sécurité 2016 sur les TMS : diaporama du CNFPT - la PRAP - pdf - 168.59 Ko

Les conditions de réussite d’une démarche de Prévention des Risques liés à l’Activité Physique (PRAP)

06 janvier 2017

Créé le 06 janvier 2017

Colloque Hygiène et sécurité 2016 sur les TMS : diaporama de l'Ehpad Yves Couzy - retour d'expérience - pdf - 389.35 Ko

Retour d’expérience de l'EHPAD Yves Couzy

21 octobre 2016

Créé le 21 octobre 2016

Diaporama du réseau départemental : l'utilisation de produits chimiques (29/09/2016) - pdf - 2.86 Mo

01 septembre 2016

Créé le 01 septembre 2016

Diaporama du réseau départemental : l'accueil sécurité au poste de travail (16/06/2016) - pdf - 1.6 Mo

31 mai 2016

Créé le 30 mai 2016

Diaporama du réseau départemental : formation et information des agents à la santé et à la sécurité (07/04/2016) - pdf - 1.41 Mo

31 mai 2016

Créé le 30 mai 2016

Modèle de règlement intérieur dédié à l'hygiène et à la sécurité - docx - 345.57 Ko

07 janvier 2016

Créé le 08 janvier 2016

Diaporama du réseau départemental : les mesures préventives du risque routier (source : Groupe Sofaxis) - pdf - 3.43 Mo

07 janvier 2016

Créé le 08 janvier 2016

Colloque Hygiène et sécurité 2015 : diaporama du CDG 34 "RPS et absentéisme" - pdf - 613.8 Ko

Séquence 3 : RPS et absentéisme. Intervention du CDG 34 et de M. Dominique Blaise de Risk partenaires.

07 janvier 2016

Créé le 08 janvier 2016

Colloque Hygiène et sécurité 2015 : diaporama du FNP - pdf - 594.82 Ko

Séquence 4 : Comment intégrer les RPS au document unique ? Intervention de Mme Marie-Josée Bau du FNP

07 janvier 2016

Créé le 08 janvier 2016

Colloque Hygiène et sécurité 2015 : diaporama de l'ARACT - pdf - 889.92 Ko

Séquence 2 : Les RPS de quoi parle-t-on ? Intervention de M. Thierry Pradère de l’ARACT Languedoc Roussillon et table ronde.

07 janvier 2016

Créé le 08 janvier 2016

Colloque Hygiène et sécurité 2015 : diaporama du CDG 34 "Évaluation des RPS" - pdf - 257.09 Ko

Séquence 4 : Comment intégrer les RPS au document unique ? Intervention du CDG 34

07 janvier 2016

Créé le 08 janvier 2016

Colloque Hygiène et sécurité 2015 : diaporama de l'ANFH - pdf - 331.33 Ko

Séquence 5 : Retour d’expérience. Intervention de Mme Sandra Durand et de M. Laurent Simonin de l’ANFH.

20 novembre 2015

Créé le 20 novembre 2015

Diaporama du réseau départemental : la gestion du risque alcool (source : CDG 34) - pdf - 339 Ko

20 novembre 2015

Créé le 20 novembre 2015

Diaporama du réseau départemental : la gestion du risque routier (source : Gras Savoye) - pdf - 2.35 Mo

20 novembre 2015

Créé le 20 novembre 2015

Diaporama du réseau départemental : la gestion du risque alcool (source : Amitié La Poste Orange) - pdf - 786.13 Ko

21 octobre 2015

Créé le 20 octobre 2015

Diaporama du CDG 34 diffusé lors des rencontres animées par le CFMEL - pdf - 1.17 Mo

05 octobre 2015

Créé le 05 octobre 2015

Diaporama du réseau départemental : la mise en place d'un règlement intérieur en matière d'hygiène et sécurité - pdf - 966.59 Ko

A l'occasion de la première réunion du réseau départemental des assistants et conseillers de prévention qui s'est tenue le 22 septembre au CDG 34, le service hygiène et sécurité du CDG 34 a mis en ligne le diaporama projeté lors de cette journée sur le thème "la mise en place d'un règlement intérieur en matière d'hygiène et sécurité" avec l'intervention de DS Services (Groupe Sofaxis).

07 mai 2015

Créé le 06 mai 2015

Diaporama "Le Maire employeur" - Congrès des maires de l'Hérault 2015 - pdf - 1.04 Mo

Le Maire employeur : diaporama présenté par le CDG 34 au Congrès des maires de l'Hérault le 05 mai 2015.

07 avril 2015

Créé le 01 avril 2015

Supports et documents présentés lors des réunions du réseau départemental des assistants et conseillers de prévention (2014) - zip - 5.42 Mo

29 septembre 2014

Créé le 26 septembre 2014

Diaporama de la réunion du réseau départemental des assistants et conseillers de prévention - 18 09 2014 - pdf - 1.75 Mo

23 septembre 2014

Créé le 23 septembre 2014

Enjeux de prévention du CDG 34 - Les formations réglementaires de santé et sécurité au travail - pdf - 591.92 Ko

L’autorité territoriale est tenue de s’assurer que ses agents bénéficient d’une formation pratique et appropriée en matière d’hygiène et de sécurité. Cette formation est dispensée à tous les agents de la collectivité, en fonction des postes de travail occupés et des risques auxquels ils sont soumis. Elle doit être renouvelée périodiquement.

