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Carrière / RH
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Assurance des risques statutaires
25 septembre 2023
Créé le 20 septembre 2023
Contrat groupe d’assurance des risques statutaires des collectivités comptant un effectif < à 30 agents CNRACL - bulletin d'adhésion - 211.52 Ko
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20 septembre 2023
Créé le 20 septembre 2023
Contrat groupe d’assurance des risques statutaires des collectivités comptant un effectif < à 30 agents CNRACL - FAQ - 681.31 Ko
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20 septembre 2023
Créé le 20 septembre 2023
Contrat groupe d’assurance des risques statutaires des collectivités comptant un effectif < à 30 agents CNRACL - Modèle de délibération - 70.52 Ko
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20 septembre 2023
Créé le 20 septembre 2023
Contrat groupe d’assurance des risques statutaires des collectivités comptant un effectif < à 30 agents CNRACL - support de présentation réunion 12/09/23 - 1.17 Mo
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02 août 2023
Créé le 02 août 2023
Projet de délibération portant modification du contrat d'assurance des risques statutaires _ Collectivités employant au plus 29 agents CNRACL - 70.17 Ko

Depuis le 1er janvier 2022, votre établissement est assurécontre les risques statutaires via un contrat souscrit, par l’intermédiaire du Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Hérault (CDG 34), auprès de l’assureur GENERALI et du

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02 août 2023
Créé le 02 août 2023
Réunion contrat assurance des risques statutaires pour les collectivités employant au plus 29 agents CNRACL : bulletin inscription - 82.73 Ko
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07 janvier 2022
Créé le 06 décembre 2021
Synthèse du contrat groupe Generali/Gras Savoye - 891.44 Ko
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06 décembre 2021
Créé le 06 décembre 2021
Modèle de délibération d'adhésion moins de 30 agents CNRACL - 70.42 Ko
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06 décembre 2021
Créé le 06 décembre 2021
Bulletin d'adhésion Gras Savoye - 261.49 Ko
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06 décembre 2021
Créé le 06 décembre 2021
Convention pour l'adhésion à la mission de suivi et d'assistance à la gestion des contrats d'assurance des risques statutaires - 483.08 Ko
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21 juillet 2021
Créé le 21 juillet 2021
Modèle de statistiques - marché contrat de groupe assurance des risques statutaires (non adhérents) - 173.45 Ko

Modèle de statistiques concernant le marché contrat de groupe assurance des risques statutaires pour les collectivités ayant plus de 29 agents CNRACL. (Format pdf).

 

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21 juillet 2021
Créé le 21 juillet 2021
Coupon réponse - marché contrat de groupe assurance des risques statutaires - 45.53 Ko
Coupon réponse concernant le marché contrat de groupe assurance des risques statutaires pour les collectivités ayant moins de 30 agents CNRACL. (Format PDF)
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18 février 2019
Créé le 18 février 2019
Assurance des risques statutaires : guide utilisateur de l’outil de gestion COLISEA - pdf - 2.56 Mo
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02 juillet 2018
Créé le 02 juillet 2018
Projet de délibération pour l'adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires (plus de 29 agents CNRACL) : SIACI/ALLIANZ - docx - 83.99 Ko
Projet de délibération pour l'adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires du CDG 34 pour les collectivités employant plus de 29 agents CNRACL : SIACI/ALLIANZ
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02 juillet 2018
Créé le 02 juillet 2018
Projet de délibération pour l'adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires (au plus 29 agents CNRACL) - docx - 82.97 Ko
Projet de délibération pour l'adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires du CDG 34 pour les collectivités employant au plus 29 agents CNRACL.
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02 juillet 2018
Créé le 02 juillet 2018
Projet de délibération pour l'adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires (plus de 29 agents CNRACL) : SOFAXIS/CNP - docx - 70.36 Ko
Projet de délibération pour l'adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires du CDG 34 pour les collectivités employant plus de 29 agents CNRACL : SOFAXIS/CNP
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02 juillet 2018
Créé le 02 juillet 2018
Projet de délibération pour l'adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires (plus de 29 agents CNRACL) : COLLECTEAM/AXA - docx - 84.44 Ko
Projet de délibération pour l'adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires du CDG 34 pour les collectivités employant plus de 29 agents CNRACL : COLLECTEAM / AXA
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02 juillet 2018
Créé le 02 juillet 2018
Synthèse du contrat groupe d’assurance des risques statutaires 2019-2022 de Gras Savoye - Groupama - pdf - 590.7 Ko
Synthèse du contrat groupe d’assurance des risques statutaires 2019-2022 de Gras Savoye - Groupama
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02 juillet 2018
Créé le 02 juillet 2018
Projet de délibération pour l'adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires (plus de 29 agents CNRACL) : GRAS SAVOYE/GROUPAMA - docx - 84.1 Ko
Projet de délibération pour l'adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires du CDG 34 pour les collectivités employant plus de 29 agents CNRACL : GRAS SAVOYE/GROUPAMA
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Rapport social unique
21 juin 2023
Créé le 21 juin 2023
RSU 2022 : tutoriel fusion/découpage n4ds_dsn - 116.17 Ko
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21 juin 2023
Créé le 21 juin 2023
RSU 2022 : outils fusion/découpage n4ds_dsn - 6.47 Mo
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07 juin 2023
Créé le 07 juin 2023
RSU 2022 : le guide utilisateur - 7.08 Mo
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07 juin 2023
Créé le 07 juin 2023
RSU 2022 : le guide préparatoire aux données - 513.06 Ko
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07 juin 2023
Créé le 07 juin 2023
RSU 2022 : notice des indicateurs du RSU - 2.93 Mo
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07 juin 2023
Créé le 07 juin 2023
RSU 2022 : le guide essentiel - 2 Mo
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10 juin 2021
Créé le 10 juin 2021
Guide utilisateur global du Rapport Social Unique 2020 - Mise à jour juin 2021 - 6.26 Mo
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10 juin 2021
Créé le 10 juin 2021
Guide utilisateur synthétique du Rapport Social Unique 2020 - Mise à jour juin 2021 - 1004.12 Ko
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11 mai 2021
Créé le 11 mai 2021
Synthèse du bilan social des collectivités et établissements de l'Hérault pour 2019 - 1.02 Mo
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11 mai 2021
Créé le 31 octobre 2020
Panorama national sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes dans la fonction publique territoriale - 2.94 Mo
Octobre 2020
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11 mai 2021
Créé le 31 juillet 2020
Synthèse nationale des données du bilan social 2017 - 19.15 Mo
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10 mai 2021
Créé le 23 novembre 2020
Résultats du bilan social 2019 - zip - 2.33 Mo
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06 mai 2020
Créé le 06 mai 2020
Note d'information de la DGCL relative à la mise en œuvre des bilans sociaux 2019 - pdf - 2.64 Mo
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06 mai 2020
Créé le 06 mai 2020
Guide utilisateur pour la saisie des données du bilan social 2019 - pdf - 3.74 Mo
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08 janvier 2019
Créé le 08 janvier 2019
Résultats du bilan social 2017 - zip - 2.9 Mo
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21 mars 2018
Créé le 14 septembre 2017
Synthèse nationale des données du bilan social 2015 - 13.96 Mo
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30 novembre 2016
Créé le 30 novembre 2016
Présentation synthétique des données du bilan social 2015 - pdf - 335.51 Ko
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03 octobre 2016
Créé le 21 septembre 2016
Résultats du bilan social 2015 - zip - 1.79 Mo
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21 septembre 2016
Créé le 21 septembre 2016
Résultats bilans sociaux 2005-2013 - zip - 7.91 Mo
Résultats détaillés pour les éditions des bilans sociaux 2005, 2007, 2009, 2011 et 2013
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04 mai 2016
Créé le 04 mai 2016
Questions-Réponses sur la saisie des données du bilan social 2015 par internet - pdf - 1.36 Mo
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Echelles indiciaires, barèmes ...
31 janvier 2022
Créé le 25 mars 2019
Échelles Indiciaires Catégorie C - valables jusqu'au 31/12/2021 - 92.04 Ko
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08 janvier 2021
Créé le 31 décembre 2020
Revalorisation indiciaire du 01/01/2021 : cadre d'emplois des ingénieurs - 94.84 Ko
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31 décembre 2020
Créé le 31 décembre 2020
Revalorisation indiciaire du 01/01/2021 : cadre d'emplois des administrateurs - 87.77 Ko
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31 décembre 2020
Créé le 31 décembre 2020
Revalorisation indiciaire du 01/01/2021 : cadre d'emplois des agents de maîtrise - 82.21 Ko
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31 décembre 2020
Créé le 31 décembre 2020
Modalités de reclassement au 01/01/2021 : cadre d'emplois des assistants socio-éducatifs - 136.71 Ko
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31 décembre 2020
Créé le 31 décembre 2020
Revalorisation indiciaire du 01/01/2021 : cadre d'emplois des psychologues - 81.99 Ko
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31 décembre 2020
Créé le 31 décembre 2020
Revalorisation indiciaire du 01/01/2021 : cadre d'emplois des ingénieurs en chef - 97.28 Ko
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31 décembre 2020
Créé le 31 décembre 2020
Revalorisation indiciaire du 01/01/2021 : cadre d'emplois des conseillers socio-éducatifs - 84.75 Ko
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31 décembre 2020
Créé le 31 décembre 2020
Revalorisation indiciaire du 01/01/2021 : cadre d'emplois des assistants socio-éducatifs - 83.35 Ko
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31 décembre 2020
Créé le 31 décembre 2020
Revalorisation indiciaire du 01/01/2021 : cadre d'emplois des attachés - 95.42 Ko
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31 décembre 2020
Créé le 31 décembre 2020
Revalorisation indiciaire du 01/01/2021 : cadre d'emplois des conseillers des APS - 80.14 Ko

cadre d'emplois des conseillers des Activités Physiques et Sportives (APS)

