Ressources documentaires | Site officiel du CDG 34 – Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Hérault

Thème

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Carrière / RH

Assurance des risques statutaires

21 septembre 2017

Créé le 21 septembre 2017

Coupon réponse - marché contrat de groupe assurance des risques statutaires - 109.64 Ko

Coupon réponse concernant le marché contrat de groupe assurance des risques statutaires pour les collectivités ayant moins de 30 agents CNRACL. (Format PDF)

Télécharger : Coupon réponse - marché contrat de groupe assurance des risques statutaires

21 septembre 2017

Créé le 21 septembre 2017

Modèle de statistiques - marché contrat de groupe assurance des risques statutaires (non adhérents) - 56.21 Ko

Modèle de statistiques concernant le marché contrat de groupe assurance des risques statutaires pour les collectivités ayant plus de 29 agents CNRACL. (Format pdf).

Télécharger : Modèle de statistiques - marché contrat de groupe assurance des risques statutaires (non adhérents)

21 septembre 2017

Créé le 21 septembre 2017

Modèle de statistiques - marché contrat de groupe assurance des risques statutaires (adhérents) - 42.33 Ko

Modèle de statistiques concernant le marché contrat de groupe assurance des risques statutaires pour les collectivités ayant plus de 29 agents CNRACL. (Format pdf).

Télécharger : Modèle de statistiques - marché contrat de groupe assurance des risques statutaires (adhérents)

21 septembre 2017

Créé le 21 septembre 2017

Guide pratique pour les collectivités et établissements non adhérents au contrat groupe 2015-2018 - 710.74 Ko

Guide pratique pour les collectivités et établissements non adhérents au contrat groupe 2015-2018

21 septembre 2017

Créé le 21 septembre 2017

Guide pratique pour les collectivités et établissements adhérents au contrat groupe 2015-2018 - 580.6 Ko

Guide pratique pour les collectivités et établissements adhérents au contrat groupe 2015-2018

21 septembre 2017

Créé le 21 septembre 2017

Modèle de délibération autorisant à passer le marché contrat de groupe assurance des risques statutaires (+ de 29 agents) - 20.5 Ko

Modèle de délibération au format Word.

Télécharger : Modèle de délibération autorisant à passer le marché contrat de groupe assurance des risques statutaires (+ de 29 agents)

Bilan social

14 septembre 2017

Créé le 14 septembre 2017

Synthèse nationale des données du bilan social 2015 - 8.17 Mo

Télécharger : Synthèse nationale des données du bilan social 2015

30 novembre 2016

Créé le 30 novembre 2016

Présentation synthétique des données du bilan social 2015 - pdf - 335.51 Ko

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03 octobre 2016

Créé le 21 septembre 2016

Résultats du bilan social 2015 - zip - 1.79 Mo

21 septembre 2016

Créé le 21 septembre 2016

Résultats bilans sociaux 2005-2013 - zip - 7.91 Mo

Résultats détaillés pour les éditions des bilans sociaux 2005, 2007, 2009, 2011 et 2013

20 juillet 2016

Créé le 20 juillet 2016

Notice de saisie des données du bilan social 2015 par internet - pdf - 1.38 Mo

04 mai 2016

Créé le 04 mai 2016

Questions-Réponses sur la saisie des données du bilan social 2015 par internet - pdf - 1.36 Mo

Echelles indiciaires, barèmes ...

12 septembre 2017

Créé le 24 juillet 2017

Conditions de promotion interne : toutes filières - Juillet 2017 - 737.91 Ko

Télécharger : Conditions de promotion interne : toutes filières - Juillet 2017

07 juin 2017

Créé le 09 mai 2017

Conditions d'avancement de grade : toutes filières - Mai 2017 - 546.36 Ko

Télécharger : Conditions d'avancement de grade : toutes filières - Mai 2017

31 mars 2017

Créé le 31 mars 2017

Échelles Indiciaires du Nouvel Espace Statutaire (NES) - 65.73 Ko

Télécharger : Échelles Indiciaires du Nouvel Espace Statutaire (NES)

