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Prévention
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Médecine préventive
31 mars 2020
Créé le 31 mars 2020
Logigrammes relatifs à la médecine préventive du CDG 34 en période de pandémie CoViD-19 (employeurs et agents) - 216.25 Ko
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09 octobre 2019
Créé le 09 octobre 2019
Plan d'accès au cabinet de visites médicales de Mauguio - 579.33 Ko
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30 mai 2018
Créé le 30 mai 2018
Plan d'accès au cabinet de visites médicales de Lunel - 611.5 Ko
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04 avril 2018
Créé le 04 avril 2018
Plan d'accès au cabinet de visites médicales de Pézenas - 571.58 Ko
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12 juillet 2017
Créé le 12 juillet 2017
Guide pratique relatif au déroulement de l'activité de médecine préventive du CDG 34 - pdf - 1.36 Mo
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15 juin 2016
Créé le 30 septembre 2014
Plaquette de présentation du pôle médecine préventive - 2.79 Mo
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10 décembre 2013
Créé le 01 mai 2013
Liste des centres d'examen psychotechnique agréés, pour le département de l'Hérault - mise à jour mai 2013 - 215.52 Ko
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05 septembre 2013
Créé le 08 juillet 2013
Circulaire "Les obligations des collectivités et établissements publics territoriaux en matière de consultation du médecin agréé et du médecin de médecine préventive pour leurs agents" Mise à jour du 08/07/2013 - pdf - 568.12 Ko
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05 septembre 2013
Créé le 03 avril 2012
Circulaire sur le décret n° 2012-170 du 3 février 2012 modifiant le décret n° 85-603 du 10 juin 1985 relatif à l'hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu'à la médecine professionnelle et préventive dans la fonction publique territoriale. - pdf - 475.48 Ko
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05 septembre 2013
Créé le 19 août 2011
Les congés de maladie - pdf - 130.62 Ko
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05 septembre 2013
Créé le 19 août 2011
Liste des maladies donnant droit à l'octroi des congés de longue maladie et congés de longue durée - pdf - 116.12 Ko
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05 septembre 2013
Créé le 06 août 2009
Virus AH1N1 - document 4 : Les protections respiratoires (version imprimable) - pdf - 544.7 Ko
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05 septembre 2013
Créé le 06 août 2009
Virus AH1N1 - document 1 : Information et prévention (version imprimable) - pdf - 1.47 Mo
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05 septembre 2013
Créé le 06 août 2009
Virus AH1N1 - document 3 : Règles d’Hygiène individuelle (version imprimable) - pdf - 550.47 Ko
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05 septembre 2013
Créé le 06 août 2009
Circulaire ministérielle du 26/08/2009 - pdf - 199.59 Ko
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05 septembre 2013
Créé le 06 août 2009
Virus AH1N1 - document 2 : Mesures d’Hygiène renforcées des locaux (version imprimable) - pdf - 392.32 Ko
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05 septembre 2013
Créé le 15 juillet 2008
Modification des modalités d’organisation de la médecine préventive - 15/07/2008 - pdf - 157.84 Ko
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05 septembre 2013
Créé le 07 juillet 2008
Les missions du service de Médecine Préventive et Professionnelle du CDG 34 - 197.1 Ko
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05 septembre 2013
Créé le 10 décembre 2007
Circulaire sur l'assouplissement du congés de maternité - pdf - 58.71 Ko
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05 septembre 2013
Créé le 04 septembre 2006
Virus AH1N1 - document 3 : Règles d’Hygiène individuelle - pps - 780 Ko
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05 septembre 2013
Créé le 04 septembre 2006
Virus H5N1 - Grippe aviaire : fiche de prévention - pdf - 355.62 Ko
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05 septembre 2013