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31 décembre 2020
Créé le 31 décembre 2020
Revalorisation indiciaire du 01/01/2021 : cadre d'emplois des professeurs d'enseignement artistique - 102.53 Ko
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31 décembre 2020
Créé le 31 décembre 2020
Revalorisation indiciaire du 01/01/2021 : liste des cadres d'emplois concernés - 85.81 Ko
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31 décembre 2020
Créé le 31 décembre 2020
Revalorisation indiciaire du 01/01/2021 : cadre d'emplois des directeurs d'établissement d'enseignement artistique - 103.97 Ko
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31 décembre 2020
Créé le 31 décembre 2020
Revalorisation indiciaire du 01/01/2021 : cadre d'emplois des attachés de conservation - 103.16 Ko
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31 décembre 2020
Créé le 31 décembre 2020
Revalorisation indiciaire du 01/01/2021 : cadre d'emplois des agents de police municipale - 88.57 Ko
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31 décembre 2020
Créé le 31 décembre 2020
Revalorisation indiciaire du 01/01/2021 : cadre d'emplois des sages-femmes - 81.98 Ko
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31 décembre 2020
Créé le 31 décembre 2020
Modalités de reclassement au 01/01/2021 : cadre d'emplois des éducateurs de jeunes enfants - 190.56 Ko
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31 décembre 2020
Créé le 31 décembre 2020
Revalorisation indiciaire du 01/01/2021 : cadre d'emplois des éducateurs de jeunes enfants - 83.29 Ko
Format PDF
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31 décembre 2020
Créé le 31 décembre 2020
Revalorisation indiciaire du 01/01/2021 : cadre d'emplois des bibliothécaires - 102.85 Ko
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10 février 2020
Créé le 10 février 2020
Conditions de promotion interne - Février 2020 - 308.65 Ko
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13 janvier 2020
Créé le 13 janvier 2020
Revalorisation indiciaire du 01/01/2020 : cadre d'emplois des cadres de santé paramédicaux - 81.33 Ko
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13 janvier 2020
Créé le 13 janvier 2020
Revalorisation indiciaire du 01/01/2020 : cadre d'emplois des infirmiers en soins généraux - 81.27 Ko
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13 janvier 2020
Créé le 13 janvier 2020
Revalorisation indiciaire du 01/01/2020 : cadre d'emplois des directeurs de police municipale - 78.79 Ko
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13 janvier 2020
Créé le 13 janvier 2020
Revalorisation indiciaire du 01/01/2020 : cadre d'emplois des puéricultrices - 81.27 Ko
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13 janvier 2020
Créé le 13 janvier 2020
Revalorisation indiciaire du 01/01/2020 : filière culturelle - 80.14 Ko
Filière culturelle : CADRE D’EMPLOIS DES ATTACHÉS DE CONSERVATION DU PATRIMOINE CADRE D’EMPLOIS DES BIBLIOTHÉCAIRES CADRE D’EMPLOIS DES PROFESSEURS D’ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE CADRE D’EMPLOIS DES DIRECTEURS D’ETABLISSEMENT D’ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE
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13 janvier 2020
Créé le 13 janvier 2020
Revalorisation indiciaire du 01/01/2020 : cadre d'emplois des secrétaires de mairie - 75.02 Ko
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13 janvier 2020
Créé le 25 mars 2019
Échelles Indiciaires Filière Police - En vigueur jusqu’au 31/12/2019 (source CIG) - 847.61 Ko
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13 janvier 2020
Créé le 25 mars 2019
Échelles Indiciaires Filière Administrative - En vigueur jusqu’au 31/12/2019 (source CIG) - 847.61 Ko
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13 janvier 2020
Créé le 25 mars 2019
Échelles Indiciaires Filière Sportive - En vigueur jusqu’au 31/12/2019 (source CIG) - 847.61 Ko
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Télécharger : Échelles Indiciaires Filière Sportive - En vigueur jusqu’au 31/12/2019 (source CIG)
13 janvier 2020
Créé le 25 mars 2019
Échelles Indiciaires Filière Animation - En vigueur jusqu’au 31/12/2019 (source CIG) - 847.61 Ko
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13 janvier 2020
Créé le 25 mars 2019
Échelles Indiciaires Filière Technique - En vigueur jusqu’au 31/12/2019 (source CIG) - 847.61 Ko
Format PDF
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13 janvier 2020
Créé le 25 mars 2019
Échelles Indiciaires Filière Culturelle - En vigueur jusqu’au 31/12/2019 (source CIG) - 847.61 Ko
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Télécharger : Échelles Indiciaires Filière Culturelle - En vigueur jusqu’au 31/12/2019 (source CIG)
13 janvier 2020
Créé le 25 mars 2019
Échelles Indiciaires Filière Sociale - En vigueur jusqu’au 31/12/2019 (source CIG) - 847.61 Ko
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Télécharger : Échelles Indiciaires Filière Sociale - En vigueur jusqu’au 31/12/2019 (source CIG)
28 mars 2019
Créé le 28 mars 2019
Conditions d'avancement de grade : toutes filières - Mars 2019 - 456.07 Ko
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25 mars 2019
Créé le 25 mars 2019
Échelles Indiciaires du Nouvel Espace Statutaire (NES) - 90.3 Ko
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Télécharger : Échelles Indiciaires du Nouvel Espace Statutaire (NES)
20 février 2017
Créé le 20 février 2017
Barème des traitements indiciaires - date d'effet : 1er février 2017 - 1.35 Mo
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31 octobre 2013
Créé le 31 octobre 2013
Circulaire 2013-12 sur la réforme du cadre d'emplois des administrateurs territoriaux - pdf - 402.42 Ko
Circulaire du service carrières du CDG 34 suit à la parution des décrets n° 2013-738 et 2013-739 du 12 août 2013 modifiant le statut particulier du cadre d’emplois des administrateurs territoriaux.
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27 août 2013
Créé le 16 août 2013
Circulaire 2013-09 sur la réforme de la filière sociale - pdf - 405.49 Ko
Circulaire du CDG 34 revenant sur les sept décrets modifiant l'organisation des carrières des agents relevant de la catégorie A et B de la filière sociale.
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06 août 2013
Créé le 08 juillet 2010
Indemnités des élus - mise à jour au 1er juillet 2010 - 40.88 Ko
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Ressources Humaines
21 mars 2023
Créé le 24 février 2023
Promotion interne 2023 : état des services dans la fonction publique (à compléter) - 30.56 Ko
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15 mars 2023
Créé le 24 février 2023
Promotion interne 2023 : état des services dans le secteur privé (à compléter) - 29.63 Ko
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Télécharger : Promotion interne 2023 : état des services dans le secteur privé (à compléter)
03 mars 2023
Créé le 24 février 2023
Formulaire de saisine pour la promotion interne 2023 pour les catégories A et B - 247.79 Ko
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Télécharger : Formulaire de saisine pour la promotion interne 2023 pour les catégories A et B
24 février 2023
Créé le 24 février 2023
Formulaire de saisine pour la promotion interne 2023 pour les catégories C - 81.07 Ko
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Télécharger : Formulaire de saisine pour la promotion interne 2023 pour les catégories C
10 janvier 2023
Créé le 09 janvier 2023
Guide Appel à cotisations 2023 - 590.24 Ko
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Télécharger : Guide Appel à cotisations 2023
15 juillet 2022
Créé le 24 juin 2022
Guide pratique à destination des référents administrateurs Convergences des structures conventionnées BIP - 1.32 Mo
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24 juin 2022
Créé le 24 juin 2022
Guide simplifié BIP pour l'administrateur de structure (1ère connexion) - 240.21 Ko
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18 mars 2022
Créé le 18 mars 2022
DGAFP : Questions/Réponses à l’attention des employeurs et des agents publics dans le cadre de la gestion du Covid-19 - 16/03/2022 - 601.61 Ko
Questions/ Réponses à l’attention des employeurs et des agents publics : mesures relatives à la prise en compte dans la fonction publique de l’Etat de l’évolution de l’épidémie de Covid-19
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18 mars 2022
Créé le 18 mars 2022
Foire aux questions de la DGCL sur la continuité institutionnelle et dispositions dérogatoires pour les collectivités territoriales pendant l’état d’urgence sanitaire - 15/03/2022 - 2.09 Mo
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25 février 2022
Créé le 28 janvier 2022
DGCL : Questions réponses relatives à la prise en compte dans la fonction publique territoriale de l’évolution de l’épidémie de Covid-19 - 28/01/2022 - 8.32 Mo
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04 février 2022
Créé le 04 février 2022
DGCL : Fiche d'information relative aux modalités de versement de l'indemnité inflation dans la FPT - 285.8 Ko
Format PDF
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25 janvier 2022
Créé le 25 janvier 2022
Circulaire ministérielle relative au télétravail dans la fonction publique de l’Etat et au respect des règles sanitaires renforcées dans le cadre du travail sur site - 134 Ko
Circulaire du 21/01/2022
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24 janvier 2022
Créé le 03 avril 2019
Mode d'emploi de la transmission dématérialisée des documents par le service FileZ - 533.37 Ko
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04 octobre 2021
Créé le 04 octobre 2021
Diaporama sur l'actualité statutaire diffusé par le CDG 34 à l'occasion du 3ème salon des maires et des élus locaux (octobre 2021) - 1.65 Mo
Format PDF
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10 septembre 2021
Créé le 10 septembre 2021
Note d'information de la DGCL relative aux modalités de prise en charge des agents territoriaux vulnérables - 09/09/2021 - 250.31 Ko
Note d'information de la DGCL relative aux modalités de prise en charge des agents territoriaux vulnérables présentant un risque de développer une forme grave d'infection au virus SARS-CoV-2
Format PDF
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26 août 2021
Créé le 13 août 2021
DGCL : Note d'information relative à l'obligation d'un passe sanitaire sur le lieu de travail et à la vaccination obligatoire contre la Covid 19 dans la fonction publique territoriale - 2.21 Mo
Note d'information relative à l'obligation d'un passe sanitaire sur le lieu de travail et à la vaccination obligatoire contre la Covid 19 dans la fonction publique territoriale (11/08) de la DGCL
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10 août 2021
Créé le 09 juillet 2021
DGAFP : circulaire du 10 août 2021 portant sur les mesures issues de la loi relative à la gestion de la crise sanitaire - 136.92 Ko
circulaire du 10 août 2021 de la DGAFP portant sur les mesures issues de la loi relative à la gestion de la crise sanitaire applicables aux agents publics de l'Etat