31 mars 2017

Créé le 30 mars 2017

Échelles Indiciaires Catégorie C - 62.7 Ko

Télécharger : Échelles Indiciaires Catégorie C

31 mars 2017

Créé le 30 mars 2017

Échelles Indiciaires Filière Technique - 163.81 Ko

Télécharger : Échelles Indiciaires Filière Technique

31 mars 2017

Créé le 30 mars 2017

Échelles Indiciaires Filière Culturelle - 155.47 Ko

Télécharger : Échelles Indiciaires Filière Culturelle

31 mars 2017

Créé le 30 mars 2017

Échelles Indiciaires Filière Sociale - 220.96 Ko

Télécharger : Échelles Indiciaires Filière Sociale

31 mars 2017

Créé le 30 mars 2017

Échelles Indiciaires Filière Police - 89.75 Ko

Télécharger : Échelles Indiciaires Filière Police

31 mars 2017

Créé le 30 mars 2017

Échelles Indiciaires Filière Administrative - 196.8 Ko

Télécharger : Échelles Indiciaires Filière Administrative

31 mars 2017

Créé le 30 mars 2017

Échelles Indiciaires Filière Sportive - 93.97 Ko

Télécharger : Échelles Indiciaires Filière Sportive

31 mars 2017

Créé le 30 mars 2017

Échelles Indiciaires Filière Animation - 85.72 Ko

Télécharger : Échelles Indiciaires Filière Animation

20 février 2017

Créé le 20 février 2017

Barème des traitements indiciaires - date d'effet : 1er février 2017 - 1.35 Mo

Télécharger : Barème des traitements indiciaires - date d'effet : 1er février 2017

18 août 2016

Créé le 10 août 2016

Critères de promotion interne pour les catégories A et B - 557.05 Ko

Télécharger : Critères de promotion interne pour les catégories A et B

31 octobre 2013

Créé le 31 octobre 2013

Circulaire 2013-12 sur la réforme du cadre d'emplois des administrateurs territoriaux - pdf - 402.42 Ko

Circulaire du service carrières du CDG 34 suit à la parution des décrets n° 2013-738 et 2013-739 du 12 août 2013 modifiant le statut particulier du cadre d’emplois des administrateurs territoriaux.

27 août 2013

Créé le 16 août 2013

Circulaire 2013-09 sur la réforme de la filière sociale - pdf - 405.49 Ko

Circulaire du CDG 34 revenant sur les sept décrets modifiant l'organisation des carrières des agents relevant de la catégorie A et B de la filière sociale.

06 août 2013

Créé le 08 juillet 2010

Indemnités des élus - mise à jour au 1er juillet 2010 - 40.88 Ko

Télécharger : Indemnités des élus - mise à jour au 1er juillet 2010

02 août 2013

Créé le 14 janvier 2013

Ressources Humaines

07 septembre 2017

Créé le 07 septembre 2017

Note du CIG Grande couronne sur le RIFSEEP des adjoints techniques et des agents de maîtrise - pdf - 157.99 Ko

24 août 2017

Créé le 07 février 2017

Guide complet sur le RIFSEEP élaboré par les CDG de la région Occitanie - pdf - 2.82 Mo

08 juin 2017

Créé le 08 juin 2017

Diaporama des réunions "actualités statutaires et emploi" de juin 2017 - pdf - 1.09 Mo

05 mai 2017

Créé le 04 mai 2017

Circulaire 2017-07 sur le reclassement pour inaptitude physique - pdf - 355.06 Ko

20 avril 2017

Créé le 19 avril 2017

Analyse du CIG Grande Couronne sur la mise en place du RIFSEEP (avril 2017) - pdf - 235.56 Ko

20 avril 2017

Créé le 19 avril 2017

Circulaire du 3 avril sur la mise en place du RIFSEEP (DGCL/DGFIP) - 689.33 Ko

Télécharger : Circulaire du 3 avril sur la mise en place du RIFSEEP (DGCL/DGFIP)

21 mars 2017

Créé le 20 mars 2017

Circulaire 2017-04 sur les tableaux des effectifs - pdf - 184.68 Ko

07 février 2017

Créé le 07 février 2017

Modèle d'arrêté portant attribution de l’Indemnité de Fonctions, de Sujétions et d’Expertise (RIFSEEP) - doc - 46.5 Ko

07 février 2017

Créé le 07 février 2017

Modèle de délibération relatif à la mise en place du RIFSEEP - doc - 140.5 Ko

07 février 2017

Créé le 07 février 2017

Modèle d'arrêté portant attribution du Complément Indemnitaire Annuel (RIFSEEP) - doc - 48.5 Ko

07 février 2017

Créé le 07 février 2017

Livret sur le RIFSEEP élaboré par les CDG de la région Occitanie - pdf - 1.57 Mo

03 janvier 2017

Créé le 03 janvier 2017

Circulaire 2017-01 sur le relèvement du salaire minimum de croissance et rémunération minimale des agents publics - pdf - 526.29 Ko

03 janvier 2017

Créé le 03 janvier 2017

Circulaire 2017-02 sur le montant du plafond de la Sécurité sociale - pdf - 124.43 Ko