Créé le 04 septembre 2006
Virus AH1N1 - document 2 : Mesures d’Hygiène renforcées des locaux - pps - 168 Ko
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05 septembre 2013
Créé le 04 septembre 2006
Virus AH1N1 - document 4 : Les protections respiratoires - pps - 837 Ko
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05 septembre 2013
Créé le 04 septembre 2006
Virus AH1N1 - document 1 : Information et prévention - pps - 448 Ko
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05 septembre 2013
Créé le 28 avril 2006
Conception et aménagement d'ateliers municipaux : PROGRAMME - pdf - 348.79 Ko
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05 septembre 2013
Créé le 28 avril 2006
Conception et aménagement d'ateliers municipaux : LETTRE D'INFORMATION - pdf - 289.68 Ko
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05 septembre 2013
Créé le 27 avril 2006
Certificats médicaux d'arrêt de travail - Préservation du secret médical - pdf - 10.43 Ko
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Hygiène et sécurité
03 avril 2020
Créé le 03 avril 2020
Note du pôle hygiène et sécurité du CDG 34 sur les règles de nettoyage / désinfection en situation d'épidémie - 332.75 Ko
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02 avril 2020
Créé le 02 avril 2020
Note du pôle hygiène et sécurité du CDG 34 sur les consignes relatives au Covid-19 - 02/04/2020 - 233.89 Ko
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30 mars 2020
Créé le 30 mars 2020
Modèle de Plan de Continuité de l'Activité réalisé par le pôle hygiène et sécurité du CDG 34 - 223.32 Ko
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10 février 2020
Créé le 10 février 2020
Point sur les nouvelles recommandations CACES r400 à compter du 1er janvier 2020 - 643.92 Ko
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Télécharger : Point sur les nouvelles recommandations CACES r400 à compter du 1er janvier 2020
31 décembre 2019
Créé le 31 décembre 2019
Fiche enjeux prévention du CDG 34 : le Plan de Maîtrise Sanitaire (PMS) - pdf - 266.71 Ko
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31 décembre 2019
Créé le 31 décembre 2019
Diaporama du réseau départemental des préventeurs : l'hygiène alimentaire en restauration collective (19/11/19) - zip - 773.43 Ko
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12 novembre 2019
Créé le 12 novembre 2019
Dossier de présentation de la réglementation relative aux nouveaux engins de déplacement personnel motorisés (EDPM) - 959.34 Ko
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Télécharger : Dossier de présentation de la réglementation relative aux nouveaux engins de déplacement personnel motorisés (EDPM)
23 septembre 2019
Créé le 09 septembre 2019
Fiche enjeux prévention du CDG 34 : les risques professionnels du métier d'ATSEM - pdf - 1017.32 Ko
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29 août 2019
Créé le 02 août 2019
Fiche enjeux prévention du CDG 34 : les produits phytosanitaires - pdf - 760.72 Ko
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24 juillet 2019
Créé le 24 juillet 2019
Diaporama du réseau départemental des préventeurs : les conduites addictives (27/06/19) - pdf - 4.75 Mo
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24 juin 2019
Créé le 24 juin 2019
Guide Harcèlement sexuel et agissements sexistes au travail : prévenir, agir, sanctionner (Direction générale du Travail - avril 2019) - 5.54 Mo
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06 mai 2019
Créé le 06 mai 2019
Fiche enjeux prévention du CDG 34 : Les Équipements de Protection Individuelle (EPI) - 604.92 Ko
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07 mars 2019
Créé le 07 mars 2019
Guide de l'ANDCDG sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes - 702.78 Ko
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Télécharger : Guide de l'ANDCDG sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
14 janvier 2019
Créé le 14 janvier 2019
Synthèse générale RASSCT 2017 pour le département de l'Hérault - 713 Ko
Format PDF
Télécharger : Synthèse générale RASSCT 2017 pour le département de l'Hérault
14 janvier 2019
Créé le 14 janvier 2019
Synthèse RASSCT 2017 des collectivités de l'Hérault comptant moins de 50 agents - 805.64 Ko