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09 juillet 2021
Créé le 09 juillet 2021
ANACT / fiche-conseil employeur : accompagner le retour des télétravailleurs - 215.04 Ko
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09 juillet 2021
Créé le 09 juillet 2021
DGAFP : circulaire du 5 juillet 2021 relative aux autorisations spéciales d'absence dans la fonction publique de l'Etat pour la vaccination contre la Covid-19 - 40.37 Ko
Circulaire du 5 juillet 2021 relative aux autorisations spéciales d'absence dans la fonction publique de l'Etat pour la vaccination contre la Covid-19
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08 juin 2021
Créé le 08 juin 2021
DGAFP et DITP : Fiches réflexes pour accompagner le retour des agents en présentiel / Juin 2021 - 528.3 Ko
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01 juin 2021
Créé le 01 juin 2021
Note d'information de la DGCL relative au télétravail dans la fonction publique territoriale - 01/06/2021 - 166.62 Ko
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11 mai 2021
Créé le 22 novembre 2017
Modèle de saisine du CT : suppression d'un emploi - docx - 82.69 Ko
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19 avril 2021
Créé le 19 avril 2021
Guide AMF/CNFPT/FNCDG « Le maire, employeur territorial. Définir la stratégie et piloter la politique RH de sa collectivité » - 5.44 Mo
Accompagner les exécutifs locaux ainsi que leurs équipes dans leurs nouvelles fonctions et présenter les évolutions réglementaires relatives à leur rôle d’employeur territorial.
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06 avril 2021
Créé le 06 avril 2021
DGCL : note d'information relative à la mise en œuvre du complément de traitement indiciaire dans les établissements pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) - 441.21 Ko
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04 mars 2021
Créé le 04 mars 2021
Modèle d'arrêté portant attribution d’un complément de traitement indiciaire - doc - 113.5 Ko
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04 mars 2021
Créé le 04 mars 2021
Guide déontologique de la HATVP n°2 : contrôle et prévention des conflits d’intérêts - 1.97 Mo
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04 mars 2021
Créé le 02 novembre 2020
Lignes Directrices de Gestion (LDG) : annexes du guide d’accompagnement à l’élaboration (FNCDG) - 3.95 Mo
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04 mars 2021
Créé le 02 novembre 2020
Lignes Directrices de Gestion (LDG) : guide d’accompagnement à l’élaboration (FNCDG) - 3.35 Mo
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04 mars 2021
Créé le 30 avril 2019
Guide déontologique de la HATVP n°1 : manuel à l’usage des responsables publics et des référents déontologues - 523.34 Ko
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10 février 2021
Créé le 10 février 2021
Note d'information de la DGCL relative au renforcement du télétravail dans la fonction publique territoriale - 08/02/2021 - 151.63 Ko
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10 février 2021
Créé le 10 février 2021
Circulaire ministérielle relative au renforcement du télétravail dans la fonction publique d'État - 05/02/2021 - 95.77 Ko
Format PDF
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05 février 2021
Créé le 17 décembre 2020
Guide de la FNCDG du maire employeur « Nouveaux élus : appréhender la gestion des ressources humaines dans les collectivités territoriales » 2020-2026 - 877.79 Ko
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20 janvier 2021
Créé le 20 janvier 2021
Lignes Directrices de Gestion : guide d'accompagnement de l’Observatoire de l’Emploi et de la Fonction Publique Territoriale de Nouvelle-Aquitaine - 701.72 Ko
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20 janvier 2021
Créé le 28 septembre 2020
Lignes Directrices de Gestion : circulaire sur la promotion interne (conditions et modalités de saisine) - 833.43 Ko
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15 janvier 2021
Créé le 15 janvier 2021
Note de la DGCL du 12 janvier 2021 relative aux modalités de prise en charge des agents territoriaux « cas contact à risque de contamination » et des agents territoriaux symptomatiques - 171.12 Ko
Note de la DGCL du 12 janvier 2021 relative aux modalités de prise en charge des agents territoriaux identifiés comme « cas contact à risque de contamination » et des agents territoriaux présentant des symptômes d’infection au Sars-CoV-2
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11 janvier 2021
Créé le 07 décembre 2020
Tableau de synthèse des mesures prévues par l'ordonnance 2020-1447 en matière de santé et de famille dans la fonction publique - 187.53 Ko
Format PDF
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08 janvier 2021
Créé le 17 décembre 2020
Présentation synthétique du guide de la FNCDG du maire employeur « Nouveaux élus : appréhender la gestion des ressources humaines dans les collectivités territoriales » 2020-2026 - 1.43 Mo
Format PDF
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18 décembre 2020
Créé le 18 décembre 2020
Plan de relance : guide du Gouvernement à l'attention des élus locaux - 926.71 Ko
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07 décembre 2020
Créé le 07 décembre 2020
Fiche métiers prévention du CDG 34 : psychologue du travail - pdf - 186.27 Ko
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20 novembre 2020
Créé le 20 novembre 2020
Note de la DGCL sur la mise en œuvre de la prime "Grand âge" dans la fonction publique territoriale - 199.79 Ko
Format PDF
Télécharger : Note de la DGCL sur la mise en œuvre de la prime
20 novembre 2020
Créé le 20 novembre 2020
Circulaire préfectorale du 17 novembre récapitulant les mesures concernant le fonctionnement des collectivités locales - 196.91 Ko
Format PDF
Télécharger : Circulaire préfectorale du 17 novembre récapitulant les mesures concernant le fonctionnement des collectivités locales
16 novembre 2020
Créé le 16 novembre 2020
Questions/Réponses relatives à la prise en compte dans la fonction publique territoriale de l’évolution de l’épidémie de Covid-19 - 05/11/2020 - 420.77 Ko
Mise à jour du 05/11 : mise à jour du document relatif à la prise en compte dans la fonction publique territoriale de l’évolution de l’épidémie de Covid-19
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16 novembre 2020
Créé le 16 novembre 2020
Modèle d'attestation de placement en Autorisation Spéciale d'Absence (ASA) exceptionnelle "COVID-19" - 18.24 Ko
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Télécharger : Modèle d'attestation de placement en Autorisation Spéciale d'Absence (ASA) exceptionnelle
03 novembre 2020
Créé le 03 novembre 2020
Guide "Télétravail et présentiel" : adapter les pratiques aux modes de travail mixtes - 4.46 Mo
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Télécharger : Guide
02 novembre 2020
Créé le 29 octobre 2020
Circulaire ministérielle relative à la continuité du service public dans les administrations et les établissements publics de l'État dans le contexte de dégradation de la situation sanitaire - 131.18 Ko
Format PDF
Télécharger : Circulaire ministérielle relative à la continuité du service public dans les administrations et les établissements publics de l'État dans le contexte de dégradation de la situation sanitaire
02 novembre 2020
Créé le 18 mars 2020
Attestation employeur justifiant d'un déplacement professionnel - 76.82 Ko
Format PDF
Télécharger : Attestation employeur justifiant d'un déplacement professionnel
15 octobre 2020
Créé le 28 septembre 2020
Lignes Directrices de Gestion : note relative à la mise en place des LDG en matière de promotion interne - 6.31 Mo
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Télécharger : Lignes Directrices de Gestion : note relative à la mise en place des LDG en matière de promotion interne
07 octobre 2020
Créé le 07 octobre 2020
Questions/Réponses portant sur la Fonction publique territoriale dans le cadre de la gestion du CoViD-19 - 01/10/2020 - 136.16 Ko
Questions réponses relatives à la prise en compte dans la fonction publique territoriale de l’évolution de l’épidémie de Covid-19 - Version mise à jour au 1er octobre 2020.
Format PDF
Télécharger : Questions/Réponses portant sur la Fonction publique territoriale dans le cadre de la gestion du CoViD-19 - 01/10/2020
02 octobre 2020
Créé le 02 octobre 2020
Diaporama des réunions Actu statut de septembre/octobre 2020 (LDG, rupture conventionnelle et télétravail) - 1.02 Mo
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Télécharger : Diaporama des réunions Actu statut de septembre/octobre 2020 (LDG, rupture conventionnelle et télétravail)
02 octobre 2020
Créé le 02 octobre 2020
Lignes Directrices de Gestion : modèle de mise en place - 1.17 Mo
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Télécharger : Lignes Directrices de Gestion : modèle de mise en place
02 octobre 2020
Créé le 02 octobre 2020
Lignes Directrices de Gestion : modèle de mise en place (structure de moins de 20 agents) - 1.07 Mo
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Télécharger : Lignes Directrices de Gestion : modèle de mise en place (structure de moins de 20 agents)
02 octobre 2020
Créé le 27 octobre 2017
Modèle de saisine du CT : mise en place du RIFSEEP - docx - 77.95 Ko
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06 août 2020
Créé le 06 août 2020
Modèle de convention de rupture conventionnelle (agent contractuel en CDI) - 1.39 Mo
Format DOC
Télécharger : Modèle de convention de rupture conventionnelle (agent contractuel en CDI)
06 août 2020
Créé le 06 août 2020
Simulateur d'indemnités de la rupture conventionnelle - 89.29 Ko
Format XLSX
Télécharger : Simulateur d'indemnités de la rupture conventionnelle
06 août 2020
Créé le 06 août 2020
Modèle de convention de rupture conventionnelle (fonctionnaire) - 1.36 Mo
Format DOC
Télécharger : Modèle de convention de rupture conventionnelle (fonctionnaire)
06 août 2020
Créé le 06 août 2020
Modèle de courrier sur l'engagement d’une procédure de rupture conventionnelle à l’initiative de l’autorité territoriale (à l’attention d’un fonctionnaire) - 1.38 Mo
Format DOC
Télécharger : Modèle de courrier sur l'engagement d’une procédure de rupture conventionnelle à l’initiative de l’autorité territoriale (à l’attention d’un fonctionnaire)
06 août 2020
Créé le 06 août 2020
Modèle de courrier sur l'engagement d’une procédure de rupture conventionnelle à l’initiative de l’autorité territoriale (à l’attention d’un agent en CDI) - 1.38 Mo
Format DOC
Télécharger : Modèle de courrier sur l'engagement d’une procédure de rupture conventionnelle à l’initiative de l’autorité territoriale (à l’attention d’un agent en CDI)
06 août 2020
Créé le 06 août 2020
Livret d'information des CDG d'Occitanie sur la rupture conventionnelle - 2.96 Mo
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28 juillet 2020
Créé le 25 mars 2019
Affiche de présentation des référents déontologie du CDG 34 - 163.96 Ko