24 avril 2014

Créé le 19 mars 2014

Protocole d’accord relatif à la prévention des risques psychosociaux dans la fonction publique - 2.38 Mo

Télécharger : Protocole d’accord relatif à la prévention des risques psychosociaux dans la fonction publique

24 avril 2014

Créé le 24 février 2014

Etude sur la responsabilité pénale de l'employeur public - CNRACL - Septembre 2013 - 1.43 Mo

Télécharger : Etude sur la responsabilité pénale de l'employeur public - CNRACL - Septembre 2013

24 avril 2014

Créé le 18 février 2014

Liste des organismes de formation habilités pour l'utilisation professionnelle de produits phytopharmaceutiques - 117.37 Ko

Liste des organismes de formation habilités pour l'utilisation professionnelle de produits phytopharmaceutiques sur la région Languedoc-Roussillon (janvier 2014)

Télécharger : Liste des organismes de formation habilités pour l'utilisation professionnelle de produits phytopharmaceutiques

24 février 2014

Créé le 27 juin 2013

Fiche enjeux prévention du CDG 34 : Feux d'artifice - pdf - 574.17 Ko

27 novembre 2013

Créé le 01 février 2013

Modalités de désignation d’un assistant ou conseiller de prévention - doc - 241.5 Ko

03 septembre 2013

Créé le 03 septembre 2013

Présentation sur la gestion du risque alcool - ppt - 695.5 Ko

03 septembre 2013

Créé le 03 septembre 2013

Prévention des risques électriques lors de la conception des installations et de leur exploitation - pdf - 938.59 Ko

03 septembre 2013

Créé le 27 juin 2013

Prévention liée aux opérations sur réseaux aériens - enterrés - pdf - 377.12 Ko

03 septembre 2013

Créé le 27 juin 2013

Présentation des résultats de l'enquête sur la prévention des risques professionnels (année 2012) - 310.21 Ko

Télécharger : Présentation des résultats de l'enquête sur la prévention des risques professionnels (année 2012)

03 septembre 2013

Créé le 27 juin 2013

La conduite des véhicules et des engins spéciaux - pdf - 559.27 Ko

03 septembre 2013

Créé le 27 juin 2013

Le risque CMR dans les collectivités territoriales (solvants et peintures, poussières de bois, amiante, pesticides) - Employeurs de la fonction publique territoriale - pdf - 567.01 Ko

03 septembre 2013

Créé le 27 juin 2013

Modèle de trousse de secours - pdf - 25.84 Ko

03 septembre 2013

Créé le 27 juin 2013

La gestion du risque alcool - pdf - 747.43 Ko

03 septembre 2013

Créé le 27 juin 2013

Réglementation sur le harcèlement moral et sexuel - pdf - 114.34 Ko

02 septembre 2013

Créé le 27 juin 2013

Handicap : comment répondre à la loi - pdf - 298.98 Ko

02 septembre 2013

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Instances médicales

06 janvier 2020

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Calendrier prévisionnel des réunions des commissions de réforme et du comité médical pour l'année 2020 - 111.04 Ko

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31 juillet 2019

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27 juin 2018

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27 juin 2018

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Modèles de demande de temps partiel thérapeutique - 33.67 Ko

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11 décembre 2014

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Notice explicative pour le rapport d'expertise médicale (formulaire AF3) - 317.86 Ko

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09 décembre 2014

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30 septembre 2014

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Plaquette de présentation du service Instances médicales - 2.01 Mo

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23 juin 2014

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Circulaire interministérielle du 30 juillet 2012 sur la prise en charge du secrétariat des instances médicales par les centres de gestion - 253.4 Ko

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Commission de réforme

14 janvier 2014

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Modèle de déclaration manuscrite d'un agent concernant un accident du travail - 70.5 Ko

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14 janvier 2014

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Le reclassement des fonctionnaires territoriaux et hospitaliers avant l'attribution d'une pension d'invalidité - 344.83 Ko

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14 janvier 2014

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14 janvier 2014

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Les avis de la commission de réforme - 270.63 Ko

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14 janvier 2014

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Rappel de la réglementation relative aux accidents de travail, de trajet et aux maladies professionnelles - 666.01 Ko

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14 janvier 2014

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Rapport médical pour la demande d'Allocation Temporaire d'Invalidité des Agents des Collectivités Territoriales (ATIACL) - 218 Ko

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14 janvier 2014

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14 janvier 2014

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Bordereau de saisine de la commission de réforme - 830 Ko

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14 janvier 2014

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Fiche de renseignements à retourner pour saisine de la commission de réforme - 84 Ko

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14 janvier 2014

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05 septembre 2013

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Comité médical

31 octobre 2018

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08 juillet 2014

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Modèle de lettre de saisine du comité médical par un agent - 25.5 Ko

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