Format PDF
Télécharger : Synthèse RASSCT 2017 des collectivités de l'Hérault comptant moins de 50 agents
13 décembre 2018
Créé le 13 décembre 2018
Fiche enjeux prévention du CDG 34 : Prévention du risque incendie en milieu professionnel - pdf - 405.42 Ko
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05 décembre 2018
Créé le 05 décembre 2018
Diaporama du réseau départemental des préventeurs : les RPS (20/11/18) - pdf - 911.93 Ko
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31 octobre 2018
Créé le 31 octobre 2018
Évaluation de l'état des moyens d'aération - rapport type - 53.5 Ko
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Télécharger : Évaluation de l'état des moyens d'aération - rapport type
25 juin 2018
Créé le 25 juin 2018
Diaporama du réseau départemental : les TMS (19/06/18) - pdf - 2.76 Mo
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29 mai 2018
Créé le 29 mai 2018
Fiche hygiène et sécurité : réaliser un chantier susceptible d’exposer à l’amiante - 1.32 Mo
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19 avril 2018
Créé le 12 avril 2018
Convention d'adhésion à la mission "appui et de soutien à la prévention des risques professionnels" du CDG 34 - 84.54 Ko
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Télécharger : Convention d'adhésion à la mission
19 avril 2018
Créé le 12 avril 2018
Modèle de délibération pour l'adhésion à la mission "appui et de soutien à la prévention des risques professionnels" du CDG 34 - 39 Ko
Format DOC
Télécharger : Modèle de délibération pour l'adhésion à la mission
19 avril 2018
Créé le 12 avril 2018
Convention d'adhésion à la mission "ACFI" proposée par le CDG 34 - 109.52 Ko
Format PDF
Télécharger : Convention d'adhésion à la mission
19 avril 2018
Créé le 12 avril 2018
Modèle de délibération pour l'adhésion à la mission "ACFI" proposée par le CDG 34 - 38 Ko
Format DOC
Télécharger : Modèle de délibération pour l'adhésion à la mission
12 avril 2018
Créé le 12 avril 2018
Plaquette de présentation du pôle Hygiène et sécurité du CDG 34 - 2.37 Mo
Présentations des différentes missions proposées par le pôle hygiène et sécurité du CDG 34
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01 décembre 2017
Créé le 01 décembre 2017
Diaporama du réseau départemental : les contraintes physiques marquées (09/11/17) - pdf - 1.17 Mo
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01 décembre 2017
Créé le 01 décembre 2017
Diaporama du réseau départemental : l’environnement physique agressif (27/11/17) - pdf - 1.68 Mo
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01 décembre 2017
Créé le 01 décembre 2017
Colloque Hygiène et sécurité 2017 sur les risques routiers : diaporamas des interventions - pdf - 7.22 Mo
Colloque Hygiène et sécurité 2017 sur les risques routiers : diaporamas des interventions
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25 août 2017
Créé le 25 août 2017
Synthèse générale RASSCT 2016 pour le département de l'Hérault - 1.28 Mo
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Télécharger : Synthèse générale RASSCT 2016 pour le département de l'Hérault
26 juillet 2017
Créé le 24 juillet 2017
Présentation du groupement de commandes des EPI proposé par le CDG 34 - pdf - 2.25 Mo
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11 juillet 2017
Créé le 11 juillet 2017
Diaporama du réseau départemental : la prévention de la pénibilité (22/06/2017) - pdf - 2.95 Mo
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12 juin 2017
Créé le 12 juin 2017
Catalogue et recensement des besoins pour le groupement de commandes des EPI - pdf - 8.21 Mo
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12 juin 2017
Créé le 12 juin 2017
Modèle de délibération d'adhésion au groupement de commandes des EPI - docx - 32.99 Ko
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12 juin 2017
Créé le 12 juin 2017
Modèle de convention d'adhésion au groupement de commandes des EPI - docx - 76.78 Ko
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02 mai 2017
Créé le 10 avril 2017
Guide de l'ANDCDG sur la prévention des RPS - 6.76 Mo
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30 mars 2017
Créé le 30 mars 2017