Présentation des référents déontologues du CDG 34

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Télécharger : Affiche de présentation des référents déontologie du CDG 34
27 juillet 2020
Créé le 27 juillet 2020
Modalités d'application de la fraction représentative des frais d'emploi (FRFE) - 52.6 Ko
Format PDF
Télécharger : Modalités d'application de la fraction représentative des frais d'emploi (FRFE)
28 mai 2020
Créé le 25 mai 2020
Modèle de délibération sur la mise en place d’une prime exceptionnelle pour les agents soumis à des sujétions exceptionnelles pour assurer la continuité des services publics dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire - 23.1 Ko
Format DOCX
Télécharger : Modèle de délibération sur la mise en place d’une prime exceptionnelle pour les agents soumis à des sujétions exceptionnelles pour assurer la continuité des services publics dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire
28 mai 2020
Créé le 25 mai 2020
Modèle d'arrêté portant attribution d’une prime exceptionnelle en raison des sujétions exceptionnelles pour assurer la continuité des services publics dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire - 51.5 Ko
Format DOC
Télécharger : Modèle d'arrêté portant attribution d’une prime exceptionnelle en raison des sujétions exceptionnelles pour assurer la continuité des services publics dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire
25 mai 2020
Créé le 25 mai 2020
Modèle d'arrêté autorisant l’exercice des fonctions en télétravail - 16.72 Ko
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Télécharger : Modèle d'arrêté autorisant l’exercice des fonctions en télétravail
18 mai 2020
Créé le 18 mai 2020
Note de la FNCDG du 14/05 : Informations issues de l’échange entre Olivier DUSSOPT et les Associations d’élus membres de la Coordination des employeurs - 184.1 Ko
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Télécharger : Note de la FNCDG du 14/05 : Informations issues de l’échange entre Olivier DUSSOPT et les Associations d’élus membres de la Coordination des employeurs
14 mai 2020
Créé le 14 mai 2020
Procédures de déclaration d’arrêts de travail pour garde d’enfant(s) dans le cadre du Covid-19 et pour les agents « vulnérables » au sens du Haut conseil de la santé publique - 219.69 Ko
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Télécharger : Procédures de déclaration d’arrêts de travail pour garde d’enfant(s) dans le cadre du Covid-19 et pour les agents « vulnérables » au sens du Haut conseil de la santé publique
13 mai 2020
Créé le 13 mai 2020
Questions/Réponses sur la sortie du confinement dans la fonction publique - 11/05/2020 - 1.35 Mo
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Télécharger : Questions/Réponses sur la sortie du confinement dans la fonction publique - 11/05/2020
13 mai 2020
Créé le 13 mai 2020
Note de la FNCDG du 07/05 : Informations issues de l’échange entre Olivier DUSSOPT et les Associations d’élus membres de la Coordination des employeurs - 244.07 Ko
Format PDF
Télécharger : Note de la FNCDG du 07/05 : Informations issues de l’échange entre Olivier DUSSOPT et les Associations d’élus membres de la Coordination des employeurs
07 mai 2020
Créé le 07 mai 2020
Guide pratique du déconfinement : comment préparer la reprise d'activité ? - 4.44 Mo
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Télécharger : Guide pratique du déconfinement : comment préparer la reprise d'activité ?
29 avril 2020
Créé le 20 avril 2020
Note de la FNCDG du 16/04 : prise de jours de réduction du temps de travail ou de congés au titre de la période d'urgence sanitaire - 132.79 Ko
Format PDF
Télécharger : Note de la FNCDG du 16/04 : prise de jours de réduction du temps de travail ou de congés au titre de la période d'urgence sanitaire
22 avril 2020
Créé le 22 avril 2020
Note sur la continuité des services publics locaux dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire (version du 13/04) - 902.3 Ko
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Télécharger : Note sur la continuité des services publics locaux dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire (version du 13/04)
20 avril 2020
Créé le 20 avril 2020
Note de la FNCDG du 16/04 : mise en oeuvre d'une prime exceptionnelle - 96.7 Ko
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Télécharger : Note de la FNCDG du 16/04 : mise en oeuvre d'une prime exceptionnelle
09 avril 2020
Créé le 09 avril 2020
COVID-19 : Procédures de déclaration d’arrêts de travail pour garde d’enfant dans le cadre du Covid-19 et pour les agents présentant une ou plusieurs pathologies fixées par le HCSP ainsi que pour les femmes enceintes à partir du 3ème trimestre - 1.32 Mo
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Télécharger : COVID-19 : Procédures de déclaration d’arrêts de travail pour garde d’enfant dans le cadre du Covid-19 et pour les agents présentant une ou plusieurs pathologies fixées par le HCSP ainsi que pour les femmes enceintes à partir du 3ème trimestre
06 avril 2020
Créé le 06 avril 2020
Note de l'AMF sur la situation administrative des agents publics du 24/03/20 - 855.22 Ko
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Télécharger : Note de l'AMF sur la situation administrative des agents publics du 24/03/20
06 avril 2020
Créé le 25 mars 2020
Note de la DGAFP du 25/03/2020 : Droit de retrait - 1014.56 Ko
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Télécharger : Note de la DGAFP du 25/03/2020 : Droit de retrait
01 avril 2020
Créé le 31 mars 2020
Fiche de la DGAFP du 31/03/2020 : Quelles mesures possibles en cas de refus de l’agent de prendre son service dans le cadre du PCA ou d’un recours abusif au droit de retrait ? - 235.75 Ko
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Télécharger : Fiche de la DGAFP du 31/03/2020 : Quelles mesures possibles en cas de refus de l’agent de prendre son service dans le cadre du PCA ou d’un recours abusif au droit de retrait ?
30 mars 2020
Créé le 30 mars 2020
Note de la DGAFP du 24/03 : congés et ARTT - 353.27 Ko
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Télécharger : Note de la DGAFP du 24/03 : congés et ARTT
30 mars 2020
Créé le 30 mars 2020
Présentation synthétique de la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 d’urgence pour faire face à l’épidémie de Covid-19 - 291.65 Ko
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Télécharger : Présentation synthétique de la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 d’urgence pour faire face à l’épidémie de Covid-19
30 mars 2020
Créé le 30 mars 2020
Note de la FNCDG du 30/03 : gestion des contractuels et fonctionnaires à temps non complet placés en ASA, dispositif personnes vulnérables - 104.06 Ko
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Télécharger : Note de la FNCDG du 30/03 : gestion des contractuels et fonctionnaires à temps non complet placés en ASA, dispositif personnes vulnérables
30 mars 2020
Créé le 24 mars 2020
Note de la DGAFP du 24/03 : situation des agents en attente d’une décision nécessitant l’avis d’une instance médicale - 193.82 Ko
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Télécharger : Note de la DGAFP du 24/03 : situation des agents en attente d’une décision nécessitant l’avis d’une instance médicale
30 mars 2020
Créé le 19 mars 2020
Note de la DGAFP du 23/03 : dérogation au temps de travail dans la fonction publique - 499.81 Ko
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30 mars 2020
Créé le 19 mars 2020
Note de la DGAFP du 23/03 : situation des agents publics et comparatif public-privé - 82.44 Ko
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Télécharger : Note de la DGAFP du 23/03 : situation des agents publics et comparatif public-privé
18 mars 2020
Créé le 18 mars 2020
Communiqué de presse d'Olivier Dussopt, secrétaire d'État, sur la gestion du CoViD-19 dans la fonction publique - 162.92 Ko
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05 mars 2020
Créé le 05 mars 2020
Guide de l'ANDCDG sur la Qualité de Vie au Travail (QVT) - 1.95 Mo
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Télécharger : Guide de l'ANDCDG sur la Qualité de Vie au Travail (QVT)
27 janvier 2020
Créé le 28 août 2019
PPR : Convention de mise en oeuvre de la période préparatoire au reclassement - 78.89 Ko
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09 janvier 2020
Créé le 09 janvier 2020
Circulaire 2020-02 sur le montant du plafond de la Sécurité sociale - 169.25 Ko
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09 janvier 2020
Créé le 09 janvier 2020
Circulaire 2020-01 sur le relèvement du salaire minimum de croissance (SMIC) et rémunération minimale des agents publics - 174.94 Ko
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11 décembre 2019
Créé le 28 août 2019
Circulaire 2019-02 sur la Période Préparatoire au Reclassement (PPR) et sa mise en oeuvre par le CDG 34 - 741.93 Ko
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28 novembre 2019
Créé le 28 novembre 2019
Livret d'information des CDG d'Occitanie sur la loi de Transformation de la Fonction Publique (TFP) - 578.5 Ko
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22 novembre 2019
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Circulaire 2018-04 sur le Compte Épargne-Temps (CET) mise à jour au 15/11/2019 - 215.67 Ko
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22 octobre 2019
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Diaporama et supports des réunions "actualités statutaires" d'octobre 2019 - pdf - 2.63 Mo
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09 octobre 2019
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Entretien professionnel : modèle de compte rendu d'entretien professionnel - docx - 38.68 Ko
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28 août 2019
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PPR : Modèle d’arrêté d’octroi de la période de préparation au reclassement - 32.5 Ko
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28 août 2019
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PPR : Enquête d’instruction préalable à une période de préparation au reclassement - 69.64 Ko
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28 août 2019
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PPR : Modèle de courrier relatif au droit à la période préparatoire au reclassement à destination d’un agent concerné - 70 Ko
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28 août 2019
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PPR : Modèle de courrier de réponse relatif au droit à la période préparatoire au reclassement à destination de l’employeur - 48.38 Ko
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02 juillet 2019
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Modèle de délibération relatif à la mise en place du RIFSEEP - docx - 34.98 Ko
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02 juillet 2019
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Guide complet sur le RIFSEEP élaboré par les CDG de la région Occitanie - pdf - 883.84 Ko
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02 juillet 2019
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Livret sur le RIFSEEP élaboré par les CDG de la région Occitanie - pdf - 574.29 Ko
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01 juillet 2019
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Formulaire de déclaration CITIS : accident de service - 414.07 Ko
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01 juillet 2019
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Diaporama des réunions "actualités statutaires" de juin 2019 - pdf - 472.44 Ko
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01 juillet 2019
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Formulaire de déclaration CITIS : maladie professionnelle - 229.1 Ko
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01 juillet 2019
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Arrêté du 19 juin 2019 fixant la liste des pièces justificatives permettant au fonctionnaire exerçant une activité professionnelle en position de disponibilité de conserver ses droits à l’avancement dans la fonction publique territoriale - 129.2 Ko
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29 mars 2019
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Diaporama des réunions "actualités statutaires" de mars 2019 - pdf - 2.29 Mo
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27 mars 2019
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Diaporama des réunions "actualités statutaires" de septembre 2018 - pdf - 718.51 Ko
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18 février 2019
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Guide de l'ANDCDG sur l'assurance des collectivités territoriales - 1.37 Mo
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14 février 2019
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Formulaire de saisine du CDG 34 sur un dossier de chômage / ARE - 243.49 Ko
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21 août 2018
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Guide relatif à l’annualisation du temps de travail - 951.01 Ko
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27 juillet 2018
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Simulateur relatif à l’annualisation du temps de travail - 76.5 Ko
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20 octobre 2017
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Circulaire 2017-07 sur le reclassement pour inaptitude physique - pdf - 356.02 Ko
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04 octobre 2017
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Diaporama des réunions "actualités statutaires" de septembre 2017 - pdf - 439.09 Ko
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07 septembre 2017
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Note du CIG Grande couronne sur le RIFSEEP des adjoints techniques et des agents de maîtrise - pdf - 157.99 Ko
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08 juin 2017
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Diaporama des réunions "actualités statutaires et emploi" de juin 2017 - pdf - 1.09 Mo
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20 avril 2017
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Analyse du CIG Grande Couronne sur la mise en place du RIFSEEP (avril 2017) - pdf - 235.56 Ko
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20 avril 2017
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Circulaire du 3 avril sur la mise en place du RIFSEEP (DGCL/DGFIP) - 689.33 Ko
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21 mars 2017
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Circulaire 2017-04 sur les tableaux des effectifs - pdf - 184.68 Ko
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07 février 2017
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Modèle d'arrêté portant attribution du Complément Indemnitaire Annuel (RIFSEEP) - doc - 48.5 Ko
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07 février 2017
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Modèle d'arrêté portant attribution de l’Indemnité de Fonctions, de Sujétions et d’Expertise (RIFSEEP) - doc - 46.5 Ko
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15 décembre 2016
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L’emploi et la rémunération des agents recenseurs (INSEE/CIG) - 149.97 Ko
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03 octobre 2016
Créé le 13 septembre 2016
Résorption de l'emploi précaire : modèle d’arrêté de nomination stagiaire en catégorie A - docx - 77.08 Ko
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03 octobre 2016
Créé le 13 septembre 2016
Résorption de l'emploi précaire : modèle de convocation d'un candidat à une sélection professionnelle - docx - 74.2 Ko
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03 octobre 2016
Créé le 13 septembre 2016
Circulaire 2016-05 sur la prolongation du dispositif de résorption de l'emploi précaire - pdf - 263.38 Ko
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03 octobre 2016
Créé le 13 septembre 2016
Résorption de l'emploi précaire : modèle d’arrêté de nomination stagiaire en catégorie B - docx - 77.06 Ko
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03 octobre 2016
Créé le 13 septembre 2016
Résorption de l'emploi précaire : modèle de procès-verbal de la commission de sélection professionnelle - docx - 76.27 Ko
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03 octobre 2016
Créé le 13 septembre 2016
Résorption de l'emploi précaire : avis du CT sur bilan, rapport et programme pluriannuel relatifs aux recrutements réservés - doc - 165.5 Ko
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03 octobre 2016
Créé le 13 septembre 2016
Prolongation du dispositif de résorption de l'emploi précaire - zip - 891.59 Ko
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03 octobre 2016
Créé le 13 septembre 2016
Résorption de l'emploi précaire : modèle d’arrêté de nomination stagiaire en catégorie C - docx - 76.46 Ko
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03 octobre 2016
Créé le 13 septembre 2016
Résorption de l'emploi précaire : modèle d’arrêté portant ouverture de la/des session(s) de la sélection professionnelle d’intégration - docx - 78.43 Ko
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03 octobre 2016
Créé le 13 septembre 2016
Résorption de l'emploi précaire : modèle de délibération d'adoption du programme pluriannuel - doc - 72.98 Ko
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03 octobre 2016
Créé le 13 septembre 2016
Résorption de l'emploi précaire : dossier de candidature pour la commission de sélection professionnelle - docx - 86.39 Ko
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03 octobre 2016
Créé le 22 août 2016
Outil de cotation des postes relatif à la mise en place du RIFSEEP - zip - 227.15 Ko
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27 juillet 2016
Créé le 27 juillet 2016
Simulateur de calcul de la GIPA pour 2016 - 30.5 Ko
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28 juin 2016
Créé le 16 juin 2016
Diaporama des réunions d'information consacrées au RIFSEEP- Mai/Juin 2016 - pdf - 790.42 Ko
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16 juin 2016
Créé le 16 juin 2016
PPCR : tableau d'application des décrets (au 15/06/2016) - 532.4 Ko
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08 février 2016
Créé le 08 février 2016
Circulaire 2016-04 sur le Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) - pdf - 590.74 Ko

