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RIFSEEP : transposition à certains cadres d'emplois de la filière culturelle

28 juin 2018
Ressources Humaines

RIFSEEP : transposition à certains cadres d'emplois de la filière culturelle

Par un arrêté du 25 mai 2018, le RIFSEEP a été transposé aux cadres d’emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques, attachés territoriaux de conservation du patrimoine, bibliothécaires territoriaux et assistants territoriaux de conservation du patrimoine et des bibliothèques.
Ressources
  • Note du CIG Grande couronne sur le RIFSEEP des adjoints techniques et des agents de maîtrise - pdf - 157.99 Ko .pdf

Chantiers forestiers et sylvicoles : instruction technique relative aux règles d’hygiène et de sécurité applicables

01 février 2018
Hygiène et sécurité

Chantiers forestiers et sylvicoles : instruction technique relative aux règles d’hygiène et de sécurité applicables

Par une instruction technique du 26 janvier 2018, le ministère de l’Agriculture précise les modalités de mise en œuvre de la réglementation relative aux règles d’hygiène et de sécurité sur les chantiers forestiers et sylvicoles. L’objectif de cette instruction est avant tout de renforcer la sécurité de l’ensemble des intervenants opérant sur ces chantiers.

Modalités d'organisation du temps partiel thérapeutique : mise à jour de la circulaire du CDG 34

27 juin 2018
Instances médicales

Modalités d'organisation du temps partiel thérapeutique : mise à jour de la circulaire du CDG 34

La circulaire du 15 mai 2018 relative au temps partiel pour raison thérapeutique dans la fonction publique vient préciser les modalités d’organisation. Le service instances médicale a par conséquent mis à jour sa circulaire d'analyse dédiée au temps partiel thérapeutique. Des modèles de demandes sont également disponibles.
Ressources

Circulaire 2018-02 sur le montant du plafond de la Sécurité sociale

02 janvier 2018
Ressources Humaines

Circulaire 2018-02 sur le montant du plafond de la Sécurité sociale

Le montant du plafond de la sécurité sociale a été revalorisé pour 2018. La valeur mensuelle du plafond de la sécurité sociale est fixée à 3 311 euros.
Ressources
  • Circulaire 2017-02 sur le montant du plafond de la Sécurité sociale - pdf - 124.43 Ko .pdf

Circulaire 2018-01 sur le relèvement du SMIC au 1er janvier 2018

02 janvier 2018
Ressources Humaines

Circulaire 2018-01 sur le relèvement du SMIC au 1er janvier 2018

A compter du 1er janvier 2018, le montant du Salaire Minimum de Croissance (SMIC) brut horaire est porté à 9,88 euros, soit 1498,47 euros mensuels sur la base de la durée légale de travail de 35 heures hebdomadaires.

RIFSEEP : transposition aux adjoints techniques et aux agents de maîtrise territoriaux

07 septembre 2017
Ressources Humaines

RIFSEEP : transposition aux adjoints techniques et aux agents de maîtrise territoriaux

Un arrêté relatif au Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) dans la fonction publique a été publié au Journal officiel du 12 août 2017. Ce texte permet donc de transposer le RIFSEEP aux adjoints techniques et agents de maîtrise territoriaux. Les montants de référence applicables sont les suivants...
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  • Note du CIG Grande couronne sur le RIFSEEP des adjoints techniques et des agents de maîtrise - pdf - 157.99 Ko .pdf

Mise à jour de la circulaire sur le reclassement pour inaptitude physique

20 octobre 2017
Ressources Humaines
Instances médicales

Mise à jour de la circulaire sur le reclassement pour inaptitude physique

Le droit au reclassement professionnel pour inaptitude physique est un principe général du droit (Conseil d’État, 2 octobre 2002, n° 227868) : lorsqu’il a été médicalement constaté qu’un agent public se trouve de manière définitive atteint d’une inaptitude physique à occuper son emploi, il appartient à son employeur public de le reclasser dans un autre emploi et, en cas d’impossibilité, de prononcer le licenciement. La circulaire d’information a été mise à jour au niveau des modèles de courriers en annexe et retrace les différentes étapes liées à une procédure de reclassement et permet d’appréhender les dispositions à mettre en place.
Ressources
  • Circulaire 2017-07 sur le reclassement pour inaptitude physique - pdf - 356.02 Ko .pdf

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A propos de CDG 34

Le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Hérault (CDG 34) est un établissement public local au service des communes et des établissements publics du département de l’Hérault. Il propose des missions dans les domaines des carrières, de la prévention ou bien encore de l’emploi territorial. Il organise également les concours et examens professionnels pour les catégories A, B et C.