Diaporama du réseau départemental : la prévention de l’exposition à l’amiante (30/03/2017) - pdf - 4.35 Mo
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12 janvier 2017
Créé le 12 janvier 2017
Diaporama du réseau départemental : les équipements de protection individuelle - EPI (22/11/2016) - pdf - 3.76 Mo
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06 janvier 2017
Créé le 06 janvier 2017
Colloque Hygiène et sécurité 2016 sur les TMS : diaporama du Sameth - retour d'expérience - pdf - 430.5 Ko
Retour d'expérience : « De la compensation à la prévention » ; « De l’individuel au collectif »
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06 janvier 2017
Créé le 06 janvier 2017
Colloque Hygiène et sécurité 2016 sur les TMS : diaporama de la Cte d'agglomération de Perpignan - la réorganisation du service collecte - pdf - 1.44 Mo
Réorganisation du service collecte et mise en oeuvre de la R437
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06 janvier 2017
Créé le 06 janvier 2017
Colloque Hygiène et sécurité 2016 sur les TMS : diaporama de la Carsat LR - Déterminants et TMS Pros - pdf - 4.22 Mo
Comment les déterminants peuvent devenir aggravants pour la survenance des TMS : les bonnes pratiques pour chacun d’eux
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06 janvier 2017
Créé le 06 janvier 2017
Colloque Hygiène et sécurité 2016 sur les TMS : diaporama du CNFPT - la PRAP - pdf - 168.59 Ko
Les conditions de réussite d’une démarche de Prévention des Risques liés à l’Activité Physique (PRAP)
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06 janvier 2017
Créé le 06 janvier 2017
Colloque Hygiène et sécurité 2016 sur les TMS : diaporama de l'Ehpad Yves Couzy - retour d'expérience - pdf - 389.35 Ko
Retour d’expérience de l'EHPAD Yves Couzy
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06 janvier 2017
Créé le 06 janvier 2017
Colloque Hygiène et sécurité 2016 sur les TMS : diaporama du FNP - les actions du FNP - pdf - 1.08 Mo
Les actions de prévention du Fonds National de Prévention
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21 octobre 2016
Créé le 21 octobre 2016
Diaporama du réseau départemental : l'utilisation de produits chimiques (29/09/2016) - pdf - 2.86 Mo
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01 septembre 2016
Créé le 01 septembre 2016
Diaporama du réseau départemental : l'accueil sécurité au poste de travail (16/06/2016) - pdf - 1.6 Mo
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31 mai 2016
Créé le 30 mai 2016
Diaporama du réseau départemental : formation et information des agents à la santé et à la sécurité (07/04/2016) - pdf - 1.41 Mo
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31 mai 2016
Créé le 30 mai 2016
Modèle de règlement intérieur dédié à l'hygiène et à la sécurité - docx - 345.57 Ko
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07 janvier 2016
Créé le 08 janvier 2016
Colloque Hygiène et sécurité 2015 : diaporama du CDG 34 "RPS et absentéisme" - pdf - 613.8 Ko
Séquence 3 : RPS et absentéisme. Intervention du CDG 34 et de M. Dominique Blaise de Risk partenaires.
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07 janvier 2016
Créé le 08 janvier 2016
Colloque Hygiène et sécurité 2015 : diaporama du FNP - pdf - 594.82 Ko
Séquence 4 : Comment intégrer les RPS au document unique ? Intervention de Mme Marie-Josée Bau du FNP
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07 janvier 2016
Créé le 08 janvier 2016
Colloque Hygiène et sécurité 2015 : diaporama de l'ARACT - pdf - 889.92 Ko
Séquence 2 : Les RPS de quoi parle-t-on ? Intervention de M. Thierry Pradère de l’ARACT Languedoc Roussillon et table ronde.
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07 janvier 2016
Créé le 08 janvier 2016
Colloque Hygiène et sécurité 2015 : diaporama du CDG 34 "Évaluation des RPS" - pdf - 257.09 Ko
Séquence 4 : Comment intégrer les RPS au document unique ? Intervention du CDG 34
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07 janvier 2016
Créé le 08 janvier 2016
Colloque Hygiène et sécurité 2015 : diaporama de l'ANFH - pdf - 331.33 Ko
Séquence 5 : Retour d’expérience. Intervention de Mme Sandra Durand et de M. Laurent Simonin de l’ANFH.