 

 

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21 janvier 2016
Créé le 20 janvier 2016
Circulaire 2016-03 sur la rémunération et les charges sociales à acquitter par les collectivités territoriales - pdf - 587.9 Ko

 

 

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22 juillet 2015
Créé le 22 juillet 2015
Entretien professionnel : modèle de courrier de convocation - doc - 24.5 Ko
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22 juillet 2015
Créé le 22 juillet 2015
Circulaire 2015-03 sur la mise en place de l'entretien professionnel - pdf - 124.98 Ko
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25 février 2014
Créé le 24 février 2014
Circulaire 2014-04 sur la nouvelle organisation des carrières de la catégorie C - pdf - 433.79 Ko
Circulaire 2014-04 sur la nouvelle organisation des carrières de la catégorie C et la modification des échelles indiciaires
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25 février 2014
Créé le 07 février 2014
Circulaire 2014-05 sur les modification statutaires de la catégorie B - pdf - 461.24 Ko
Circulaire 2014-05 sur les modifications statutaires relatives à l’organisation des carrières des cadres d’emplois relevant du Nouvel Espace Statutaire (NES) et de certains cadres d’emplois de la filière médico-sociale de la catégorie B dans la fonction publique territoriale
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18 octobre 2013
Créé le 15 octobre 2013
Modulation de la contribution patronale chômage pour les CDD occasionnels, à compter du 1er juillet 2013. - pdf - 76.5 Ko
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18 octobre 2013
Créé le 05 octobre 2006
Autorisations spéciales d’absence liées à des événements familiaux (V2) - pdf - 80.15 Ko
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06 août 2013
Créé le 11 janvier 2007
Réforme de la catégorie C : diaporama - mise à jour le 11 janvier 2007 - pps - 351 Ko
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05 août 2013
Créé le 05 mars 2012
Jour de carence dans la Fonction Publique - circulaire d'application du 24 février 2012 - pdf - 465.53 Ko
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05 août 2013
Créé le 11 mai 2011
Prime de fonctions et de résultats - pdf - 350.35 Ko
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05 août 2013
Créé le 29 septembre 2010
Indemnité de surveillance allouée aux personnels enseignants - date d'effet : 1er juillet 2010 - pdf - 335.9 Ko
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05 août 2013
Créé le 30 juillet 2009
Annualisation du temps de travail des agents exerçant leurs fonctions selon le rythme scolaire - pdf - 383.1 Ko
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02 août 2013
Créé le 02 août 2013
Nouveau cadre d'emplois des infirmiers territoriaux en soins généraux (Cat. A) et modification du cadre d'emplois des infirmiers territoriaux (Cat. B) - pdf - 707.97 Ko
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02 août 2013
Créé le 10 janvier 2013
Dispositif de titularisation des agents non titulaires (circulaire 2013-02 et modèles) Mise à jour du 24 mai 2013 - zip - 619.97 Ko
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02 août 2013
Créé le 09 janvier 2013
Le congé parental - pdf - 403.37 Ko
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31 juillet 2013
Créé le 07 mai 2008
Jour férié du 1er Mai - pdf - 60.9 Ko
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Handicap
08 novembre 2022
Créé le 08 novembre 2022
Élections professionnelles 2022 : Liste CCP au 081122 - 4.37 Mo
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25 février 2022
Créé le 25 février 2022
Campagne 2022 DOETH : aide à la déclaration - 1.9 Mo
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25 février 2022
Créé le 25 février 2022
Campagne 2022 DOETH : foire aux questions (FAQ) - 263.86 Ko
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25 février 2022
Créé le 25 février 2022
Campagne 2022 DOETH : courrier d'appel du FIPHFP - 206.86 Ko
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24 août 2021
Créé le 24 août 2021
Handicap : procédure de recrutement et d’exécution du contrat d’apprentissage - 243.15 Ko
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24 août 2021
Créé le 24 août 2021
Principe d’intervention et détail des aides pouvant être mobilisées auprès du FIPHFP - 212.89 Ko
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30 septembre 2020
Créé le 30 septembre 2020
Handi-Pacte/CDG 34 : plaquette à l'attention des travailleurs handicapés - 2.59 Mo
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30 septembre 2020
Créé le 30 septembre 2020
Handi-Pacte/CDG 34 : plaquette de sensibilisation à l'attention des collectifs de travail - 1.56 Mo
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30 septembre 2020
Créé le 30 septembre 2020
Handi-Pacte/CDG 34 : plaquette à l'attention des encadrants de travailleurs handicapés - 1.38 Mo
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30 septembre 2020
Créé le 30 septembre 2020
Handi-Pacte/CDG 34 : plaquette sur les Bénéficiaires de l'Obligation d'Emploi (BOE) - 1.37 Mo
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04 mai 2020
Créé le 04 mai 2020
Mesures exceptionnelles du FIPHFP : Équipement informatique des apprentis pendant la période de confinement liée à l’épidémie de CoViD-19 - 354.22 Ko
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04 mai 2020
Créé le 04 mai 2020
Mesures exceptionnelles du FIPHFP : Aide pour le travail à distance pendant la période de confinement liée à l’épidémie de CoViD-19 - 362.62 Ko
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27 février 2020
Créé le 07 février 2020
Modalités de sollicitation et périmètre du catalogue des interventions du FIPHFP - 3.73 Mo
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07 février 2020
Créé le 07 février 2020
Foire aux Questions (FAQ) sur la Déclaration annuelle au FIPHFP - 267.34 Ko
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07 février 2020
Créé le 07 février 2020
Aide Générale à la Déclaration annuelle au FIPHFP - 575.23 Ko
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Instances représentatives du personnel
24 octobre 2023
Créé le 18 octobre 2023
Règlement intérieur CAP B - 18 octobre 2023 - 5.5 Mo
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23 octobre 2023
Créé le 18 octobre 2023
Règlement intérieur CCP - 18 octobre 2023 - 5.62 Mo
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Télécharger : Règlement intérieur CCP - 18 octobre 2023
23 octobre 2023
Créé le 18 octobre 2023
Règlement intérieur CAP C - 18 octobre 2023 - 5.48 Mo
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23 octobre 2023
Créé le 22 septembre 2023
Règlement intérieur CST - 19 septembre 2023 - 5.6 Mo
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23 octobre 2023
Créé le 22 septembre 2023
Règlement intérieur F3SCT - 19 septembre 2023 - 6.71 Mo
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22 septembre 2023
Créé le 14 septembre 2023
Composition F3SCT 2023 - 164.95 Ko

Composition de la CST en formation spécialisée

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02 mars 2023
Créé le 28 février 2023
Composition CST 2023 au 31/01/23 - 718.48 Ko

Composition de la CST en formation plénière.

