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Élections 2018 : nouvelles ressources documentaires de la DGCL

04 avril 2018
Instances représentatives du personnel

Élections 2018 : nouvelles ressources documentaires de la DGCL

La Direction Générale des Collectivités Locales (DGCL) a mis à jour sa rubrique "élections professionnelles" et propose les ressources documentaires suivantes : un calendrier des opérations électorales ; une foire aux questions ; la circulaire du 26 mars 2018 relative à la représentation équilibrée des femmes et des hommes pour la composition des listes de candidats aux élections professionnelles des organismes consultatifs de la fonction publique territoriale ; un tableur relatif à la représentation équilibrée...

Élections 2018 : mise à disposition du module de saisie des contractuels sur NET RH

19 mars 2018
Instances représentatives du personnel

Élections 2018 : mise à disposition du module de saisie des contractuels sur NET RH

Dans le cadre de l’organisation des élections professionnelles du 6 décembre 2018, le CDG 34 met à votre disposition le module élections professionnelles sur NET RH afin que vous puissiez saisir directement les agents contractuels remplissant les conditions pour être électeur à la date du 01/01/2018. Attention, au-delà du 30/04/2018, vous n’aurez plus la possibilité de compléter les données.
Ressources
  • Élections 2018 : procédure relative à la saisie des contractuels sur le module de NET RH - pdf - 1.06 Mo .pdf

Élections 2018 : calendrier des réunions avec les organisations syndicales et mises en ligne des modèles de candidature individuelle

06 mars 2018
Instances représentatives du personnel

Élections 2018 : calendrier des réunions avec les organisations syndicales et mises en ligne des modèles de candidature individuelle

Afin de permettre la bonne organisation des scrutins du 6 décembre 2018, le CDG 34 a mis en place un calendrier de réunions de concertation avec les organisations syndicales. La réunion de lancement a eu lieu vendredi 16 février et a permis d’aborder le cadre réglementaire, les différents scrutins, les modalités d’organisation et le calendrier global.

Élections 2018 : modèle de déclaration individuelle de candidature aux CCP

Modèle de déclaration individuelle de candidature aux commissions consultatives paritaires dans le cadre des élections professionnelles de décembre 2018.

Elections professionnelles : guides informatifs de l'ANDCDG

23 janvier 2018
Instances représentatives du personnel

Elections professionnelles : guides informatifs de l'ANDCDG

La prochaine élection des représentants du personnel au sein des commissions administratives paritaires, comités techniques et commissions consultatives paritaires aura lieu le 6 décembre prochain. A cet effet, des guides élaborés par les membres de la commission statut de l’Association Nationale des Directeurs de Centres de Gestion (ANDCDG). Ces guides reprennent la réglementation ainsi que les procédures à suivre dans le cadre de l’organisation de ces élections. Ils seront actualisés au vu des modifications réglementaires tout au long de l'année. Les annexes proposent des modèles d’actes que les employeurs seront amenés à prendre dont notamment des délibérations, procès-verbaux, règlements intérieurs… Cette rubrique sera enrichie au fur et à mesure par la publication de nouveaux documents.
Ressources
  • Guide élections professionnelles 2018 : le Comité Technique (CT) - pdf - 2.63 Mo .pdf
  • Guide élections professionnelles 2018 : les Commissions Administratives Paritaires (CAP) - pdf - 2.8 Mo .pdf
  • Guide élections professionnelles 2018 : les Commissions Consultatives Paritaires - pdf - 2.84 Mo .pdf

Organisation des élections professionnelles en 2018

05 janvier 2018
Instances représentatives du personnel

Organisation des élections professionnelles en 2018

Le 6 décembre 2018, auront lieu les élections professionnelles aux 3 Commissions Administratives Paritaires (CAP A, B et C) et au Comité Technique (CT). Afin de permettre la bonne organisation de ces élections, les collectivités et établissements sont appelés à transmettre leurs arrêtés de mise à jour des situations individuelles de leurs agents titulaires au 01/01/2018. Tous les arrêtés portant modification de la situation administrative des agents titulaires sont nécessaires. La transmission de ces actes prenant effet au 01/01/2018 est sollicitée pour le 15 février au plus tard.

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A propos de CDG 34

Le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Hérault (CDG 34) est un établissement public local au service des communes et des établissements publics du département de l’Hérault. Il propose des missions dans les domaines des carrières, de la prévention ou bien encore de l’emploi territorial. Il organise également les concours et examens professionnels pour les catégories A, B et C.