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07 janvier 2016
Créé le 08 janvier 2016
Diaporama du réseau départemental : les mesures préventives du risque routier (source : Groupe Sofaxis) - pdf - 3.43 Mo
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20 novembre 2015
Créé le 20 novembre 2015
Diaporama du réseau départemental : la gestion du risque alcool (source : CDG 34) - pdf - 339 Ko
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20 novembre 2015
Créé le 20 novembre 2015
Diaporama du réseau départemental : la gestion du risque routier (source : Gras Savoye) - pdf - 2.35 Mo
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20 novembre 2015
Créé le 20 novembre 2015
Diaporama du réseau départemental : la gestion du risque alcool (source : Amitié La Poste Orange) - pdf - 786.13 Ko
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21 octobre 2015
Créé le 20 octobre 2015
Diaporama du CDG 34 diffusé lors des rencontres animées par le CFMEL - pdf - 1.17 Mo
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05 octobre 2015
Créé le 05 octobre 2015
Diaporama du réseau départemental : la mise en place d'un règlement intérieur en matière d'hygiène et sécurité - pdf - 966.59 Ko
A l'occasion de la première réunion du réseau départemental des assistants et conseillers de prévention qui s'est tenue le 22 septembre au CDG 34, le service hygiène et sécurité du CDG 34 a mis en ligne le diaporama projeté lors de cette journée sur le thème "la mise en place d'un règlement intérieur en matière d'hygiène et sécurité" avec l'intervention de DS Services (Groupe Sofaxis).
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07 mai 2015
Créé le 06 mai 2015
Diaporama "Le Maire employeur" - Congrès des maires de l'Hérault 2015 - pdf - 1.04 Mo
Le Maire employeur : diaporama présenté par le CDG 34 au Congrès des maires de l'Hérault le 05 mai 2015.
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07 avril 2015
Créé le 01 avril 2015
Supports et documents présentés lors des réunions du réseau départemental des assistants et conseillers de prévention (2014) - zip - 5.42 Mo
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29 septembre 2014
Créé le 26 septembre 2014
Diaporama de la réunion du réseau départemental des assistants et conseillers de prévention - 18 09 2014 - pdf - 1.75 Mo
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23 septembre 2014
Créé le 23 septembre 2014
Enjeux de prévention du CDG 34 - Les formations réglementaires de santé et sécurité au travail - pdf - 591.92 Ko
L’autorité territoriale est tenue de s’assurer que ses agents bénéficient d’une formation pratique et appropriée en matière d’hygiène et de sécurité. Cette formation est dispensée à tous les agents de la collectivité, en fonction des postes de travail occupés et des risques auxquels ils sont soumis. Elle doit être renouvelée périodiquement.
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24 avril 2014
Créé le 19 mars 2014
Protocole d’accord relatif à la prévention des risques psychosociaux dans la fonction publique - 2.38 Mo
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Télécharger : Protocole d’accord relatif à la prévention des risques psychosociaux dans la fonction publique
24 avril 2014
Créé le 24 février 2014
Etude sur la responsabilité pénale de l'employeur public - CNRACL - Septembre 2013 - 1.43 Mo
Format PDF
Télécharger : Etude sur la responsabilité pénale de l'employeur public - CNRACL - Septembre 2013
24 avril 2014
Créé le 18 février 2014
Liste des organismes de formation habilités pour l'utilisation professionnelle de produits phytopharmaceutiques - 117.37 Ko

Liste des organismes de formation habilités pour l'utilisation professionnelle de produits phytopharmaceutiques sur la région Languedoc-Roussillon (janvier 2014)

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Télécharger : Liste des organismes de formation habilités pour l'utilisation professionnelle de produits phytopharmaceutiques
24 février 2014
Créé le 27 juin 2013
Fiche enjeux prévention du CDG 34 : Feux d'artifice - pdf - 574.17 Ko
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27 novembre 2013
Créé le 01 février 2013
Modalités de désignation d’un assistant ou conseiller de prévention - doc - 241.5 Ko
Format DOC
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03 septembre 2013
Créé le 03 septembre 2013
Présentation sur la gestion du risque alcool - ppt - 695.5 Ko
Format PPT
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03 septembre 2013