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07 février 2023
Créé le 07 février 2023
Calendrier prévisionnel des réunions CST/F3SCT pour l'année 2023 - 470.91 Ko
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05 janvier 2023
Créé le 05 janvier 2023
Calendrier réunions CAP et CCP 2023 - 115.67 Ko
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09 décembre 2022
Créé le 08 décembre 2022
Synthèse des résultats des élections professionnelles du 08 décembre 2022 - 172.18 Ko
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28 novembre 2022
Créé le 28 novembre 2022
Elections professionnelles 2022- Liste CST au 28112022 - 6.63 Mo
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28 novembre 2022
Créé le 23 novembre 2022
Elections professionnelles 2022- Liste CAP B au 23112022 - 3.46 Mo
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28 novembre 2022
Créé le 23 novembre 2022
Elections professionnelles 2022- Liste CAP C au 23112022 - 14.13 Mo
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28 novembre 2022
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Elections professionnelles 2022- Liste CCP au 23112022 - 4.38 Mo
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28 novembre 2022
Créé le 23 novembre 2022
Elections professionnelles 2022 - Liste CAP A au 23112022 - 2.52 Mo
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23 novembre 2022
Créé le 23 novembre 2022
Elections professionnelles 2022- Liste CST au 23112022 - pdf - 6.69 Mo
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18 novembre 2022
Créé le 10 novembre 2022
Élections professionnelles 2022 : Liste CAP - A au 091122 - 2.52 Mo
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10 novembre 2022
Créé le 10 novembre 2022
Élections professionnelles 2022 : Liste CCP au 091122 - 4.37 Mo
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10 novembre 2022
Créé le 10 novembre 2022
Élections professionnelles 2022 : Liste CST au 091122 - 6.67 Mo
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10 novembre 2022
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Élections professionnelles 2022 : Liste CAP - B au 091122 - 3.46 Mo
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10 novembre 2022
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Élections professionnelles 2022 : Liste CAP - C au 091122 - 14.13 Mo
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08 novembre 2022
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Élections professionnelles 2022 : Liste CAP - C au 081122 - 14.15 Mo
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08 novembre 2022
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Élections professionnelles 2022 : Liste CAP - A au 081122 - 2.52 Mo
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08 novembre 2022
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Élections professionnelles 2022 : Liste CST au 081122 - 6.69 Mo
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08 novembre 2022
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Élections professionnelles 2022 : Liste CAP - B au 081122 - 3.46 Mo
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07 novembre 2022
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Élections professionnelles 2022 : Liste CFDT_CAP A - CAP B - CAP C - CST - 1.76 Mo
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28 octobre 2022
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Élections professionnelles 2022 : Liste SUDCT_CAP B - CAP C - CST - 1.58 Mo
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28 octobre 2022
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Élections professionnelles 2022 : Liste FO_CAP A - CAP B - CAP C - CST - 2.09 Mo
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28 octobre 2022
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Élections professionnelles 2022 : Procès-verbal de carence - CCP - 566.34 Ko
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28 octobre 2022
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Élections professionnelles 2022 : Liste FAFPT_CAP A - CAP B - CAP C - CST - 2.4 Mo
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28 octobre 2022
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Élections professionnelles 2022 : Liste UNSA_CAP C - 1.02 Mo
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28 octobre 2022
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Élections professionnelles 2022 : Liste CGT_CAP A - CAP B- CAP C - CST - 1.68 Mo
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28 octobre 2022
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Élections professionnelles 2022 : Liste SNDGCT_CAP A - 450.46 Ko
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26 septembre 2022
Créé le 26 septembre 2022
Procès-verbal (PV) de la réunion du Comité Technique (CT) du 15/09/2022 - pdf - 5.32 Mo
Procès-verbal (PV) de la réunion du Comité Technique (CT) du 15/09/2022
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26 septembre 2022
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Procès-verbal (PV) de la réunion du Comité Technique (CT) du 17/02/2022 - pdf - 872.35 Ko
Procès-verbal (PV) de la réunion du Comité Technique (CT) du 17/02/2022
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05 septembre 2022
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Fiche électeur CAP 2022 - 945.35 Ko
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05 septembre 2022
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Fiche électeur CST - 895.42 Ko
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05 septembre 2022
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Fiche électeur CCP 2022 - 868.9 Ko
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24 août 2022
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fiche électeur CAP- conditions à remplir - 331.69 Ko
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26 juillet 2022
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Elections Professionnelles 2022 : Procédure édition des listes électorales sur Net RH - 189.63 Ko

Dans le cadre des élections professionnelles 2022 et afin d’améliorer la qualité de nos services, une nouvelle fonctionnalité est désormais disponible dans Net-RH « élections professionnelles ».

 

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01 juillet 2022
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Composition CAP catégorie B - mise à jour du 01/07/2022 - 172.62 Ko
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01 juillet 2022
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Composition CCP catégorie C - mise à jour au 13/05/2022 - 167.35 Ko
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27 juin 2022
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Liste et annuaire des syndicats / organisations professionnelles pour la fonction publique territoriale de l'Hérault - 405.69 Ko
Répertoire des syndicats
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21 avril 2022
Créé le 21 avril 2022
Élections professionnelles 2022 : certificat administratif de recensement pour le CST des structures de moins de 50 agents - 78.54 Ko
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28 mars 2022
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Élections professionnelles 2022 : notice relative aux électeurs contractuels du CST - 214.39 Ko
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28 mars 2022
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Élections professionnelles 2022 : notice relative aux électeurs des CCP - 253.86 Ko
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28 mars 2022
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Élections professionnelles 2022 : procédure de saisie des contractuels électeurs sur Net RH - 1.4 Mo
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28 mars 2022
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Élections professionnelles 2022 : guide complet de l'ANDCDG - 1.85 Mo
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18 mars 2022
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Livret d'information des CDG d'Occitanie sur la rupture conventionnelle - 3.39 Mo
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18 mars 2022
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Livret d'information des CDG d'Occitanie sur l'annualisation du temps de travail - 2.11 Mo
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18 mars 2022
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Livret d'information des CDG d'Occitanie sur les compétences des CAP au 1er janvier 2022 - 1.88 Mo
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11 mars 2022
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Fiche électeur CCP : conditions à remplir (élections pro. 2022) - 354.43 Ko
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11 mars 2022
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CST : modèles de délibération pour la création d’un comité social territorial commun entre un EPCI, une ou plusieurs communes membres et/ou un ou plusieurs établissements publics rattachés - 72.67 Ko
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11 mars 2022
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Élections professionnelles 2022 : foire aux question de la DGCL - 918.11 Ko
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11 mars 2022
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Fiche électeur CAP : conditions à remplir (élections pro. 2022) - 393.39 Ko
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11 mars 2022
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CST : modèle de délibération pour la création d’un comité social territorial dans les collectivités territoriales ou établissements publics employant au moins 50 agents - 64.23 Ko
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11 mars 2022
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Élections professionnelles 2022 : Foire aux questions sur le recensement des effectifs (CIG Grande Couronne) - 257.82 Ko
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11 mars 2022
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Fiche électeur CST : conditions à remplir (élections pro. 2022) - 380.76 Ko
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11 mars 2022
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Élections professionnelles 2022 : certificat de déclaration de franchissement du seuil des 50 agents et constitution d’un CST local - 78.27 Ko
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11 mars 2022
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CST : modèles de délibération pour la création d’un comité social territorial commun entre la collectivité territoriale et un ou plusieurs établissements publics rattachés - 68.48 Ko
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10 février 2022
Créé le 10 février 2022
Procès-verbal (PV) de la réunion du Comité Technique (CT) du 01/02/2022 - pdf - 1004.93 Ko
Procès-verbal (PV) de la réunion du Comité Technique (CT) du 01/02/2022
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04 février 2022
Créé le 29 août 2019
Liste et annuaire des organisations professionnelles représentées au Comité Technique et au CSFPT - 336.69 Ko
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27 janvier 2022
Créé le 24 janvier 2022
Composition du Comité Technique (CT) - mise à jour du 21/01/2022 - 148.78 Ko
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17 janvier 2022
Créé le 17 janvier 2022
Composition CAP catégorie C - mise à jour au 14/01/2022 - 171.61 Ko
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17 janvier 2022
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Composition CAP catégorie A - mise à jour au 14/01/2022 - 170.2 Ko
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04 janvier 2022
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Procès-verbaux (PV) du C.T. pour l'année 2021 - zip - 20.92 Mo
Procès-verbaux des réunions du Comité Technique (C.T.) pour l'année 2021
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04 janvier 2022
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Modèle de demande de remboursement des autorisations d'absence sur l'année 2022 - xlsx - 67.13 Ko
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04 janvier 2022
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Procès-verbaux (PV) du C.T. pour l'année 2020 - zip - 19.46 Mo
Procès-verbaux des réunions du Comité Technique (C.T.) pour l'année 2020
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30 décembre 2021
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Modèle de Décharge d’Activité de Service (DAS) sur l'année 2022 - xlsx - 66.72 Ko
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24 septembre 2021
Créé le 30 juillet 2021
Modèle de saisine du CT sur la mise en place des 1607 heures annuelles - 62.7 Ko
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19 août 2021
Créé le 19 août 2021
Foire aux questions sur la mise en place des 1607 heures annuelles (mise à jour du 19/08/2021) - 375.14 Ko
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09 août 2021
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Modèle de délibération sur la mise en place des 1607 heures annuelles - 693.03 Ko
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09 août 2021
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Note sur la rédaction de la délibération sur la mise en place des 1607 heures annuelles - 164.55 Ko
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21 juillet 2021
Créé le 21 juillet 2021
Circulaire 2021-01 sur le Comité Social Territorial (CST) - 135.43 Ko
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17 novembre 2020
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Composition CCP catégorie A - mise à jour au 16/11/2020 - 282.23 Ko
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17 novembre 2020
Créé le 08 février 2019
Composition CCP catégorie B - mise à jour du 16/11/2020 - 283.77 Ko
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31 août 2020
Créé le 08 octobre 2019
Règlement intérieur du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) placé auprès du CDG 34 - 196.57 Ko
Règlement intérieur du Comité technique en formation Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) placé auprès du CDG 34, placé auprès du CDG 34 (version du 08/10/2019)
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06 février 2020
Créé le 06 février 2020
Procès-verbaux (PV) du C.T. pour l'année 2019 - zip - 6.38 Mo
Procès-verbaux des réunions du Comité Technique (C.T.) pour l'année 2019
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12 novembre 2019
Créé le 12 novembre 2019
Circulaire 2019-03 sur la promotion interne : conditions et modalités de saisine - pdf - 955.1 Ko
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30 juillet 2019
Créé le 30 juillet 2019
Protocole d’accord sur l’exercice des droits syndicaux des représentants des personnels élus dans les organismes paritaires pour la durée du mandat 2019-2022 - 1.65 Mo