15 décembre 2016

Créé le 14 décembre 2016

L’emploi et la rémunération des agents recenseurs (INSEE/CIG) - 149.97 Ko

Télécharger : L’emploi et la rémunération des agents recenseurs (INSEE/CIG)

03 octobre 2016

Créé le 30 septembre 2016

Saisine du CT relative à la mise en place du RIFSEEP - doc - 77.54 Ko

03 octobre 2016

Créé le 13 septembre 2016

Résorption de l'emploi précaire : modèle d’arrêté de nomination stagiaire en catégorie C - docx - 76.46 Ko

03 octobre 2016

Créé le 13 septembre 2016

Résorption de l'emploi précaire : modèle d’arrêté portant ouverture de la/des session(s) de la sélection professionnelle d’intégration - docx - 78.43 Ko

03 octobre 2016

Créé le 13 septembre 2016

Résorption de l'emploi précaire : modèle de délibération d'adoption du programme pluriannuel - doc - 72.98 Ko

03 octobre 2016

Créé le 13 septembre 2016

Prolongation du dispositif de résorption de l'emploi précaire - zip - 891.59 Ko

03 octobre 2016

Créé le 13 septembre 2016

Circulaire 2016-05 sur la prolongation du dispositif de résorption de l'emploi précaire - pdf - 263.38 Ko

03 octobre 2016

Créé le 13 septembre 2016

Résorption de l'emploi précaire : dossier de candidature pour la commission de sélection professionnelle - docx - 86.39 Ko

03 octobre 2016

Créé le 13 septembre 2016

Résorption de l'emploi précaire : modèle d’arrêté de nomination stagiaire en catégorie A - docx - 77.08 Ko

03 octobre 2016

Créé le 13 septembre 2016

Résorption de l'emploi précaire : modèle de convocation d'un candidat à une sélection professionnelle - docx - 74.2 Ko

03 octobre 2016

Créé le 13 septembre 2016

Résorption de l'emploi précaire : les étapes des sélections professionnelles - pdf - 92.17 Ko

03 octobre 2016

Créé le 13 septembre 2016

Résorption de l'emploi précaire : modèle d’arrêté de nomination stagiaire en catégorie B - docx - 77.06 Ko

03 octobre 2016

Créé le 13 septembre 2016

Résorption de l'emploi précaire : modèle de procès-verbal de la commission de sélection professionnelle - docx - 76.27 Ko

03 octobre 2016

Créé le 13 septembre 2016

Résorption de l'emploi précaire : avis du CT sur bilan, rapport et programme pluriannuel relatifs aux recrutements réservés - doc - 165.5 Ko

03 octobre 2016

Créé le 22 août 2016

Outil de cotation des postes relatif à la mise en place du RIFSEEP - zip - 227.15 Ko

27 juillet 2016

Créé le 27 juillet 2016

Simulateur de calcul de la GIPA pour 2016 - 30.5 Ko

Télécharger : Simulateur de calcul de la GIPA pour 2016

28 juin 2016

Créé le 16 juin 2016

Diaporama des réunions d'information consacrées au RIFSEEP- Mai/Juin 2016 - pdf - 790.42 Ko

16 juin 2016

Créé le 16 juin 2016

PPCR : tableau d'application des décrets (au 15/06/2016) - 532.4 Ko

Télécharger : PPCR : tableau d'application des décrets (au 15/06/2016)

31 mars 2016

Créé le 22 juillet 2015

Entretien professionnel : modèle de compte rendu d'entretien professionnel - doc - 91.5 Ko

08 février 2016

Créé le 08 février 2016

Circulaire 2016-04 sur le Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) - pdf - 590.74 Ko

21 janvier 2016

Créé le 20 janvier 2016

Circulaire 2016-03 sur la rémunération et les charges sociales à acquitter par les collectivités territoriales - pdf - 587.9 Ko

22 juillet 2015

Créé le 22 juillet 2015

Entretien professionnel : modèle de courrier de convocation - doc - 24.5 Ko

22 juillet 2015

Créé le 22 juillet 2015

Circulaire 2015-03 sur la mise en place de l'entretien professionnel - pdf - 124.98 Ko

07 mai 2015

Créé le 06 mai 2015

Guide de la FNCDG à destination du maire employeur - 828.9 Ko

Télécharger : Guide de la FNCDG à destination du maire employeur

25 février 2014

Créé le 24 février 2014

Circulaire 2014-04 sur la nouvelle organisation des carrières de la catégorie C - pdf - 433.79 Ko