Créé le 03 septembre 2013
Prévention des risques électriques lors de la conception des installations et de leur exploitation - pdf - 938.59 Ko
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03 septembre 2013
Créé le 27 juin 2013
La conduite des véhicules et des engins spéciaux - pdf - 559.27 Ko
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03 septembre 2013
Créé le 27 juin 2013
Présentation des résultats de l'enquête sur la prévention des risques professionnels (année 2012) - 310.21 Ko
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Télécharger : Présentation des résultats de l'enquête sur la prévention des risques professionnels (année 2012)
03 septembre 2013
Créé le 27 juin 2013
Le risque CMR dans les collectivités territoriales (solvants et peintures, poussières de bois, amiante, pesticides) - Employeurs de la fonction publique territoriale - pdf - 567.01 Ko
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03 septembre 2013
Créé le 27 juin 2013
Modèle de trousse de secours - pdf - 25.84 Ko
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03 septembre 2013
Créé le 27 juin 2013
La gestion du risque alcool - pdf - 747.43 Ko
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03 septembre 2013
Créé le 27 juin 2013
Réglementation sur le harcèlement moral et sexuel - pdf - 114.34 Ko
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03 septembre 2013
Créé le 27 juin 2013
Prévention liée aux opérations sur réseaux aériens - enterrés - pdf - 377.12 Ko
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02 septembre 2013
Créé le 27 juin 2013
Modèle d'autorisation de conduite - pdf - 20.76 Ko
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02 septembre 2013
Créé le 27 juin 2013
Les règles d'éclairage de sécurité des lieux de travail - pdf - 509.63 Ko
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02 septembre 2013
Créé le 27 juin 2013
Illuminations de Noël - pdf - 901.13 Ko
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02 septembre 2013
Créé le 27 juin 2013
Soudeur à l'arc - pdf - 88.65 Ko
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02 septembre 2013
Créé le 27 juin 2013
Goudronneur - pdf - 201.73 Ko
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02 septembre 2013
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Agent de cantine scolaire - pdf - 76.37 Ko
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Créé le 27 juin 2013
La signalisation temporaire sur la voirie urbaine - pdf - 589.63 Ko
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02 septembre 2013
Créé le 27 juin 2013
Modele registre sante sécurité - pdf - 17.83 Ko
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02 septembre 2013
Créé le 27 juin 2013
La manutention manuelle - pdf - 1016 Ko
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02 septembre 2013
Créé le 27 juin 2013
Accueil d'un agent ou quand intégration rime avec prévention - pdf - 3.58 Mo
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02 septembre 2013
Créé le 27 juin 2013
Opérateur de télésurveillance - pdf - 52.25 Ko
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02 septembre 2013
Créé le 27 juin 2013
Conducteur d'engins - pdf - 41.49 Ko
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02 septembre 2013
Créé le 27 juin 2013
Le travail en hauteur - pdf - 292.94 Ko
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02 septembre 2013
Créé le 27 juin 2013
Modèle d'accueil Sécurité - pdf - 18.03 Ko
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02 septembre 2013
Créé le 27 juin 2013
Les équipements de protection individuelle (EPI) - pdf - 1.14 Mo
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02 septembre 2013
Créé le 27 juin 2013
Handicap : comment répondre à la loi - pdf - 298.98 Ko
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02 septembre 2013
Créé le 27 juin 2013
Ripeur - pdf - 55.92 Ko
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02 septembre 2013
Créé le 27 juin 2013
Elagueur - pdf - 102.28 Ko
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Instances médicales
06 janvier 2020
Créé le 06 janvier 2020
Calendrier prévisionnel des réunions des commissions de réforme et du comité médical pour l'année 2020 - 111.04 Ko
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31 juillet 2019
Créé le 31 juillet 2019
Modèle de lettre de mission d’un médecin agréé (expertise médicale) - 32.83 Ko
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27 juin 2018
Créé le 27 juin 2018