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28 mars 2019
Créé le 28 mars 2019
Règlement intérieur du Comité technique placé auprès du CDG 34 - 285.17 Ko
Règlement intérieur du Comité technique placé auprès du CDG 34 (version du 02/2019)
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28 mars 2019
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Règlement intérieur des Commissions administratives paritaires placées auprès du CDG 34 - 262.65 Ko
Règlement intérieur des Commissions administratives paritaires placées auprès du CDG 34 (version du 02/2019
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28 mars 2019
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Règlement intérieur des Commissions consultatives paritaires placées auprès du CDG 34 - 1.07 Mo
Règlement intérieur des Commissions consultatives paritaires placées auprès du CDG 34 (version du 03/2019)
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25 janvier 2019
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Procès-verbaux (PV) du C.T. pour l'année 2018 - zip - 3.63 Mo
Procès-verbaux des réunions du Comité Technique (C.T.) pour l'année 2018
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07 décembre 2018
Créé le 07 décembre 2018
Synthèse des résultats des élections professionnelles du 06 décembre 2018 - 167.76 Ko
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07 septembre 2018
Créé le 07 septembre 2018
Élections 2018 : modèles de documents relatifs aux Commissions Consultatives Paritaires - pdf - 1.22 Mo
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07 septembre 2018
Créé le 07 septembre 2018
Élections 2018 : modèles de documents relatifs aux Commissions Administratives Paritaires (CAP) - pdf - 1.07 Mo
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07 septembre 2018
Créé le 07 septembre 2018
Élections 2018 : modèles de documents relatifs au Comité Technique (CT) - pdf - 939.48 Ko
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04 juin 2018
Créé le 04 juin 2018
PV du Comité Technique du 29 mai 2018 - pdf - 1.67 Mo
Procès-verbal de la réunion du Comité Technique (CT) en date du 29 mai 2018
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22 janvier 2018
Créé le 22 janvier 2018
Procès-verbaux (PV) du C.T. pour l'année 2017 - zip - 2.32 Mo
Procès-verbaux des réunions du Comité Technique (C.T.) pour l'année 2017
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29 juin 2015
Créé le 29 juin 2015
Fiche pratique à destination des représentants du personnel concernant les autorisations d'absence - pdf - 191.41 Ko
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10 juin 2015
Créé le 05 juin 2015
Circulaire 2015-02 sur les autorisations d'absence (décret du 24 décembre 2014) - pdf - 208.92 Ko
Vu la complexité de la nouvelle règlementation et afin de faciliter la tâche de chacun, le CDG 34 a jugé opportun de publier la présente circulaire. Celle-ci dépeint, grâce à un système de questions/réponses, le nouveau régime des autorisations d’absence mis en place par le décret du 24 décembre 2014.
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Net RH
20 janvier 2021
Créé le 27 juin 2017
Procédure d'édition des arrêtés de reclassement indiciaire depuis Net RH - pdf - 172.14 Ko
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07 janvier 2021
Créé le 27 juin 2017
Procédure d'édition des arrêtés d’avancement d’échelon à cadencement unique depuis Net RH - pdf - 659.86 Ko
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15 décembre 2020
Créé le 31 décembre 2014
Convention d'adhésion à la solution en ligne Net RH - 167.6 Ko
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20 janvier 2020
Créé le 31 juillet 2015
Guide d'utilisation de Net RH - pdf - 937.97 Ko
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Protection sociale complémentaire
10 novembre 2023
Créé le 13 septembre 2023
PSC Prévoyance : Garanties et tarifs de la convention de participation Collecteam 2024 - 272.2 Ko
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13 septembre 2023
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PSC Prévoyance : bulletin d'adhésion au régime de prévoyance à destination des agents - 238 Ko
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22 août 2023
Créé le 22 août 2023
PSC Santé : modèle de délibération (avec modulation sociale) - 55 Ko
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22 août 2023
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PSC Santé : modèles de saisine CST - 100.5 Ko
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22 août 2023
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PSC Santé : modèle de délibération (sans modulation) - 47 Ko
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22 août 2023
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PSC Santé : modèles de délibération (avec modulation familiale) - 51 Ko
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22 août 2023
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PSC prévoyance : Modèle saisine CST - 99 Ko
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22 août 2023
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PSC Santé : modèle de délibération (avec modulation familiale et sociale) - 55 Ko
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05 décembre 2022
Créé le 05 décembre 2022
PSC Prévoyance : bulletin de modification / radiation contrat agent Collecteam 2023 - 152.38 Ko
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05 décembre 2022
Créé le 05 décembre 2022
PSC Prévoyance : garanties et tarifs de la convention de participation 2023 - 378.82 Ko
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10 janvier 2022
Créé le 18 décembre 2018
PSC Prévoyance : garanties et tarifs de la convention de participation - pdf - 386.64 Ko
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10 janvier 2022
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PSC Prévoyance : bulletin d'adhésion au régime de prévoyance à destination des agents - pdf - 223.89 Ko
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07 janvier 2022
Créé le 07 janvier 2022
PSC Santé (MNFCT) : bulletin d'adhésion individuelle 2022 à la complémentaire santé MNFCT à destination des agents - pdf - 239.38 Ko
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28 septembre 2021
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PSC Santé : modèle de saisine du CT pour la participation au risque santé - docx - 79.42 Ko
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28 septembre 2021
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PSC Prévoyance : modèle de saisine du CT pour donner mandat au CDG 34 - docx - 79.02 Ko
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PSC Santé (MNT) : documents d'adhésion et d'informations contractuelles - zip - 3.27 Mo
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16 août 2021
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PSC Santé : modèles de saisine et de délibération (avec et sans modulations sociale/familiale) - zip - 151.92 Ko
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18 juin 2021
Créé le 18 juin 2021
PSC Santé (MNT) : présentation de la convention de participation 2022-2027 - pdf - 3.25 Mo
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18 juin 2021
Créé le 18 juin 2021
PSC Santé (MNT) : présentation de la démarche du CDG 34 - 953.28 Ko
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18 juin 2021
Créé le 18 juin 2021
PSC Santé : information sur la participation obligatoire des employeurs prévue par ordonnance - 815.69 Ko
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18 juin 2021
Créé le 02 juin 2021
PSC Santé (MNT) : les avantages de la convention de participation du CDG 34 et calendrier de mise en oeuvre - 115.66 Ko
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18 juin 2021
Créé le 04 janvier 2021
PSC Santé (Interiale): cotisations de la mutuelle Interiale au 1er janvier 2021 - 112.99 Ko
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18 juin 2021
Créé le 30 décembre 2020
PSC Santé (MNFCT) : fiche d'information de la MNFCT sur la possibilité de Résiliation Infra-Annuelle (RIA) - pdf - 206.68 Ko
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18 juin 2021
Créé le 30 décembre 2020
PSC Santé (MNFCT) : mandat de résiliation en faveur de la MNFCT - pdf - 749.13 Ko
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18 juin 2021
Créé le 30 décembre 2020
PSC Santé (MNFCT) : mandat de prélèvement SEPA en faveur de la MNFCT - pdf - 112.17 Ko
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18 juin 2021
Créé le 08 avril 2020
PSC Santé (MNFCT) : lettre d'avenant au contrat lié à la substitution Apivia/MNFCT pour la complémentaire santé - pdf - 350.08 Ko
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18 juin 2021
Créé le 08 avril 2020
PSC Santé (MNFCT) : notice d'information de l'assistance Apivia mutuelle - pdf - 952.27 Ko
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18 juin 2021
Créé le 08 avril 2020
PSC Santé (MNFCT) : avenant à l’annexe aux conditions générale relative au contrat MNFCT (100% Santé) - pdf - 602.16 Ko
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18 juin 2021
Créé le 08 avril 2020
PSC Santé (MNFCT) : Document d’information sur le produit d’assurance complémentaire santé MNFCT - pdf - 237.91 Ko
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18 juin 2021
Créé le 23 mars 2020
PSC Santé (MNFCT) : Plaquette du service 100% Santé de la MNFCT pour 2020 - pdf - 330.59 Ko
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18 juin 2021
Créé le 03 mai 2019
PSC Santé (MNFCT) : Conditions générales de la MNFCT pour 2020 - pdf - 351.66 Ko
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18 juin 2021
Créé le 03 mai 2019
PSC Santé (CHSCT) : Annexe aux conditions générales de la MNFCT (conditions particulières) - pdf - 564.88 Ko
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18 juin 2021
Créé le 22 août 2018
PSC Santé (MNFCT) : livret de la complémentaire santé à destination des services de ressources humaines - pdf - 727.28 Ko
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18 juin 2021
Créé le 22 août 2018
PSC Prévoyance : bulletin d'adhésion à la convention de participation à destination des collectivités/établissements - pdf - 68 Ko
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18 juin 2021
Créé le 22 août 2018
PSC Santé (MNFCT) : plaquette 2021 de la complémentaire santé à destination des agents - pdf - 392.67 Ko
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18 juin 2021
Créé le 22 août 2018
PSC Santé (MNFCT) : bulletin d'adhésion à la complémentaire santé à destination des collectivités/établissements - pdf - 1.79 Mo
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18 juin 2021
Créé le 20 juin 2018
PSC Prévoyance : diaporama de présentation de la convention de participation - pdf - 178.69 Ko
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05 juin 2020
Créé le 05 juin 2020
Coronavirus et Protection Sociale Complémentaire (PSC) : risque prévoyance - 1.56 Mo
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03 mai 2019
Créé le 03 mai 2019
PSC Santé : Statuts de la MNFCT - pdf - 451.65 Ko
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13 février 2019
Créé le 13 février 2019
PSC Prévoyance : bulletin de désignation des bénéficiaires en cas de décès (Collecteam) - 142.64 Ko
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22 janvier 2019
Créé le 22 janvier 2019
PSC Prévoyance : guide de gestion Collecteam - pdf - 3.35 Mo
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18 décembre 2018
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PSC Prévoyance : formulaire de prestation liée à l'invalidité de l'agent (Collecteam) - pdf - 106.61 Ko
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18 décembre 2018
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PSC Prévoyance : guide de présentation de l'outil Connecteam (Collecteam) - pdf - 998.65 Ko
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18 décembre 2018
Créé le 18 décembre 2018
PSC Prévoyance : formulaire de contrôle médical de l'agent (Collecteam) - pdf - 127.52 Ko
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18 décembre 2018
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PSC Prévoyance : demande d'inscription à l'outil Connecteam (Collecteam) - docx - 65.46 Ko
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18 décembre 2018
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PSC Prévoyance : formulaire de prestation liée à l'incapacité de l'agent (Collecteam) - pdf - 209.75 Ko
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18 décembre 2018
Créé le 18 décembre 2018
PSC Prévoyance : formulaire de prestation liée au décès de l'agent (Collecteam) - pdf - 122.57 Ko
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18 décembre 2018
Créé le 18 décembre 2018
PSC Prévoyance : bulletin de modification / radiation contrat agent Collecteam - docx - 51.41 Ko
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18 décembre 2018
Créé le 18 décembre 2018
PSC Prévoyance : plaquette de présentation de l'outil Connecteam (Collecteam) - pdf - 670.05 Ko
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22 août 2018
Créé le 22 août 2018
PSC Santé : modèle de courrier de résiliation des contrats actuels à destination des agents - docx - 12.98 Ko
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30 août 2016
Créé le 30 août 2016
Rapport annuel pour le risque prévoyance de la protection sociale complémentaire - 2015 - pdf - 394.13 Ko
Bilan annuel complet du contrat prévoyance de protection sociale complémentaire élaboré par la mutuelle SMACL Santé.
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17 septembre 2015
Créé le 26 août 2015
Notice relative à la convention de participation pour la protection sociale complémentaire (risque santé) - pdf - 321.11 Ko
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31 juillet 2013
Créé le 23 novembre 2011
Décret N° 2011-1474 du 8 novembre 2011 relatif à la participation des collectivités territoriales et de leurs établissements publics au financement de la protection sociale complémentaire de leurs agents - pdf - 223.47 Ko
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Retraites
29 juin 2020
Créé le 29 juin 2020
Kit d'accompagnement à la plateforme Pep's (CNRACL) - 1.14 Mo
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Télécharger : Kit d'accompagnement à la plateforme Pep's (CNRACL)
04 octobre 2017
Créé le 04 octobre 2017
Diaporama des ateliers retraite sur l'espace employeur (09/2017) - pdf - 2.3 Mo
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21 mars 2017
Créé le 20 mars 2017
Diaporama des réunions "Retraite" de mars 2017 (CNRACL) - pdf - 956.47 Ko
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28 novembre 2016
Créé le 21 novembre 2016
Note relative au premier paiement de la pension de retraite - 209.46 Ko
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Télécharger : Note relative au premier paiement de la pension de retraite
17 septembre 2013
Créé le 17 septembre 2013
Fiche de synthèse sur l'âge légal de départ à la retraite - 38.7 Ko
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Télécharger : Fiche de synthèse sur l'âge légal de départ à la retraite
17 septembre 2013
Créé le 17 septembre 2013
Retraite : Tableau récapitulatif sur la durée d’assurance - 25.03 Ko
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Télécharger : Retraite : Tableau récapitulatif sur la durée d’assurance
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Modèles de documents
20 mars 2023
Créé le 09 août 2022
Référent laïcité : Formulaire de saisine - 173.09 Ko