Circulaire 2014-04 sur la nouvelle organisation des carrières de la catégorie C et la modification des échelles indiciaires

25 février 2014

Créé le 07 février 2014

Circulaire 2014-05 sur les modification statutaires de la catégorie B - pdf - 461.24 Ko

Circulaire 2014-05 sur les modifications statutaires relatives à l’organisation des carrières des cadres d’emplois relevant du Nouvel Espace Statutaire (NES) et de certains cadres d’emplois de la filière médico-sociale de la catégorie B dans la fonction publique territoriale

18 octobre 2013

Créé le 15 octobre 2013

Modulation de la contribution patronale chômage pour les CDD occasionnels, à compter du 1er juillet 2013. - pdf - 76.5 Ko

18 octobre 2013

Créé le 05 octobre 2006

Autorisations spéciales d’absence liées à des événements familiaux (V2) - pdf - 80.15 Ko

06 août 2013

Créé le 11 janvier 2007

Réforme de la catégorie C : diaporama - mise à jour le 11 janvier 2007 - pps - 351 Ko

05 août 2013

Créé le 05 mars 2012

Jour de carence dans la Fonction Publique - circulaire d'application du 24 février 2012 - pdf - 465.53 Ko

05 août 2013

Créé le 11 mai 2011

Prime de fonctions et de résultats - pdf - 350.35 Ko

05 août 2013

Créé le 29 septembre 2010

Indemnité de surveillance allouée aux personnels enseignants - date d'effet : 1er juillet 2010 - pdf - 335.9 Ko

05 août 2013

Créé le 30 juillet 2009

Annualisation du temps de travail des agents exerçant leurs fonctions selon le rythme scolaire - pdf - 383.1 Ko

02 août 2013

Créé le 02 août 2013

Nouveau cadre d'emplois des infirmiers territoriaux en soins généraux (Cat. A) et modification du cadre d'emplois des infirmiers territoriaux (Cat. B) - pdf - 707.97 Ko

02 août 2013

Créé le 03 juillet 2013

Note d'information portant sur le rôle et la place de l'ATSEM dans l'école maternelle et au sein de la communauté éducative - 1.27 Mo

Télécharger : Note d'information portant sur le rôle et la place de l'ATSEM dans l'école maternelle et au sein de la communauté éducative

02 août 2013

Créé le 10 janvier 2013

Dispositif de titularisation des agents non titulaires (circulaire 2013-02 et modèles) Mise à jour du 24 mai 2013 - zip - 619.97 Ko

02 août 2013

Créé le 09 janvier 2013

Le congé parental - pdf - 403.37 Ko

31 juillet 2013

Créé le 07 mai 2008

Jour férié du 1er Mai - pdf - 60.9 Ko

Instances représentatives du personnel

13 juillet 2017

Créé le 13 juillet 2017

Composition du Comité Technique (CT) - mise à jour du 12/07/2017 - 132.75 Ko

Télécharger : Composition du Comité Technique (CT) - mise à jour du 12/07/2017

10 juillet 2017

Créé le 07 juillet 2017

Composition CAP catégorie B - mise à jour du 07/07/2017 - 134.9 Ko

Télécharger : Composition CAP catégorie B - mise à jour du 07/07/2017

10 juillet 2017

Créé le 27 juin 2017

PV du C.T. du 27 juin 2017 - pdf - 144.69 Ko

Procès-verbal de la réunion du Comité Technique (CT) en date du 27 juin 2017

10 juillet 2017

Créé le 20 juin 2017

PV du C.T. du 13 juin 2017 - pdf - 443.33 Ko

Procès-verbal de la réunion du Comité Technique (CT) en date du 13 juin 2017

13 avril 2017

Créé le 13 avril 2017

PV du C.T. du 11 avril 2017 - pdf - 192.57 Ko

Procès-verbal de la réunion du Comité Technique (CT) en date du 11 avril 2017

09 février 2017

Créé le 11 juillet 2016

Composition CAP catégorie C - mise à jour au 07/07/2016 - 135.01 Ko

Télécharger : Composition CAP catégorie C - mise à jour au 07/07/2016

20 décembre 2016

Créé le 20 décembre 2016

PV du C.T. du 19 décembre 2016 - pdf - 714.21 Ko

Procès-verbal de la réunion du Comité Technique (CT) en date du 19 décembre 2016

16 décembre 2016

Créé le 15 décembre 2016

Circulaire 2016-06 sur le calendrier prévisionnel des réunions CAP et CT-CHSCT pour l'année 2017 - 137.27 Ko