Circulaire 2018-03 sur le temps partiel thérapeutique - pdf - 363.43 Ko
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27 juin 2018
Créé le 27 juin 2018
Modèles de demande de temps partiel thérapeutique - 33.67 Ko
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11 décembre 2014
Créé le 11 décembre 2014
Notice explicative pour le rapport d'expertise médicale (formulaire AF3) - 317.86 Ko
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09 décembre 2014
Créé le 08 décembre 2014
Modèle de rapport d'expertise médicale (formulaire AF3) de la CNRACL - 364.29 Ko
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30 septembre 2014
Créé le 30 septembre 2014
Plaquette de présentation du service Instances médicales - 2.01 Mo
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23 juin 2014
Créé le 23 juin 2014
Circulaire interministérielle du 30 juillet 2012 sur la prise en charge du secrétariat des instances médicales par les centres de gestion - 253.4 Ko
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Commission de réforme
14 janvier 2014
Créé le 14 janvier 2014
Modèle de déclaration manuscrite d'un agent concernant un accident du travail - 70.5 Ko
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14 janvier 2014
Créé le 14 janvier 2014
Le reclassement des fonctionnaires territoriaux et hospitaliers avant l'attribution d'une pension d'invalidité - 344.83 Ko
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14 janvier 2014
Créé le 14 janvier 2014
Modèle de rapport hierarchique concernant un accident du travail - 252 Ko
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14 janvier 2014
Créé le 14 janvier 2014
Les avis de la commission de réforme - 270.63 Ko
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14 janvier 2014
Créé le 14 janvier 2014
Rappel de la réglementation relative aux accidents de travail, de trajet et aux maladies professionnelles - 666.01 Ko
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14 janvier 2014
Créé le 14 janvier 2014
Rapport médical pour la demande d'Allocation Temporaire d'Invalidité des Agents des Collectivités Territoriales (ATIACL) - 218 Ko
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14 janvier 2014
Créé le 14 janvier 2014
Le guide de procédure relative à la commission de réforme - 572.36 Ko
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14 janvier 2014
Créé le 14 janvier 2014
Bordereau de saisine de la commission de réforme - 830 Ko
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14 janvier 2014
Créé le 14 janvier 2014
Les expertises auprès d'un expert agréé - 312.19 Ko
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14 janvier 2014
Créé le 22 octobre 2012
Fiche de renseignements à retourner pour saisine de la commission de réforme - 84 Ko
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14 janvier 2014
Créé le 03 mai 2012
Pièces à fournir pour le dossier d'Allocation temporaire d'invalidité des agents des collectivités locales (ATIACL) - 115.46 Ko
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14 janvier 2014
Créé le 03 mai 2012
Dossier administratif d'Allocation temporaire d'invalidité des agents des collectivités locales (ATIACL) - 154.53 Ko
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05 septembre 2013
Créé le 11 août 2009
Que faire en cas d'accident de travail ou de maladie professionnelle ? (ATI) - 404.96 Ko
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Comité médical
31 octobre 2018
Créé le 31 octobre 2018
Modèle de courrier de saisine du comité médical par une collectivité ou un établissement - docx - 116.54 Ko
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31 octobre 2018
Créé le 31 octobre 2018
Guide de procédure d'instruction des dossiers auprès du comité médical - pdf - 199.78 Ko
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31 octobre 2018
Créé le 31 octobre 2018
Fiches pratiques des cas de saisine du comité médical - pdf - 316.75 Ko
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08 juillet 2014
Créé le 08 juillet 2014
Modèle de lettre de saisine du comité médical par un agent - 25.5 Ko
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Le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Hérault (CDG 34) est un établissement public local au service des communes et des établissements publics du département de l’Hérault. Il propose des missions dans les domaines des carrières, de la prévention ou bien encore de l’emploi territorial. Il organise également les concours et examens professionnels pour les catégories A, B et C.