Ce formulaire est destiné à signaler toute situation allant à l'encontre du principe de laïcité auprès du référent désigné par le CDG 34.

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05 décembre 2022
Créé le 02 décembre 2022
PV RESULTAT CST LOCAUX - 29.13 Ko
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16 mai 2022
Créé le 16 mai 2022
Modèle de Tableau d'avancement de grade 2022 - 31.98 Ko
Modèle de publicité du tableau d'avancement de grade
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01 février 2021
Créé le 01 février 2021
Modèle de saisine de la CCP : licenciement en cours de contrat - docx - 85.78 Ko
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26 janvier 2021
Créé le 11 janvier 2019
Modèle de saisine de la CAP : licenciement pour inaptitude physique (TNC inférieur à 28h) - docx - 85.1 Ko
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20 janvier 2021
Créé le 24 avril 2017
Modèle de saisine de la CAP : refus de titularisation - docx - 85.74 Ko
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20 janvier 2021
Créé le 04 novembre 2016
Modèle de saisine de la CAP : licenciement d'un stagiaire - docx - 85.65 Ko
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02 octobre 2020
Créé le 02 octobre 2020
Notice et modèle de délibération sur le mise en place du Compte Épargne-Temps (CET) - docx - 53.54 Ko
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02 octobre 2020
Créé le 03 novembre 2017
Modèle de saisine du CT : changement de durée hebdomadaire - docx - 81.52 Ko
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27 juillet 2018
Créé le 27 juillet 2018
Modèle de délibération relative à la mise en place d’un cycle annualisé - 1.38 Mo
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Télécharger : Modèle de délibération relative à la mise en place d’un cycle annualisé
22 janvier 2018
Créé le 04 décembre 2017
Modèle de saisine du CT : transfert de personnel - docx - 80.8 Ko
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06 novembre 2017
Créé le 03 novembre 2017
Modèle de saisine du CT : contrat d'apprentissage - docx - 78.2 Ko
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24 avril 2017
Créé le 24 avril 2017
Modèle de saisine de la CAP : mise à disposition - docx - 83.89 Ko
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15 février 2017
Créé le 20 septembre 2013
Modèle de saisine du CT : modèle de règlement intérieur - doc - 412.5 Ko

Modèle de règlement intérieur comprenant une partie relative à l'hygiène et à la sécurité

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13 janvier 2017
Créé le 12 janvier 2017
Modèle de livret d'accueil proposée par le CDG 34 (validé par le CT du 02/12/16) - docx - 752.03 Ko

Mise à jour du 08/12/2016

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12 octobre 2016
Créé le 12 octobre 2016
Modèle de saisine du CT : ratios et taux de promotion pour l'avancement de grade - doc - 80.39 Ko
Format DOC
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12 octobre 2016
Créé le 12 octobre 2016
Modèle de saisine du CT : réorganisation de service - doc - 78.68 Ko
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07 août 2013
Créé le 11 mai 2007
Modèle de délibération : détermination des taux pour les avancements de grade - dot - 60 Ko
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02 août 2013
Créé le 02 août 2013
Congé de solidarité familiale et allocation journalière d'accompagnement d'une personne en fin de vie - pdf - 399.19 Ko
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31 juillet 2013
Créé le 07 mai 2010
Tableau des Actes Individuels à transmettre à la Préfecture et/ou au CDG - 08/2010 - pdf - 80.93 Ko
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01 août 2023
Créé le 01 août 2023
Arrêté modificatif _ Liste d'aptitude au grade d'agent de maitrise au choix au titre de la promotion interne 2023 - 3 Mo
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Télécharger : Arrêté modificatif _ Liste d'aptitude au grade d'agent de maitrise au choix au titre de la promotion interne 2023
16 juin 2023
Créé le 16 juin 2023
Liste d'aptitude au grade de technicien territorial principal 2ème classe au titre de la promotion interne 2023 - 561.66 Ko
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Télécharger : Liste d'aptitude au grade de technicien territorial principal 2ème classe au titre de la promotion interne 2023
16 juin 2023
Créé le 16 juin 2023
Liste d'aptitude au grade de technicien territorial au titre de la promotion interne 2023 - 596.23 Ko
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Télécharger : Liste d'aptitude au grade de technicien territorial au titre de la promotion interne 2023
31 janvier 2023
Créé le 31 janvier 2023
Calendrier prévisionnel des réunions du conseil médical - 2023 - 281.33 Ko
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Télécharger : Calendrier prévisionnel des réunions du conseil médical - 2023
31 janvier 2023
Créé le 07 octobre 2022
Liste globale des électeurs 2022 - 2.34 Mo
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25 octobre 2022
Créé le 07 octobre 2022
Élections professionnelles 2022 : Liste CAP - C - 14.16 Mo
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24 octobre 2022
Créé le 24 octobre 2022
Élections professionnelles 2022 : Affiche - 637.88 Ko
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Télécharger : Élections professionnelles 2022 : Affiche
24 octobre 2022
Créé le 07 octobre 2022
Élections professionnelles 2022 : Liste CST - 6.67 Mo
mise à jour au 24/10/2022
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24 octobre 2022
Créé le 07 octobre 2022
Élections professionnelles 2022 : Liste CAP - A - 2.53 Mo
mise à jour au 24/10/2022
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24 octobre 2022
Créé le 07 octobre 2022
Élections professionnelles 2022 : Liste CAP - B - 3.45 Mo
mise à jour au 24/10/2022
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24 octobre 2022
Créé le 07 octobre 2022
Élections professionnelles 2022 : Liste CCP - 4.36 Mo
mise à jour au 24/10/2022
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07 octobre 2022
Créé le 07 octobre 2022
Élections professionnelles 2022 : Mentions légales - 214.58 Ko
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07 octobre 2022
Créé le 07 octobre 2022
Liste globale électeurs 2022 - 2.34 Mo
Liste globale des électeurs éditée le 07/10/2022 à 17h30
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07 octobre 2022
Créé le 07 octobre 2022
Liste d'aptitude au grade d'attaché territorial au titre de la promotion interne 2022 - 722.35 Ko
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27 décembre 2021
Créé le 27 décembre 2021
Liste d'aptitude au grade de directeur de police territoriale au titre de la promotion interne 2021 - 797.29 Ko
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27 décembre 2021
Créé le 27 décembre 2021
Liste d'aptitude au grade d'agent de maitrise au choix au titre de la promotion interne 2021 - 3.75 Mo
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27 décembre 2021
Créé le 27 décembre 2021
Liste d'aptitude au grade de rédacteur territorial principal de 2ème classe au titre de la promotion interne 2021 - 885.75 Ko
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27 décembre 2021
Créé le 27 décembre 2021
Liste d'aptitude au grade d'ingénieur au titre de la promotion interne 2021 - 795.66 Ko
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27 décembre 2021
Créé le 27 décembre 2021
Liste d'aptitude au grade de chef de police municipale au titre de la promotion interne 2021 - 815.13 Ko
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27 décembre 2021
Créé le 27 décembre 2021
Liste d'aptitude au grade d'agent de maitrise examen professionnel au titre de la promotion interne 2021 - 738.83 Ko
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27 décembre 2021
Créé le 27 décembre 2021
Liste d'aptitude au grade de technicien territorial principal de 2ème classe au titre de la promotion interne 2021 - 1.14 Mo
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27 décembre 2021
Créé le 27 décembre 2021
Liste d'aptitude au grade d'attaché territorial au titre de la promotion interne 2021 - 1000.6 Ko
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27 décembre 2021
Créé le 27 décembre 2021
Liste d'aptitude au grade d'assistant de conservation du patrimoine principal de 2eme classe au titre de la promotion interne 2021 - 763.89 Ko
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27 décembre 2021
Créé le 27 décembre 2021
Liste d'aptitude au grade de technicien territorial au titre de la promotion interne 2021 - 1.1 Mo
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27 décembre 2021
Créé le 27 décembre 2021
Liste d'aptitude au grade de rédacteur territorial au titre de la promotion interne 2021 - 1.17 Mo
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A propos de CDG 34

Le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Hérault (CDG 34) est un établissement public local au service des communes et des établissements publics du département de l’Hérault. Il propose des missions dans les domaines des carrières, de la prévention ou bien encore de l’emploi territorial. Il organise également les concours et examens professionnels pour les catégories A, B et C.