Télécharger : Circulaire 2016-06 sur le calendrier prévisionnel des réunions CAP et CT-CHSCT pour l'année 2017

02 décembre 2016

Créé le 02 décembre 2016

Liste et annuaire des organisations professionnelles représentées au Comité Technique et au CSFPT - 593.8 Ko

Télécharger : Liste et annuaire des organisations professionnelles représentées au Comité Technique et au CSFPT

22 juillet 2015

Créé le 20 juillet 2015

Composition du Conseil de discipline de recours - 148.65 Ko

Télécharger : Composition du Conseil de discipline de recours

29 juin 2015

Créé le 29 juin 2015

Fiche pratique à destination des représentants du personnel concernant les autorisations d'absence - pdf - 191.41 Ko

10 juin 2015

Créé le 05 juin 2015

Circulaire 2015-02 sur les autorisations d'absence (décret du 24 décembre 2014) - pdf - 208.92 Ko

Vu la complexité de la nouvelle règlementation et afin de faciliter la tâche de chacun, le CDG 34 a jugé opportun de publier la présente circulaire. Celle-ci dépeint, grâce à un système de questions/réponses, le nouveau régime des autorisations d’absence mis en place par le décret du 24 décembre 2014.

12 mai 2015

Créé le 12 mai 2015

Règlement intérieur du Comité Technique placé auprès du CDG 34 en formation CHSCT - 161 Ko

Règlement intérieur du Comité Technique placé auprès du CDG 34 en formation Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (version du 10/04/2015)

Télécharger : Règlement intérieur du Comité Technique placé auprès du CDG 34 en formation CHSCT

18 avril 2015

Créé le 18 avril 2015

Règlement intérieur du Comité technique placé auprès du CDG 34 - 454.36 Ko

Règlement intérieur du Comité technique placé auprès du CDG 34 (version du 04/12/2014)

Télécharger : Règlement intérieur du Comité technique placé auprès du CDG 34

18 avril 2015

Créé le 18 avril 2015

Règlement intérieur des Commissions administratives paritaires placées auprès du CDG 34 - 388.14 Ko

Règlement intérieur des Commissions administratives paritaires placées auprès du CDG 34 (version 04/12/2014)

Télécharger : Règlement intérieur des Commissions administratives paritaires placées auprès du CDG 34

23 janvier 2015

Créé le 22 janvier 2015

Composition CAP catégorie A - mise à jour au 04/12/2014 - 131.2 Ko

Télécharger : Composition CAP catégorie A - mise à jour au 04/12/2014

11 décembre 2014

Créé le 11 décembre 2014

Résultats des élections professionnelles 2014 pour la CAP de catégorie C - 545.22 Ko

Télécharger : Résultats des élections professionnelles 2014 pour la CAP de catégorie C

11 décembre 2014

Créé le 11 décembre 2014

Résultats des élections professionnelles 2014 pour le CT - 511.03 Ko

Télécharger : Résultats des élections professionnelles 2014 pour le CT

11 décembre 2014

Créé le 11 décembre 2014

Résultats des élections professionnelles 2014 pour la CAP de catégorie A - 453.05 Ko

Télécharger : Résultats des élections professionnelles 2014 pour la CAP de catégorie A

11 décembre 2014

Créé le 11 décembre 2014

Résultats des élections professionnelles 2014 pour la CAP de catégorie B - 425.38 Ko

Télécharger : Résultats des élections professionnelles 2014 pour la CAP de catégorie B

05 décembre 2014

Créé le 05 décembre 2014

Synthèse des résultats des élections professionnelles du 04 décembre 2014 - 98.44 Ko

Télécharger : Synthèse des résultats des élections professionnelles du 04 décembre 2014

19 septembre 2014

Créé le 18 septembre 2014

Modèle de déclaration individuelle de candidature aux commissions administratives paritaires - 57 Ko

Modèle de déclaration individuelle de candidature aux commissions administratives paritaires dans le cadre des élections professionnelles de décembre 2014.

Télécharger : Modèle de déclaration individuelle de candidature aux commissions administratives paritaires

19 septembre 2014

Créé le 18 septembre 2014

Modèle de déclaration individuelle de candidature au comité technique - 57 Ko

Modèle de déclaration individuelle de candidature au comité technique dans le cadre des élections professionnelles de décembre 2014

Télécharger : Modèle de déclaration individuelle de candidature au comité technique

16 septembre 2014

Créé le 16 septembre 2014

Diaporama sur les élections professionnelles 2014 intéressant les CT et CHSCT - 618.8 Ko

Diaporama diffusé lors de la réunion du CDG 34 à Pignan le 11 septembre 2014.